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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fay-aux-Loges.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 26/11/2024
Reçu
en
préfecture
le 26/11/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 045-214501421-20241121-2024
77-DE
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
FRANCAISE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
FAY
AUX
LOGES
du
LOIRET
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt
et
un
novembre
à vingt
heures
trente,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire.
Présents
: Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUYARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Anne
BOUQUIER,
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Mariline
BOUCLET
Madame
Marie
COSTA,
Mme
Vanessa
CHABOURINE.
Nombre
de
membres
Afférents
Ci
Quiont
pris
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
:Madame
Magali
BLANLUET
à
Mme
au
Conseil
exercice
part
à la
Aurore
YANG.
M
MERIAU
Ali
à
M.
Gérard
ÉUET
municipal
délibération
UTOTE
a
UNE
Ine
à
IV.
era
°
16
25
18
Absents
excusés
: M.
Pascal
PETITPIERRE,
M.
Bruno
THOMAS,
Mme
Solène
MENNECIER,
M.
Jean-Philippe
LECOINTE,
Mme
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
M.
Yann
BOUGUENNEC,
Mme
Anab
LEFFRAY.
Date
de la convocation
À
été
nommé
secrétaire
: M.
Hervé
LHOMME
15
novembre
2024
Date
d’affichage
15
novembre
2024
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
Objet
de
la
délibération
5-
Instituti
t
vi
liti
Lis
;
à
:
7
POORUIORS
EC VIE POUR
Considérant
que
Monsieur
Pierre
HABERT
a
souhaité
cesser
ses
2024-077
—
Démission
d’un
0nCtions
en
tant
que
conseiller
municipal,
à
compter
du
31
octobre
conseiller
municipal
2024, Considérant
qu’il
n’y
a plus
de
conseiller
municipal
supplémentaire,
il
Acte
rendu
exécutoire
ne
sera
donc
pas
remplacé,
après
dépôt
en
Préfecture
le
| Le
Conseil
Municipal,
et
pHBLnGn
ou
notification
|
=
| Prend
acte
de
la
démission
de
M.
Pierre
HABERT. Pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
M.
Hervé
LHOMME
Frédéric
MURA.
28/11/2024