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Arrêté - Préfecture - Nord - Recueil N°41 du 07 Juin 2011
Document publié le Mardi 7 juin 2011
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Nord - Recueil N°41 du 07 Juin 2011)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Bois et produits du bois,
RECUEIL
DES
ACTES
ADMINISTRATIFS
ANNEE 2011 - NUMERO 41 DU 7 JUIN 2011 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1582
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER DU NORD
N° 1530 Déclaration d'utilité publique de la liaison électrique souterraine à un circuit de 90 000 volts entre les postes électriques d'AZINCOURT et MASTAING (59)
et la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'EMERCHICOURT (59)
Par arrêté préfectoral en date du 31 mai 2011
Article 1 er - Sont déclarés d'utilité publique, au profit de Réseau de Transport d'Electricité (RTE) -Groupe Ingénierie Maintenance Réseau, immeuble le Triade, 62 rue Louis Delos, TSA 71012, 59709 MARCQ-EN-BAROEUL-, en vue de l'établissement de servitudes, les travaux de création de la ligne électrique souterraine à un circuit 90 000 volts AZINCOURT-MASTAING, d'une longueur d'environ 3,4 km (diamètre extérieur du câble de 7,2 cm en un seul circuit sur la totalité du parcours), conformément à la carte du tracé au 1/25 000 ème annexée au présent arrêté, sur le territoire des communes de BOUCHAIN, EMERCHICOURT, MARQUETTE-EN-OSTREVENT et MASTAING.
Article 2 - Les motifs et considérations de droit et de fait justifiant le caractère d'utilité publique de l'opération sont exposés dans le document annexé au présent arrêté conformément à l'article L11-1-1 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique.
Article 3 - Le présent arrêté emporte mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune d'EMERCHICOURT (Nord), conformément au document annexé au présent arrêté, consultable en sous-préfecture de l'arrondissement de VALENCIENNES et en mairie d'EMERCHICOURT.
Article 4 - Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Lille dans les deux mois suivant sa publication collective, faite conformément aux dispositions des articles R123-24 et R123-25 du code de l'urbanisme. Dans ce même délai, l'acte déclaratif d'utilité publique peut faire l'objet d'un recours gracieux ou hiérarchique ayant pour effet de suspendre le délai de recours contentieux jusqu'à la réponse explicite ou implicite de l'autorité saisie du recours administratif.
Article 5 - Le présent arrêté accompagné du document exposant les motifs et considérations de droit et de fait de la déclaration d'utilité publique sera affiché pendant un délai d'un mois dans les communes d'EMERCHICOURT, BOUCHAIN, MARQUETTE-EN-OSTREVENT et MASTAING et publié au recueil des actes administratifs du département du Nord.
Un avis au public sera en outre inséré dans deux journaux locaux habilités dans le département du Nord.
L'arrêté et ses annexes sont consultables en sous-préfecture de l'arrondissement de VALENCIENNES et en mairies d'EMERCHICOURT, BOUCHAIN, MARQUETTE-EN-OSTREVENT et MASTAING.
Le présent arrêté fera l'objet d'une insertion au recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord.
Article 6 - Messieurs le secrétaire général de la préfecture du Nord, le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement Nord-Pas-de-Calais, le directeur départemental des territoires et de la mer du Nord et Messieurs les maires des communes de BOUCHAIN, EMERCHICOURT, MARQUETTE-EN-OSTREVENT et MASTAING, ainsi que le pétitionnaire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Copie sera également notifiée au président du tribunal administratif de Lille, ainsi qu'au sous-préfet de VALENCIENNES.
N° 1531 Institution d’un plan de chasse triennal
dans le département du Nord à compter de la campagne 2011-2012
Par arrêté préfectoral en date du 23 mai 2011
Article 1 er : Le plan de chasse applicable à l'espèce chevreuil est fixé, à compter de la campagne 2011-2012, pour une période de trois ans et, est révisable annuellement..
Article 2 : Les détenteurs de droits de chasse adressent, avant le 10 mars de la première année du plan de chasse triennal, leur demande de plan de chasse à valoir pour une période de trois ans à la Fédération départementale des chasseurs, accompagnée d'une carte I.G.N. à l'échelle 1/25.000ème de leur territoire de chasse pour les nouvelles demandes ou en cas de modification de territoire.
Il leur est également possible de demander, une fois par an et au plus tard le 10 mars de chaque année, une modification de leur plan de chasse individuel.
Les détenteurs de droits de chasse sont tenus de déclarer chaque année auprès de la Fédération départementale des chasseurs toute modification intervenue dans leur territoire de chasse au plus tard le 10 mars suivant l'intervention de la modification, accompagnée d'une carte à l'échelle 1/25.000ème.
Les droits créés pour une durée de trois ans par les arrêtés de plan de chasse individuels restent révisables annuellement par l'autorité préfectorale. Il est fait mention explicite de cette disposition dans les arrêtés individuels.
Article 3 : La commission départementale de la chasse et de la faune sauvage se réunit annuellement afin de débattre du plan de chasse départemental ainsi que des modifications à y apporter au cours de la deuxième ou de la troisième année.
Elle examine les demandes individuelles initiales ou complèmentaires des détenteurs de droits de chasse, ainsi que les projets éventuels de révision des plans de chasse individuels.
A la demande du Préfet, les réclamations pourront être examinées par la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage chaque année.
Article 4 : Conditions générales
L'arrêté de plan de chasse individuel fixe : RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1583
un prélèvement minimum à réaliser au cours de la période de trois ans du plan de chasse,
des prélèvements minima à réaliser annuellement au cours des deux premières années du plan de chasse. Le prélèvement mini- mum à réaliser au cours de la troisième année du plan de chasse est la différence entre le prélèvement minimum triennal défini ci- dessus et la somme des prélèvements effectivement réalisés au cours des deux premières années,
une attribution maximale globale pour la période de trois ans,
des prélèvements maxima à réaliser aux cours des deux premières années du plan de chasse. Le prélèvement maximum à réaliser au cours de la troisième année du plan de chasse est la différence entre le prélèvement maximum triennal défini ci-dessus et la somme des prélèvements effectivement réalisés au cours des deux premières années,
pour le tir d'été : une attribution maximale globale spécifique.
Article 5 : Le directeur départemental des territoires et de la mer du Nord, Monsieur le secrétaire général de la préfecture du Nord, Messieurs les sous-préfets, Monsieur le directeur de l’Agence régionale de l’office national des forêts du Nord - Pas-de-Calais, Monsieur le chef du service départemental du Nord de l’office national de la chasse et de la faune sauvage, Madame et Messieurs les lieutenants de louveterie, Monsieur le président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, Monsieur le colonel, commandant le groupement de gendarmerie du Nord, Monsieur le directeur départemental de la sécurité publique du Nord, Monsieur le directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité du Nord ainsi que toutes les autorités habilitées à constater les infractions à la police de la chasse, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord.
N° 1532 Arrêté fixant le nombre minimum et le nombre maximum d’animaux à prélever dans le département du Nord pour la campagne de chasse 2011-2012
Par arrêté préfectoral en date du 23 mai 2011
A Ar rt ti ic cl le e 1 1 e er r : : D Da an ns s l le e d dé ép pa ar rt te em me en nt t d du u N No or rd d, , l le es s p pr ré él lè èv ve em me en nt ts s d de e g gr ra an nd d g gi ib bi ie er r p po ou ur r l la a c ca am mp pa ag gn ne e d de e c ch ha as ss se e 2 20 01 11 1- -2 20 01 12 2 s so on nt t l le es s s su ui iv va an nt ts s : :
C Ch he ev vr re eu ui il l . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . 2 20 00 00 0 à à 4 40 00 00 0 C Ce er rf f . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . 0 0 à à 1 10 00 0 D Da ai im m . .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . 0 0 à à 2 20 0
Article 2 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture du Nord et Monsieur le directeur départemental des territoires et de la mer du Nord sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera inséré au recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord et dont copie sera adressée à chacun des membres de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage ainsi qu’à Messieurs les sous-préfets d’arrondissement du Nord.
N° 1533 Plan de chasse au chevreuil pour les campagnes de chasse 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014
Par arrêté préfectoral en date du 25 mai 2011
Article 1 er : Les sociétés et les personnes énumérées au tableau annexé au présent arrêté sont autorisées à tuer, sur les territoires désignés ci-après, où elles sont détentrices du droit de chasse, le nombre maximum de têtes de grand gibier, et sont tenues de tuer le nombre minimum de têtes de grand gibier, indiqués dans les tableaux ci-annexés.
Article 2 : Chaque animal abattu en exécution du présent plan de chasse, devra être muni, sur les lieux mêmes de sa capture et avant tout transport, du dispositif de contrôle réglementaire, à la diligence et sous la responsabilité du bénéficiaire du plan de chasse individuel. Si l’animal est partagé, chaque morceau devra être transporté conformément aux dispositions de l’article 17 de la loi n° 2008-1545 du 31 dé- cembre 2008 et de l’article R.425-11 du code de l’environnement.
Article 3 : Les dispositifs de marquage seront délivrés par la fédération départementale des chasseurs du Nord aux bénéficiaires de plan de chasse en nombre égal à celui des têtes de gibier accordées par la présente décision.
Article 4 : Le tir d’un animal en méconnaissance des prescriptions du présent plan de chasse entraînera les sanctions prévues par le code de l’environnement.
Article 5 : Un carnet de prélèvements sera délivré à chaque bénéficiaire de plan de chasse individuel par la fédération départementale des chasseurs du Nord.
Le chasseur retourne son carnet de prélèvements, utilisé ou non, avant le 10 mars de chaque année, au président de la fédération départe- mentale des chasseurs du Nord.
Tout chasseur qui n’a pas retourné son carnet de prélèvements pourra à l’avenir, se voir refuser l’attribution d’un plan de chasse.
Article 6 : Le port du gilet ou de la veste fluorescent est obligatoire pour la chasse du grand gibier à l’exception de la chasse individuelle à l’approche ou à l’affût.
Article 7 : Le directeur départemental des territoires et de la mer du Nord, Monsieur le secrétaire général de la préfecture du Nord, Messieurs les sous-préfets, Monsieur le directeur de l’Agence régionale de l’office national des forêts du Nord - Pas-de-Calais, Monsieur le chef du service départemental du Nord de l’office national de la chasse et de la faune sauvage, Madame et Messieurs les lieutenants de louveterie, Monsieur le président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, Monsieur le colonel, commandant le groupement de gendarmerie du Nord, Monsieur le directeur départemental de la sécurité publique du Nord, Monsieur le directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité du Nord ainsi que toutes les autorités habilitées à constater les infractions à la police de la chasse, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1584
Attribution pour la pé-
riode 2011/2012 –
2012/2013 – 2013/2014
Campagne
2011/2012
Campagne
2012/2013 N° ordre Désignation des
bénéficiaires
Désignation du
territoire de chasse Code
Mini Maxi Dont Tir d’été Mini Maxi Mini Maxi
N° de
bracelets
010001
Monsieur Jean- Marie
BLONDEZ
985, chemin de
Zermezeele
59470 WORMHOUT
Bois de Merckeghem CHI
4 5 2 2 de 1 à 5
010002
Monsieur Jean-Pierre
COURTOIS
8, rue du 43e Ricca
59284 PITGAM
Bois de Merckeghem CHI
4 5 2 2 de 6 à 10
010003
Monsieur Laurent
PACCOU
70, rue François Mitterand
59310 BEUVRY-LA-
FORET
Association des chasseurs
réunis de Merckeghem
Terroir de
Merckeghem
CHI
1 1
de 11 à
11
010006
Monsieur René MOREAU
31, rue de l'Ancienne Gare
59470
VOLCKERINCKHOVE
Sté de chasse l'intrépide
Volckerinckhove CHI
2 2 1 1
de 12 à
13
010008
Monsieur Fernand
SONNEVILLE
29, rue Jean Derheims
62500 ST OMER
Eeckhout Veld à
Merckeghem
CHI
1 1 1 de 14 à 14
010010
Monsieur Bruno MARLE
9, Cappelle Straete
59470
VOLCKERINCKHOVE
Millam, Watten,
Volckerinckhove
CHI
2 2 1 1
de 15 à
16
020001
Monsieur Pierre BERTIN
24, rue Léon Blum
62510 ARQUES
Bois de St Acaire à
Houtkerque
CHI 14 18 9 5 7 5 7 de 17 à 34
020003
Monsieur Antoine
DECROOCQ
1 bis, rue de Cassel
59470 HOUTKERQUE
Wyngard à
Houtkerque
CHI
2 2 1 1
de 35 à
36
030001
Monsieur Jean
BEIRNAERT
Le Ham
59143 SAINT MOMELIN
Bois du Ham - St
Momelin-
Wulverdinghe-
Lederzeele- Watten
CHI
144 180 45 72 45 72
de 37 à
216
030002
Monsieur Jean-Paul
ARNOUTS
13, rue de St Omer
59143 LEDERZEELE
Sté de chasse du bois des
ombres
Bois des Ombres à
Lederzeele, Nieurlet
CHI
7 9 2 4 2 4
de 217 à
225
030004
Monsieur Guy VERBEKE
4, route de Bergues
59143 NIEURLET
Bois des Ombres à
Lederzeele, Nieurlet
CHI 4 5 2 2 de 226 à 230
030005
Monsieur Jacques
DEGRAVE
35, route de Watten
59143 LEDERZEELE
Lederzeele, Nieurlet,
Volckerinckhove
CHI
4 5 2 2
de 231 à
235
030006
Monsieur Gérard
BODDAERT
32, rue du Vieux Chauffour
59143 SAINT MOMELIN
L'Hautenbrouck,
Champ Cappelain à
Nieurlet
CHI
2 2 1 1
de 236 à
237
030007
Monsieur Michel DEWEVRE
11, route de Ham
59143 NIEURLET
L'Hautenbrouck à
Nieurlet, St Momelin,
Lederzeele
CHI
4 5 5 2 2
de 238 à
242
030008
Monsieur Jean-Pierre
BAUDENS
Ferme de la Rivère du
Ham
59143 SAINT MOMELIN
Bois du Ham à St
Momelin
CHI
2 2 2 1 1
de 243 à
244 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1585
030009
Monsieur Philippe
GOVART
61, route de la Montagne
59143 WATTEN
Watten, Millam CHI
2 2 1 1
de 245 à
246
030010
Monsieur Claude
REUMAUX
930, Speel Straete
59630 DRINCHAM
Les viviers à Watten
et Millam
CHI
2 2 1 1
de 247 à
248
030011
Monsieur Jean-Marie
WYCKAERT
7, rue Jules Guesde
62380 LUMBRES
Bois Royal à Watten CHI
31 39 10 16 10 16
de 249 à
287
030012
Monsieur Pierre BERTIN
24, rue Léon Blum
62510 ARQUES
Bois Royal à Watten CHI 58 72 18 29 18 29 de 288 à 359
030014
Monsieur Jean-Marie
DOUTRELANT
79, route de Wulverdinghe
59470
VOLCKERINCKHOVE
Volckerinckhove,
Lederzeele, Millam,
Wulverdinghe,
Watten, Nieurlet,
Cappelle-brouck
CHI
4 5 2 2
de 360 à
364
030015
Monsieur Jacques
DRIEUX
130, route de Zuytpeene
59670 NOORDPEENE
Ferme du Paradis à
Noordpeene
CHI
3 4 2 2
de 365 à
368
030017
Monsieur Gervais
DECLERCK
6, route de l'Aguenée
59143 LEDERZEELE
Nieurlet, Lederzeele,
Buysscheure
CHI
2 3 1 1
de 369 à
371
030018
Monsieur Alain GUILBERT
93, rue de l'Eglise
59470 BOLLEZEELE Lederzeele CHI 1 1 de 372 à
372
030019
Monsieur Freddy
DEQUEKER
951, rue de Spycker
59470 MERCKEGHEM
Wulverdinghe -
Volckerinckhove -
Lederzeele
CHI
2 2 1 1
de 373 à
374
030020
Monsieur Jean-Christophe
BARBIER
38, rue du Chemin Vert
59143 LEDERZEELE
Lederzeele CHI
2 2 1 1
de 375 à
376
030023
Monsieur Roger
DELGRANGE
4, Allée des Charmilles
59143 LEDERZEELE
Bois des ombres, La
posterie, Woesten à
Lederzeele, Watten,
Wulverdinghe
CHI
1 1
de 377 à
377
040001
Monsieur Gérard DESEURE
21, rue Eugène Vartin
62219 LONGUENESSE
Bois de Noordpeene CHI 10 13 3 3 5 3 5 de 378 à 390
040003
Monsieur Paul
DEBRUYNE
142, rue du Violon d'Or
59190 HAZEBROUCK
Zwarte Kruys à
Zuytpeene
CHI
7 9 9 2 4 2 4
de 391 à
399
040004
Monsieur Jacques PENEZ
5, place JM Ryckewaert
59114 STEENVOORDE
Terroir de
Bavinchove
CHI 2 3 1 1 de 400 à 402
040005
Monsieur Edmond
DECROIX
33 bis, rue d'Hesdin
62960 WESTREHEM
Bois de la Serre à
Renescure
CHI
7 9 2 4 2 4
de 403 à
411
040006
Monsieur Dominique
DUWAT
11, Résidence de l'Abbaye
62500 CLAIRMARAIS
Le Nieppe à
Renescure,
Ebblinghem, Staple,
Lynde, Bavinchove,
Noordpeene
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 412 à
420
040007
Monsieur Daniel GLAVIER
1574, rue Belle Rive
62920 GONNEHEM
Le fort rouge à
Renescure
CHI 2 3 1 1 de 421 à 423
040008
Monsieur Jacques SAINT-
MICHEL
62, rue des Vicaires
59190 HONDEGHEM
Bois de Renescure à
Ebblinghem
CHI
7 9 2 4 2 4
de 424 à
432 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1586
040009
Monsieur Jean SEPIETER
156, Boulevard de Paris
62190 LILLERS
Bois du Mont Invente
à Renescure
CHI 2 3 1 1 de 433 à 435
040010
Monsieur Guy POUWELS
68, route de Cassel
59114 STEENVOORDE
Bois du Mont Invente
à Renescure
CHI 14 18 6 5 7 5 7 de 436 à 453
040012
Monsieur Robert
GILLIERS
26, rue de Bergues
59143 SAINT MOMELIN
Bois d'Ebblinghem CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 454 à
459
040013
Monsieur Michel
BERTHELEMY
41, route de Bergues
59210 COUDEKERQUE-
BRANCHE
La Garenne, Kastel-
Veld à Ebblinghem
CHI
2 3 3 1 1
de 460 à
462
040014
Monsieur Bernard
POISSONNIER
1260, rue d'Aire
59173 BLARINGHEM
Lynde, Ebblinghem CHI
10 13 6 3 5 3 5
de 463 à
475
040015
Monsieur Benoit
WYCKAERT
54, rue Warein
59190 HAZEBROUCK
Bois de Bonsberg,
Canneveele à
Ebblinghem et Lynde
CHI
2 3 1 1
de 476 à
478
040016
Monsieur Pierre DELFLY
1, rue des Ferronniers
94440 MAROLLES-EN-
BRIE
Terroir de
Blaringhem, Lynde et
Sercus
CHI
3 4 3 2 2
de 479 à
482
040017
Monsieur Daniel MARGEZ
8, rue de Bas St Quentin
62120 AIRE-SUR-LA-LYS
Trapaloux à
Blaringhem
CHI
2 3 1 1
de 483 à
485
040018
Monsieur Laurent
PYCKAERT
10, rue du Moulin
62120 WITTES
Bois du Moulin à
Blaringhem CHI 2 3 3 1 1
de 486 à
488
040019
Monsieur Quentin
WAMBERGUE
11, rue du Bran
44160 CROSSAC
Bois de la Carnoy à
Blaringhem
CHI
2 3 1 1
de 489 à
491
040021
Monsieur Xavier LELIEUR
1430, rue de
Leffrinckoucke
59240 DUNKERQUE
Bois de la Fanque à
Morbecque
CHI
10 12 3 5 3 5
de 492 à
503
040023
Monsieur Patrick
VANDEVOORDE
27, rue d'Aire
59189 STEENBECQUE
La Garderie à
Morbecque
CHI
2 3 1 1
de 504 à
506
040024
Monsieur Christian
SALOME
1383, rue Achille Samyn
59670 CASSEL
Morbecque et
Steenbecque
CHI
2 2 2 1 1
de 507 à
508
040028
Monsieur Bernard
POISSONNIER
1260, rue d'Aire
59173 BLARINGHEM
Association de chasse de
la belle hotesse
Bois du Mont d'
invente à Blaringhem
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 509 à
517
040029
Monsieur Maurice
MARION
31, rue Michelet
62510 ARQUES
Sté ouvrière de chasse en
plaine d'Arques
Renescure CHI
2 2 1 1
de 518 à
519
040030
Monsieur Benoit
OUTTERS
1435, rue du Moulin
59190 WALLON-CAPPEL
Wallon-Cappel CHI
10 12 3 5 3 5
de 520 à
531
040031
Monsieur Bernard
DECOUVELAERE
30, rue Jeanne d'Arcq
59190 HAZEBROUCK
Sté le
Ryckhout/Hazebrouck
Ryckhout à Wallon-
Cappel et
Hazebrouck
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 532 à
537
040032
Monsieur Franck JEZ
435, Chemin d'Ecouflans
62960 BOMY
Lynde CHI 1 1 de 538 à
538 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1587
040033
Monsieur Bernard
ROELANDT
2, rue Crochte
59380 SOCX
Zuytpeene CHI
2 2 1 1
de 539 à
540
040035
Monsieur Matthieu CAILLIAU
2778, route de Schaecken
59670 NOORDPEENE
Ferme Cailliau à
Noordpeene
CHI 2 3 1 1 de 541 à 543
040036
Monsieur Bruno
VERRIELE
1022, Route de
Boeseghem
59173 BLARINGHEM
Blaringhem et
Boeseghem
CHI
1 1
de 544 à
544
040038
Monsieur Claude
NESVADBA
690, Route de
Steenbecque
59173 LYNDE
Renescure CHI
2 3 1 1
de 545 à
547
040039
Monsieur Bernard
WESTEEL
330, rue d'Aire
59173 EBBLINGHEM
Renescure et
Ebblinghem
CHI
2 3 1 1
de 548 à
550
040040
Monsieur Jean-Marc
BOUQUET
1, route de Vieux Berquin
59190 HAZEBROUCK
Association de chasse de
la Canneweele
Hazebrouck,
Morbecque, Wallon-
Cappel
CHI
2 2 1 1
de 551 à
552
040041
Monsieur Guillaume
POLLET
1178, rue du Croquet
59173 BLARINGHEM
Morbecque CHI
2 2 1 1
de 553 à
554
040042
Monsieur Daniel GOZE
5, rue d'Aire
62129 CLARQUES
La Pommeraie à
Oxelaëre
CHI
4 5 5 2 2 de 555 à 559
040043
Monsieur Régis
EVERWYN
1, Grand Place
59190 HAZEBROUCK
Bavinchove CHI
2 2 1 1
de 560 à
561
040044
Monsieur Paul-Henry
MORDACQ
177, rue de la Côte Bart
59173 BLARINGHEM
Blaringhem CHI
2 3 1 1
de 562 à
564
040045
Monsieur Claude BECK
4, Allée des Peupliers
59190 MORBECQUE
Les Bois du
Bonsberg à Lynde
CHI 2 2 1 1 de 565 à 566
040047
Monsieur François
DAMMAN
71, rue Victorine Deroide
59660 MERVILLE
Sté du Schaecken
Noordpeene CHI 2 2 2 1 1 de 567 à
568
050001
Monsieur Bernard
ANDRIES
41, rue du Rivage
59190 HAZEBROUCK
Bois des récollets à
Cassel et Terdeghem
CHI
7 9 9 2 4 2 4
de 569 à
577
050002
Monsieur Paul FRANCOIS
16, rue Albert 1er
59280 ARMENTIERES
Oxelaere, Cassel CHI 2 3 3 1 1 de 578 à 580
050003
Monsieur Olivier CALLIEU
2, rue de l'Industrie
59200 TOURCOING
Canton des bois à
Oxelaere
CHI 2 3 3 1 1 de 581 à 583
050004
Monsieur Bernard
ANDRIES
41, rue du Rivage
59190 HAZEBROUCK
M. Nicolas Bosquillon de
Jenlis
Hammer Houck à
Cassel
CHI
3 4 3 2 2
de 584 à
587
050005
Monsieur Michel
BERTHELEMY
41, route de Bergues
59210 COUDEKERQUE-
BRANCHE
Cassel, Hardifort,
Wemaers-Cappel
CHI
2 3 3 1 1
de 588 à
590 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1588
050006
Monsieur Eric
VANDENBULCKE
546, route de Wemaers
Cappel
59670 HARDIFORT
Sté d'Hardifort
Hardifort CHI
2 3 3 1 1
de 591 à
593
050007
Monsieur Charles
STOFFAES
83, Hondenstraet
59190 HONDEGHEM
Eecke et
Godewaersvelde
CHI
2 3 3 1 1
de 594 à
596
050008
Monsieur Christophe
DEVULDER
14, Chemin du Coucou
59470 ZEGERSCAPPEL
Ass Comm de Chasse de
Noordpeene
Noordpeene CHI
2 3 3 1 1
de 597 à
599
060001
Monsieur le directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE Cedex
FD Nieppe CHI
720 900 78 225 360 225 360
de 600 à
1499
060003
Monsieur Jean-Bernard
CHARLET
304, rue du Riez
59242 GENECH
Merville, Vieux-
Berquin, Meteren,
Haverskerque
CHI
2 3 1 1
de 1500
à 1502
060006
Monsieur Philippe
TRONQUOY
52, rue du Maréchal Joffre
59660 MERVILLE
Bois Arnould à
Merville
CHI
2 3 1 1
de 1503
à 1505
060007
Monsieur Philippe
TRONQUOY
52, rue du Maréchal Joffre
59660 MERVILLE
La Caudescrure à
Vieux Berquin
CHI
2 3 1 1
de 1506
à 1508
060008
Monsieur Claude
DISSAUX
121, rue du 11 Novembre
62400 LOCON
La vieille Lys à
Merville
CHI
2 3 1 1
de 1509
à 1511
060015
Monsieur Alexis DEPUYDT
2106, rue du Bois
59232 VIEUX BERQUIN
Vieux Berquin CHI 2 2 2 1 1 de 1512 à 1513
070001
Monsieur Pierre LAINE
2, rue des Erables
78150 ROCQUENCOURT
Bois de Bunvoorde à
Steenvoorde
CHI 19 24 3 6 10 6 10 de 1514 à 1537
070002
Monsieur Jacques
LAHOUSSE
22, Avenue de la Haute
Loge - BP 118
59190 HAZEBROUCK
Vleeming-Straete à
Berthen, Meteren
CHI
2 3 1 1
de 1538
à 1540
070003
Monsieur Xavier
FERNANDEZ
9021, Ferme du
Feuterdreve
59270 BAILLEUL
Bois Greffier, Coq de
paille à
Godewaersvelde,
Meteren, Fletre
CHI
7 9 2 4 2 4
de 1541
à 1549
070004
Monsieur François
COQUELLE
285, rue de Bailleul
59299 BOESCHEPE
Boeschepe, St Jans-
Cappel
CHI
2 3 1 1
de 1550
à 1552
070005
Monsieur Alfred SALOMEZ
1222, Dweerstraete
59270 METEREN
Berghouck à Meteren
et Berthen
CHI 2 3 1 1 de 1553 à 1555
070008
Monsieur Francis
MAZEREEUW
221, rue de Boeschepe
59270
GODEWAERSVELDE
Ass comm de chasse de
Godewaersvelde
Godewaersvelde CHI
7 9 2 4 2 4
de 1556
à 1564
070009
Monsieur Vincent LUTTUN
684, Cupperstraete
59270 METEREN
Berthen CHI
1 1
de 1565
à 1565 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1589
070011
Monsieur Alfred
MARCHANT
22, Chemin du
Funquereau
59910 BONDUES
Sté St Hubert à Bailleul
Berthen, St Jans-
Cappel
CHI
2 2 1 1
de 1566
à 1567
070013
Monsieur Laurent
MOREAU
680, Chemin des
Glattignies
59890 QUESNOY-SUR-
DEULE
La crêche à Bailleul CHI
2 3 1 1
de 1568
à 1570
080001
Monsieur Bruno SIX
8 bis, rue petite
Champreuille
59237 VERLINGHEM
Bois de Verlinghem CHI
2 2 1 1
de 1571
à 1572
090001
Monsieur le directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE Cedex
FD Phalempin CHI
202 252 24 63 101 63 101
de 1573
à 1824
090002
Monsieur Philippe
CHOQUEL
19, rue Henri Dhennin
59551 ATTICHES
Les Aulnois à
Attiches
CHI
2 2 2 1 1
de 1825
à 1826
090003
Monsieur Philippe
CHOQUEL
235, rue Jules Guesde
59650 VILLENEUVE
D'ASCQ
Association St Hubert du
Petit Attiches
Terroir d'Attiches
CHI
2 3 1 1 de 1827 à 1829
090004
SOCIETE DE CHASSE DE
TOURMIGNIES
31, rue d'Entroeuilles
59710 AVELIN
Sté com de chasse de
Tourmignies
Attiches, Tourmignies
CHI
2 3 1 1
de 1830
à 1832
090005
Monsieur Emile HERMEZ
21, Hameau de la Becque
59710 AVELIN
M. le Baron de Ladoucette
Bois d'Avelin CHI
10 12 6 3 5 3 5
de 1833
à 1844
090006
Monsieur Raoul des
ROTOURS
580, rue de la Rosée
59710 MERIGNIES
Merignies, Avelin,
Pont-à-Marcq
CHI
7 9 2 4 2 4
de 1845
à 1853
090008
Monsieur Roland
VAUCELLE
55, rue Emile Zola
59179 FENAIN
Bois de Fienne à
Ostricourt et
Wahagnies
CHI
2 3 3 1 1
de 1854
à 1856
090009
Monsieur Gilbert HEAMS
32, rue Casimir Beugnet
62590 OIGNIES
Bois de Fienne à
Ostricourt et
Wahagnies
CHI
10 12 3 5 3 5
de 1857
à 1868
090011
Monsieur Jean-Paul
MONCHY
11bis, rue de l'Offlande
59246 MONS-EN-PEVELE
Bois du Péage à
Phalempin
CHI
29 36 9 9 14 9 14
de 1869
à 1904
090012
Monsieur Patrick LEGRY
9, rue Verte
62840 LAVENTIE
Le paradis, Bois
Monsieur à
Phalempin
CHI
2 3 3 1 1
de 1905
à 1907
090016
Monsieur Jean-François
LEJEUNE
958, rue de la Vacquerie
59283 MONCHEAUX
Bois du remblais à
Thumeries
CHI
6 7 2 3 2 3
de 1908
à 1914
090019
Monsieur Philippe
CARBON
16, rue de l'Eglise
59235 BERSEE
Bois Monsieur à
Ostricourt
CHI
2 3 1 1
de 1915
à 1917
090023
Monsieur Didier
COLLETTE
63, J B Mulier Martinsart
59113 SECLIN
Martinsart à Seclin CHI
1 1
de 1918
à 1918 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1590
090025
Monsieur Pierre
DUJARDIN
13, chemin de l'Arbre de
Guise
59113 SECLIN
Les roseaux à Avelin,
Seclin, Attiches
CHI
2 3 3 1 1
de 1919
à 1921
090026
Monsieur Christophe
DURIEUX
4, Place de la République
62590 OIGNIES
Wahagnies CHI
2 3 3 1 1
de 1922
à 1924
100001
Monsieur François
DESPREZ
1, rue Florimond Desprez
59242 CAPPELLE-EN-
PEVELE
Bois d'Huquinville à
Nomain
CHI
7 9 9 2 4 2 4
de 1925
à 1933
100002
Monsieur Maurice
DESCAMPS
1762, rue de Lille
59262 SAINGHIN-EN-
MELANTOIS
Sté de chasse de la rive
Bonnance, plantis de
la frete à Templeuve
et Louvil
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 1934
à 1939
100004
Monsieur François
DESPREZ
1, rue Florimond Desprez
59242 CAPPELLE-EN-
PEVELE
Rupilly à Merignies CHI
7 9 9 2 4 2 4
de 1940
à 1948
110001
Monsieur Matthieu
DUBOIS
1220, rue de Cobrieux
59242 GENECH
La tassonnière à
Cysoing, Cobrieux et
Louvil
CHI
24 30 8 12 8 12
de 1949
à 1978
110002
Monsieur Luc DERELY
384 bis, chemin des
Caches Vaches
59380 CYSOING
La tassonnière à
Cysoing CHI 12 15 4 6 4 6
de 1979
à 1993
110003
Monsieur Denis MACREZ
101, rue de Marcq
59290 WASQUEHAL
Les Bruyères à
Cysoing
CHI 5 6 3 2 2 2 2 de 1994 à 1999
110004
Monsieur Bruno ROUSSEL
12, rue de la Gare
59152 GRUSON
Bois des lagues à
Cysoing
CHI 10 12 6 3 5 3 5 de 2000 à 2011
110005
Monsieur Bruno ROUSSEL
12, rue de la Gare
59152 GRUSON
Bois de Louvil à
Cysoing
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2012
à 2017
110007
Monsieur Hubert RAUX
3, domaine du Mont
59155 FACHES-
THUMESNIL
Le Fay à Cobrieux CHI
2 2 1 1
de 2018
à 2019
110009
Monsieur Bernard
DESCAMPS
3 bis, route Nationale
59830 BOURGHELLES
Le château à
Bourghelles
CHI
9 11 3 3 4 3 4
de 2020
à 2030
110010
Monsieur Lucien VERGEZ
Ferme des Monts de
Saleux
80480 SALEUX
Bois de bachy à
Bachy et Wannehain
CHI
3 4 2 2
de 2031
à 2034
110011
Monsieur Alain DARRAS
22, rue des frères Franquet
59310 MOUCHIN
La gare de Bachy à
Bachy
CHI 2 2 1 1 de 2035 à 2036
110012
Monsieur Philippe
DAUCHY
156, rue de Richon
59310 SAMEON
Bois de la fougère à
Wannehain
CHI
1 1
de 2037
à 2037
110013
Monsieur Michel HESPEL
42 ter, rue Floris Durez
59310 ORCHIES
Bois de Genech à
Genech
CHI 7 9 2 4 2 4 de 2038 à 2046
110014
Monsieur Jean-Marc
VARLET
191, route de Lecelles
59230 ST AMAND-LES-
EAUX
Sté de chasse les fils
Varlet
Gros Tilleul, bois de
Carnoy à Mouchin,
Genech et Nomain
CHI
2 3 1 1
de 2047
à 2049
110015
Monsieur Pierre DESCAMPS
15, rue du bois de Bercu
59310 MOUCHIN
Bois de Bercu à
Mouchin
CHI 7 9 3 2 4 2 4 de 2050 à 2058 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1591
110016
Monsieur Patrick OLIVIER
422, hameau du Peuvil
59830 CYSOING
Basse Couture à
Cysoing
CHI 2 2 1 1 de 2059 à 2060
110017
Monsieur Bernard
DESCAMPS
3 bis, route Nationale
59830 BOURGHELLES
Montifaut et Bachy CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 2061
à 2066
110018
Monsieur Jean-Paul
BEAREZ
40, rue de Péronne
59830 LOUVIL
Cysoing et Louvil CHI
2 3 1 1
de 2067
à 2069
110020
Monsieur Gérard DEGAND
175, rue Jules Guesde
59830 LOUVIL
Le chêne, les hauts
prés à Cysoing et
Louvil
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2070
à 2075
110022
Monsieur Michel
DORCHIES
1619, rue de Lille
59262 SAINGHIN-EN-
MELANTOIS
SCI du Fort de Sainghin-
en-Mélantois
Le fort de Sainghin à
Sainghin-en-
Mélantois
CHI
2 2 1 1
de 2076
à 2077
110023
Monsieur Bernard
DELEMME
52, rue Henri Derain
59310 NOMAIN
Nomain et Genech CHI
2 3 3 1 1
de 2078
à 2080
110024
Monsieur André BOULY
35, rue Jules Rieu
59310 ORCHIES
Pont de Tournay à
Orchies
CHI 2 3 1 1 de 2081 à 2083
110028
Monsieur Jean-Pierre
VANDERSIPPE
12, rue Neuve
59242 GENECH
Bourghelles,
Cobrieux, Genech
CHI
1 1
de 2084
à 2084
110029
Monsieur Ludovic
REMPTEAUX
42, Grand Rue
59830 COBRIEUX
Les crêtes à Cobrieux CHI
2 2 1 1
de 2085
à 2086
110030
Monsieur Bernard
DESCAMPS
3 bis, route Nationale
59830 BOURGHELLES
Les plâteries à
Cysoing CHI 2 3 3 1 1 de 2087
à 2089
110032
Monsieur Jean-Jacques
MARTEL
12, rue de Cannes
59000 LILLE
Grpt Forestier Bois de
Mourdry
Le bois Mourdry à
Wannehain
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2090
à 2095
110033
Monsieur Michel
BOSQUELLE
90, rue Victor Hugo
59113 SECLIN
Les parts de marais à
Louvil
CHI
2 3 1 1
de 2096
à 2098
120001
Monsieur Régis HULOUX
731, rue de la Lombarderie
59870 BOUVIGNIES
Sté de chasse du bois de
Faumont
Bois de Faumont à
Faumont et
Raimbeaucourt
CHI
72 90 15 23 36 23 36
de 2099
à 2188
120002
Monsieur Armand
PECQUEUR
475, rue Florentin Debruille
59194 RACHES
La petite Vacquerie à
Faumont,
Moncheaux,
Raimbeaucourt
CHI
2 3 1 1
de 2189
à 2191
120004
Monsieur Michel
LESPAGNOL
489, rue du Boujon
59310 FAUMONT
Le Petit bois à
Faumont
CHI
2 2 1 1
de 2192
à 2193
120006
Monsieur Henri VELDERS
194, rue de la Vincourt
59246 MONS-EN-PEVELE
Bois de Bersée à
Bersée
CHI 14 18 5 7 5 7 de 2194
à 2211
120007
Monsieur Christian
PROUVOST
13, rue du bas Chemin
59390 SAILLY-LEZ-
LANNOY
Bois Sud à Bersée CHI
2 3 1 1
de 2212
à 2214 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1592
120009
Monsieur Jean-Marc
DEREGNAUCOURT
995, rue de Fâches
59310 COUTICHES
Sté de Chasse du Riez
Coutiches CHI
2 2 2 1 1
de 2215
à 2216
130001
Monsieur Michel DUPONT
149, rue des Fusillés
59310 BEUVRY-LA-
FORET
Association de chasse les
Fervents de St Hubert
Bois de Râches à
Râches, Flines,
Faumont
CHI
10 12 3 5 3 5
de 2217
à 2228
130003
Monsieur Eric
DEREGNAUCOURT
1032, Route Nationale
59310 COUTICHES
Flines lez-Râches CHI
5 6 2 2 2 2
de 2229
à 2234
130004
Madame Paulette
DEBEAUMONT
175, rue d'Arras
62320 DROCOURT
Bois de Flines à
Flines-lez-Râches
CHI
4 5 2 2
de 2235
à 2239
130005
Monsieur Ghislain
FARVACQUE
Pont de Maulde 38 A
B 7620 BLEHARIES
Bois de Flines à
Flines-lez-Râches
CHI
2 3 1 1
de 2240
à 2242
130006
Monsieur Bernard
FENAUX
733, rue Perisselle
59310 COUTICHES
Hauts champs à
Coutiches et Flines-
lez-Râches
CHI
2 3 1 1
de 2243
à 2245
130007
Monsieur Paul CALMEY
1093, Route Nationale
59194 RACHES
Les Vanneaux à
Raches
CHI 2 3 1 1 de 2246 à 2248
130008
Monsieur Bernard HENIAU
2, rue de Roisin
59144 BRY
Bois de Flines à
Flines-lez-Râches
CHI 5 6 2 2 2 2 de 2249 à 2254
130009
Monsieur Christian ROGER
628, rue J Jaures
59553 CUINCY
Bois des moucherons
à Roost-Warendin
CHI 2 3 1 1 de 2255 à 2257
130010
Monsieur Alex HERBAUT
76, Avenue de la
République
59113 SECLIN
Marais de Flines,
Bois de Flines à
Flines-lez-Râches
CHI
2 3 1 1
de 2258
à 2260
130011
Monsieur Patrick GILLARD
289, rue du Marais
59194 ANHIERS
Le marais à Flines-
lez-Râches
CHI
2 3 1 1
de 2261
à 2263
130012
Monsieur Jean-Bernard
CABRE
5, rue de la Mer de Flines
59148 FLINES-LEZ-
RACHES
Marais de Coutiches
à Flines-lez-Râches
CHI
2 3 1 1
de 2264
à 2266
130014
Monsieur André
HEROGUER
12, rue François Bisiaux
59176 ECAILLON
Prédille, Germigny à
Marchiennes
CHI
2 3 1 1
de 2267
à 2269
130016
Monsieur Michel DUPONT
14, rue des Ormes
62143 ANGRES
Le vivreuil à Auby CHI 2 3 1 1 de 2270 à 2272
130017
Monsieur Patrick GILLARD
289, rue du Marais
59194 ANHIERS
Raches CHI 2 3 1 1 de 2273 à 2275
130018
Monsieur Albert RATON
1465, rue des Sarts
59310 COUTICHES
Bois de Flines, Riez
d'Abbaye, Sars, à
Flines-lez-Râches et
Coutiches
CHI
4 5 2 2
de 2276
à 2280
130019
Monsieur José
DELANNOY
857, rue du Boujon
59310 FAUMONT
Bas liez à
Raimbeaucourt
CHI
2 2 1 1
de 2281
à 2282
130020
Monsieur Pierre
LEHEMBRE
Ferme de Germiny
59148 FLINES-LEZ-
RACHES
Flines-lez-Râches et
Marchiennes
CHI
5 6 2 2 2 2 de 2283 à 2288 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1593
140001
Monsieur le directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE Cedex
FD Marchiennes à
Marchiennes, Beuvry-
la-Forêt, Tilloy-les-
Marchiennes
CHI
173 216 33 54 86 54 86
de 2289
à 2504
140003
Monsieur Arnaud
DELPLANQUE
865, rue Jacques Varlet
59310 BEUVRY-LA-
FORET
Beuvry-la-Forêt CHI
2 3 3 1 1
de 2505
à 2507
140005
Monsieur Thierry
FONTENIER
135, rue Neuve
59870 BOUVIGNIES
Bois de Bouvignies à
Bouvignies et
Coutiches
CHI
3 4 4 2 2
de 2508
à 2511
140006
Madame Marie LENGLET
15, Résidence Domeries
59239 THUMERIES
Bois de Bouvignies à
Bouvignies
CHI 3 4 2 2 de 2512 à 2515
140008
Monsieur Matthieu
DUBOIS
1220, route de Cobrieux
59242 GENECH
Bois de Faux à
Marchiennes et Vred
CHI
24 30 8 12 8 12
de 2516
à 2545
140009
Monsieur Emile CROIN
9, rue de St Amand
59870 MARCHIENNES
Association st Hubert
Beuvry-la-Forêt,
Bouvignies,
Marchiennes
CHI
2 3 3 1 1
de 2546
à 2548
140010
Monsieur Michel DUPUY
86, rue de Lille
59870 MARCHIENNES
Association des chasseurs
du chemin vert
Marchiennes CHI
3 4 3 2 2
de 2549
à 2552
140011
Monsieur Stéphane
SIREUIL
6, hameau d'Elpret
59870 MARCHIENNES
Elpret à Marchiennes CHI
2 2 1 1
de 2553
à 2554
140012
Monsieur Jean-Claude
JOLY
21, Hameau d'Elpret
59870 MARCHIENNES
Sté de chasse la vigilante
Marais d'Elpret à
Marchiennes
CHI
2 2 1 1
de 2555
à 2556
140014
Monsieur René
ATTENCOURT
19 B, Hameau d'Elpret
59870 MARCHIENNES
Terroir de Tilloy-lez-
Marchiennes
CHI
2 2 1 1
de 2557
à 2558
140015
Monsieur Bertrand
CHAILLET
58, rue Gambetta
59500 DOUAI
Prés de Briolle à
Millonfosse
CHI
7 9 2 4 2 4 de 2559 à 2567
140016
Monsieur Claude
DESQUIENS
1668, rue du Bois
59178 BOUSIGNIES
Marais d'Hasnon à
Bousignies
CHI
2 3 1 1
de 2568
à 2570
140017
Monsieur Louis-Marie
MALAQUIN
143, rue du Capitaine
Deken
59230 ROSULT
Le Rouchasmé à
Bousignies
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2571
à 2576
140018
Monsieur René PERONNE
236, Grande rue
59870 WARLAING
La tourbière à Tilloy-
lez-Marchiennes et
Hasnon
CHI
2 2 1 1
de 2577
à 2578
140019
Monsieur Clotaire PAQUE
1194, Hameau de Villeroy
59870 TILLOY-LEZ-
MARCHIENNES
Tilloy-lez-
Marchiennes
CHI
1 1
de 2579
à 2579
140020
Madame Valérie
DESMONS
547, rue des Pronelles
59870 BOUVIGNIES
Sté Marais de Bouvignies
Le vivier, le faux
vivier à Marchiennes
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 2580
à 2588
140021
Monsieur Bertrand DUPUIS
317, rue G Dohein
59310 BEUVRY-LA-
FORET
Beuvry-la-Forêt CHI
2 2 1 1
de 2589
à 2590 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1594
140022
Monsieur Aimable
CARLIER
109, Rés Lefebvre d'Orval
59500 DOUAI
Le marais du Hautois
à Warlaing
CHI
2 3 1 1
de 2591
à 2593
140024
Monsieur Georges
LEGRAIN
827, rue des Sabliers
59310 COUTICHES
Coutiches CHI
2 3 1 1
de 2594
à 2596
150001
Monsieur Jean
VANHEEMS
2, rue André Gide
59229 TETEGHEM
Wabempré à Lecelles
et Rumegies
CHI
14 18 6 5 7 5 7
de 2597
à 2614
150002
Monsieur Phillipe DAUCHY
156, rue du Richon
59310 SAMEON
Rumegies CHI 2 3 1 1 de 2615 à 2617
150003
Monsieur Benoit
DEVILDER
1, rue Georges Legrand
59226 LECELLES
Wabempré à Lecelles CHI
2 3 1 1
de 2618
à 2620
150004
Monsieur Alfred PRUVOT
1092, rue de Vaucelles
59230 ST AMAND-LES-
EAUX
St Amand, Lecelles,
Rosult
CHI
2 3 1 1
de 2621
à 2623
150005
Monsieur Claude
DRAPPIER
381, route de Roubaix
59226 LECELLES
Lecelles CHI
2 3 1 1
de 2624
à 2626
160001
Monsieur le Directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE Cedex
FD de Flines à
Flines-les-Mortagne
CHI 53 66 12 17 26 17 26 de 2627
à 2692
160002
Monsieur Bernard
BODDAERT
20, rue de Wiers
59158 FLINES-LES-
MORTAGNE
Joyeux Chasseurs de
Rouillon
Rouillon à Flines-les-
Mortagne
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2693
à 2698
160003
Monsieur Bernard
BOURDON
4065, route de Roubaix
59226 LECELLES
Sté de chasse les amis
d'Aristide
La crétellière à
Flines-les-Mortagne CHI
5 2 2 2 2 de 2699
à 2704
160004
Monsieur André DE
DEKEN
3, place Decocbecq
59158 FLINES-LES-
MORTAGNE
Flines-les-Mortagne CHI
5 6 2 2 2 2
de 2705
à 2710
160005
Monsieur Didier LARD
1359, rue Lasson
59226 LECELLES
Sté de chasse de Legies
Bois Mélé à Flines-
les-Mortagne
CHI
2 3 1 1
de 2711
à 2713
160006
Monsieur Georges MORIAU
264, rue de la Chaussiette
59163 CONDE-SUR-
ESCAUT
Les Sartiaux à Flines-
les-Mortagne
CHI
2 3 1 1
de 2714
à 2716
160007
Monsieur Robin
DELLETTRE
24, rue du Trou Marron
59158 FLINES-LES-
MORTAGNE
Cerbeau à Flines-les-
Mortagne
CHI
2 3 1 1
de 2717
à 2719
170001
Monsieur Gaston
COCHETEUX
32, rue Jean Duez
59171 HORNAING
Amicale de chasse du bois
Montois
Bois Montois, Le
vivier à Wallers
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2720
à 2725
170002
Monsieur Ernest
PLUCHART
20, rue de la Drève
59135 WALLERS
Le champ Montois à
Wallers
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2726
à 2731 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1595
170003
Monsieur Bernard
TROMONT
271, Avenue Jean Jaurès
59264 ONNAING
Les Chênes à
Wallers
CHI
2 3 1 1
de 2732
à 2734
170005
Madame Christiane
DUJARDIN
208, rue St Martin
59310 BEUVRY-LA-
FORET
Bois de Colleret à
Helesmes et Wallers
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2735
à 2740
170006
Madame Christiane
DUJARDIN
208, rue St Martin
59310 BEUVRY-LA-
FORET
Vieux et grands
chênes à Wallers
CHI
2 3 1 1
de 2741
à 2743
170007
Monsieur Pierre BAVIERE
94, rue du Pont des
Pierres
59500 DOUAI
Le grand marais à
Helesmes, Warlaing,
Wandignies-Hamage
CHI
7 9 2 4 2 4
de 2744
à 2752
170008
Monsieur Thierry
FONTENIER
135, rue Neuve
59870 BOUVIGNIES
Bois de St Amand à
Hornaing
CHI
7 9 6 2 4 2 4
de 2753
à 2761
170009
Monsieur Thierry
FONTENIER
135, rue Neuve
59870 BOUVIGNIES
Bois de Bersaneau à
Hornaing et
Helesmes
CHI
7 9 6 2 4 2 4
de 2762
à 2770
170010
Monsieur Jacky NOTRE
DAME
51, rue Wilson
59171 HORNAING
Sté les amis du bois
d'Hornaing
Bois d'Hornaing à
Hasnon et Helesmes
CHI
7 9 2 4 2 4
de 2771
à 2779
170011
Monsieur Jean-Jacques
PEYRAUD
58, rue Henri Barbusse
59128 FLERS-EN-
ESCREBIEUX
Le grand Marais à
Hasnon et Helesmes
CHI
2 3 3 1 1
de 2780
à 2782
170012
Monsieur Marcel LECAS
172 A, rue Danton
59124 ESCAUDIN
Grohin à Wandignies-
Hamage
CHI 5 6 2 2 2 2 de 2783 à 2788
170013
Monsieur Bernard
TIMMERMAN
264, Avenue du Bois
59262 SAINGHIN-EN-
MELANTOIS
La tourbière à
Marchiennes
CHI 2 3 3 1 1 de 2789
à 2791
170014
Monsieur Hugues
DAMBRINE
184, rue Marceau
59450 SIN-LE-NOBLE
Bois Boissonnet, bois
d'Attiches à Sin-le-
Noble
CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 2792
à 2797
170015
Monsieur Marcel GOBLET
7, rue Malpaquet
59194 AUBRY-DU-
HAINAUT
Bois Beauregard à
Aubry-du-Hainaut
CHI
2 3 1 1
de 2798
à 2800
170018
Monsieur Joseph
MACAREZ
22, rue Jean Jaurès
59179 FENAIN
Amicale St Hubert de
Fenain
Marais de Fenain à
Fenain CHI
1 1 1
de 2801
à
2801
170019
AMICALE DES
CHASSEURS DE
L'EPINEAU
6, rue de l'Arbre de Guise
59360 SAINT-SOUPLET
Ferme Chavatte,
Epineau, Grands
chênes à Wallers
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2802
à 2807
170020
Monsieur Jean-Marie
DENISE
41, rue H Davaine
59135 WALLERS
Bois Montois à
Wallers
CHI
2 3 1 1
de 2808
à 2810
170022
Monsieur André NAGY
34, rue Audegon
59187 DECHY
Dechy CHI
5 6 2 2 2 2
de 2811
à 2816 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1596
170023
Monsieur Pierre
DEMARQUILLY
1032, Boulevard Eugène
Thomas
62110 HENIN-
BEAUMONT
Loffre et Montigny-
en-Ostrevent
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 2817
à 2825
170024
Monsieur Emile CROIN
9, rue de St Amand
59870 MARCHIENNES
Association St Hubert
Wandignies-Hamage,
Marchiennes, Erre,
Rieulay
CHI
1 1 1
de 2826
à 2826
170026
Monsieur Christophe
DUFOUR
140, rue Jean Jaurès
59132 WALLERS
Baufaux à Wallers CHI
2 3 1 1
de 2827
à 2829
170028
Monsieur Laurent
VERBEKE
65, rue du Quesne
62840 FLEURBAIX
La tourberie à
Pecquencourt
CHI
2 3 1 1
de 2830
à 2832
170029
Monsieur Gérard
GRESSIER
104, rue du Vieux Moulin
62810 AVESNES-LE-
COMTE
La rivière à
Pecquencourt
CHI
1 1
de 2833
à 2833
170031
Monsieur Jacky DELABY
150, rue de Montigny
59167 LALLAING
Marais de Lallaing à
Lallaing et Flines-lez-
Râches
CHI
5 6 2 2 2 2
de 2834
à 2839
180001
Monsieur le Directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE Cedex
FD de Raismes, St
Amand-Wallers
CHI
768 960 120 240 384 240 384
de 2840
à 3799
180002
Monsieur Patrick LEMER
2, rue Carnot
59199 HERGNIES
Sté de chasse l'Algère
Bois des Haies à
Bruille-St-Amand
CHI
2 3 3 1 1
de 3800
à 3802
180005
Monsieur René
LARUELLE
132, rue du Bois
59178 BOUSIGNIES
Le defriché, Le mont
des Bruyères à St
Amand
CHI
7 9 2 4 2 4
de 3803
à 3811
180006
Monsieur Marc ALFONSI
735, Avenue Ernest
Couteaux
59230 ST AMAND-LES-
EAUX
Le mont des
Bruyères, Fontaine
bouillon à St Amand
CHI
2 3 1 1
de 3812
à 3814
180007
Monsieur Jacky
HIVERNEAU
269, rue du Transvaal
59230 ST AMAND-LES-
EAUX
Le mont des
Bruyères à St Amand
CHI
5 6 2 2 2 2
de 3815
à 3820
180008
Monsieur Philippe
DUPONCHEL
212, Route Nationale
59152 CHERENG
Le mont des
Bruyères à St Amand
CHI
1 1
de 3821
à 3821
180009
Monsieur Bruno
LEFEBVRE
8, Boulevard Watteau
59300 VALENCIENNES
Le mont des
Bruyères, la croisette
à St Amand
CHI
5 6 2 2 2 2
de 3822
à 3827
180011
Monsieur Christian COPIN
1125, rue d'En Bas
59230 NIVELLE
Les rosières à St
Amand
CHI 2 2 1 1 de 3828 à 3829
180012
Monsieur Lucien MACREL
935, route de la Fontaine
Bouillon
59230 ST AMAND-LES-
EAUX
les Rosières, Cubray
à St Amand
CHI 5 6 2 2 2 2 de 3830
à 3835
180013
Monsieur Emile DE
CUBBER
430, rue Paul Willai
59230 NIVELLE
Les XV Bonniers à St
Amand
CHI
5 6 2 2 2 2
de 3836
à 3841
180014
Monsieur Patrick
CUVELLIER
204, rue du Maréchal Foch
59120 LOOS
Groupement Forestier
d'Arnonville
Marais d'Arnonville à
Raismes, Bruay-sur-
Escaut, Beuvrages
CHI
7 9 9 2 4 2 4
de 3842
à 3850 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1597
180015
Monsieur Patrick
CUVELLIER
204, rue du Maréchal Foch
59120 LOOS
Fosse Lagrange à
Raismes
CHI
14 18 9 5 7 5 7
de 3851
à 3868
180016
Monsieur Jean-Paul
SENECHAL
975, rue du Long Buhot
59199 BRUILLE-ST-
AMAND
Hameau d'Hauterive
à Nivelle
CHI
2 3 1 1
de 3869
à 3871
180017
Monsieur Patrick LEMER
2, rue Carnot
59199 HERGNIES
Sté de chasse l'Algère
Chêne à l'image à
Odomez
CHI
2 3 3 1 1
de 3872
à 3874
180018
Monsieur Philippe
DEVLEESCHAUWER
802, Chemin de l'Empire
59230 ST AMAND-LES-
EAUX
St Amand CHI
2 3 3 1 1
de 3875
à 3877
180019
Monsieur Bertrand
MARTINAGE
114, rue Gustave Delory
59199 BRUILLE-ST-
AMAND
Terroir de Bruille-St-
Amand
CHI
2 3 1 1
de 3878
à 3880
180020
Monsieur Cyril
FILLEMOTTE
5, Chemin du Vaillant
59230 CHÂTEAU-
L'ABBAYE
Terroir de Château
l'Abbaye
CHI
2 3 1 1
de 3881
à 3883
180021
Monsieur Paul LESAGE
5, rue du Vieux Rieu
59158 THUN-ST-AMAND
Thun-St-Amand CHI 2 2 1 1 de 3884 à 3885
180022
Monsieur Laurent
BARGIBANT
1221, rue des Ecoles
59199 BRUILLE-ST-
AMAND
Le marais à Nivelle CHI
2 3 1 1
de 3886
à 3888
180023
Monsieur Louis BOEZ
130, rue de l'Abattoir
59590 RAISMES
La patte d'oie à
Raismes
CHI 2 3 3 1 1 de 3889 à 3891
180027
Monsieur Serge
FARVACQUE
82, chaussée de Tournai
B 7620 HOLLAIN
Bois du château, bois
de l'abbaye à
Mortagne-du-Nord,
Thun-St Amand,
Château-L'abbaye
CHI
2 3 1 1
de 3892
à 3894
180028
Madame Marie-Carole
PALMER DOLEAN
158, rue de la Convention
75015 PARIS
Bois Bauduin,
défriché du baron
Pycke à Odomez
CHI 5 6 2 2 2 2 de 3895
à 3900
180029
Monsieur Francis OUYED
17b, rue du Tapage
59269 ARTRES
Fresnes-sur-Escaut CHI 2 3 1 1 de 3901 à 3903
190001
Monsieur le directeur d e l
’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE Cedex
FD de Bonsecours-
France à Condé-sur-
l'Escaut
CHI
77 96 3 24 38 24 38
de 3904
à 3999
190002
Monsieur Jean-Joseph
POUGET
1415, rue Berthelot
59220 DENAIN
Terroir de St Aybert CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4000
à 4005
190004
Monsieur Jean-Marc
LEFEBVRE
32, rue Albert 1er
59830 BOURGHELLES
Courbois à Condé-
sur-l'Escaut
CHI
2 3 3 1 1
de 4006
à 4008
200001
Monsieur Jean BONNEVAL
14, rue Salvadore Allende
59300 AULNOY-LEZ-
VALENCIENNES
Les Ecoliers à
Onnaing
CHI
5 6 2 2 2 2
de 4009
à 4014
200002
Monsieur Claude
CORNETTE
20, rue Carnot
59264 ONNAING
Sté de Chasse Les
Partiaux
Les Partiaux à
Onnaing
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 4015
à 4023 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1598
200004
Monsieur Cyr PISSON
38, Place Pasteur
59970 ONNAING
Terroir d'Onnaing et
St Saulve
CHI 5 6 2 2 2 2 de 4024 à 4029
200005
Monsieur Jean
DELCOURT
Rue de Crespin
59970 VICQ
La petite Emblise à
Crespin, Vicq et
Quarouble
CHI 7 9 9 2 4 2 4 de 4030
à 4038
200006
Monsieur Gilles
PAPEGAEY
17, rue du Commandant
O'Reilly
59154 CRESPIN
Les Vaucelles à
Quarouble, Crespin
et Vicq
CHI
19 24 6 6 10 6 10
de 4039
à 4062
200007
Monsieur François HANON
155, rue Jean-Jaures
59264 ONNAING
Les Vaucelles à
Thivencelles, Condé-
sur-l'Escaut et
Quarouble
CHI
3 4 3 2 2
de 4063
à 4066
200008
Monsieur Freddy
DESCHAMPS
42, rue du Commandant
O'Reilly
59154 CRESPIN
Les enclosis, la petite
emblise à Crespin et
St Aybert
CHI
5 6 2 2 2 2
de 4067
à 4072
200009
Monsieur Victor DUBOIS
78, rue de la Gare
59970 VICQ
Petite emblise à
Crespin
CHI 5 6 2 2 2 2 de 4073 à 4078
200010
Monsieur Christophe
ANSART
68, rue Jean Jaurès
59970 FRESNES-SUR-
ESCAUT
Association des chasseurs
d'Escautpont réunis
Escautpont et
Onnaing
CHI 2 3 1 1
de 4079
à
4081
200011
Monsieur Jean-Claude
BROUTIN
5, boulevard Watteau
59300 VALENCIENNES
Condé-sur-l'Escaut et
Thivencelle
CHI
2 3 1 1
de 4082
à 4084
200012
Monsieur Jean-Pierre
GABELLE
22, rue des Fusillers
59410 ANZIN
Ferme du Major à St
Saulve
CHI
2 2 1 1
de 4085
à 4086
200013
Monsieur Gérard
FULGUEIRAS
25, Route de Quarouble
59970 VICQ
Vicq et Fresnes-sur-
Escaut
CHI
7 9 9 2 4 2 4
de 4087
à 4095
200014
Monsieur Daniel
DEMARCQ
132, rue Victor Hugo
59690 VIEUX-CONDE
Vicq, Fresnes-sur-
Escaut, Quarouble
CHI
5 6 2 2 2 2
de 4096
à 4101
200015
Monsieur Serge
VANSEYMORTIER
62D, rue Jean Jaurès
59278 ESCAUTPONT
Les grandes prairies
à Fresnes-sur-Escaut
CHI
2 3 3 1 1
de 4102
à 4104
200016
Monsieur Thierry MATHA
3, rue d'Ors
59222 BOUSIES
St Saulve CHI 2 3 1 1 de 4105 à 4107
200017
Monsieur William
DOULIEZ
134, rue Berthelot
59860 BRUAY-SUR-
ESCAUT
Fresnes-sur-Escaut CHI
2 3 3 1 1
de 4108
à 4110
200018
Monsieur Hugues LEDIEU
1637, Avenue de Paris
59400 CAMBRAI
Le Muid de Senne à
Crespin
CHI 2 3 1 1 de 4111 à 4113
200019
Monsieur Alain HAVART
153, rue Jean Jaurès
59243 QUAROUBLE
L'Andimoret à Vicq CHI 2 3 3 1 1 de 4114 à 4116
210001
Monsieur Jean AUBLIN
97, rue de Prayelle
59271 VIESLY
Emblise à Crespin et
Quarouble
CHI 12 15 9 4 6 4 6 de 4117 à 4131
210002
Monsieur Bernard BAISY
389, rue des Déportés
59154 CRESPIN
La Haute emblise à
Crespin
CHI 7 9 2 4 2 4
de 4132
à 4140 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1599
210003
Monsieur Ali HAMADOU
11, Cité Fluidor
59154 CRESPIN
Pour le CE Bombardier à
Crespin
Les bruyères à
Crespin
CHI
2 2 1 1
de 4141
à 4142
210004
Monsieur Daniel
JACQUART
371, rue des Déportés
59154 CRESPIN
Marais de Crespin,
marais des Moulins à
Crespin
CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4143
à 4148
220001
Monsieur Gérard PION
1246, Route Nationale
62117 BERBRIERES
Lécluse CHI 2 3 3 1 1 de 4149 à 4151
220002
Monsieur Eric PLANCHON
24, rue de Thun l'Eveque
59161 ESWARS
Les dix neuf à
Aubigny
CHI 1 1 de 4152 à 4152
220006
Monsieur Xavier
HOLLANDE
16, Avenue de la Motte
Picquet
75007 PARIS
Le grand marais à
Bouchain
CHI 7 9 6 2 4 2 4 de 4153
à 4161
220007
Monsieur Bernard
LANNOY
32, rue François Ponthieux
59265 AUBIGNY-AU-BAC
Aubigny-au-Bac CHI
2 3 1 1
de 4162
à 4164
220008
Monsieur Christophe
BAVIERE
158, Boulevard Pasteur
59500 DOUAI
Bugnicourt, Villers-
au-Tertre, Erchin
CHI
10 12 3 3 5 3 5
de 4165
à 4176
220009
Monsieur Pierre
DELACROIX
16 Bis, rue Fily
59151 ARLEUX
Sté de chasse en plaine
d'Arleux
Arleux CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 4177
à 4185
220010
Monsieur Marc ANSART
53, rue de Cambrai
59169 CANTIN
Sté de chasse de Cantin
Cantin CHI
2 3 1 1
de 4186
à 4188
220011
Monsieur Pierre DUMONT
16 bis, rue François
Ponthieux
59265 AUBIGNY-AU-BAC
Association de chasse
Aubigny-au-Bac
Aubigny-au-Bac CHI
2 3 1 1
de 4189
à 4191
220014
Monsieur David
HYACINTHE
21, rue du Moulin
59169 ERCHIN
Erchin et Roucourt CHI
2 3 1 1
de 4192
à 4194
220016
Monsieur Claude
LOLIVIER
8, Allée des Jonquilles
59259 LECLUSE
Lecluse CHI 2 3 1 1 de 4195
à 4197
220017
Monsieur Jean-luc
LEFEBVRE
47, rue L. Chantreau
59247 FECHAIN
Sté communale de
Féchain
Féchain CHI
2 3 3 1 1
de 4198
à 4200
220019
Monsieur Pascal
LANCIAUX
22, rue de Monchecourt
59234 VILLERS-AU-
TERTRE
Sté de chasse de Villers La
Bascule
Villers-au-Tertre CHI
2 2 2 1 1
de 4201
à 4202
230001
Monsieur Jean-Claude
FRONTY
41, rue des Bosquiaux
59144 WARGNIES-LE-
GRAND
M. Georges BASSEZ
Prés du Moulin à
Wargnies-le-Grand
et Jenlain
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 4203
à 4208
230002
Monsieur Gilbert BONNET
25, Avenue des
Dentellières
59300 VALENCIENNES
Le Château à Eth CHI
7 9 6 2 4 2 4
de 4209
à 4217 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1600
230003
Monsieur Michel CARREZ
151, rue Victor Hugo
59192 BEUVRAGES
Rivierette à Sebourg CHI 2 3 3 1 1 de 4218 à 4220
230004
Monsieur Eric NOISETTE
Le Pissotiau
59570 ST-WAAST-LA-
VALLEE
Sé de chasse du bois de
Sebourg
Bois de Sebourg,
Mansart à Sebourg et
Jenlain
CHI
12 15 6 4 6 4 6
de 4221
à 4235
230005
Monsieur Maurice
PORTIER
47, route Nationale
59990 CURGIES
Terroir de Curgies CHI
2 3 3 1 1
de 4236
à 4238
230007
Monsieur Jean-Pierre
DEFOSSEZ
4, rue Blanche
59144 WARGNIES-LE-
PETIT
Sté de chasse des bois et
plaines de Wargnies-le-
Petit et des environs
Bry, Wargnies-le-
Petit, Preux-au-Sart
et Frasnoy
CHI
19 24 6 10 6 10
de 4239
à 4262
230008
Monsieur Bertrand
DEBIEVE
122, route Nationale
59144 JENLAIN
Sté les chasseurs réunis
de Jenlain
Jenlain CHI
2 3 3 1 1
de 4263
à 4265
230009
Monsieur Pascal MARLIN
15, rue du Culot
59144 BRY
Riou Dessart à Bry CHI 2 2 2 1 1 de 4266 à 4267
240001
Monsieur Didier RICHEZ
3, rue des Pensées
59278 ESCAUTPONT
Bois de Thiant à
Thiant, Haspres,
Douchy-les-Mines,
Verchain-Maugré,
Monchaux-sur-
Ecaillon
CHI
19 24 6 10 6 10
de 4268
à 4291
240002
Monsieur Bernard DE
MEYER
23, rue du Pont
59224 MONCHAUX-SUR-
ECAILLON
Le bois crête à Thiant CHI
2 3 1 1
de 4292
à 4294
240004
Monsieur Philippe
GUILLEZ
15, rue Emile Zola
59227 SAULZOIR
Saulzoir CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4295
à 4300
240005
Monsieur Jacques
TOURTOIS
7, rue Jean Monnet
59269 QUERENAING
Bois brésette à
Saulzoir et Haspres
CHI
2 2 1 1
de 4301
à 4302
240006
Monsieur Gustave LEROY
69, rue G Péri
59296 AVESNES-LE-SEC
Bois d'avesnes à
Avesnes-le-Sec
CHI 2 2 2 1 1 de 4303
à 4304
240008
Monsieur Nestor LEMAIRE
190, rue Brune
59116 HOUPLINES
Sté de chasse en plaine de
Neuville-sur-Escaut
Neuville-sur-Escaut,
Douchy-les-Mines et
Lourches
CHI
2 3 1 1
de 4305
à 4307
240009
Monsieur Jean-Louis RUE
38, rue Pasteur
59282 DOUCHY-LES-
MINES
Les chasseurs réunis
Douchy-les-Mines
Terroir de Haulchin,
Douchy-les-Mines,
Thiant
CHI
19 24 6 10 6 10
de 4308
à 4331
240010
Monsieur Eric CUVELIER
58, rue de la Place
59282 NOYELLES-SUR-
SELLE
Noyelles-sur-Selle,
Lieu St Amand,
Douchy-les-Mines
CHI
2 3 1 1
de 4332
à 4334
240011
Monsieur Frédérick
DETRIVIERE
BP 2
59294 HAUSSY
Le Marais à
Verchain-Maugré
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 4335
à 4343 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1601
240013
Monsieur Philippe
BARBOTIN
21 ter, rue Raoult
59198 HASPRES
Terroir de Haspres CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4344
à 4349
240014
Monsieur Bertrand TAISNE
116, Avenue de la
Libération
59300 AULNOY-LEZ-
VALENCIENNES
Terroir de Haspres et
Saulzoir
CHI
2 3 1 1
de 4350
à 4352
240015
Monsieur Albert VALLEZ
22 bis, Avenue de la
République
59282 DOUCHY-LES-
MINES
Bois Roquet, Le
Quesne à Douchy-
les-Mines, Thiant et
Haspres
CHI
2 3 3 1 1
de 4353
à 4355
240016
Madame Valérie
CHATELAIN
5, rue du Paradis
59296 AVESNES-LE-SEC
Sté communale de
Noyelles-sur-Selle
Noyelles-sur-Selle CHI
2 3 3 1 1
de 4356
à 4358
240019
Monsieur Guy COLLET
68, rue Henri Bantegnies
59233 MAING
Sté de chasse de Maing
Maing CHI
2 3 1 1
de 4359
à 4361
240020
Monsieur Patrick
CHOTEAU
102, route de Monchaux
59227 VERCHAIN-
MAUGRE
Verchain-Maugré CHI
2 3 3 1 1
de 4362
à 4364
240021
Monsieur André BULTEZ
4, rue Aubert
59227 VERCHAIN-
MAUGRE
Verchain-Maugré,
Quérénaing,
Sommaing-sur-
Ecaillon, Monchaux-
sur-Ecaillon
CHI
2 3 3 1 1
de 4365
à 4367
240022
Monsieur Désiré CAVRO
1, Avenue de Bouchain
59111 LIEU ST AMAND
Sté de chasse la gauloise
Lieu St Amand CHI
2 3 3 1 1
de 4368
à 4370
240023
Monsieur Gery MAILLARD
129, Avenue Faidherbe
59300 VALENCIENNES
Maing CHI 2 2 2 1 1 de 4371 à 4372
240024
Monsieur Paul GARDEZ
3, rue de Verdun
59188 VILLERS-EN-
CAUCHIES
Villers-en-Cauchies CHI
1 1 1
de 4373
à 4373
240025
Monsieur Henri
CARPENTIER
427, rue de Solesmes
59213 VENDEGIES-SUR-
ECAILLON
Sté de chasse de
Vendegies
Vendegies-sur-
Ecaillon
CHI 2 3 1 1
de 4374
à 4376
250001
Monsieur Christian
TONNOIR
196, rue Henri Bantegnie
59233 MAING
Union des chasseurs de
Famars
Famars CHI
2 3 1 1
de 4377
à 4379
250002
Monsieur Pierre BASQUIN
2 bis, rue Cuvier
59990 PRESEAU
Couture Seignerie à
Villers-Pol et Préseau
CHI 2 3 3 1 1 de 4380 à 4382
250004
Madame Marie-France
NOIRET-LION
7, rue des Marlières
59530 BEAUDIGNIES
Terroir de Artres CHI
2 3 1 1
de 4383
à 4385
250005
Monsieur Pascal LUSSIEZ
3, rue Derrière les Haies
59269 ARTRES
Sté communale de chasse
d'Artres
Artres et Famars CHI
2 3 1 1
de 4386
à 4388 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1602
250007
Monsieur Dominique
DUEZ
63 Bis, Route Nationale
59300 FAMARS
Vendegies-sur-
Ecaillon
CHI 2 3 1 1 de 4389
à 4391
250009
Monsieur Bernard LEFAUX
33, rue Cambresienne
59269 SEPMERIES
Sté l'Entente Sepmeries
Sepmeries CHI
2 3 1 1
de 4392
à 4394
250010
Monsieur Christian
BAILLEUX
Mairie de Villers Pol rue
des Ecoles
59530 VILLERS-OL
Villers-Pol CHI
3 4 2 2
de 4395
à 4398
250011
Monsieur Michel
DECORNET
28 B, rue de Fontenelle
59223 MAING
Fontenelle, Bois du
Mont Rouge à
Famars et Maing
CHI
2 2 1 1
de 4399
à 4400
250012
Monsieur Alain BOUCHEZ
46, rue Compère
59269 SEPMERIES
Sepmeries CHI 2 3 1 1 de 4401 à 4403
250013
Monsieur Sébastien
BATARDY
39, rue Paul Bonduelle
59990 PRESEAU
Aulnoy-lez-
Valenciennes et
Préseau
CHI 2 3 1 1
de 4404
à 4406
250015
Monsieur Jordan
MAILLARD
7, rue de la République
59990 MARESCHES
Préseau, Curgies,
Saultain, Aulnoy-Lez-
Valenciennes
CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4407
à 4412
260001
Monsieur Roger
RAMETTE
3, Digue du Canal
59247 HEM-LENGLET
Hem-Lenglet CHI
2 3 1 1
de 4413
à 4415
260002
Monsieur Eric PLANCHON
24, rue de Thun l'Evêque
59161 ESWARS
Le pré d'en haut à
Wavrechain-sous-
Faulx
CHI
2 3 1 1
de 4416
à 4418
260003
Monsieur Eric PLANCHON
24, rue de Thun l'Evêque
59161 ESWARS
Sté de chasse de
Paillencourt
Paillencourt CHI
1 1
de 4419
à 4419
260004
Monsieur Maurice LEFER
17, rue Roger Salengro
59265 AUBENCHEUL-AU-
BAC
Sté de chasse
d'Aubencheul-au-Bac
Aubencheul-au-Bac CHI
1 1 1
de 4420
à 4420
270001
Monsieur Jacques BOTTE
166, rue des Déportés
62730 MARCK
Les Riez à Fontaine-
Notre-Dame
CHI 2 3 1 1 de 4421 à 4423
270002
Monsieur Philippe
BRUNELLE
76, rue Sadi Carnot
59400 FONTAINE-
NOTRE-DAME
Sté de chasse de
Fontaine-Notre-Dame
Bois de Bourlon à
Fontaine-Notre-Dame
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 4424
à 4429
270004
Monsieur Gérard
CATTEAU
11, rue St Joseph
62147 GRAINCOURT-
LES-HAVRINCOURT
Bois de la sablière à
Anneux
CHI
2 3 1 1
de 4430
à 4432
280001
Monsieur Hubert de
FRANCQUEVILLE
Bois de la Folie
59400 FONTAINE-
NOTRE-DAME
Bois de la Folie à
Fontaine-Notre-Dame
et Cantaing-sur-
Escaut
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 4433
à 4438 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1603
280002
Monsieur Jean-Pierre
BROCHET
20, Allée des Tilleuls
59241 MASNIERES
Sté Rumilly
Rumilly et Marcoing CHI
2 2 2 1 1
de 4439
à 4440
280003
Monsieur Jean-Michel
JARDEZ
807, rue Bertrand Milcent
59400 CAMBRAI
Sté de chasse de Proville
Proville CHI
2 3 1 1
de 4441
à 4443
280004
Madame Marguerite
RUBIN
29, Grand Rue
59267 CANTAING-SUR-
ESCAUT
Cantaing-sur-Escaut CHI
1 1
de 4444
à 4444
280006
Monsieur Olivier DINOIR
1798, Route Nationale
59400 FONTAINE-
NOTRE-DAME
Cantaing-sur-Escaut CHI
1 1
de 4445
à 4445
280007
Monsieur Jean-Marie
DELEAU
16 bis, rue Pasteur
59159 NOYELLES-SUR-
ESCAUT
Noyelles-sur-Escaut CHI
5 6 2 2 2 2
de 4446
à 4451
280008
Monsieur Jean-Pierre
PETRIAUX
13, rue de Marcoing
59159 NOYELLES-SUR-
ESCAUT
Noyelles-sur-Escaut CHI
2 2 2 1 1
de 4452
à 4453
280010
Monsieur Jean-Luc WIART
1, rue de la Pépinière
59400 CAMBRAI
Cantaing-sur-Escaut CHI 1 1 de 4454 à 4454
280011
Monsieur Francis
PETRIAUX
6, rue de Graincourt
59267 CANTAING-SUR-
ESCAUT
Wilmot et Pétriaux à
Cantaing-sur-Escaut
et Anneux
CHI
1 1 1
de 4455
à 4455
290001
Monsieur Jean VAILLANT
1251, Avenue du Cateau
59400 CAMBRAI
Faubourg Notre-
Dame à Cambrai
CHI 2 2 2 1 1 de 4456 à 4457
290002
Monsieur Paul CARRON
32, rue Cutiviers
59141 THUN-SAINT-
MARTIN
Marais de Thun à
Thun-Saint-Martin
CHI
5 6 2 2 2 2
de 4458
à 4463
290003
Monsieur Jean BURY
11, rue Malherbe
59161 NAVES
Sté de chasse de Naves
Naves CHI
2 3 3 1 1
de 4464
à 4466
290004
Monsieur Jean-Pierre
COLAU
28, rue Blanqui
59141 IWUY
Sté de chasse d'Iwuy
Iwuy CHI
5 6 2 2 2 2
de 4467
à 4472
290005
Monsieur Jean-Pierre
DANJOU
12, rue du Beffroi
59400 CAMBRAI
Les petits bois, les
grands bois à Iwuy
CHI
2 3 1 1
de 4473
à 4475
290006
Monsieur Jean-Claude
ROUSSEAU
48, rue Romain Rolland
59161 ESCAUDOEUVRES
Sté de chasse
d'Escaudoeuvres
Terroir
d'Escaudoeuvres
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 4476
à 4481
290008
Monsieur Jean AUBLIN
97, rue de Prayelle
59271 VIESLY
Fontaine-au-Tertre à
Viesly
CHI 2 3 3 1 1 de 4482 à 4484
290009
Monsieur Frédérick
DETRIVIERE
BP 2
59294 HAUSSY
Montrecourt CHI
2 2 1 1
de 4485
à 4486
290010
Monsieur Floride Douay
4, rue de la Paix
59730 SAINT-PYTHON
St Python, Viesly,
Solesmes
CHI 1 1 de 4487 à 4487
290011
Monsieur Christian
GLOWACKI
843, rue du Boujon
59310 FAUMONT
Le Banohf à St
Vaast-en-Cambrésis
CHI
2 3 3 1 1
de 4488
à 4490 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1604
290012
Monsieur Jean-Louis
CAILLE
180, rue H Barbusse
59540 CAUDRY
Bois de Clermont à
Beaumont-en-
Cambrésis
CHI
2 3 3 1 1
de 4491
à 4493
290013
Monsieur Jacques
BILBAUT
16, rue du Moulin d'Erre
59400 CAMBRAI
Sté de Cambrai
Morenchies
Cambrai, Neuville,
Ramillies, Tilloy
CHI
2 2 2 1 1
de 4494
à 4495
290014
Monsieur Didier VILLAIN
13, rue Alexandre Cousin
59277 RIEUX-EN-
CAMBRESIS
Sté de chasse de Rieux
Rieux-en-Cambrésis CHI
2 3 3 1 1
de 4496
à 4498
290018
Monsieur Jean-Pierre
GROUX
6, rue Jean Jaurès
59214 QUIEVY
Sté de chasse d'Avesnes-
les-Aubert
Avesnes-les-Aubert CHI
2 3 3 1 1
de 4499
à 4501
290019
Monsieur Benoit SOMAIN
2, rue Cordier
59271 VIESLY
Sté de chasse communale
de Viesly
Viesly CHI
2 3 1 1
de 4502
à 4504
290021
Monsieur Pascal SORLIN
26, rue de la Mairie
59400 CAUROIR
Cauroir CHI 2 3 3 1 1 de 4505 à 4507
290022
Monsieur Jean-Michel
DOUAY
3bis, rue du Petit
Solesmes
59730 SAINT-PYTHON
Association Communale St
Python
Saint-Python CHI
2 3 3 1 1
de 4508
à 4510
290023
Monsieur Amand PANIEN
13, rue Jean Jaurès
59141 IWUY
Les Onze, la
Sablonnière, la Croix
de Fer à Iwuy
CHI
1 1 1
de 4511
à 4511
290025
Monsieur Jean-Paul
DEVIGNE
7, rue de la Mairie
59227 MONTRECOURT
Sté de chasse de
Montrecourt
Montrecourt CHI
2 3 3 1 1
de 4512
à 4514
290026
Monsieur Emile
CHATELAIN
7, rue de la Mairie
59271 VIESLY
Chasse St Martin Viesly
Viesly et Bethencourt CHI
2 3 3 1 1
de 4515
à 4517
290027
Monsieur Jean-Pierre
HANNEBELLE
22 bis, rue Léon Gambetta
59400 CAMBRAI
Thun-L'Evêque et
Eswars
CHI
5 6 2 2 2 2
de 4518
à 4523
290028
Monsieur Hubert LESNE
13, rue de la Liberté
59730 SAINT-PYTHON
St Python CHI
1 1
de 4524
à
4524
290031
Association
L'ARBRISELLE
24, rue de Verdun
59188 VILLERS-EN-
CAUCHIES
Villers-en-Cauchies
et Saulzoir
CHI
1 1
de 4525
à 4525
290035
Monsieur Freddy
DEFOSSEZ
9, rue d'Avesnes Les
Aubert
59188 VILLERS-EN-
CAUCHIES
Le Tirleroy à Villers-
en-Cauchies et St
Aubert
CHI
2 2 1 1
de 4526
à 4527 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1605
290036
Madame Marielle
DUFRAINE
2, rue de Bourgogne
59554 TILLOY-LEZ-
CAMBRAI
Tilloy-Lez-Cambrai CHI
2 2 2 1 1
de 4528
à 4529
290037
Monsieur Frédéric
LERICHE
20, rue de l'Amiral Fleuriais
59161 ESWARS
Eswars et Thun-
L'Evêque
CHI
2 3 3 1 1
de 4530
à 4532
290038
Monsieur Ludovic BIZIAUX
32, rue Camille Tribou
59268 CUVILLERS
Ramillies CHI 2 2 2 1 1 de 4533 à 4534
300002
Monsieur Irénée
SERPILLON
29, rue de Bermerain
59530 RUESNES
Ruesnes CHI
4 5 3 2 2
de 4535
à 4539
300003
Monsieur Damien
CRUNELLE
12, rue Fouet
59213 CAPELLE-SUR-
ECAILLON
Capelle CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4540
à 4545
300004
Monsieur Christian
NOISETTE
21, rue Basse
59530 BEAUDIGNIES
Beaudignies CHI
2 3 3 1 1
de 4546
à 4548
300005
Monsieur Jean-Marie
LEPEZ
1, rue des Tuileries
59530 ENGLEFONTAINE
Salesches CHI
3 4 2 2
de 4549
à 4552
300006
Monsieur François
LEMAIRE
36, rue des Pyrénées
59400 CAMBRAI
Ovillers à Forest-en-
Cambrésis,
Vendegies-au-Bois,
Solesmes
CHI
2 3 1 1
de 4553
à 4555
300007
Monsieur Roger VANESSE
9, Route Nationale
59360 NEUVILLY
Rembourlieux à
Montay, Le Cateau,
Neuvilly
CHI
2 3 1 1
de 4556
à 4558
300008
Monsieur Stanislas
DECAUDIN
59/4, Route Nationale
59360 NEUVILLY
Terroir de Neuvilly CHI
4 5 2 2
de 4559
à 4563
300012
Monsieur Denis SEMAILLE
3 bis, rue de l'Ecole
59730 BEAURAIN
sté Beaurain
Vendegies-au-Bois,
Beaurain, Solesmes,
Romeries
CHI
4 5 5 2 2
de 4564
à 4568
300014
Monsieur Bertrand
PEUBLE
Château de Vendegies au
Bois
59218 VENDEGIES-AU-
BOIS
Bois le duc à
Vendegies-au-Bois
CHI
12 15 9 4 6 4 6
de 4569
à 4583
300015
Monsieur Bernard
PARDOUX
16, chaussée Brunehaut
59222 CROIX-CALUYAU
Terroir de Croix-
Caluyau
CHI
2 3 1 1
de 4584
à 4586
300016
Monsieur Benoit
MEURISSE
12, Boulevard Solférino
92500 RUEIL-
MALMAISON
Groupement Forestier de
Vendegies
Bois de Vendegies à
Vendegies-au-Bois
CHI 24 30 3 8 12 8 12
de 4587
à 4616
300017
Monsieur Bernard
HENNIAUX
17, rue Luton
59218 NEUVILLE-EN-
AVESNOIS
Neuville-en-Avesnois,
Vendegies-au-Bois,
Romeries
CHI
3 4 2 2
de 4617
à 4620
300018
Monsieur Philippe
HENNIAUX
1, Chaussée Brenehaut
59222 FOREST-EN-
CAMBRESIS
Forest-en-Cambrésis,
Croix-Caluyau,
Montay, Robersart,
Vendegies-au-Bois,
Bousies
CHI
3 4 4 2 2 de 4621 à 4624 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1606
300019
Monsieur Jean-Marie
DUQUESNE
4, Grand rue
59218 VENDEGIES-AU-
BOIS
Terroir de Vendegies-
au-Bois
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 4625
à 4630
300020
Monsieur Michel BUQUET
76, Chaussée Brunehaut
59222 FOREST-EN-
CAMBRESIS
Sté de Chasse de Forest-
en-Cambrésis
Terroir de Forest-en-
Cambrésis,
Solesmes, Neuvilly
CHI
3 4 3 2 2
de 4631
à 4634
300021
Monsieur Frédérick
DETRIVIERE
BP 2
59294 HAUSSY Buat à Capelle-sur-
Ecaillon
CHI 1 1
de 4635
à
4635
300022
Monsieur André
VERHAEGHE
217, rue des Sources
59213 BERMERAIN
Sté communale de
Bermerain
Terroir de Bermerain CHI
2 3 3 1 1
de 4636
à 4638
300024
Monsieur Xavier PONSAR
29, rue Visin
59530 BEAUDIGNIES
Sté communale de
Beaudignies
Terroir de
Beaudignies
CHI
6 7 7 2 3 2 3
de 4639
à 4645
300025
Monsieur Daniel CANION
9, rue des Mouloirs
59218 POIX DU NORD
Sté de Chasse de Poix du
Nord
Poix du Nord CHI
4 5 2 2
de 4646
à 4650
300029
Monsieur Stéphane
DARRAS
69, rue Carpeau Apt 6
59100 ROUBAIX
Mortry, Belle-vue,
étang Navez à Le
Quesnoy
CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4651
à 4656
300030
Monsieur Ludovic
ARNAUD
131, Route Nationale
59990 CURGIES
Pas de Béart à Le
Quesnoy
CHI
1 1
de 4657
à 4657
300032
Monsieur Eric VAN DE
GINSTE
9, rue des Ecossais
59730 ROMERIES
Sté communale de
Romeries
Romeries HI 3 4 3 2 2 de 4658
à 4661
300033
Monsieur Henri BAR
1, rue de la Cavée
59730 SOLESMES
Sté Communale de chasse
de Solesmes
Solesmes CHI
6 8 3 2 3 2 3
de 4662
à 4669
300035
Monsieur René DANGRE
141, Banlieue vers
Ruesnes
59530 LE QUESNOY
Le Quesnoy et
Ruesnes
CHI
1 1
de 4670
à 4670
300037
Monsieur Gérard SANIEZ
33 ter, rue de Mortreux
59530 JOLIMETZ
Solesmes, Forest-en-
Cambrésis
CHI 2 3 3 1 1 de 4671 à 4673
300039
Monsieur Jean-Paul
LADRIERE
8 Bis, Hameau de
Wagonville
59218 POIX DU NORD
Salesches, Poix-du-
Nord, Louvignies-
Quesnoy
CHI 1 1 de 4674
à 4674
300040
Monsieur Jean-Paul
RAVERDY
20 ter, rue Jean-Jaurès
59730 BRIASTRE
Sté de chasse de Briastre
Briastre CHI
4 5 2 2
de 4675
à 4679
300042
Monsieur Alexis LEDUC
45, rue Roger Salengro
59294 HAUSSY
Les longues pierres à
Haussy
CHI
1 1
de 4680
à 4680 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1607
300043
Monsieur Bruno RENARD
14, rue Lucien Bécar
59294 HAUSSY
Sté de chasse de Haussy
Haussy CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4681
à 4686
300045
Monsieur Henry DEMONT
5, rue Pasteur
59271 VIESLY
Viesly - Briastre CHI 1 1 de 4687 à 4687
300046
Monsieur Romain ELOY
13, rue Berlandois
59530 HERBIGNIES-
VILLEREAU
La ferme de Gay à
Louvignies-Quesnoy
CHI
1 1
de 4688
à 4688
300049
Monsieur Guy TAQUET
2, Grand Place
59268 BLECOURT
Salesches et
Beaudignies
CHI 1 1 de 4689 à 4689
300050
Monsieur Louis
DECAUDIN
Ferme du Château
59213 ESCARMAIN
Les quatre Muids,
Bois du Paradis à
Escarmain
CHI
2 3 3 1 1
de 4690
à 4692
300052
Monsieur Lucien HEGOT
6, rue du Maréchal Leclerc
59213 ST MARTIN-SUR-
ECAILLON
St-Martin-sur-Ecaillon CHI
2 3 1 1
de 4693
à 4695
300053
Monsieur Louis-Paul
LHOTELLERIE
1265, rue du Général de
Gaulle
59213 BERMERAIN
Bermerain, Capelle-
sur-Ecaillon,
Vendegies-sur-
Ecaillon
CHI
1 1 1
de 4696
à 4696
310001
Madame François
PAGNIEZ
18, rue des Anglaises
59400 CAMBRAI
Awoingt et Wambaix CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 4697
à 4702
310002
Monsieur Paul SOYEZ
26 bis, rue Albert Mathieu
59400 AWOINGT
Awoingt CHI 3 4 3 2 2 de 4703 à 4706
310004
Monsieur Jean-Marie
DELOGE
Bois de Ribeaucourt
59360 MAZINGHIEN
Bois de Ribeaucourt
à Mazinghien CHI 2 2 1 1 de 4707
à 4708
310006
Monsieur Jacques
DASSONVILLE
2A , Petite rue du Cateau
59360 LE POMMEREUIL
Sté St Hubert de Le
Cateau
Le Cateau CHI
7 9 2 4 2 4
de 4709
à 4717
310008
Monsieur Jean-Louis
FENAIN
6, rue de l'arbre de Guise
59360 SAINT-SOUPLET
Les essarts à le
Cateau et St Benin
CHI
2 3 1 1
de 4718
à 4720
310009
Monsieur Bernard MATON
12 Bis, Petite Rue
59360 MAZINGHIEN
Mazinghien CHI 2 3 1 1 de 4721 à 4723
310010
Monsieur Guy STEVANCE
95, rue de Landrecies
59550 FONTAINE-AU-
BOIS
Le Cateau à
Mazinghien
CHI
2 3 1 1
de 4724
à 4726
310011
Monsieur Jérôme
POREAUX
7, rue de la Louvière
59360 REJET DE
BEAULIEU
Rejet-de-Beaulieu et
Catillon-sur-Sambre
CHI
1 1
de 4727
à 4727
310012
Monsieur Xavier LACROIX
2, rue du Sac
59360 SAINT-SOUPLET
St Souplet CHI 2 2 1 1 de 4728 à 4729
310013
Monsieur André
TAMBOISE
Le Tronquoy
59225 MONTIGNY-EN-
CAMBRESIS
Terroir de Montigny-
en-Cambrésis
CHI
12 15 6 4 6 4 6
de 4730
à 4744
310014
Monsieur Simon
DENOYELLE
2, rue du Centre
59360 NEUVILLY
Terroir de Troisvilles CHI
5 6 2 2 2 2
de 4745
à 4750
310015
Monsieur Antoine GODON
107, rue de Landrecies
59360 LE CATEAU
Bazuel, Mazinghien,
La Groise, Montay,
Le Cateau
CHI
2 3 1 1
de 4751
à 4753 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1608
310017
Monsieur Edmond
CHATELAIN
44, rue Jean Jaurès
59271 VIESLY
Troisvilles CHI
2 2 2 1 1
de 4754
à 4755
310018
Monsieur Marcel LOIRE
4, rue de Herse
59400 ESTOURMEL
Sté de chasse la Diane
Wambaix, Estourmel,
Cattenieres, Awoingt
CHI
2 2 2 1 1
de 4756
à 4757
310019
Monsieur Georges
CARPENTIER
25, rue Faidherbe
59360 ST BENIN
St Benin CHI
2 2 1 1
de 4758
à 4759
310020
Monsieur Marcel
BRICOUT
869, rue Eugène Fièvet
59217 CATTENIERES
Sté de Chasse de
Cattenières
Cattenières CHI
2 2 2 1 1
de 4760
à 4761
310024
Monsieur Jean
HENNEQUART
5, rue de Laurette
59360 REJET-DE-
BEAULIEU
Rejet-de-Beaulieu,
Mazinghien, Catillon-
sur-Sambre
CHI
2 3 3 1 1
de 4762
à 4764
310028
Monsieur Philippe
LEMAIRE
2, Route Nationale
59400 ESTOURMEL
Estourmel,
Cattenières,
Carnières, Wambaix
CHI
1 1
de 4765
à 4765
310030
Monsieur Alain BOULOGNE
14, rue des Peupliers
59400 WAMBAIX
Wambaix et
Estourmel
CHI 2 3 3 1 1 de 4766 à 4768
310031
Monsieur Eric
CHAMBERLIN
Villa la Coudraie/La
Coudraye
22400 SAINT ALBAN
Saint-Benin CHI
2 2 2 1 1
de 4769
à 4770
310032
Monsieur Emmanuel
DENHEZ
8, rue de la Sautière
59980 TROISVILLES
et Denhez José
Reumont, Troisvilles,
Le Cateau, Maurois
CHI
2 3 1 1
de 4771
à 4773
310033
Monsieur Jean-Marie
HALLE
Ferme de Gimbremont
59360 CATILLON-SUR-
SAMBRE
Ferme de
Gimbremont, Ferme
de la Haie Tonnolle à
Catillon-sur-Sambre,
Bazuel, Ors,
Mazinghien
CHI
2 3 3 1 1
de 4774
à 4776
310034
Monsieur Pierre LESAGE
16, rue Louise Michel
59157 BEAUVOIS-EN-
CAMBRESIS
Fontaine-au-Pire CHI
2 3 1 1
de 4777
à 4779
310038
Monsieur Yves
CARPENTIER
Route de Guise
59360 LE CATEAU
Le Cateau et Bazuel CHI
2 3 3 1 1
de 4780
à 4782
310042
Monsieur Jean-Marie
DUFRENOIS
198, rue Bertrand Milcent
59400 CAMBRAI
Sté de Chasse de Cambrai
St Druon
Cambrai CHI
1 1 1
de 4783
à 4783
310043
Monsieur André LENAIN
1, rue Prémont
59127 ELINCOURT
et Bridoux César
Reumont, Le Cateau,
Honnechy
CHI
2 3 1 1
de 4784
à 4786
310045
Monsieur Philippe
HERMAN
26, rue Roger Salengro
59217 CATTENIERES
et Dumont Paul
Cattenières et
Fontaine-au-Pire
CHI
1 1 1
de 4787
à 4787
310047
Monsieur Laurent
LANGRAND
33, rue Curie
59191 LIGNY-EN-
CAMBRESIS
Sté de chasse Haucourt-
en-Cambrésis
Haucourt-en-
Cambrésis
CHI
2 3 1 1
de 4788
à 4790 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1609
320001
Monsieur Sylvain
CARDON
18, rue de la Somme
59297 VILLERS-
GUISLAIN
Bois Gaucher à
Villers-Guislain
CHI
5 6 2 2 2 2
de 4791
à 4796
320002
Monsieur Pierre
DEHOUVE
813, Avenue du Général
de Gaulle
59231 GOUZEAUCOURT
Bois Gaucher à
Villers-Guislain
CHI
3 4 2 2
de 4797
à 4800
320003
Monsieur Bertrand de
VALICOURT
6, rue du Moulin
59267 FLESQUIERES
Le village, bois de
l'Orival à Flesquières
CHI
2 3 3 1 1
de 4801
à 4803
320004
Monsieur Maxime BAILLEUX
6, Avenue Salengro
62110 HENIN BEAUMONT
Bois Couillet à
Marcoing et
Ribécourt-la-Tour
CHI
24 30 6 8 12 8 12
de 4804
à 4833
320005
Monsieur David DEUDON
14, rue Kléber
59141 IWUY
Ribécourt-la-Tour CHI 2 2 1 1 de 4834 à 4835
320006
Monsieur Yvon WARIN
7, rue Acquaire
80200 BOUVINCOURT-
EN-VERMANDOIS
Bois de
Gouzeaucourt
CHI
4 5 3 2 2
de 4836
à 4840
320007
Monsieur Lucien
MARCHEUX
10, rue Gervillers
59231 VILLERS-PLOUICH
Sté de chasse de la
Vacquerie
Villers-Plouich CHI
2 2 2 1 1
de 4841
à 4842
320008
Monsieur Hervé THONON
175, rue Villers Plouich
59231 GOUZEAUCOURT
Bois de
Gouzeaucourt
CHI 4 5 2 2 de 4843 à 4847
320009
Monsieur Marc
TROUILLET
59, rue de la Gare
59137 BUSIGNY
La Fosse aux Brebis
à Gouzeaucourt
CHI
2 2 2 1 1
de 4848
à 4849
320010
Monsieur Eric CROMBEZ
7, rue Julien Plé
59297 VILLERS-
GUISLAIN
Villers-Guislain CHI
2 3 3 1 1
de 4850
à 4852
320011
Monsieur Jacques
PARMENTIER
8, rue l'Argillière
59231 VILLERS-PLOUICH
Sté de chasse de Villers-
Plouich
Villers-Plouich CHI
2 2 2 1 1
de 4853
à 4854
320013
Monsieur Jean-Claude
PAMELLE
362, rue Louis Pasteur
59231 GOUZEAUCOURT
Sté de chasse de
Gouzeaucourt
Gouzeaucourt,
Villers-Guislain,
Villers-Plouich,
Gonnelieu
CHI
2 2 1 1
de 4855
à 4856
330001
Monsieur Michel
ROUILLARD
7, rue Paul Verlaine
59159 MARCOING
Sté de chasse communale
de Marcoing
Terroir de Marcoing CHI
2 3 3 1 1
de 4857
à 4859
330003
Monsieur Jean-Marie
DEFOSSEZ
25, rue Principale
O2420 AUBENCHEUL-
AUX-BOIS
Bois Grammont à
Honnecourt CHI 2 3 1 1
de 4860
à 4862
330004
Monsieur Daniel
DEFOSSEZ
2, rue de l'Eglise
59266 HONNECOURT-
SUR-ESCAUT
Association du Haut
Escaut
Terroir de
Honnecourt
CHI
3 4 4 2 2
de 4863
à 4866
330006
Monsieur Christophe
LANTHIEZ
175, rue de Paris
62520 LE TOUQUET
Bonavis à Banteux,
Bantouzelle, Les
Rues-des-Vignes
CHI
3 4 4 2 2
de 4867
à 4870 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1610
330010
Madame Marielle
DUFRAINE
2, rue de Bourgogne
59554 TILLOY-LEZ-
CAMBRAI
Bois Lalau à Les
Rues-des-Vignes
CHI
12 15 3 4 6 4 6
de 4871
à 4885
330012
Monsieur Bernard
PASSET
92, Route Nationale
59241 MASNIERES
Sté Masnières
Masnières CHI
2 3 3 1 1
de 4886
à 4888
330013
Monsieur Alain THIERY
19, rue de la Liberté
59159 MARCOING
Bois Vieillard à
Marcoing
CHI 2 2 2 1 1 de 4889 à 4890
330014
Monsieur Jean-Pierre
PARADIS
24, rue de Nobleville
59266 HONNECOURT-
SUR-ESCAUT
Honnecourt-sur-
Escaut CHI 2 2 2 1 1
de 4891
à 4892
330016
Monsieur Hervé DOUAY
181, rue de Cambrai
59266 BANTEUX
Banteux CHI 2 2 1 1 de 4893 à 4894
340001
Monsieur Jean-Michel
MASSON
9, rue de l'Eglise
59127 ESNES
Bois du Gard à
Walincourt-Selvigny,
Dehéries
CHI
12 15 4 6 4 6
de 4895
à 4909
340003
Monsieur Eugène
LEVEAUX
3, Place Foch
59127 MALINCOURT
Terroir de Malincourt CHI
2 3 3 1 1
de 4910
à 4912
340004
Monsieur Pierre BRUEZ
1 bis, rue du Pont de
papier
59258 CREVECOEUR-
SUR-ESCAUT
Bois Florin à Les
Rues-des-Vignes
CHI
2 2 1 1
de 4913
à 4914
340005
Monsieur Jean CATTEAU
15 bis, rue Faidherbe
59116 HOUPLINES
Les Guillemins à
Walincourt-Selvigny,
Esnes, Haucourt-en-
Cambrésis
CHI
2 3 1 1
de 4915
à 4917
340007
Monsieur Jean-Michel
FLORIN
4, rue de Crevecoeur
59258 LESDAIN
Bois Pélus à Lesdain CHI
12 15 4 6 4 6
de 4918
à 4932
340008
Monsieur François
LAFFINEUR
8, route de la Forêt
80860 NOUVION
Vaucelles à
Bantouzeele
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 4933
à 4938
340011
Monsieur Jean CAZEZ
38, Avenue du Maréchal
Foch
59142 VILLERS-
OUTREAUX
Bois de la Souris, les
Hailletes, le Plantis à
Lesdain, Esnes,
Crevecoeur-sur-
Escaut
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 4939
à 4944
340012
Monsieur Bertrand
WANZOUL
2, Avenue de Dunkerque
59400 CAMBRAI
Elincourt, Walinourt,
Clary
CHI
2 3 3 1 1
de 4945
à 4947
340014
Monsieur Eric DELAMBRE
Les Briseux
59127 ESNES
Bois des Briseux à
Esnes et Walincourt
CHI 26 33 12 8 13 8 13 de 4948 à 4980
340015
Monsieur Jean DELTOUR
Ferme de Bonne Enfance
59258 CREVECOEUR-
SUR-ESCAUT
Bonne Enfance à
Crèvecoeur-sur-
Escaut
CHI 2 2 1 1
de 4981
à 4982
340016
Monsieur Xavier
DUCROQUET
Ferme d'Ardissart
59258 CREVECOEUR-
SUR-ESCAUT
Ardissart à
Crèvecoeur-sur-
Escaut
CHI 2 3 1 1 de 4983 à 4985
340018
Monsieur Jean FOUQUET
219, rue Jules Elby
59231 GONNELIEU
Bois de Vaucelles à
Bantouzelle
CHI
2 2 2 1 1
de 4986
à 4987 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1611
340019
Monsieur Jean-Pierre
HANNEBELLE
22 bis, rue Léon Gambetta
59400 CAMBRAI
Bel aise à
Crèvecoeur-sur-
Escaut et Les Rues-
des-Vignes
CHI
4 5 2 2
de 4988
à 4992
340020
Monsieur Jean-Jacques
JOSSE
4, rue Bon
59266 BANTOUZEELE
Sté communale de
Bantouzelle
Terroir de
Bantouzeele
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 4993
à 4998
340021
Monsieur Philippe
LECLERE
Ferme de Bonne Enfance
59258 CREVECOEUR-
SUR-ESCAUT
Bonne Enfance à
Crèvecoeur-sur-
Escaut et Les Rues-
des-Vignes
CHI
2 2 1 1
de 4999
à 5000
340023
Monsieur Cyrille
LEFEBVRE
71, Avenue Salvador
Allende
59790 RONCHIN
Champ roquet à
Esnes
CHI
2 2 1 1
de 5001
à 5002
340025
Monsieur Stéphane
LEPRETRE
4, rue du Calvaire
59217 BEVILLERS
Bois de Pinon et
Tupigny à Elincourt et
Clary
CHI 7 9 2 4 2 4 de 5003
à 5011
340026
Monsieur Franck PUCHE
Hameau de Montecouvez
59258 CREVECOEUR-
SUR-ESCAUT
Bois Mortho à
Crèvecoeur-sur-
Escaut
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 5012
à
5020
340027
Monsieur Henry-Claude
SARDANAL
1, rue de Lesdain
59258 CREVECOEUR-
SUR-ESCAUT
Sté communale de
Crèvecoeur
Crèvecoeur-sur-
Escaut
CHI
2 3 3 1 1
de 5021
à 5023
340028
Madame Claire
SARDANAL
1, rue de Lesdain
59258 CREVECOEUR-
SUR-ESCAUT
Revelon Raperie à
Les Rues-des-
Vignes, Crèvecoeur-
sur-Escaut, Lesdain
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 5024
à 5029
340030
Monsieur Jean-Marie
VERSCHELDE
Hameau de Montecouvez
59258 CREVECOEUR-
SUR-ESCAUT
Les Anglaises,
Bonabus à
Crèvecoeur-sur-
Escaut et Les Rues-
des-Vignes
CHI
2 2 2 1 1
de 5030
à 5031
340031
Monsieur Claude CARRION
104, rue Gambetta
59142 VILLERS-
OUTREAUX
Bois d'Arleux à
Lesdain
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 5032
à 5037
340034
MM. LAFFINEUR et de
COLNET
8, route de la Forêt
80860 NOUVION
Grand bois de
Vaucelles à
Bantouzeele
CHI
29 36 3 9 14 9 14
de 5038
à 5073
340040
Monsieur Marcel
DURIEUX
5, rue V Bacquenois
59142 VILLERS-
OUTREAUX
La Gourdine,
Ardissart à
Crèvecoeur-sur-
Escaut
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 5074
à 5079
340042
Monsieur Claude
PRINGALLE
8, La Place
59400 SERANVILLERS-
FORENVILLE
Bois de Francqueville
à Honnecourt
CHI
8 10 3 4 3 4
de 5080
à 5089 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1612
340044
Monsieur René MOLLET
28, Grand rue
59400 SERANVILLERS-
FORENVILLE
Seranvillers-
Forenville
CHI
2 2 2 1 1
de 5090
à 5091
340045
Monsieur Michel
HAUDEGON
Hameau de Hurtebise
59127 ESNES
Terres d'Hurtebise à
Esnes
CHI
2 2 2 1 1
de 5092
à 5093
340047
Monsieur Pierre-Olivier
CAILLE
Ferme des Iris
59225 CLARY
Caullery, Clary,
Walincourt-Selvigny,
Elincourt, Malincourt,
Deheries
CHI
2 2 2 1 1
de 5094
à 5095
340048
Monsieur Bernard
DUJARDIN
Compagnie Fermière de
Vaucelles
59258 LES RUES-DES-
VIGNES
Vaucelles à Les
Rues-des-Vignes
CHI
12 15 4 6 4 6
de 5096
à 5110
340050
Monsieur Jean-Michel
DUBOIS
15, rue d'Outreleau
59258 LESDAIN
Les dix du Paradis,
Voie de Serenvillers,
les vallées, le chemin
de Villers à Lesdain
CHI
1 1
de 5111
à 5111
340053
Monsieur Jean-Claude
DEBUT
2 Ter, rue des Berceaux
59258 LESDAIN
Le chemin d'Esnes à
Lesdain
CHI
1 1 1
de 5112
à 5112
340054
Monsieur Hubert
LARGILLIERE
3, rue St Nicolas
59225 CLARY
Sté de Chasse de Clary
Clary CHI
2 3 3 1 1
de 5113
à 5115
340055
Monsieur François
PICAVET
5, rue de Franqueville
59266 HONNECOURT-
SUR-ESCAUT
Honnecourt-sur-
Escaut
CHI
1 1
de 5116
à 5116
350001
Monsieur Pierre
CANONNE
30, rue Pasteur
59980 BERTRY
Vallée Marion à
Bertry
CHI
2 3 1 1
de 5117
à 5119
350002
Monsieur Edouard JACHNA
11, rue des Jacinthes
59400 PROVILLE
Sté St Hubert de Gattigny
Bois de Gattigny à
Maurois, Bertry,
Maretz, Busigny,
Honnechy
CHI
5 6 2 2 2 2
de 5120
à 5125
350003
Monsieur Guy FONTAINE
23, Parc de la petite
Chapelle
59510 HEM
Bois de Gattigny à
Bertry - Montigny-en-
Cambrésis
CHI
5 6 2 2 2 2
de 5126
à 5131
350004
Monsieur Jean VAILLANT
1251, Avenue du Cateau
59400 CAMBRAI
Bois de Gattigny à
Bertry
CHI 2 2 2 1 1 de 5132 à 5133
350005
Monsieur Marc
TROUILLET
59, rue de la Gare
59137 BUSIGNY
Bois de la haire à
Busigny
CHI
4 5 5 2 2
de 5134
à 5138
350006
Monsieur Olivier
MACAIGNE
13, rue Galliéni
59238 MARETZ
Bois de la Malmaison
à Busigny
CHI
2 2 1 1
de 5139
à 5140
350008
Monsieur Philippe
DARRAS
168 A, rue des Frères
Desjardin
59137 BUSIGNY
Busigny CHI
2 3 3 1 1
de 5141
à 5143
350009
Monsieur Bernard
PARENT
11, rue Jules Ferry - BP 28
59127 WALINCOURT-
SELVIGNY
Domaine du rond
point à Busigny CHI
24 30 18 8 12 8 12
de 5144
à 5173
350011
Monsieur Jean
THIEULEUX
51, rue des Frères
Desjardin
59131 BUSIGNY
Bois de Fontenelle,
Bois des Tailles et de
Berlemont à Busigny
CHI
2 2 1 1
de 5174
à 5175 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1613
350014
Monsieur Eric WISZ
78, rue du Maréchal
Leclercq
59238 MARETZ
Bois de Maretz à
Maretz
CHI
1 1 1
de 5176
à 5176
350015
Monsieur René LEVEQUE
4, rue du 11 Novembre
59530 LE QUESNOY
Bois de Maretz à
Maretz
CHI 19 24 3 6 10 6 10 de 5177 à 5200
350017
Monsieur Marcel MESSIN
50, rue de la Victoire
59137 BUSIGNY
Les hayettes à St
Souplet et Busigny
CHI 7 9 3 2 4 2 4 de 5201 à 5209
350018
Monsieur Hugues
DENOYELLE
28, rue JJ Rousseau
59540 CAUDRY
Bois Proyart à
Busigny
CHI
7 9 6 2 4 2 4
de 5210
à 5218
350020
Monsieur Michel
CARRION
7, rue de l'Eglise
02420 AUBENCHEUL-
AUX-BOIS
Bois de Gattigny à
Bertry
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 5219
à 5224
350021
Monsieur Philippe
DENOYELLE
37, rue de la Fabrique
59360 ST SOUPLET
Bois Proyart à
Busigny et St Souplet
CHI
10 13 6 3 5 3 5
de 5225
à 5237
350023
Monsieur Michel BURLION
32, rue Pasteur
59980 BERTRY
Bertry CHI 2 3 1 1 de 5238 à 5240
350024
Monsieur Jean HERBET
10, Place Charles de
Gaulle
O2110 BEAUREVOIR
Bois de Gattignies à
Bertry
CHI
2 3 1 1
de 5241
à 5243
350026
Monsieur Hervé
SERUSIER
37, rue de la Victoire
59137 BUSIGNY
Rue du Calvaire à
Busigny
CHI
1 1
de 5244
à 5244
360001
Monsieur Daniel FILLEUR
6, rue du Riez du Bois
59570 BELLIGNIES
Au delà de l'eau à
Bettrechies et
Bellignies
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 5245
à 5253
360002
Monsieur Jacques LEGAT
280, rue Capiaux
59570 AUDIGNIES
Bavay, Taisnières-
sur-Hon, Houdain-
les-Bavay
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 5254
à 5262
360004
Monsieur Philippe
ARBONNIER
55, Boulevard Dampierre
59410 ANZIN
Au delà de l'eau à
Bettrechies et
Bellignies
CHI
10 12 6 3 5 3 5
de 5263
à 5274
360005
Monsieur Frédéric
CORDIOUX
41, rue Lempereur
59570 FEIGNIES
pour Mme Andrée PISSON
Bois d'Audois à
Gussignies
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 5275
à 5280
360006
Monsieur Valentin
COUVREUR
21, rue Lucien Gillard
59600 GOGNIES-
CHAUSSEE
Bois des écoliers à
Gognies-Chaussée et
La Longueville
CHI
5 6 2 2 2 2
de 5281
à 5286
360007
Monsieur Gilbert COINE
22, rue Léo Lagrange
59600 GOGNIES-
CHAUSSEE
Bois des écoliers à
La Longueville
CHI
7 9 2 4 2 4
de 5287
à 5295
360008
Monsieur Joel VARLET
120, rue de Beaumont
59740 HESTRUD
Bois des lanières à
La Longueville
CHI 48 60 15 24 15 24 de 5296 à 5355
360009
Monsieur François
DURIEZ
5, rue des Soupirs
59570 BAVAY
Bois des sars à
Feignies
CHI 5 6 2 2 2 2
de 5356
à 5361
360010
Monsieur Raoul MOTTE-
MOITROUX
23, rue de la Liberté
59603 MAUBEUGE
Bois du chêne
Croiseau et de la
haute lanière à La
Longueville,
Taisnieres-sur-Hon,
Feignies
CHI
22 27 7 11 7 11 de 5362 à 5388 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1614
360011
Monsieur Robert LEMOINE
9, impasse Monceau
59750 FEIGNIES
Bois Monseu à
Feignies
CHI 7 9 2 4 2 4 de 5389 à 5397
360012
Monsieur Raoul
DUQUESNOY
23, route du Ponteau
59600 ELESMES
Elesmes 5 6 2 2 2 2
de 5398
à 5403
360014
Monsieur Samuel
NEERDAEL
6, rue de la Chapelle
59570 GUSSIGNIES
Bois de Gussignies à
Gussignies
CHI
5 6 2 2 2 2
de 5404
à 5409
360015
Monsieur Philippe
LABOUREUR
15, rue de la Fillette
59570 BERMERIES
Molpré, Préaux à
Houdain-lez-Bavay et
Bellignies
CHI
2 3 3 1 1
de 5410
à 5412
360016
Monsieur Jacques LEGAT
280, rue Capiaux
59570 AUDIGNIES
Bois du Fontenoy à
Houdain-lez-Bavay
CHI 12 15 3 4 6 4 6 de 5413 à 5427
360017
Monsieur Marcel
CAUDERLIER
57, rue de Mons
59570 LA LONGUEVILLE
Le Fontenoy à
Houdain-lez-Bavay
CHI
2 3 1 1
de 5428
à 5430
360018
Monsieur Jean LAUTE
Route de Feignies
59600 MAIRIEUX
Le grand bois à
Mairieux
CHI
2 3 3 1 1
de 5431
à 5433
360019
Monsieur Eric NOISETTE
Le Pissotiau
59570 SAINT WAAST
Les Aubrechies à
Bettrechies, St
Waast, Bellignies
CHI
2 3 3 1 1
de 5434
à 5436
360021
Monsieur Raoul MOTTE-
MOITROUX
23, rue de la Liberté
59603 MAUBEUGE
CEDEX
La Taillette à
Gognies-Chaussée,
Feignies, Mairieux,
Bettignies
CHI
7 9 2 4 2 4
de 5437
à 5445
360023
Monsieur Daniel
JEUNIAUX
Grand Place
59600 VILLERS-SIRE-
NICOLE
Chemin de Givry à
Villers-Sire-Nicole
CHI
2 3 3 1 1
de 5446
à 5448
360024
Monsieur André MENU
9 bis, rue de Maubeuge
59600 VILLERS-SIRE-
NICOLE
Chemin de Givry à
Villers-Sire-Nicole
CHI
1 1
de 5449
à 5449
360025
Monsieur Gerard
DETOURBE
48, rue JB Lebas
59164 MARPENT
Bois Verdiau à
Warnicamp, Houdain-
lez-Bavay, Hon-
Hergies
CHI
14 18 6 5 7 5 7
de 5450
à 5467
360026
Monsieur Christophe
LADRIERE
34, route de Bavay
59138 PONT-SUR-
SAMBRE
Sté Communale de chasse
de la Longueville
Haut terme, Epinette
à La Longueville
CHI
2 2 1 1
de 5468
à 5469
360028
Monsieur Bernard PAYEN
27, rue Derkenne
59570 LA LONGUEVILLE
Le petit camp à
Maubeuge
CHI 2 2 1 1 de 5470 à 5471
360030
Monsieur Patrick CHOPIN
33, rue de Maubeuge
59600 ELESMES
Elesmes CHI 2 2 2 1 1 de 5472 à 5473
360032
Monsieur Frédéric
BROUILLARD
218, rue de Lompret
59130 LAMBERSART
Bois du petit planty à
La Longueville
CHI
5 6 2 2 2 2
de 5474
à 5479
360033
Monsieur Jacques
DERAIME
19, rue du Général de
Gaulle
59740 LEZ FONTAINE
Bois de la Haute
Lanière à La
Longueville
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 5480
à 5485 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1615
360034
Monsieur Daniel LEJEUNE
11, rue des Rocs
59570 HOUDAIN-LEZ-
BAVAY
Sté Communale de chasse
de Houdain-Lez-Bavay
Houdain-Lez-Bavay,
Bellignies
CHI
2 2 1 1
de 5486
à 5487
360038
Monsieur Louis
d'HENDECOURT
26, rue Albert
D'Hendecourt
59600 GOGNIES-
CHAUSSEE
Gognies-Chaussée,
Bettignies
CHI
5 6 2 2 2 2
de 5488
à 5493
360039
Monsieur Alain HONORE
20, rue de la Chapelle
59570 BELLIGNIES
Gagneraud construction
Bellignies CHI
7 9 2 4 2 4
de 5494
à 5502
360040
Monsieur Alain HONORE
20, rue de la Chapelle
59570 BELLIGNIES
Gagneraud construction
Bettrechies CHI
2 3 1 1
de 5503
à 5505
360042
Monsieur Albert FOSSE
12, rue Grosse Croix
B 7387 HONNELLES
Taisnière-sur-Hon,
Houdain-Lez-Bavay
CHI
1 1
de 5506
à 5506
360043
Monsieur Francis SEMIN
191, avenue Leclerc
59330 HAUTMONT
Taisnières-sur-Hon CHI 1 1 de 5507 à 5507
360044
Monsieur Grégory JURION
34, rue Désiré Desmet
B 1030
SCHAERBEEK/Belgique
Beauvoir à Bettignies,
Villers-Sire-Nicole
CHI
2 3 1 1
de 5508
à 5510
360049
Monsieur Thierry
BAUDOUX
18, chemin de la Bondoise
59570 TAISNIERES-SUR-
HON
Taisnières-sur-Hon CHI
1 1
de 5511
à 5511
360050
Madame Anita SOHIER
GODART
Rue du Calvaire
59570 GUSSIGNIES
Gussignies CHI
2 3 3 1 1
de 5512
à 5514
360052
Monsieur Cesaire JOACHIM
1, route de Bettrechies
59570 BELLIGNIES
Bellignies, St Waast CHI 1 1 de 5515 à 5515
360053
Monsieur Alain
CONTENCEAUX
15, Route Nationale
59144 PREUX-AU-SART
Bellignies, Houdain-
lez-Bavay, St Waast
CHI
2 2 1 1
de 5516
à 5517
370002
Monsieur Maurice
CAFFIERI
8, Grand rue
59530 FRASNOY
Bois d'hourdiaux,
fonds marivaux à
Frasnoy
CHI
2 3 1 1
de 5518
à 5520
370003
Monsieur Alexis
PECQUEUR
79, rue Berlandois
59530 VILLEREAU
Fache de la sotterie à
Bavay
CHI
2 3 1 1
de 5521
à 5523
370004
Monsieur Hervé RICHARD
55, rue Roger Dreumaux
59144 WARGNIES-LE-
PETIT
Sté Communale de
Wargnies-le-Petit
Wargnies-le-Petit CHI
2 3 3 1 1
de 5524
à 5526
370005
Monsieur Roger-Charles
FONDU
3, Chemin du Warpe
59144 PREUX-AU-SART
Le Warpe, Les
Ferrieres à Preux-au-
Sart, Frasnoy,
Gommegnies,
Wargnies-le-Petit
CHI
2 3 3 1 1
de 5527
à 5529
370006
Monsieur Jean-Pierre
COUTEAUX
2, Chemin du Warpe
59144 PREUX-AU-SART
Les fonds marivaux à
Frasnoy CHI
2 3 1 1
de 5530
à 5532 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1616
370007
Monsieur Michel
DECLERCQ
10, rue Mottin
59530 FRASNOY
Sté de Chasse des Marais
du Vieux Rivage
Wargnies-le-Grand,
Wargnies-le-Petit,
Frasnoy
CHI
1 1
de 5533
à 5533
370008
Monsieur Romuald DAZIN
19, rue du May
59570 ST- WAAST-LA-
VALLEE
Sté de chasse de St Waast
St Waast CHI
2 3 3 1 1
de 5534
à 5536
370009
Monsieur Charles
DEGARDIN
70, Route Nationale
59570 ST -WAAST-LA-
VALLEE
St Waast, Audignies,
Obies
CHI
2 3 1 1
de 5537
à 5539
370010
Monsieur Marc
LONGUEPEE
Route de Beaudignies
59530 LE QUESNOY
Le Quesnoy, Orsinval CHI
1 1
de 5540
à 5540
370011
Monsieur Romuald DAZIN
19, rue du May
59570 ST- WAAST-LA-
VALLEE
Les neuf, le metz à
Bermeries CHI 2 3 3 1 1
de 5541
à 5543
370012
Monsieur Freddy
RIBEAUCOURT
25, rue d'Accart
59144 JENLAIN
Sté communale de chasse
de Preux-au-Sart
Preux-au-Sart,
Gommegnies
CHI
2 2 1 1
de 5544
à 5545
380001
Monsieur le directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE CEDEX
FD Mormal -
Locquignol
CHI
2004 2505 210 626 1002 626 1002
de 5546
à 8050
380002
Monsieur Henri
BOUSSEMART
7 bis, rue du Vert Pré
59390 LYS-LEZ-LANNOY
Grand marais à
Maroilles
CHI
2 3 1 1
de 8051
à 8053
380003
Madame Odile LEFEVRE
6 bis, route de la gde
Carrière
59145 BERLAIMONT
Grande carrière,
hurtebise à
Berlaimont et
Aulnoye-Aymeries
CHI 2 3 1 1 de 8054
à 8056
380004
Monsieur Marc
BEAUCAMPS
25, Chemin des Vignerons
59145 BERLAIMONT
Sté de chasse St Hubert
Berlaimont
Terroir de Berlaimont CHI
2 3 1 1
de 8057
à 8059
380005
Monsieur Alain ROUGES
88, rue Faidherbe
59420 MOUVAUX
Bois Delhaye à La
Longueville, Vieux-
Mesnil, Audignies,
Hargnies, Locquignol
CHI
38 48 12 19 12 19
de 8060
à 8107
380006
Monsieur Pascal DAMIEN
22, Avenue W Churchill
prolongée
59170 CROIX
Bois des Grandes
Haies à Berlaimont
CHI
19 24 6 6 10 6 10
de 8108
à 8131
380007
Monsieur Françis
FOURIAU
9, rue Gustave Flaubert
59330 HAUTMONT
Bois du Fayt Est à
Hautmont
CHI
2 3 1 1
de 8132
à 8134
380008
Monsieur Jean-Marie
MASSON
20, route de Cartignies
59440 MARBAIX
Bois du Fayt Ouest à
Hautmont
CHI
2 3 1 1
de 8135
à 8137
380009
Monsieur Daniel QUINET
7, Hameau de Marchipont
59990 ROMBIES
Bois du Hoyau à
Vieux-Mesnil
CHI
7 9 2 4 2 4
de 8138
à 8146 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1617
380010
Monsieur Roger
SEBASTIEN
79, Chaussée Brunehaut
59570 BAVAY
Bois le Chêne à
Audignies
CHI
2 3 1 1
de 8147
à 8149
380011
Madame Thérèse
MEURANT
4 bis, route de la grande
Carrière
59145 BERLAIMONT
Bois Planté à
Berlaimont
CHI
2 3 3 1 1
de 8150
à 8152
380012
Monsieur Philippe
PARMENTIER
96, Chaussee Brunehaut
59530 ENGLEFONTAINE
Bois St Pierre, Bois
d'Amfroipret à
Gommegnies,
Amfroipret, Preux-
au-Sart
CHI
10 12 3 3 5 3 5
de 8153
à 8164
380013
Monsieur Cyrille CAMBIEN
7, rue Louis Pasteur
59530 ENGLEFONTAINE
Sté communale
Englefontaine,
Louvignies-Quesnoy
CHI
2 3 3 1 1
de 8165
à 8167
380014
Monsieur Philippe GAUTIER
29, rue de Monchaux
59227 VERCHAIN-
MAUGRE
Etang de l'Ecaillon à
Locquignol
CHI
2 3 3 1 1
de 8168
à 8170
380015
Monsieur Christian
NOISETTE
21, rue Basse
59530 BEAUDIGNIES
Fache du Corbeau à
Pont-sur-Sambre
CHI
2 3 3 1 1
de 8171
à 8173
380016
Monsieur Philippe
HENNIAUX
Route Nationale
59222 FOREST-EN-
CAMBRESIS
Haies de foy à
Gommegnies
CHI
2 3 3 1 1
de 8174
à 8176
380017
Monsieur Jean-Claude
BONNIN
19, route du Quesnoy
59530 LOCQUIGNOL
La Cressonnière à
Locquignol
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 8177
à 8182
380018
Monsieur Jaki HARMAND
40, rue Coulon
59530 JOLIMETZ
Le coucou à Jolimetz
CHI 7 9 3 2 4 2 4
de 8183
à 8191
380019
Monsieur Jean-Claude
MARSZOLIK
1, Porte de Paris
59600 MAUBEUGE
Le Culot Noir à
Locquignol,
Sassegnies,
Berlaimont
CHI
5 6 2 2 2 2
de 8192
à 8197
380021
Monsieur Claude MARTEL
6, hameau des Gdes
Patures
59530 LOCQUIGNOL
Sté de chasse de
Locquignol
Les Grandes Pâtures
à Locquignol
CHI
2 3 3 1 1
de 8198
à 8200
380022
Monsieur Jean Paul
RICHARD
6, rue de la Cazerie
59230 ENNETIERES-EN-
WEPPES
Les Haies de
Mastaing à
Sassegnies,
Berlaimont
CHI
16 20 9 5 8 5 8
de 8201
à 8220
380023
Monsieur Franck
NOIREAUX
28, rue de la Grande
Carrière
59145 BERLAIMONT
Berlaimont CHI
2 2 1 1
de 8221
à 8222
380024
Monsieur Eric NOISETTE
Le Pissotiau
59570 ST WAAST-LA-
VALLEE
Les Quarante à
Berlaimont
CHI
2 3 3 1 1
de 8223
à 8225
380027
Monsieur Guy STEVANCE
95, rue de Landrecies
59550 FONTAINE -AU-
BOIS
Maroilles CHI
2 2 1 1
de 8226
à 8227
380028
Monsieur Pascal BOEZ
75, Route Nationale
59570 SAINT WAAST
Le petit marais à
Maroilles
CHI 5 6 6 2 2 2 2 de 8228 à 8233
380029
Monsieur Dany DRAMPE
6, rue du Village
59288 PREUX-AU-BOIS
Preux-au-Bois CHI
3 4 2 2
de 8234
à 8237 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1618
380030
Monsieur Jean-Claude
HUVELLE
6, rue du Tissage
59530 LOUVIGNIES-
QUESNOY
Raucourt-au-Bois CHI
2 2 1 1
de 8238
à 8239
380031
Monsieur Jean-François
CATRY
Ferme des Trois Tilleuls
59118 WAMBRECHIES
Renaud Folie à
Noyelles-sur-Sambre,
Sassegnies
CHI
10 12 6 3 5 3 5
de 8240
à 8251
380033
Monsieur Jacques
TOURTOIS
7, rue Jean Monnet
59269 QUERENAING
Sense Toury,
Pâturettes à
Maroilles, Noyelles-
sur-Sambre,
Locquignol
CHI
5 6 2 2 2 2
de 8252
à 8257
380034
Monsieur Charles
BENJABEN
33, rue du 8 Mai
59550 FONTAINE-AU-
BOIS
Les Etoquies à
Landrecies
CHI
2 3 3 1 1
de 8258
à 8260
380035
Monsieur Jean Luc
MAGDZIAK
78, rue du Pavé
59530 JOLIMETZ
L'étang de l'Aulnoye,
cantraine à Potelle,
Le Quesnoy
CHI
2 3 3 1 1
de 8261
à 8263
380036
Monsieur Jean-Marie
CACHEUX
74, route de Valenciennes
59750 FEIGNIES
Terroir de Buvignies,
Bavay, Bermeries,
Obies
CHI
2 3 1 1
de 8264
à 8266
380037
Monsieur Georges
DELCUVE
755, Chaussée Brunehaut
59570 OBIES
Bois de Cambron à
Bermeries
CHI
2 3 1 1
de 8267
à 8269
380038
Monsieur Jean-Claude
BONNIN
19, route du Quesnoy
59530 LOCQUIGNOL
Le culot noit à
Locquignol
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 8270
à 8278
380039
Monsieur Dominique
VALLIER
9, Grand Rue
59550 NOYELLES-SUR-
SAMBRE
Sté communale de
Noyelles
Noyelles-sur-Sambre CHI
2 3 1 1
de 8279
à 8281
380041
Monsieur Gérard
MARIAGE
48, rue Roger Salengro
59243 QUAROUBLE
La payelle, la
joncquière, les près
sous la tour, le
pontonnier à
Landrecies
CHI
2 3 1 1
de 8282
à 8284
380042
Monsieur Marceau
LANGLOIS
8, rue des Moines
02510 VENEROLLES
Les Etoquies à
Locquignol
CHI
14 18 5 7 5 7
de 8285
à 8302
380043
Monsieur Dominique
TELLIER
7, rue de la Paix
59530 GHISSIGNIES
Gommegnies CHI 2 3 3 1 1
de 8303
à 8305
380044
Monsieur Jean-Luc
MAGDZIAK
78, rue du Pavé
59530 JOLIMETZ
Englefontaine,
Louvignies, Quesnoy
CHI
2 3 3 1 1
de 8306
à 8308
380046
Monsieur Zelmir
DETOURBE
1, rue de l'Industrie
59570 LA LONGUEVILLE
Maroilles CHI
2 2 1 1
de 8309
à 8310
380048
Monsieur Dominique
DELVALLEE
550, Chemin de Quartes
59570 MECQUIGNIES
La Bécasse/Obies
Obies CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 8311
à 8316
380049
Monsieur Emile DAUSSY
1, rue des Bateliers
59550 NOYELLES-SUR-
SAMBRE
Noyelles-sur-Sambre CHI
2 3 3 1 1
de 8317
à 8319 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1619
380050
Monsieur Frédéric
ROMAIN
140, Chemin des Vaches
59570 MECQUIGNIES
Mecquignies CHI
2 3 1 1
de 8320
à 8322
380051
Monsieur Michel CORNIL
4, rue de la Grande
Carrière
59145 BERLAIMONT
Pont-sur-Sambre,
Boussières-sur-
Sambre, Vieux-
Mesnil
CHI
2 3 3 1 1
de 8323
à 8325
380052
Monsieur Marcel
DETOURBE
163, rue du Château
59570 MECQUIGNIES
Mecquignies CHI
2 3 3 1 1
de 8326
à 8328
380053
Monsieur Stéphane
LACROIX
13, rue de Landrecies
59550 ROBERSART
Sté de chasse de
Robersart
Robersart CHI
2 3 1 1
de 8329
à 8331
380054
Monsieur Jacques LEGAT
280, rue Capiaux
59570 AUDIGNIES
Audignies CHI 2 2 2 1 1 de 8332 à 8333
380055
Association LES
COPAINS D'ABORD
1, rue des Tuileries
59530 ENGLEFONTAINE
Englefontaine CHI
1 1
de 8334
à 8334
380061
Monsieur Pierre et
Françoise CHAROT
2 bis, rue d'Haumont
59570 LA LONGUEVILLE
Les viviers à La
Longueville
CHI
2 3 1 1
de 8335
à 8337
380063
Monsieur Emile LUSSIEZ
54, Grand Rue
59530 FRASNOY
Gommegnies CHI 2 3 3 1 1 de 8338 à 8340
380064
Monsieur Edmond
CARPENTIER
375, Le Quesne au Lieu
59570 AUDIGNIES
Audignies,
Mecquignies
CHI
2 3 1 1
de 8341
à 8343
380065
Monsieur Gérard
MEURANT
9, route du Favril
59550 LANDRECIES
Gaec de la Haute Cornée
Les Etoquies à
Landrecies
CHI
2 3 1 1
de 8344
à 8346
380067
Monsieur Michel CAUCHY
74, rue Barbeau
59144 GOMMEGNIES
Etant d'Aulnoye à Le
Quesnoy
CHI 2 3 3 1 1 de 8347 à 8349
380068
Monsieur Pascal
JOUGLET
326, rue du Centre
59144 GOMMEGNIES
Gommegnies CHI
2 3 3 1 1
de 8350
à 8352
380071
Monsieur Stéphane
DARRAS
69, rue Carpeau Appt 6
59100 ROUBAIX
Le Cressonnière à
Locquignol
CHI
2 3 3 1 1
de 8353
à 8355
390001
Monsieur ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE CEDEX
FD Bois l'Evêque -
Ors
CHI
106 132 12 33 53 33 53
de 8356
à 8487
390003
Monsieur Jean-Paul
GILLOT
115, route de Landrecies
59550 FONTAINE-AU-
BOIS
Sté communale
Fontaine-au-Bois CHI
3 4 2 2
de 8488
à 8491
390004
Monsieur Bertrand
LAMARCHE
47, rue du Moulin à vent
59222 BOUSIES
ACCA Bousies
Bousies CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 8492
à 8497
390005
Monsieur Michel COLLE
47, rue du Cateau
59360 LE POMMEREUIL
Les amis chasseurs du
Pommereuil
Le Pommeroeuil, Le
Cateau, Ors CHI
4 5 3 2 2
de 8498
à 8502 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1620
390007
Monsieur René RUELLE
22, rue Henri Barbusse
59292 ST-HILAIRE-LEZ-
CAMBRAI
Prés du Gard,
Marchibraies à
Catillon-sur-Sambre
et Ors
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 8503
à 8508
390008
Monsieur Michel SIMON
49, Faubourg de France
59550 LANDRECIES
La randonnée à
Landrecies
CHI 2 3 1 1 de 8509 à 8511
390009
Monsieur Yvon DEPREZ
3, rue du Vieux Cimetiere
59360 LE POMMEREUIL
Le Pommereuil,
Bazuel, Le Cateau
CHI 4 5 2 2 de 8512 à 8516
390010
Monsieur Hervé MONIER
123, rue de Bousies
59550 FONTAINE-AU-
BOIS
Sté de chasse du bocage
Le moulin, le marais
à Fontaine-au-Bois
CHI
2 3 1 1
de 8517
à 8519
390011
Monsieur Adc REYNAL
14, Travers de la Sonnette
02860 BRUYERES ET
MONTBERAULT
Terrain militaire à Ors CHI
36 45 11 18 11 18
de 8520
à 8564
390013
Madame Lydie SEDE
32 bis, rue de Forest
59360 POMMEREUIL
Ors CHI 2 3 3 1 1 de 8565 à 8567
390014
Monsieur Marc LEGRAND
Ferme du Tilleul
59222 BOUSIES
Bousies, Forest-en-
Cambrésis, Fontaine-
au-Bois
CHI
2 2 2 1 1
de 8568
à 8569
400001
Monsieur Jean-Marie
MARCOUX
90, rue du Maréchal Foch
59740 LIESSIES
Bois d'Hulaine à St
Hilaire-sur-Helpe,
Haut-Lieu, Cartignies
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 8570
à 8578
400002
Monsieur André
LANGRAND
70, rue du Nouvion
02450 BOUE
Bois du toaillon à Le
Favril
CHI
43 54 6 14 22 14 22
de 8579
à 8632
400004
Monsieur Ferdinand
DHAUSSY
10 place du Gal de Gaulle
59214 QUIEVY
Bois St Jean à
Cartignies
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 8633
à 8638
400005
Monsieur Michel de
CHAMBURE
Château d'Hugemont
59440 DOMPIERRE-SUR-
HELPE
Hugémont à
Dompierre-sur-Helpe CHI 10 12 3 3 5 3 5 de 8639
à 8650
400006
Monsieur Pierre FLAMENT
12, chemin de la Croisette
59440 ST-HILAIRE-SUR-
HELPE
La Croisette à St
Hilaire-sur-Helpe
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 8651
à 8656
400007
Monsieur Gérard
LEMPEREUR
45, route de la Groise
59360 CATILLON-SUR-
SAMBRE
Le galop à La Groise CHI
2 3 1 1
de 8657
à 8659
400008
Monsieur Francis GREVIN
6, rue de la Pesherie
59550 LANDRECIES
Le Préseau à
Landrecies
CHI 2 3 1 1 de 8660 à 8662
400010
Madame Raymonde
DUBREUX
les Fontinettes
59620 LEVAL
Leval, Dompierre-sur-
Helpe
CHI
2 3 1 1
de 8663
à 8665
400011
Monsieur Hubert
BALLIGAND
45, route de Landrecies
59440 AVESNELLES
les vallées à Prisches CHI
2 3 3 1 1
de 8666
à 8668
400012
Monsieur Jean Jacques
LOISEAU
216, rue d'Avesnes
59550 PRISCHES
Sté communale de
Beaurepaire
Terroir de
Beaurepaire-sur-
Sambre
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 8669
à 8674
400013
Monsieur Roger
PLINGUIER
116, route de Beaurepaire
59550 PRISCHES
Sté prisches
Prisches CHI
5 6 2 2 2 2
de 8675
à 8680 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1621
400014
Monsieur Thierry
STAECHELIN
11, route de Noyelles
59550 TAISNIERES-EN-
THIERACHE
ACCA de Taisnières
Taisnières-en-
Thiérache
CHI
3 4 4 2 2
de 8681
à 8684
400015
Monsieur Jean-Luc WIART
1, rue de la Pépinière
59400 CAMBRAI
Grand Fayt, Maroilles CHI 2 3 1 1 de 8685
à 8687
400016
Monsieur Jean-Claude
WAREMBOURG
6, Chemin de Warpont
59440 HAUT-LIEU
Bois de la Houssoye
à Floyon
CHI
14 18 5 7 5 7
de 8688
à 8705
400019
Monsieur Yves ROUSSEZ
2, rue Verte
59252 WASNES-AU-BAC
Bois de la ferme st
Jean à Cartignies
CHI 5 6 2 2 2 2 de 8706 à 8711
400020
Monsieur Guy DRUET
4, route de Landrecies
59440 ST-HILAIRE-SUR-
HELPE
Sté communale de St
Hilaire
St Hilaire-sur-Helpe CHI
2 3 3 1 1
de 8712
à 8714
400021
Monsieur Jean-Pierre
LEGRAND
3, Chemin de preseau
59550 LANDRECIES
Marbais, Petit-Fayt,
Dompierre-sur-Helpe
CHI
2 2 1 1
de 8715
à 8716
400022
Monsieur Laurent HEDON
1 bis, la Viole
59219 ETROEUNGT
Sté communale de Floyon
Floyon, Etroeungt,
Boulogne-sur-Helpe,
Cartignies, Larouillies
CHI
2 3 3 1 1
de 8717
à 8719
400023
Monsieur Jean-Pierre
LEPAGE
41, Route Nationale 2
02260 LA FLAMENGRIE
Etroeungt, Floyon,
Larouillies
CHI
2 3 1 1
de 8720
à 8722
400028
Monsieur Jean-Paul
GUILLAUME
275, Chemin de Taisnieres
59550 MAROILLES
Maroilles, Taisnières-
en-Thiérache
CHI
1 1 1
de 8755
à 8755
400030
Monsieur Jacky
HOCQUET
33, Chemin des Ardennes
59440 DOMPIERRE-SUR-
HELPE
St Aubin, Dompierre-
sur-Helpe, Grand-
Fayt, Petit-Fayt
CHI
2 3 3 1 1
de 8723
à 8725
400031
Monsieur Jean-Marie
BEDU
15, rue de la Boette
59440 MARBAIX
Sté marbaix
Marbaix CHI
2 3 3 1 1
de 8726
à 8728
400033
Monsieur Denis
DEJARDIN
2100, rue des Plaques
59244 CARTIGNIES
Cartignies CHI
2 3 3 1 1
de 8729
à 8731
400034
Monsieur Jean-Luc
PLUVINAGE
4, Chemin des biguttes
59219 ETROEUNGT
Sté Communale Etroeungt
Etroeungt CHI
2 3 1 1
de 8732
à 8734
400035
Monsieur Emmanuel
CARTON
9, rue du Passage d'Eau
O8600 CHOOZ
Cartignies, Boulogne-
sur-Helpe, St Hilaire-
sur-Helpe
CHI
2 3 3 1 1
de 8735
à 8737
400036
Monsieur Nicolas
CONTESSE
29, rue Montorgueil
59440 BOULOGNE-SUR-
HELPE
Haut-Lieu, St Hilaire-
sur-Helpe
CHI
2 3 1 1
de 8738
à 8740
400038
Monsieur Francis
LOUGUET
82, le Formanteau
59244 PETIT-FAYT
Petit-Fay, Cartignies,
Beaurepaire-sur-
Sambre
CHI
2 3 3 1 1
de 8741
à 8743
400039
Monsieur Hervé MONIER
123, rue de Bousies
59550 FONTAINE-AU-
BOIS
Prisches, Le Favril,
Landrecies
CHI
2 2 2 1 1
de 8744
à 8745 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1622
400040
Monsieur Jean-Marc POLY
17, route de LANDRECIES
59360 ORS
Ors CHI 2 3 1 1 de 8746 à 8748
400041
Monsieur Jean-Paul
LEFEVRE
38, route d'Avesnes
59440 HAUT-LIEU
Les huttes à Haut-
Lieu
CHI
4 5 5 2 2
de 8749
à 8753
400044
Monsieur Gérard PETIT
1790, les Vallées
59550 PRISCHES
Les longues bornes à
Prisches
CHI 1 1 1 de 8754 à 8754
400048
Monsieur Pascal
LAVALLEE
1, les quatres Pavés
59440 DOMPIERRE-SUR-
HELPE
Dompierre -sur-Helpe CHI
2 3 3 1 1
de 8756
à 8758
400049
Monsieur Jean-Claude
TROCHAIN
9, Le Petit Fucheau
59440 DOMPIERRE-SUR-
HELPE
Marbaix, St Hilaire-
sur-Helpe,
Dompierre-sur-Helpe
CHI
2 2 2 1 1
de 8759
à 8760
400050
Monsieur David ROBERT
27, rue Fontaine Taviaux
59330 BEAUFORT
Club St Hubert/Sté de
chasse Communale
Bas-Lieu CHI
2 3 3 1 1
de 8761
à 8763
410001
Monsieur le directeur d e
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE CEDEX
FD de Cerfontaine à
Colleret
CHI
5 6 2 2 2 2
de 8764
à 8769
410002
Monsieur Michel NAMUR
156, rue du Sartiau
59149 BOUSIGNIES-SUR-
ROC
Sté communale
FC Bousignies-sur-
Roc
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 8770
à 8775
410003
Monsieur René DUBOIS
1, le Pont Bruyant
59149 BOUSIGNIES-SUR-
ROC
Bois de Wihéries,
Hurtebise à
Bousignies-sur-Roc
CHI
5 6 2 2 2 2
de 8776
à 8781
410004
Madame Francine DEWEZ
17, Chaussée Brunehaut
59530 JOLIMETZ
Marpent CHI 2 3 1 1 de 8782 à 8784
410005
Monsieur Fabrice DUPUIS
6, Impasse Lamartine
59680 COLLERET
Bois de Marpent CHI 5 6 2 2 2 2 de 8785 à 8790
410006
Monsieur Marcel CAIL
22, rue de la Paix
59245 RECQUIGNIES
Le Grand Bois à
Recquignies
CHI 5 6 2 2 2 2 de 8791 à 8796
410007
Monsieur Raffaele
CHIARAPA
12, rue P et M Curie
59680 COLLERET
Château Mariage à
Colleret
CHI
12 15 4 6 4 6
de 8797
à 8811
410008
Monsieur René
DHORDAIN
37, route de Jeumont
59740 ECCLES
Bois de Jeumont CHI
17 21 5 8 5 8
de 8812
à 8832
410009
Monsieur Maurice
DELAPORTE
23, rue Léo Lagrange
59680 COLLERET
Bois des bons pères
à Rousies et
Cerfontaine
CHI
10 12 3 5 3 5
de 8833
à 8844
410010
Monsieur Eric LECLERCQ
289, rue Max Dormoy
59460 JEUMONT
Bois de Beumont à
Bousignies-sur-Roc
CHI 7 9 2 4 2 4 de 8845 à 8853
410013
Monsieur Michel NAMUR
156, rue du Sartiau
59149 BOUSIGNIES-SUR-
ROC
Bois de la Grande
Comagne à
Bousignie-sur-Roc
CHI
10 12 3 3 5 3 5
de 8854
à 8865
410014
Monsieur Christian
NAMUR
179, Hameau de Comagne
59149 BOUSIGNIES-SUR-
ROC
Bois de la petite
Comagne à
Bousignies-sur-Roc
CHI
2 3 1 1
de 8866
à 8868 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1623
410015
Monsieur Felix
VERSPREET
152, rue de Sartiau
59149 BOUSIGNIES-SUR-
ROC
Bois de Fefu à
Bousignies-sur-Roc
CHI
5 6 2 2 2 2
de 8869
à 8874
410016
Monsieur Pierre COLPIN
21 bis, rue St Jean
59600 MAUBEUGE
Bois de Branleux à
Colleret, Cousolre
CHI 17 21 6 5 8 5 8 de 8875 à 8895
410017
Monsieur Jacky RIBOT
90, rue du Vieux Camp
Turc
59460 JEUMONT
Watissart à Jeumont CHI 5 6 6 2 2 2 2 de 8896
à 8901
410018
Monsieur Jeanine
POCHEZ
13, Résidence Petite
Couture
59680 COLLERET
Ostergnies à Colleret CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 8902
à 8907
410022
Monsieur Jean-Philippe
LECONTE
206, rue d'Ostergnies
59680 CERFONTAINE
Colleret CHI
1 1
de 8908
à 8908
410025
Monsieur Gery
AUGUSTINIACK
Hameau de Reugnies
59149 COUSOLRE
Reugnies, bois de
Cataya à Cousolre
CHI
2 3 3 1 1
de 8909
à 8911
420001
Monsieur Jean-Noël
BERRIER
138, Route Nationale
59149 COUSOLRE
FC Cousolre CHI
29 36 9 14 9 14
de 8927
à 8962
420002
Monsieur René
BOUSSARD
1, rue de Maubeuge
59740 DIMECHAUX
FC Dimechaux CHI
2 3 3 1 1
de 8963
à 8965
420003
Monsieur Guy LEMAIRE
100, rue Colette
59740 ECCLES
FC Eccles CHI 2 3 3 1 1 de 8966 à 8968
420004
Monsieur Jean-Pierre
LECLERCQ
108, route de Jeumont
59740 ECCLES
FC Eccles, Fache de
Borzie, Bois Adam
CHI
2 3 3 1 1
de 8969
à 8971
420005
Monsieur Bernard
MATHIEU
1088, rue de Beaumont
59740 HESTRUD
FC Hestrud CHI
2 3 3 1 1
de 8972
à 8974
420006
Monsieur Serge
WATTHEE
219, rue des Juifs
59680 OBRECHIES
FC Obrechies CHI
5 6 2 2 2 2
de 8975
à 8980
420008
Monsieur Edgard SIZAIRE
25, Boulevard de Lessines
59272 JEUMONT
Bois de Cahieux à
Colleret
CHI 5 6 2 2 2 2 de 8981 à 8986
420009
Monsieur Jean-Philippe
PECORARO
28, rue Pasteur
59330 BEAUFORT
Bois de Choisies à
Choisies
CHI
2 3 1 1
de 8987
à 8989
420010
Monsieur Jacques RAPIN
47, rue Léo Lagrange
59440 AVESNELLES
Bois de Solre à Solre-
le-Château, Solrinnes
CHI 36 45 6 11 18 11 18 de 8990 à 9034
420011
Monsieur Alain DE
ROUCK
179, rue de Chorette
59226 LECELLES
Bois Adam, Moulin de
Borzie à Eccles et
Solre-le-Château
CHI
2 3 1 1
de 9035
à 9037
420012
Monsieur André DEHAIES
36, rue Jean Jaurés
62141 EVIN MALMAISON
Bois du Parc à
Beaurieux
CHI 5 6 3 2 2 2 2 de 9038 à 9043
420013
Monsieur Sylvain
JOURDAIN
4, la Place
59740 LEZ-FONTAINE
Les Garennes à Lez-
Fontaine
CHI
2 3 3 1 1
de 9044
à 9046
420014
Monsieur Charles-Eugène
DERBAIX
76, avenue Wardenpepen
B 7130 BINCHE
Bois des Nielles à
Solre-le-Château,
Hestrud, Eccles
CHI
36 45 6 11 18 11 18
de 9047
à 9091
420016
Monsieur Marcel FRANCQ
140, rue de la Carrière
59740 HESTRUD
Hestroy d'Eccles à
Hestrud
CHI
2 3 1 1
de 9092
à 9094 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1624
420017
Monsieur Jean-Claude
GIBON
10, rue des Charmes
59680 FERRIERE-LA-
GRANDE
Bois du Mesnil à
Aibes CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 9095
à 9103
420018
Monsieur Christian HURET
30, route de Cousolre
59740 BERELLES
Bois de Berelles,
Boutigny à Berelles
CHI 12 15 3 4 6 4 6 de 9104 à 9118
420020
Madame Yvette LANTHIEZ
Chemin du bois
59740 HESTRUD
et M. Jérôme BALIN
Bois des Nielles à
Solre-le-Château
CHI
7 9 3 2 4 2 4
de 9119
à 9127
420021
Monsieur Jean-Claude
HAUTIER
19, rue Robert Gilbert
59680 FERRIERE-LA-
PETITE
Bois Madame à
Solrinnes, Dimechaux
CHI
2 3 1 1
de 9128
à 9130
420022
Monsieur Jean Pierre
LECLERCQ
108, route de Jeumont
59740 ECCLES
Ferme de la Folie à
Eccles, Solrinnes,
Aibes
CHI
2 3 3 1 1
de 9131
à 9133
420023
Monsieur Christian
LEFEBVRE
2, route de Jeumont
59740 BERELLES
Bois de Berelles CHI
2 3 3 1 1
de 9134
à 9136
420024
Monsieur Pierre LEFEVRE
Chemin du bois
59740 HESTRUD
Domaine de la
Ratière à Berelles,
Cousolre, Hestrud
CHI 55 69 17 28 17 28
de 9137
à 9205
420026
Monsieur André MATHIEU
147, route d'Avesnes
59720 LOUVROIL
Bois de Barbençon à
Berelles
CHI 7 9 6 2 4 2 4 de 9206 à 9214
420027
Monsieur Serge
SAINTHUILE
42, rue Paul Ronval
59245 RECQUIGNIES
Bois de Berelles à
Berelles, Eccles,
Solrinnes
CHI
10 12 3 5 3 5
de 9215
à 9226
420028
Monsieur Pierre-Louis
BAUDSON
200, rue du truquet
59740 BEAURIEUX
Fontenelle à Lez
Fontaine, Solrinnes,
Dimechaux
CHI
2 3 3 1 1
de 9227
à 9229
420029
Monsieur Hubert GEORGE
4, Chemin d'Haumont
59131 ROUSIES
Bois de Maubeuge à
Ferrière-la-Petite
CHI
5 6 2 2 2 2
de 9230
à 9235
420030
Monsieur Michel
PRISSETTE
159, rue de Maubeuge
59131 ROUSIES
La bruyère à
Cousolre
CHI
2 3 1 1
de 9236
à 9238
420033
SOCIETE DE CHASSE
CHOISIES
5, le Pont des Bêtes
59740 CHOISIES
Choisies CHI
2 3 1 1
de 9239
à 9241
420034
Monsieur Christophe
ROUSSEAUX
14, rue du Docteur Cajet
59740 FELLERIES
Le rond bois à Aibes CHI
2 3 3 1 1
de 9242
à 9244
420035
Monsieur Claude
PARDONCHE
46, rue Boucly
59680 FERRIERE-LA-
PETITE
FC de Quiévelon CHI
2 3 1 1
de 9245
à 9247
420036
Monsieur Francis COPPEE
117, La Place
59149 BOUSIGNIES-SUR-
ROC
Le Bois Monsieur à
Quiévelon
CHI
2 3 1 1
de 9248
à 9250
420038
Monsieur Guy MADEC
21, rue Max Dormoy
59680 FERRIERE-LA-
PETITE
Sté Communale de
Chasse
Ferrière-la-Petite CHI
2 3 1 1
de 9251
à 9253 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1625
420039
Monsieur Hugues
TROUILLEZ
28, Place Fernauwez
59740 SOLRE-LE-
CHÂTEAU
Bois de Beaurieux,
bois du Parc à
Beaurieux
CHI
12 15 3 4 6 4 6
de 8912
à 8926
430002
Monsieur Charles
BOULANGER
2, Chemin du Limont
59330 ECLAIBES
La Garenne à
Eclaibes, Limont-
Fontaine, Bachant
CHI 2 3 1 1
de 9254
à 9256
430003
Madame Yvonne BRUNO
10, rue de Beaufort
59330 ECLAIBES
Ceinture boisée de
Dourlers à Eclaibes
CHI 2 3 1 1 de 9257 à 9259
430004
Monsieur Pascal
CARPENTIER
79, route d'Avesnes
59600 MAUBEUGE
Mi-clot, les quarante,
fleury camp à St
Remy-Chaussée
CHI
5 6 2 2 2 2
de 9260
à 9265
430005
Monsieur François
CHEVAL
14, rue G Lefebvre
59151 ARLEUX
Bois Robert à
Dourlers, Bas-Lieu
CHI
10 12 6 3 5 3 5
de 9266
à 9277
430007
Monsieur Louis de LYLLE
36, rue Delval
59132 TRELON
Bois de l'image à St
Aubin et St Hilaire
CHI 5 6 2 2 2 2 de 9278 à 9283
430008
Monsieur Hubert
DELCORTE
210 ,route d'Elesmes
59600 MAUBEUGE
Bois du comte à St
Aubin, Dourlers,
Eclaibes
CHI
67 84 9 21 34 21 34
de 9284
à 9367
430009
Monsieur Raymond DEWEZ
3, ruelle Mailly
59330 BEAUFORT
Beaufort, Wattignies-
la-Victoire
CHI 2 2 1 1 de 9368 à 9369
430010
Monsieur Jean-Claude
DAUX
43, rue des Boulets
75011 PARIS
Les Chasseurs Réunis
Wattignies-la-Victoire CHI
2 3 1 1
de 9370
à 9372
430012
Monsieur Jean-Marie
JAKUBCZAK
7, rue du Trisson
59440 DOURLERS
Terroir de Dourlers CHI
2 3 1 1
de 9373
à 9375
430014
Monsieur Jean-François
LESCROART
21, avenue Marin la
Meslée
59700 MARCQ-EN-
BAROEUL
Bois de la Garde à
Beugnies, Dimont,
Floursies
CHI
29 36 9 14 9 14
de 9376
à 9411
430015
Monsieur Jean Pierre
LIENARD
33, rue Victor Hugo
59330 BEAUFORT
Bois le Roy à
Beaufort, Floursies
CHI
24 30 3 8 12 8 12
de 9412
à 9441
430016
Monsieur Claude
MASSON
2, impasse Dubois
59440 FLOURSIES
Sté communale
Floursies CHI
2 3 3 1 1
de 9442
à 9444
430017
Monsieur Bernard
PREVOST
3, le pont des loups
59440 SAINT AUBIN
Bois de l'image à St
Aubin
CHI
2 3 1 1
de 9445
à 9447
430018
Monsieur Michel
QUERTAINMONT
10, rue Aristide Briand
59330 BEAUFORT
Beaufort CHI
2 2 1 1
de 9448
à 9449
430019
Monsieur Guy TAQUET
2, Grand Place
59268 BLECOURT
Bois de la Garde à
Beugnies, Floursies
CHI 5 6 2 2 2 2 de 9450 à 9455
430020
Monsieur Gérard VAN
DEN DRIESSCHE
12, rue Jean de la Bruyère
59600 MAUBEUGE
Sté de chasse de Bel Air
Bachant, St Rémy-
du-Nord
CHI
2 3 3 1 1
de 9456
à 9458
430022
Madame Hélène
CARTIGNY
63, rue de la Pyramide
59121 HAULCHIN
Bois de la garde à
Beugnies
CHI
29 36 9 14 9 14
de 9459
à 9494 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1626
430023
Monsieur Michel COURET
16, le Village
59216 DIMONT
Sté communale
Terroir de Dimont CHI
5 6 2 2 2 2
de 9495
à 9500
430025
Monsieur Georges
MENUGE
49, rue d'Ecurie
62223 ROCLINCOURT
Bois Georges à
Bachant
CHI 7 9 2 4 2 4
de 9501
à 9509
430026
Monsieur Freddy
DESQUESNES
5, Chemin de St Rémy
Chaussée
59440 ST AUBIN
Sté communale de St
Aubin
St Aubin CHI
2 3 3 1 1
de 9510
à 9512
430028
Monsieur Claude
BOUCHEZ
3, rue de la Taquennerie
59216 BEUGNIES
Sté de chasse l'épervier
Eclaibes, Limont-
Fontaine, Bachant,
Beaufort, St-Rémy-
du-Nord, Ecuelin
CHI
2 3 1 1
de 9513
à 9515
430029
Monsieur Jean-Paul
GUILLAUME
275, Chemin de Taisnières
59550 MAROILLES
Monceau-Saint-
Waast, Leval
CHI
2 3 3 1 1
de 9536
à 9538
430030
Monsieur Fabrice
BOUTTEZ
2, rue d'Aulnoye
59330 ST REMY-DU-
NORD
Sté de chasse communale
St-Rémy-du-Nord CHI
2 3 1 1
de 9516
à 9518
430032
Monsieur Bernard
DUPALE
8, route de Solre Le
Château
59440 SEMOUSIES
Semousies CHI
2 2 2 1 1
de 9519
à 9520
430034
Monsieur Denis DUGAZ
4, rue Louis Demade
59138 PONT-SUR-
SAMBRE
Sté de chasse de
Pantegnies
Pantegnies à Pont-
sur-Sambre
CHI
2 3 3 1 1
de 9521
à 9523
430035
Monsieur Pascal
CARPENTIER
79, route d'Avesnes
59600 MAUBEUGE
Sté de chasse du Trieu
Gaillon de Dourlers
Dourlers CHI
2 3 1 1
de 9524
à 9526
430037
Monsieur Philippe
FRANCOIS
15, route d'Hautmont
59330 LIMONT-
FONTAINE
Bachant, Limont-
Fontaine, Eclaibes
CHI
1 1 1
de 9527
à 9527
430038
Monsieur Jean-Pierre
BLYAU
74, rue de Glarges
59680 WATTIGNIES-LA-
VICTOIRE
Wattignies-la-Victoire CHI
2 3 3 1 1
de 9528
à 9530
430041
Monsieur Thierry
DEVORSINE
3, rue des Falizes
59330 BEUGNIES
Sté de chasse communale
de Limont-Fontaine
Limont-Fontaine,
Bachant, Eclaibes,
Ecuelin, Beaufort
CHI
1 1
de 9531
à 9531
430042
Monsieur Benoît LEGALL
48, rue Pasteur
59330 BEAUFORT
St-Rémy-du-Nord CHI 1 1 1 de 9532 à 9532
430043
Monsieur Frédéric MICHEL
54, rue Youri Gagarine
59620 AULNOYE-
AYMERIES
Sté de chasse les Amis
Réunis
Aulnoye-Aymeries,
Leval
CHI
2 3 1 1
de 9533
à 9535 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1627
430044
Monsieur Alain
THURETTE
208, rue des Francs
Bourgeois
59620 MONCEAU ST
WAAST
Sté de chasse de
Monceau-St-Waast
Monceau-St-Waast CHI
2 3 1 1
de 9539
à 9541
440001
Monsieur le directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE CEDEX
FD de la Petite Vilette
à Felleries
CHI
14 18 6 5 7 5 7
de 9542
à 9559
440002
Monsieur le chef du ser-
vice départemental du
Nord de l’ONCFS
11, Route Nationale
59530 LOUVIGNIES-
QUESNOY
Bois de la Petite
Vilette à Felleries
CHI
7 9 2 4 2 4
de 9560
à 9568
440003
Monsieur Alain RICHARD
45, rue des Beaux Monts
59740 LIESSIES
Bois de Nostrimont à
Eppe-Sauvage
CHI 19 24 6 10 6 10 de 9569 à 9592
440005
Monsieur Luc
VANDERPOTTE
1683 ,route de Roubaix
59226 LECELLES
Bois de la garde de
Willies à Felleries
CHI
5 6 2 2 2 2
de 9593
à 9598
440006
Monsieur Hubert
MAGNIES
15, route d'Aulnoye
59440 AVESNES-SUR-
HELPE
Bois de la garde de
Willies à Felleries
CHI
5 6 2 2 2 2
de 9599
à 9604
440007
Monsieur Raoul MOTTE-
MOITROUX
23, rue de la Liberté BP
90202
59603 MAUBEUGE
CEDEX
Bois de la garde de
Willies à Felleries
CHI
5 6 2 2 2 2
de 9605
à 9610
440008
Monsieur Pierre COLPIN
21 bis, rue St Jean
59600 MAUBEUGE
Bois de Belleux à
Felleries
CHI 36 45 11 18 11 18 de 9611 à 9655
440009
Monsieur Guy BLAVIER
46, route de Mons
59600 MAIRIEUX
Bois de la Grande
Vilette à Felleries
CHI 38 48 12 19 12 19 de 9656 à 9703
440010
Monsieur Philippe
DEQUESNE
18, rue des Grandes
Zorées
59440 SEMERIES
Sté communale de
Semeries
Terroir de Semeries CHI
2 3 1 1
de 9704
à 9706
440011
Monsieur Christian
GROSFILS
6, rue D'arouzies
59440 DOURLERS
Felleries, Sars-
Poteries, Solre-le-
Château, Liessis
CHI
2 3 3 1 1
de 9707
à 9709
440012
Monsieur Bernard
HAZARD
45, Building
59600 MAUBEUGE
Bois de la garde de
Belleux à Felleries
CHI
17 21 3 5 8 5 8
de 9710
à 9730
440013
Monsieur Didier LERAT
44, rue des Pommiers
80120 QUEND
Bois de la Frasnoy à
Clairfayts
CHI 17 21 5 8 5 8 de 9731 à 9751
440014
Monsieur Gervais LEROY
9, rue de Clairfayts
59740 SOLRE-LE-
CHATEAU
La queue de sars à
Sars-Poteries, Lez
Fontaine
CHI
5 6 2 2 2 2
de 9752
à 9757
440015
Monsieur Christophe
CARION
56, rue de Maubeuge
59131 ROUSIES
Bois de la
taquennerie à
Beugnies
CHI
24 30 3 8 12 8 12
de 9758
à 9787
440016
Monsieur Frédéric
BROUILLARD
218, rue de Lompret
59130 LAMBERSART
La queue de sars à
Sars-Poteries
CHI
10 12 3 5 3 5
de 9788
à 9799 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1628
440018
Monsieur Alain RICHARD
45, rue des Beaux Monts
59740 LIESSIES
Bois de Fétru à
Clairfayts
CHI
22 27 7 11 7 11
de 9800
à 9826
440019
Monsieur Alain RICHARD
45, rue des Beaux Monts
59740 LIESSIES
Bois du Chéneau à
Solre-le-Château,
Felleries CHI 19 24 6 10 6 10
de 9827
à 9850
440020
Monsieur Patrick TALON
10, rue Heureuse
59740 FELLERIES
Sté communale de
Flaumont-Waudrechies
Flaumont-
Waudrechies
CHI
2 3 3 1 1
de 9851
à 9853
440021
Monsieur Hugues
TROUILLEZ
28, place Fermauwez
59740 SOLRE-LE-
CHATEAU
Sté communale de
Beaurieux
Terroir de Beaurieux CHI
2 3 3 1 1
de 9854
à 9856
440022
Madame Andrée LERAT-
MICHAUX
45, rue Clémenceau
59740 LIESSIES
Bois de Belleux à
Felleries
CHI
36 45 11 18 11 18
de 9857
à 9901
440024
Monsieur Denis REGNIER
39, rue d'En Bas
59151 BRUNEMONT
Bois de Rincheval à
Sars Poteries
CHI 2 3 3 1 1 de 9902 à 9904
440026
Monsieur Michel
DUFOSSET
42, rue des Beaux Monts
59740 LIESSIES
La Perrière, la
chatnière, le coureux
à Liessies
CHI
2 3 3 1 1
de 9905
à 9907
440030
Monsieur Michel PAVOT
6, route d'Avesnes
59440 SAINT AUBIN
Ferme Geneviève à
Liessies
CHI 5 6 2 2 2 2 de 9908 à 9913
440032
Monsieur Dominique
HENNIAUX
15, rue du Calvaire
59440 FLAUMONT-
WAMBRECHIES
Semeries, Flaumont-
Waudrechies
CHI
2 3 1 1
de 9914
à 9916
440033
Monsieur Jean Pierre
DANJOU
12, rue du Beffroi
59400 CAMBRAI
La garde d'Avesnes à
Bas-Lieu
CHI
5 6 2 2 2 2
de 9917
à 9922
440034
Monsieur Jean-Philippe
GIBON
19, rue Jean Bart
59600 MAUBEUGE
Felleries, Ramousies CHI
2 2 2 1 1
de 9923
à 9924
450001
Monsieur le directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE CEDEX
FD de l'Abbé Val Joly
à Liessies, Trélon,
Eppe-Sauvage
CHI
252 315 18 79 126 79 126
de 9925
à 10239
450002
Monsieur Emile LAURENT
12, rue de la Goulette
59132 BAIVES
Starchon, FC Eppe
sauvage
CHI 19 24 6 6 10 6 10 de 10240 à 10263
450003
Monsieur Bernard
MASQUELIER
55, BD Mendes France
BP123
59391 WATTRELOS
La sablonnière, FC
Eppe Sauvage
CHI
12 15 4 6 4 6
de 10264
à 10278
450004
Monsieur Philippe
DEMARET
8, rue de la Fontaine
59132 EPPE-SAUVAGE
Cervonfosse, FC
Eppe-Sauvage
CHI
31 39 3 10 16 10 16
de 10279
à 10317
450005
Monsieur Hubert
DELCORTE
210, route d'Elesmes
59600 MAUBEUGE
FC de Glageon CHI
5 6 6 2 2 2 2
de 10318
à 10323
450006
Monsieur François
CHEVAL
14, rue Lefevre
59141 ARLEUX
Les Brimonts à
Liessies
CHI
2 3 1 1
de 10324
à 10326 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1629
450007
Monsieur Hervé BAILLON
7, rue Gambetta
59330 HAUTMONT
Bosquet de
Ramousies à Liessies
CHI 5 6 3 2 2 2 2 de 10327 à 10332
450009
Monsieur Xavier
ADOLPHE
16, rue Delval
59132 TRELON
Le Bruille à Baives,
Wallers-en-Fagne
CHI
2 3 3 1 1
de 10333
à 10335
450010
Monsieur Hervé BAILLON
7, rue Gambetta
59330 HAUTMONT
Le 2ème rieux à
Trélon
CHI
5 6 3 2 2 2 2 de 10336 à 10341
450011
Monsieur Hervé BUISSET
24 bis, route de
Moranrieux
59132 WALLERS-EN-
FAGNE
Bois de Neumont à
Baives, Moustier-en-
Fagne
CHI
43 54 3 14 22 14 22
de 10342
à 10395
450012
Monsieur Yves CANART
83, route d'Etroeungt
59440 AVESNELLES
La brûlerie à
Ramousies
CHI 2 2 2 1 1 de 10396 à 10397
450013
Monsieur Bernard COLLIN
12, place de la Picquerie
59132 TRELON
Fagne de Trélon CHI 91 114 18 29 46 29 46 de 10398 à 10511
450014
Monsieur Jacques
COLPIN
592, Chemin de Goulsou
30120 AVEZE
Les Hayettes à
Rainsars, Sains-du-
Nord
CHI
14 18 5 7 5 7
de 10512
à 10529
450015
Monsieur Daniel CORMONT
788, rue d'Erchin
59287 LEWARDE
La coulonnière à
Trélon
CHI 1 1 de 10530 à 10530
450016
Monsieur Louis de LYLLE
36, rue Delval
59132 TRELON
Fond d'Aultrouille... à
Eppe-Sauvage,
Trélon
CHI
62 78 6 20 31 20 31
de 10531
à 10608
450017
Monsieur Hubert
DELCORTE
210, route d'Elesmes
59600 MAUBEUGE
Grand Mauvais Pas à
Trélon
CHI
12 15 3 4 6 4 6
de 10609
à 10623
450018
Monsieur Hubert
DELCORTE
210, route d'Elesmes
59600 MAUBEUGE
Bois de la fagne de
sains à Sains-du-
Nord
CHI 53 66 6 17 26 17 26
de 10624
à 10689
450019
Monsieur Hubert
DELCORTE
210, route d'Elesmes
59600 MAUBEUGE
Bois Collinet à
Glageon, Trélon,
Sains-du-Nord, Féron
CHI
43 54 3 14 22 14 22
de 10690
à 10743
450020
Monsieur Hubert
DELCORTE
210, route d'Elesmes
59600 MAUBEUGE
Les Portions,
Laudrissart à
Glageon, Trélon
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 10744
à 10749
450021
Monsieur Michel
FOUQUART
28 D, rue François Ansiaux
59132 TRELON
Sté de chasse de Trélon
Terroir de Trélon,
Ohain, Glageon
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 10750
à 10755
450022
Monsieur Georges
FRANCOIS
28, avenue Stroh
59440 AVESNES-SUR-
HELPE
Fagne de Sains à
Sains-du-Nord,
Ramousies
CHI
5 6 2 2 2 2
de 10756
à 10761
450023
Monsieur Jean GODFRIN
42, Grand Rue
02170 BARZY-EN-
THIERACHE
Fagne de Wallers à
Trélon, Wallers-en-
Fagne
CHI
55 69 17 28 17 28
de 10762
à 10830
450024
Monsieur Bernard
GROUZELLE
6, route de Touvent
59132 EPPE-SAUVAGE
Association communale de
chasse du Val d'Helpe
Eppe-Sauvage CHI
2 3 3 1 1
de 10831
à 10833 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1630
450025
Monsieur Mickael
HANNECART
10, Chemin des Brimbées
59132 WALLERS-EN-
FAGNE
St Hubert Wallers-en-
Fagne
Terroir de Wallers-en-
Fagne
CHI
5 6 3 2 2 2 2
de 10834
à 10839
450028
Monsieur Emile LAURENT
12, rue de la Goulette
59132 BAIVES
Bois de la Postière à
Baives
CHI 12 15 3 4 6 4 6 de 10840 à 10854
450029
Monsieur Ghislain
LEGROS
Collège Joliot Curie
59610 FOURMIES
Laudrissart à
Glageon
CHI
2 3 3 1 1
de 10855
à 10857
450030
Madame Andrée LERAT-
MICHAUX
45, rue Clémenceau
59740 LIESSIES
Ferme à lunettes à
Glageon
CHI
5 6 2 2 2 2
de 10858
à 10863
450031
Monsieur Thierry
MARECHAL
26, rue du moulin lointain
02170 LE NOUVION
Les beaux chênes à
Trélon
CHI
12 15 6 4 6 4 6
de 10864
à 10878
450032
Monsieur Bruno MOREL
39, rue de la Pilaterie
62240 MENNEVILLE
Les Aisements à
Liessies
CHI 2 3 3 1 1 de 10879 à 10881
450033
Monsieur Alain
BOURGEOIS
30, rue des lilas
59610 FOURMIES
Les Brimbées,
Moranriaux à
Wallers-en-Fagne et
Ohain
CHI
10 12 3 3 5 3 5
de 10882
à 10893
450034
Madame Yvonne NOEL-
DRANCOURT
14, villa d'Este
75013 PARIS
Bois du Grand
Fresseau à Féron et
Fourmies
CHI
58 72 18 29 18 29
de 10894
à 10965
450035
Monsieur Christian
VANWISSEN
Rue Hurtebise, 17
B 6460
ROCHERIES/Belgique
Rendoulette à Eppe
sauvage
CHI
5 6 2 2 2 2
de 10966
à 10971
450036
Monsieur Jean Luc
BAUDRY
2, rue du Calvaire
59610 FERON
Bois du petit
Fresseau à Féron
CHI
41 51 13 20 13 20
de 10972
à 11022
450037
Monsieur Gerard COLINET
N° 1 les Hayettes
59219 ETROEUNGT
Bois des Hayettes à
Etroeungt
CHI 5 6 3 2 2 2 2 de 11023 à 11028
450038
Monsieur Olivier VALLEE
205 bis, rue de la
République
59540 CAUDY
Sté les chasseurs réunis
d'Avesnelles
Avesnelles CHI
2 3 3 1 1
de 11029
à 11031
450039
Monsieur Régis CANART
610, le Fourmanoir
59440 AVESNELLES
Le fourmanoir à
Avesnelles
CHI 2 3 3 1 1 de 11032 à 11034
450040
Monsieur Andre BASTOS
79, rue du Général de
Gaulle
59132 GLAGEON
FC lots 2 & 3 -
Glageon
CHI 41 51 13 20 13 20 de 11035
à 11085
450042
Monsieur Jean-Luc
BAUDRY
2, rue du Calvaire
59610 FERON
FC de Rainsars CHI
14 18 5 7 5 7
de 11086
à 11103
450043
Monsieur Raymond
VERHAEGHE
132, rue Sadi Carnot
59177 SAINS-DU-NORD
Fontaine rouge à
Féron, Fourmies
CHI
2 2 1 1
de 11104
à 11105
450044
Monsieur Alain
SCHOULEUR
29, Ferme St Pierre
59132 MOUSTIER-EN-
FAGNE
Bois St Pierre à
Moustier-en-Fagne
CHI
2 3 3 1 1
de 11106
à 11108
450046
Monsieur Hubert
MICHAUX
73, rue du Mont Inculte
59440 AVESNELLES
Avesnelles CHI
2 3 3 1 1
de 11109
à 11111 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1631
450047
Monsieur Thierry
DUMESNIL
45, rue Roger Salengro
59132 TRELON
Sté de chasse l'union
Trélon CHI
2 3 3 1 1
de 11112
à 11114
450048
Monsieur Maurice
MOLLET
11, rue de La Fontaine
O2260 ROCQUIGNIES
Féron, Wignehies CHI
2 2 1 1
de 11115
à 11116
450049
Monsieur René
DEQUESNE
15, rue du Château
Gaillard
59440 AVESNES-SUR-
HELPE
La Brûlerie à
Ramousies CHI
2 2 2 1 1
de 11117
à 11118
450051
Monsieur David CRIGNON
44, rue des Laguettes
59440 AVESNELLES
Sté communale
Ramousies CHI
2 2 2 1 1
de 11122
à 11123
450054
Monsieur Jean-Claude
PIOLA
16, route de Mons
59600 BETTIGNIES
Les biguttes à
Etroeungt
CHI
2 3 1 1
de 11119
à 11121
460001
Monsieur le directeur de
l’ONF
24, rue Henri Loyer - BP
46
59004 LILLE CEDEX
FD de Fourmies CHI
168 210 6 53 84 53 84
de 11124
à 11333
460002
Monsieur Jean-François
LAURENT
24, résidence du Terme
59212 WIGNEHIES
Sté communale de Trélon
FC de Trélon CHI
53 66 17 26 17 26
de 11334
à 11399
460003
Monsieur Gérard
BERTRAND
30, rue des Horbes
59132 OHAIN
FC de Ohain CHI
38 48 6 12 19 12 19
de 11400
à 11447
460004
Monsieur Marcel
GRIMBERT
12, rue Léo Lagrange
59186 ANOR
FC de Anor CHI
58 72 3 18 29 18 29
de 11448
à 11519
460005
Monsieur Bernard
BAUDEMONT
47, rue de la Houppe du
Bois
59610 FOURMIES
FC de Fourmies CHI
22 27 7 11 7 11
de 11520
à 11546
460008
Monsieur François
CHEVAL
14, rue Georges Lefebvre
59151 ARLEUX
Les Prés de la ronce
à Ohain
CHI
2 3 1 1
de 11547
à 11549
460009
Monsieur Michel DE BARBA
Route d'Anor
59610 FOURMIES
St Laurent à Anor CHI 2 3 3 1 1 de 11550 à 11552
460010
Monsieur Hubert
DELCORTE
210, route d'Elesmes
59600 MAUBEUGE
la carnaille à Trélon,
Ohain
CHI
2 3 3 1 1
de 11553
à 11555
460011
Monsieur Bernard
DEROUBAIX
26, rue Ferry
59710 ENNEVELIN
La Neuve Forge à
Anor
CHI
10 12 3 3 5 3 5
de 11556
à 11567
460012
Monsieur Andy
DESENFANT
3, rue des Haies
59610 FOURMIES
Le dachet, les noires
terres à Fourmies
CHI
2 2 1 1
de 11568
à 11569
460014
Monsieur Philippe
HENNIAUX
1, chaussee Brunehaut
59222 FOREST-EN-
CAMBRESIS
Ferme Lionne à
Fourmies
CHI
2 3 1 1
de 11570
à 11572
460015
Monsieur Jean-Pierre
HUBINET
20, rue de Horbes
59132 OHAIN
Gros Tilleul à Ohain CHI
2 3 3 1 1
de 11573
à 11575 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1632
460017
Monsieur Gery PILLOT
49, rue Neuve
59212 WIGNEHIES
Wignehies CHI 2 3 3 1 1 de 11576
à 11578
460019
Monsieur Yves WIBAUT
25, rue Laurent Niogret
59570 HON-HERGIES
Haies de Fourmies à
Fourmies
CHI 5 6 3 2 2 2 2 de 11579 à 11584
460021
Madame Marie-Josée
LOISELEUX
18, rue de Melsart
59132 OHAIN
Ohain CHI
2 3 3 1 1
de 11585
à 11587
460022
Monsieur Thierry SANTER
13, rue du Gros Tilleul
59132 OHAIN
Anor CHI 2 3 3 1 1 de 11588 à 11590
460023
Monsieur Robert
BUSIGNY
46, rue Léon Malard
59990 MARESCHES
Le bois de la haie à
Anor
CHI
34 42 6 11 17 11 17
de 11591
à 11632
N° 1534 Plan de chasse aux cerfs et daims pour la campagne de chasse 2011-2012
Par arrêté préfectoral en date du 25 mai 2011
Article 1 er : Les sociétés et les personnes énumérées au tableau annexé au présent arrêté sont autorisées à tuer, sur les territoires désignés ci- après, où elles sont détentrices du droit de chasse, le nombre maximum de têtes de grand gibier, et sont tenues de tuer le nombre minimum de têtes de grand gibier, indiqués dans les tableaux ci-annexés.
Article 2 : Chaque animal abattu en exécution du présent plan de chasse, devra être muni, sur les lieux mêmes de sa capture et avant tout transport, du dispositif de contrôle réglementaire, à la diligence et sous la responsabilité du bénéficiaire du plan de chasse individuel. Si l’animal est partagé, chaque morceau devra être transporté conformément aux dispositions de l’article 17 de la loi n° 2008-1545 du 31 décembre 2008 et de l’article R425-11 du code de l’environnement.
Article 3 : Les dispositifs de marquage seront délivrés par la fédération départementale des chasseurs du Nord aux bénéficiaires de plan de chasse en nombre égal à celui des têtes de gibier accordées par la présente décision.
Article 4 : Le tir d’un animal en méconnaissance des prescriptions du présent plan de chasse entraînera les sanctions prévues par le code de l’environnement.
Article 5 : Un carnet de prélèvements sera délivré à chaque bénéficiaire de plan de chasse individuel par la fédération départementale des chasseurs du Nord.
Le chasseur retourne son carnet de prélèvements, utilisé ou non, avant le 10 mars 2012, au président de la fédération départementale des chasseurs du Nord.
Tout chasseur qui n’a pas retourné son carnet de prélèvements pourra à l’avenir, se voir refuser l’attribution d’un plan de chasse pour la campagne cynégétique suivante.
Article 6 : Le port du gilet ou de la veste fluorescent est obligatoire pour la chasse du grand gibier à l’exception de la chasse individuelle à l’approche ou à l’affût.
Article 7 : Le directeur départemental des territoires et de la mer du Nord, Monsieur le secrétaire général de la préfecture du Nord, Messieurs les sous-préfets, Monsieur le directeur de l’agence régionale de l’office national des forêts du Nord - Pas-de-Calais, Monsieur le chef du service départemental du Nord de l’office national de la chasse et de la faune sauvage, Madame et Messieurs les lieutenants de louveterie, Monsieur le président de la fédération départementale des chasseurs du Nord, Monsieur le colonel, commandant le groupement de gendarmerie du Nord, Monsieur le directeur départemental de la sécurité publique du Nord, Monsieur le directeur zonal des compagnies républicaines de sécurité du Nord ainsi que toutes les autorités habilitées à constater les infractions à la police de la chasse, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Nord.
CEM/CERF ELEPHE MÂLE – CEB/BICHE –
CEI/CERF ELAPHE
JEUNE DE MOINS D’UN AN - DAI/DAIM –
TIR D’ETE/TE
N° ordre
DESIGNATION DES
BENEFICIAIRES
DESIGNATION DU TERRITOIRE
DE CHASSE
CODE Minimum Maximum TE
240017
Monsieur Pierre POUGET
1545, rue Berthelot
59220 DENAIN
Neuville/Escaut CEM DAI 0 0 1 1
380001
O.N.F.
24 , rue Henri Loyer
B.P. 46
59004 LILLE Cedex
F.D. de Mormal
CEM
CEB
CEI
0
0
0
29
31
32
16
380005
Monsieur Alain ROUGES
88, rue Faidherbe
59420 MOUVAUX
Bois Delhaye/La Longueville CEB 0 1
380006
Monsieur Pascal DAMIEN
22 , avenue W. CHURCHILL Pro-
longée
59170 CROIX
Bois des Grandes
Haies/Berlaimont CEM 0 1 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE DU NORD ANNÉE 2011 - N° 41
1633
380022
Monsieur Jean-Paul RICHARD
6, rue de la Cazerie
59230 ENNETIERES-EN-WEPPES
Berlaimont/Sassegnies CEI 0 1
DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
N° 1535 Composition de la commission de recensement et de dépouillement des votes de l’élection des représentants des départements du Nord et du Pas-de-Calais au Conseil Régional d’Orientation du Centre National de la Fonction Publique Territoriale
Par arrêté préfectoral en date du 6 juin 2011
Article 1 er : La composition de la commission chargée du recensement et du dépouillement des bulletins de vote pour l’élection des représentants des départements au conseil régional d’orientation du Nord - Pas-de-Calais est fixée comme suit :
- Président : Monsieur le Préfet du Nord ou son représentant
- Membres : a) Un président de conseil général ou conseiller général
Titulaire : Suppléant :
Madame Marie FABRE Madame Alexandra LECHNER
Vice-Présidente du Conseil Général Conseillère Générale déléguée du Nord du Nord
b) Un fonctionnaire de la Préfecture du Nord
Titulaire : Suppléant :
Madame Anne LAUNAY Madame Sophie SHIMIZU
Chef du 3 ème Bureau de la Adjointe au Chef du 3 ème
Direction des Relations avec Bureau de la
les Collectivités Territoriales Direction des Relations avec
les Collectivités Territoriales
Article 2 : Le secrétariat de la commission est assuré par un fonctionnaire de la préfecture du Nord.
Article 3 : Conformément à l’article R. 421-1 du code de justice administrative, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LILLE, dans un délai de deux mois à compter de sa notification aux intéressées.
Article 4 : Monsieur le secrétaire général de la préfecture du Nord est chargé de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et notifié à chaque membre titulaire et suppléant.