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Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - c07 09 2016)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Votants : 82
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 16 septembre 2016
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 27 septembre 2016
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 26 septembre 2016
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL – CONVENTION ANNUELLE RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL SPECIALISE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES DEUX-SEVRES ET LA CAN POUR LE CRD AUGUSTE-TOLBECQUE (SITE DE NIORT-CHAURAY-VOUILLE)
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean- Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Gérard GIBAULT, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Véronique HENIN-FERRER, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Joël MISBERT, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Anne-Marie PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Christelle CHASSAGNE à Michel PAILLEY, Alain CHAUFFIER à Marie-Christelle BOUCHERY, Thierry DEVAUTOUR à Véronique HENIN-FERRER, Marie-Chantal GARENNE à Dominique JEUFFRAULT, Lucien-Jean LAHOUSSE à Dominique SIX, Jacqueline LEFEBVRE à Jeanine BARBOTIN, Jean-Pierre MIGAULT à Sophie BROSSARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Marc THEBAULT, Nathalie SEGUIN à Gérard EPOULET
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Dany MICHAUD par Jean-Claude CHATELIER
Titulaires absents :
Jean-Romée CHARBONNEAU, Robert GOUSSEAU, Rose-Marie NIETO
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Thierry DEVAUTOUR, Marie-Chantal GARENNE, Anne- Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Lucien-Jean LAHOUSSE, Jacqueline LEFEBVRE, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Sebastien PARTHENAY, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Michel PAILLEY
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C07-09-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016 C- 7-09-2016
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 26 SEPTEMBRE 2016
CONSERVATOIRE A RAYONNEMENT DEPARTEMENTAL – CONVENTION ANNUELLE RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL SPECIALISE ENTRE LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES DEUX-SEVRES ET LA CAN POUR LE CRD AUGUSTE-TOLBECQUE (SITE DE NIORT-CHAURAY-VOUILLE)
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Le Conseil Départemental des Deux-Sèvres a répondu favorablement à la demande de subvention de fonctionnement sollicitée par le Conservatoire Danse & Musique de la CAN pour les 3 sites (Niort - Chauray - Vouillé).
Afin de formaliser ce partenariat financier, le Conseil Départemental des Deux-Sèvres nous propose la convention jointe au dossier qui atteste, entre autres, d’une volonté de la CAN de :
- « Favoriser l’enseignement musical spécialisé en ouvrant des antennes de proximité pour faciliter l’accès à la pratique musicale amateur, en associant diffusion et création » ;
- « Collaborer avec les associations et les différents Ministères ».
Les crédits, soit 25 596 € (17 496 € pour le site de Niort, 4 482 € pour celui de Chauray et 3 618 € pour celui de Vouillé), sont inscrits en recettes au Budget 2016.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Adopter la convention ci-annexée,
- Autoriser le Président ou la Vice-Présidente Déléguée à signer ladite convention et tous documents relatifs à son application.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 82
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20160926-C07-09-2016-DE
Date de télétransmission : 03/10/2016
Date de réception préfecture : 03/10/2016