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Procès Verbal - pv 3
Document publié le Vendredi 28 mars 2025 par la commune de Saint-Martin-d'Estréaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 3 )
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Télécommunications et internet,
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU 28 MARS 2025 à 20h00
Séance n° 3/2025
Présents : ARANEO Christine, DEPLACE Chantal, JENESTE Alain, BAJARD Marie-Noelle, DUFOUR Gilles,
AUNOS Daniel, FRISOT Carole, MATICHARD Franck, BOURLIERE Claudine, AUGIER Romain, BACHELET
Carole, CORRE Laurent, MARQUET François,
Excusé : DUMAS Mickaël donne pouvoir à BAJARD Marie-Noelle, GALEWICZ Anne donne pouvoir à
BACHELET Carole,
Secrétaire de séance : BACHELET Carole
Date de la convocation : 21/03/2025
ORDRE DU JOUR :
- FINANCES
o Désignation d’un président de séance
Budget lotissement : CFU 2024
Budget lotissement : Affectation du résultat 2024
Budget commune : CFU 2024
Budget commune : Affectation du résultat 2024
Vote des taux d'imposition 2025
Vote des subventions 2025
Budget commune : Budget primitif 2025
Exonération de TFPB sur les entreprises
Admission en non-valeur
o Dérogation au principe d'amortissement prorata-temporis
- PERSONNEL
o Astreintes 2024-2025
o Avancement de grade : ratio promu/promouvables
o Créations et suppressions de postes
o CNAS: bilan 2024
o Prévention au travail : convention avec le CDG
- URBANISME
o Programme Leader : bilan de l’audition
o DIA: parcelles B759 et AB80, AB81, AB82
- BATIMENTS
o Salle des fêtes : travaux supplémentaires sur façade côté mairie
o Travaux divers
- __ VOIRIE
o Travaux 2025 : subvention du Département
o Travaux assainissement Rue Midy
o Vidéo protection
o Travaux divers
- COMMUNICATION
o Photos aériennes : devis prestations
- ECOLE, SPORT, LOISIRS
o Aire de loisirs : parcours de santé
o Ouverture pêche
o Conseil d'école : compte rendu
o CCAS : compte rendu
QUESTIONS DIVERSES
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Le procès-verbal de la séance du 28 février 2025 est approuvé.
Mme le Maire propose d’ajouter à l’ordre du jour un point sur la signalétique du bourg. FINANCES
1. Désignation d’un président de séance
M. Marquet est nommé président de séance.
2. Budget lotissement : CFU 2024
Délibération 3-2025-1 : approbation du CFU 2024
Section [RECETTES 4590883€ FONCTIONNEMENT DEPENSES 22 708.55 € BUDGET LOTISSEMENT
Section RECETTES 22 677.66 €
____ INVESTISSEMENT _ DEPENSES ______ 90914.76€
Mme le Maire s’est retirée pour le vote.
Le compte financier unique pour le budget lotissement pour l’exercice 2024 est approuvé à l’unanimité. M. Marquet souligne qu’il n’y a plus de terrain communal à vendre pour de la construction.
3. Budget lotissement : affectation du résultat 2024 et clôture du budget
Délibération 3-2025-2 : affectation du résultat 2024
Délibération 3-2025-3 : dissolution et intégration du budget annexe lotissement gravinière dans
budget communal
Au vu des résultats de clôture de l’exercice 2024, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve l'affectation du résultat ci-dessous :
Résultat de fonctionnement 0€
Résultat d'investissement = 5375 €
Le conseil accepte à l’unanimité l’affectation du résultat du budget lotissement au budget communal.
L’ensemble des parcelles étant vendues, le budget lotissement n’a plus lieu d’être conservé. Le conseil accepte à l’unanimité la clôture du budget au 31 décembre 2024 et la reprise du résultat 2024 dans le budget communal 2024.
4. Budget commune : CFU 2024
Délibération 3-2025-4 : approbation du CFU
Section RECETTES 938 508.07 €
FONCTIONNEMENT DEPENSES 777 528.09 € BUDGET
COMMUNE
Section RECETTES 451 874.47 €
INVESTISSEMENT DEPENSES 827 536.04 €
Mme le Maire s’est retirée pour le vote.
Le compte financier unique pour le budget Commune pour l’exercice 2024 est approuvé à l’unanimité.
5. Budget commune : Affectation du résultat 2024
Délibération 3-2025-5 :
Au vu des résultats de clôture de l’exercice 2024, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve l’affectation
du résultat ci-dessous :
Résultat de fonctionnement = 81131441 €
Résultat d'investissement = 451 978.62 €
Solde des restes à réaliser = 708 900 €
Affectation en réserve = 256 921.38 €
Report en fonctionnement = 554 393.03 € 6. Vote des taux d'imposition
Délibération 3-2025-6 : approbation des taux d’imposition 2025
Il est proposé au conseil municipal, de maintenir pour l’exercice 2025 les taux d’imposition 2024, soit :
TAXES Taux
Taxe foncière bâti 26.54
Taxe foncière non bâti 31.04
Taxe habitation 6.26
Le conseil municipal approuve à l’unanimité le maintien de ces taux d’imposition pour 2025.
7. Vote des subventions :
Délibération 3-2025-7 : approbation des subventions 2025
Mme Bajard énonce une à une les subventions allouées aux associations pour 2024 et les propositions pour 2025.
Mme Bourlière s'oppose au versement de la subvention annuelle à l’ALAMPSE, d’un montant de 150€.
M. Marquet s’abstient.
Le versement est maintenu à l'identique pour l’ensemble des associations.
Une subvention exceptionnelle est accordée à La Croix Rouge de 150€, à l’associations des Coquelicots
(EHPAD La Pacaudière) de 150€ et à la Chambre des Métiers de 125€.
Le montant des subventions allouées aux associations pour l’année 2025 est de 6948.06 €.
Le conseil municipal, accepte à l'unanimité le versement de ces subventions.
ALAMPSE : demande de subvention exceptionnelle
Mme Déplace rappelle la demande de subvention exceptionnelle formulée par l'ALAMPSE pour permettre
la réédition du livre « Maudite soit la Guerre ».
Mme le Maire précise que cette association a des engagements et fait preuve de militantisme mais malgré
tout cette association a son siège sur la commune et a une action qui a contribué à faire connaitre et
rayonner le monument au niveau national.
Ce livre est ancien, il a besoin d'être renouvelé et retravaillé. C’est pour cela qu’une subvention est
sollicitée. Mme Le Maire se dit favorable.
M. Marquet est défavorable : « le livre est un tract avec des idées bien affirmées. Pierre Monot a écrit au
lendemain de la guerre mais cette idée de pacifisme a été complètement dévoyée au fil de l’histoire. Sous
couvert de pacifisme des choses pas belles ce sont produites. L'idée a été instrumentalisée ».
Mme Déplace précise que « aujourd’hui militer pour la paix n’est pas un non-sens »
Mme Bourlière se dit également pacifiste mais des pensées de ce livre la dérangent. Mme Bourlière ne se
reconnait pas là-dedans.
Mme Déplace ne prend pas part au vote son mari étant Président de l'association.
Les élus, à plus du tiers, demandent un vote à bulletin secret, Mme le Maire demande à chaque élu de
préciser le montant de la subvention qu’il souhaiterait allouer.
14 bulletins :
Contre : 8
Pour : 1 pour 100€ - 1 pour 700€ - 1 pour 500€
Blanc : 3
En conséquence, la demande de subvention exceptionnelle de l’'ALAMPSE est rejetée. 10.
11.
12.
Budget commune : budget primitif 2025
Délibération 3-2025-8 : vote budget primitif 2025
Après présentation par Mme le Maire, le conseil municipal approuve à l’unanimité le budget primitif Commune 2025. Il s’équilibre de la manière suivante :
a. En section de Fonctionnement : 1 382 453.03 €
b. En section d’Investissement : 1 800 003.03 €
Exonération de la TFPB sur les entreprises
Délibération 3-2025-9 :
La commune est en située en zone France Ruralité Revitalisation, du 1/07/2024 au 31/12/2027. Ceci
permet de bénéficier des effets du dispositif des zones FRR couvrant les établissements créés au 1° juillet
2024 et d'instaurer l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties dont bénéficient les immeubles
situés dans les zones France Ruralités Revitalisation mentionnées aux Il et Ill de l’article 44 quindecies A
du code général des impôts et rattachés à un établissement remplissant les conditions pour bénéficier de
l'exonération de cotisation foncière des entreprises prévue à l’article 1466 G du code général des impôts.
Le conseil accepte à l'unanimité l'instauration de cette exonération qui prendra effet au 1° janvier 2025.
Admission en non-valeur
Délibération 3-2025-10 : admission en non-valeur
Mme le Maire expose la proposition de Mme La Trésorière, d'admission en non-valeur des recettes
suivantes pour un montant total de 571.28 €:
- de l'exercice 2012, pour le montant de 23 €, pour le motif « créance irrécouvrable »
- de l'exercice 2014, pour le montant de 144 € pour le motif « poursuite sans effet »
- de l'exercice 2018, pour le montant de 370 €, pour le motif « créance irrécouvrable »
- de l'exercice 2020, pour le montant de 12.99 € pour le motif « montant inférieur au seuil de poursuite »
- de l'exercice 2021, pour le montant de 18.08 € pour le motif « montant inférieur au seuil de poursuite »
- de l’exercice 2022, pour le montant de 0.28 € pour le motif « montant inférieur au seuil de poursuite »
- de l’exercice 2023, pour le montant de 2.93 € pour le motif « montant inférieur au seuil de poursuite »
Après avoir entendu ces explications, le Conseil approuve, à l’unanimité, la somme totale de 571.28 €
d'admission en non-valeur.
Dérogation au principe d'amortissement prorata-temporis
Délibération 3-2025-11 : dérogation au principe d’amortissement prorata-temporis
La comptabilité M57 impose l'amortissement au prorata temporis, ce qui se traduit par un amortissement
réparti sur l’année N du paiement de la dépense et N+1 ; Afin de faciliter la gestion de l'amortissement il
est possible de déroger à ce principe, par délibération et enregistrer l'amortissement à compter de
l’année N+1.
Le conseil accepte à l’unanimité de déroger au principe d'amortissement prorata-temporis.
PERSONNEL
Astreintes 2024-2025
Délibération 3-2025-12 : paiement des astreintes 2024-2025
Mme Bajard rappelle que les agents « voirie » sont en astreinte du 1° décembre au 28 février, par
semaine entière pour faire face aux épisodes neigeux notamment. Le montant rémunéré par semaine est
de 159.20 €. M. Montagnier a fait 5 semaines et M. Girard et M. Pourret 4 semaines.
Le conseil accepte à l'unanimité le versement du montant des astreintes. 13.
14.
15.
16.
17.
18.
Avancement de grades : ratio promu/promouvables
Délibération 3-2025-13 : avancement de grades : ratio promu/promouvables Madame Le Maire expose qu’il appartient à chaque assemblée délibérante de fixer, après avis du Comité
Technique, le taux permettant de déterminer, à partir du nombre d'agents remplissant les conditions pour
être nommés à un grade d'avancement, le nombre maximum de fonctionnaires pouvant être promus à
ce grade.
La délibération doit fixer ce taux pour chaque grade accessible par la voie de l’avancement de grade. II
peut varier entre 0 et 100%.
Madame Le Maire précise que le taux retenu, exprimé sous la forme d’un pourcentage, reste en vigueur
tant qu’une nouvelle décision de l’organe délibérant ne l’a pas modifié.
l'est donc proposé au Conseil d'adopter un taux de promotion pour les avancements de grade à 100%.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité
Créations et suppressions de postes
Délibération 3-2025-14 : créations et suppressions de postes
Mme Bajard énonce que 3 agents vont changer de grade au 1° avril 2025.
Il convient donc de créer les postes nécessaires à cette évolution au 1° avril 2025 :
-__ Poste d'ATSEM principal 1°"® classe
- Poste d'agent de maîtrise principal
- Poste d’adjoint technique 2°"° classe
Sur avis du Comité Technique il conviendra de supprimer au 30 juin 2025 les postes occupés actuellement
par les agents :
- Poste d'ATSEM principal 2È"€ classe
- Poste d'agent de maîtrise
-__ Poste d’adjoint technique
Le conseil municipal accepte à l’unanimité les créations et suppressions de postes.
CNAS : bilan
Mme le Maire donne lecture du bilan du CNAS qui est l'organisme qui gère l’action sociale à destination
des employés communaux ;
Pour 2014 la cotisation était de 2170€. Les agents ont sollicité le service pour 994€.
Prévention au travail : convention avec le CDG
Délibération 3-2025-15 : convention prévention au travail avec le CDG
Mme le Maire précise que la commune dispose d’un document unique rédigé en 2015, qui n’a pas été
remis à jour. Le CDG 42 peut apporter une aide pour la rédaction du document unique. Pour cela
l'adhésion au service du CDG est nécessaire, via la signature d’une convention avec le CDG.
Le conseil accepte à l'unanimité la signature de cette convention
URBANISME
Programme Leader
Mme le Maire et M. Dumas ont présenté le projet lors d’une audition. Un retour se fera très
prochainement et permettra de savoir si le projet communal a été retenu et recevra un soutien financier.
Déclaration d’Intention d’Aliéner :
Parcelles B759
Parcelles AB541 — AB80 - AB81 -AB82
Parcelle A1208
Parcelle A1206
Parcelle A1354 Les élus ne souhaitent pas exercer leur droit de préemption pour l’ensemble de ces parcelles.
19.
20.
21.
22.
23.
24.
25.
BATIMENTS
Salle des fêtes : travaux supplémentaires sur façade côté mairie
Les travaux se terminent. La réception de chantier est planifiée au mercredi 2 avril.
La réfection de la façade de la mairie située à l'entrée de la salle des fêtes, sous la casquette de l’entrée
apparaît indispensable. Mme le Maire donne lecture du devis de l’entreprise DSL qui apparait élevé. Un
autre chiffrage a donc été demandé à l’entreprise Fessy. Il est en attente de réception.
Mme le Maire présente le devis de l’entreprise DGBL pour le remplacement des plaques de plafond
suspendu et des dalles bleu tachées : 854.08 € HT
Le conseil accepte à l'unanimité.
Travaux divers
M. Dufour fait état de soucis à l’église : plâtre qui est tombé du plafond, au fond de l’église et cheneau
déboité.
VOIRIE
Travaux 2025 : subvention du Département
La subvention du Département ne sera pas de 32 000€ mais de 15 000€ pour 2025. L'an dernier la
subvention a été de 69 100 € au lieu de 32 000€. Malgré ses difficultés financières, le Département
maintient le niveau de subvention sur l'enveloppe territorialisée et l'enveloppe de solidarité.
Travaux assainissement Rue Midy
La roannaise de l’eau est intervenue pour solutionner un problème d'évacuation situé passage midy.
Vidéo protection
Les équipements sont posés et fonctionnels, la formation des élus habilités à consulter les vidéos se fera
jeudi 3 avril. Les panneaux d’information seront très prochainement posés.
Signalétiques : totems
Mme le Maire rappelle le devis signé auprès de l’entreprise Signature en décembre de 2023, d’un montant
de 3783.36 € HT pour la fourniture :
- de totems touristiques (église et Monument aux morts)
- d’un plan pour le stade
- d’un totem de taille plus importante pour les ateliers Guillermier
Toutefois, les informations nécessaires à la fabrication de ces équipements n’ont pas été transmises dans
un délai raisonnable.
L'entreprise Signature a proposé un devis réactualisé qui fait apparaitre une légère augmentation pour
les totems et le plan du stade et une très forte augmentation du panneau destiné à Guillermier.
Mme le Maire propose d'accepter les devis des totems et panneau du stade. Les élus souhaitent reporter
la décision et réétudier le projet.
COMMUNICATION
Photos aériennes : devis et prestations
Mme Bajard explique qu’un professionnel a proposé de réaliser des vidéos et photos de la commune avec
un drone afin d'animer le site internet de la commune et réaliser un plan du cimetière qui pourrait être
installé à l'entrée du cimetière. Mme Bajard donne lecture du devis :
Cimetière : photo en 2D +inscription des allées + 2 photos retouchées : 289€
Vidéos paysages St Martinois :
Plusieurs points de départ ont été retenus : - Place Pierre Monot/Etang municipal : 179€/ site.
- Croix meunier/bois de jars/chemin des crêtes : 139€/point
Cette prestation comprend 1 video de 15sec + 10 photos dont 3 retouchées.
Vitrail restauré de l'église : 15 photos : 99€
Le montant total de la prestation est de 1163 € HT
Le conseil accepte à l'unanimité
ECOLE, SPORT, LOISIRS
26. Aire de loisirs : parcours de santé
Mme Déplace rappelle que le parcours de santé est à rénover. Des bancs sont également à restaurer
Mme Déplace présente le devis de l’Atelier du Noyer : 1413.59 € HT
Un banc sera également acheté pour remplacer celui du terrain de tennis : Intersport : 241.67€ HT
27. Ouverture de la pêche
La saison de pêche ouvrira le 1% avril. Le règlement reste identique. Les garde-pêches également.
28. Conseil d'école : compte rendu
Prévision pour la rentrée 2025 : 78 enfants
Travaux à prévoir: filet pour panier de basket / téléphone fixe qui ne fonctionne pas à l'extérieur /
demande de jardinières / les ordinateurs des élèves ne fonctionnent plus. Ils ont plus de 10 ans. Leur
remplacement sera étudié pour la rentrée 2025.
29. CCAS : compte rendu
Compte rendu de la réunion de la commission du 18 mars
- Mme Déplace rappelle qu’une coupe de bois est prévue en 2025. La vente des arbres se fera aux
enchères, de gré à gré le 10 avril. L'ONF a été mandatée pour gérer la vente.
- La vente de l'étang du domaine Barret est en cours auprès du notaire.
-__ Repas des ainés à la salle des fêtes le 4 octobre 2025. Repas offert aux personnes de plus de 70ans,
pour les personnes de + de 80 ans qui ne se déplacent pas un colis sera offert et les résidents qui sont
en EHPAD recevront une boite de chocolats
Séance levée à 23h00
Le Secrétaire de séance Le Maire
7 Mis en ligne sur le site le :
05 MAÏ 2075