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Conseil Municipal - 2180231
Déliberation - 1377140
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 1377140)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 05/04/2023
Reçu en préfecture le 05/04/2023
DEPARTEMENT Publié le GARD REGISTRE DES DELIBERATIONS LP: 030-218000201-20280408-D2023 21-DE
DE LA COMMUNE DE AUBORD N° D2023 21
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents Qui ont
au conseil Enexercice pris part
municipal au débat
19 19 16
Date de la convocation : L'an deux mille vingt-trois, et le 3 avril à 18 heures 30,
28/03/2023 le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué
s’est réuni au nombre prescrit par la loi, salle Arnaud Beltrame
sous la présidence de M. BRUNDU André, Maire.
Date de l’affichage :
28/03/2023 Présents : Mesdames et Messieurs André Brundu, Jean-Jacques Andrieu, Pierre Philippe
Carpentier, Christian Carteyrade Fabian Herrero, Josiane Julien, Lebois Didier, Jean-Pierre
Matini, Kati Moulet, Karine Noguera, Isabelle Pinon, Tricou Sébastien, Daniel Weyh
Procurations : Madame Isabelle Dos Reis donne procuration à Madame Isabelle Pinon,
Madame Sylvie Devassine donne procuration à Madame Josiane Julien,
Madame Mireille Gassier donne procuration à Madame Kati Moulet.
Absents excusés : Elodie Dolhadille Jansen, Alain Curtois, Françoise Turribio
En début de séance et en application de l’article L2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la désignation du secrétaire de séance : Monsieur Daniel Weyh
Délibération n°D2023_21 : Vote des subventions aux associations pour l’année 2023
Madame Françoise Turribio et Monsieur Alain Courtois, membres d’un bureau associatif, quittent la
séance.
Monsieur Carteyrade expose :
Il est rappelé aux membres du Conseil Municipal que chaque année de nombreuses associations sont soutenues par la commune, dans le cadre de leurs activités et des prestations qu’elles peuvent offrir au public.
Considérant que la commune peut attribuer des subventions aux associations présentant un intérêt local,
Considérant qu’il convient d’adopter une délibération pour pouvoir verser des subventions aux associations, étant précisé que tous les présidents des associations ont été reçus ou consultés afin de pouvoir effectuer un bilan de l’activité de l’association, du nombre d’adhérents, des projets de
développement et des besoins pour l’année 2023.
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur la répartition des subventions aux associations pour l’exercice 2023.
Le Conseil Municipal décide :
> D’ATTRIBUER les subventions aux associations selon le détail ci-dessous. Les sommes
allouées seront prélevées sur le chapitre 65 article 65748. Votes pour : 16
Votes contre : 0
Abstentions : 0
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus.
Acte rendu exécutoire
Envoyé en préfecture le 05/04/2023
Reçu en préfecture le 05/04/2023
Publié le S L G
ID : 030-213000201-20230403-D2023 21-DE
ASSOCIATION PROPOSITION 2023
Les Pitchounets 85 000,00 €
OCCE primaire 6 000,00 €
OCCE maternelle 2 630,00 €
JSOA 1 500,00 €
COS 1 400,00 €
Comité des fêtes 800,00 €
AGV 750,00 €
Joyeux lurons 500,00 €
La mascotte 500,00 €
Tennis 500,00 €
Baïla la vida 150,00 €
ACC 500,00 €
Récrés d'Aubord 500,00 €
RTT 500,00 €
Le trident 500,00 €
CAPA 500,00 €
La boule joyeuse 400.00 €
Highlihts 150,00 €
Copains d'Aubord 300,00 €
A chacun son Isa Gym 300.00 €
De fil en aiguille 150,00 €
Prévention routière 50,00 €
AFM Téléthon 50,00 €
Grpmt sanitaire apicole 300.00 €
TOTAL
PREVISIONNEL 103 930,00 €
Le Maire,
André BRUNDU
Après dépôt en Préfecture le 04/04/2023
Et publication ou notification du 04/04/2023