Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 1636096
Déliberation - 2180235
Compte-Rendu - 617789
Procès Verbal - 2146091
Déliberation - 2146044
Déliberation - 2209984
Déliberation - 1377140
Déliberation - 1377173
Déliberation - 2158078
Conseil Municipal - 2180231
Déliberation - 1636087
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubord.
Lien du pdf (Déliberation - 1636087)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2024
ne
“d
él
DEPARTEMENT
Publié
le
GARD
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
ID
: 080-213000201-20240408-D2024
19-DE
DE
LA
COMMUNE
DE
AUBORD
N°
D2024
19
NOMBRE
DE
MEMBRES
Afférents
Qui
ont
au conseil
Enexercice
pris part
municipal
au débat
19
19
17
Date
de
la convocation
:
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
et le
8 avril
à
18
heures
30,
26/03/24
le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est réuni
au nombre
prescrit par la loi, salle Arnaud
Beltrame
sous
la présidence
de M.
BRUNDU
André,
Maire.
Date
de
l’affichage :
26/03/24
Présents
:
Mesdames
et
Messieurs
André
Brundu,
Jean-Jacques
Andrieu,
Pierre
Philippe
Carpentier,
Christian
Carteyrade,
Alain
Courtois,
Sylvie
Devassine,
Fabian
Herrero,
Josiane
Julien,
Lebois
Didier,
Jean-Pierre
Matini,
Kati
Moulet,
Karine
Noguera,
Isabelle
Pinon,
Daniel
Weyh.
Procurations
:
Madame
Françoise
Turribio
donne
procuration
à Madame
Isabelle
Pinon
Madame
Isabelle
Dos
Reis
donne
procuration
à Madame
Kati
Moulet
Monsieur
Tricou
Sébastien
donne
procuration
à Monsieur
Jean-Jacques
Andrieu
Absentes
excusées
: Mesdames
Mireille
Gassier
et Elodie
Dolhadille
Jansen
En
début
de
séance
et
en
application
de
l’article
L2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il
a
été
procédé
à la
désignation
du
secrétaire
de
séance
:Madame
Isabelle
PINON
Délibération
n°D2024_19
:Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024
J
Monsieur
Carteyrade
expose
:
Il
est
rappelé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
que
chaque
année
de
nombreuses
associations
sont
soutenues
par
la
commune,
dans
le
cadre
de
leurs
activités
et
des
prestations
qu’elles
peuvent
offrir
au
public. Considérant
que
la
commune
peut
attribuer
des
subventions
aux
associations
présentant
un
intérêt
local,
Considérant
qu’il
convient
d'adopter
une
délibération
pour
pouvoir
verser
des
subventions
aux
associations,
étant
précisé
que
tous
les
présidents
des
associations
ont
été
reçus
ou
consultés
afin
de
pouvoir
effectuer
un
bilan
de
l’activité
de
l’association,
du
nombre
d’adhérents,
des
projets
de
développement
et
des
besoins
pour
l’année
2024.
Le
Conseil
Municipal
sur
proposition
de
la
commission
réunie
sur
ce
sujet,
est
appelé
à
se
prononcer
sur
la
répartition
des
subventions
aux
associations
pour
l'exercice
2024.
Le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité :
>
D’ATTRIBUER
les
subventions
aux
associations
selon
le
détail
ci-dessous.
Les
sommes
allouées
seront
prélevées
sur
le
chapitre
65
article
65748. Envoyé
en
préfecture
le
10/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
10/04/2024
Publié
le
S
L
O7
ID
: 030-213000201-20240408-D2024
19-DE
ASSOCIATION
PROPOSITION
2024
Les
Pitchounets
49
252.00
OCCE
primaire
5 000.00
OCCE
maternelle
2 800.00
Comité
des
fêtes
1 500.00
JSOA
1
200.00
COS
1 400.00
AGV
750.00
Joyeux
lurons
450.00
La
mascotte
500.00
Tennis
400.00
ACC
600.00
Récrés
d'Aubord
500.00
RTT
550.00
CAPA
500.00
La
boule
joyeuse
450.00
Highlights
150.00
A
chacun
son
isa
Gym
400.00
De
fil en
aiguille
150,00
€
Prévention
routière
50,00
€
AFM
Téléthon
50,00
€
Grpmit
sanitaire
apicole
300.00
€
cale
La Vallée Vert
200.00
TOTAL
PREVISIONNEL
67
152.00€
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en Préfecture
le
Et publication
ou
notification
du
André
BRUNDU