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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 25 189 Versement du solde des subventions Jeunesse 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 25 189 Versement du solde des subventions Jeunesse 2025)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Aménagement du territoire,
A CŒUR DE
CHARTREUSE
COMMUNAUTÉ
DIE
COM
OBJET:
VERSEMENT
DU
SOLDE
DES
SUBVENTIONS
JEUNESSE
2025
Envoyé
en
préfecture
le 26/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
26/11/2025
Publié
le 26/11/2025
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRA
DU
CONSEIL
COMMUNA
ID
: 038-200040111-20251125-25
189-DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire
- ZI
Chartreuse
Guiers
—
38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
DÉLIBÉRATION
N°
25_189
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le 25
novembre
à
19
heures,
Le
Conseil
Communautaire,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
de
réunion
du
Pôle
tertiaire
sise
2,
Zone
Industrielle
Chartreuse-Guiers
à
Entre-deux-Guiers
sous
la
présidence
d'Anne
LENFANT.
Date
de
la
convocation
: 18
novembre
2025
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 36
Présents
: 23
Pouvoirs
: 6
Votants
: 29
Résultat
des
votes :
Pour
: 29
Abstention
: O0
Contre
: 0
Présents
les
délégués
avec
voix
délibérative
:
Roger
CHARVET
(Corbel);
Pierre
BAFFERT,
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
(Entre-deux-
Guiers)
; Anne
LENFANT,
Entremont-le-Vieux)
; Gilles
GENOVESE
(La
Bauche);
Myriam
CATTANEO,
Pierre
FAYARD,
Bruno
STASIAK
(Les Échelles)
; Marie-José
SEGUIN
(Miribel-les-Échelles)
; Claude
COUX,
Éric
L'HÉRITIER
(Saint-Christophe-sur-Guiers);
Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe-la-Grotte);
Marylène
GUHARRO,
Martine
MACHON,
(Saint-Joseph-de-Rivière)
; Céline
BOURSIER,
Cédric
MOREL,
Véronique
MOREL,
Marie-Aude
GONON,
Jean-Paul
SIRAND-PUGNET
(Saint-Laurent-du-Pont)
;
Stéphane
GUSMEROLI,
Dominique
CABROL
(Saint-Pierre-de-Chartreuse);
Wilfried
TISSOT
(Saint-
Pierre-d’Entremont
73) ;
Pouvoirs
: Jean-Claude
SARTER
à
Céline
BOURSIER;
Olivier
LEMPEREUR
à
Marie-Aude
GONON;
Christine
SOURIS
à
Myriam
CATTANEO;
Williams
DUFOUR
à
Marie-José
SEGUIN
;
Suzy
REY
à
Anne
LENFANT
;
Marc
GAUTIER
à
Wilfried
TISSOT
;
CONSIDÉRANT
la
compétence
Enfance
Jeunesse
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse ;
CONSIDÉRANT
le
montant
des
précédents
versements
aux
associations,
sur
la
base
de
70
%
des
sommes
totales
versées
à
chacune,
sur
l’exercice
2024 ;
CONSIDÉRANT
les travaux
de
la
Commission
Jeunesse
en
date
du
06
novembre
2025
pour
le calcul
des
soldes
attribués
aux
associations
jeunesse,
au
regard
de
l’adéquation
entre
les
projets
menés
et
les
orientations
politiques
retenues ;
Ci-dessous
les
propositions
validées
en
séance :
er
nd
Associations
Montant
versé
Montant
1
acompte
:
2
acompte
,
Jeunesse
en
2024
roposé
en
2025
versé
en
février
|
versé
en
juin
Solde
à
verser
Prop
2025
2025
Accueil
de
Loisirs
Intercommunal
: service
enfance
3
- 12
ans
CSPG
184
351
€
186
000
€
94
675
€
37
870
€
53
455
€
SAC
A
JOUETS
43
000
€
10
279
€
-
2
000
€
8
279€
AADEC
38
284€
40
341
€
19
142
€
7657
€
13
542
€
ST
LAURENT
DU
PONT
28
222€
16
176€
-
9
200
€
6
976
€
AFR
806
€
679
€
-
-
679
€
TOTAL
ENFANCE
294
663
€
253
475
€
113
817
€
56
727
€
82
931
€ Envoyé
en
préfecture
le 26/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
26/11/2025
Publié
le 26/11/2025
ID
: 038-200040111-20251125-25
189-DE
Accueil
de
Loisirs
Intercommunal
: service
jeunesse
11
- 17
ans
Accompagnement
de
projets
jeunes
et Animation
de
prévention
pour
le
PAJ
Accompagnement
de
projets
jeunes
et
Contrat
Territorial
Jeunesse
pour
l’AADEC
PAJ
150
724€
146
201€
75
362€
30
145
€
40
694
€
AADEC
40
364
€
48
491€
20
182€
8073€
20
236
€
TOTAL JEUNESSE
191
088
€
194
692
€
95
544
€
38
218€
60
930
€
Après
avoir
entendu
l’exposé
du
de
la
Vice-présidente,
Ÿ
Le
conseil
communautaire,
à
FUNANIMITÉ
:
-
VALIDE
le
calcul
des
soldes
des
subventions
2025
aux
associations
-
AUTORISE
la
Présidente
à faire
procéder
au
mandatement
de
ces
montants
aux
associations
nommées
ci-dessus.
La
Présidente,
e
CERTIFIE
sous
sa
responsabilité
le caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
sera
affiché
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
e
INFORME
que
la
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
2
mois
à compter
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat.
Ainsi
fait
et
délibéré,
les jours,
mois
et
an
que
dessus.
Pour
extrait
certifié
conforme
et
exécutoire.
Publié,
notifié
et
transmis
en
Préfecture
Le
26/11/2025
La
Présidente,
Anne
LENFANT.