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Procès Verbal - Proces verbal CM 18 09 2025 Affichage
Document publié le Jeudi 18 septembre 2025 par la commune de Camburat.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal CM 18 09 2025 Affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
Réunion du conseil municipal du 18 septembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le 18 Septembre à 19 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, en séance ordinaire, sous la présidence d’Evelyne NICOL-HEIMBURGER Etaient présents : Mmes CASSAN, NICOL-HEIMBURGER, MM. COLLI, GENTILHOMME, GREGOIRE, POUSSARDIN, RAFFY
Excusés : Mme VASSILIEFF Absents : M. GUIBERT
Date de convocation : 11/09/2025 Secrétaire de séance : M. Poussardin APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 12 JUIN 2025
Madame le Maire demande aux Maires adjoints et conseillers s’ils approuvent le procès-verbal du conseil municipal du 12 juin 2025. L’approbation est faite à l’unanimité.
TRANSPORT SCOLAIRE 2025-2026
Vu l’appel d’offre en date du 25/06/2025,
Vu l’offre de l’entreprise Cars Delbos du 02/07/2025 d’un montant de 231,00 € TTC/jour,
Considérant qu’il n’y a eu qu’une seule offre,
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de retenir l’offre des Cars Delbos et donne
pouvoir à Madame le Maire pour signer la convention.
MONTANT DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE DE CAMBURAT
Madame le Maire rappelle à l’assemblée que les communes dont les enfants sont scolarisés à l’école de Camburat
participent au frais de fonctionnement au travers de la signature d’une convention. Le montant de cette
participation n’a pas été révisé depuis l’année scolaire 2017/2018.
Au regard de l’augmentation des différents frais de fonctionnement Madame le Maire propose de réévaluer cette
participation.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide à l’unanimité de fixer la participation des communes ayant
des enfants scolarisés à l’école de Camburat à 700 euros/enfant à compter de l’année 2025-2026.
MISE EN PLACE DU TEMPS PARTIEL
Le Maire de CAMBURAT informe l'assemblée de la possibilité de mettre en place le temps partiel dans la collectivité. Elle expose les différents types et les modalités et propose de l'instituer. Après délibération, le Conseil municipal décide à l’unanimité d'instituer le temps partiel dans la collectivité. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PERSONNEL/MATERIEL AUPRES DE LA COMMUNE DE FOURMAGNAC
Madame le Maire informe le Conseil de la fin de la mise à disposition de l’agent technique auprès de la commune de Fourmagnac à compter du 01/01/2026.
POINT TRAVAUX VOIRIE
- Enrochement à Roques : à faire en urgence.
- Recenser les trous à boucher pour prévoir intervention du Grand-Figeac - Le fauchage sera fait au mois d’octobre
- Plusieurs habitants ont fait remonter une problématique de vitesse sur certaines routes de la commune. Prévoir un point avec le Grand-Figeac pour solutions envisageables.
PROJET COMPOSTAGE COLLECTIF
Un projet de compostage collectif en partenariat avec le SYDED est en cours de déploiement aux abords de
l’école. En revanche il ne paraît pas opportun d’installer pour l’instant une aire de compostage à proximité de la
salle des fêtes.
ORGANISATION DE LA CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
A l’occasion de la cérémonie du 11 novembre, M. Raymond DAVET se verra remettre le diplôme d’honneur de porte-drapeau pour ses 30 ans d’engagement. Si cette décoration a lieu lors de la commémoration de Figeac, la cérémonie de Camburat pourra être décalée à l’après-midi.
QUESTIONS DIVERSES
- Madame le Maire informe le conseil qu’un projet photovoltaïque est à l’étude sur les terrains (privés) de
l’ancienne mine. Si ce projet se concrétise, il faudrait que la commune cède le chemin de la mine. Affaire à
suivre.
- La reconstruction du calvaire détruit il y a 3 ans est toujours en attente. Il serait peut-être nécessaire d’élargir
la route et de déplacer le calvaire pour éviter que cela se reproduise. Voir avec le Grand-Figeac ce qu’il est
possible de faire.