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Déliberation - DELIB09 74 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Labenne.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB09 74 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 04/10/2023
É
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
Pt
KE
Rays
ee
CONSEIL
MUMERAL
PE
ID : 040-214001331-20230927-DELIBO9_74_23-DE
LANDES
ROMPREDEMEMERESVE
Séance du 27 SEPTEMBRE
2023
Afférents
En
Qui
ont pris
il
i
art
à L
Se
D
ASE
| OS ete
L’an
deux
mil
vingt-trois
et
le
27
Septembre
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
Municipal
délibération
:
29
28
27
de
la Commune
de
Labenne,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
Débihent
to
prescrit
par
la
loi,
à la mairie
de
Labenne,
sous
la présidence
de
M.
Jean-Luc
18/09/2023
DELPUECH,
Maire.
Date
d’affichage
18/09/2023
Présents
: tous
les
membres
à
l’exception
de
COLOMES
Olivier,
BENOIT-
DELBAST
Jacqueline,
ETCHEVERRY
Anne,
CHAVES
Jonathan,
TAUZIN
Marie-France
qui
ont
donné
respectivement
pouvoir
à
CHESSOUX
Stéphanie,
FRACCHETTI
Bernard,
HIRIGOYEN
Philippe,
DELPUECH
Jean-Luc,
MAIS
Jean-Michel.
Absent(s)
excusé(s)
: LAPENU
Marie-Josée
Secrétaire
de
séance
: GOYENECHE
Olivier
N°2023-09-27-09/74
Désignation
d’un
délégué
pour
siéger
au
SYDEC
«
Electricité
»
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
statuts
du
SYDEC,
Vu
la
délibération
n°2020-06-04-07/30
par
laquelle
le
conseil
municipal
a
désigné
les
délégués
au
sein
du
syndicat
départemental
d’électrification
des
commues
(SYDEC)
pour
l’Energie,
Vu
la
démission
de
Madame
Charbonnier
en
date
du
11
août
2023
en
qualité
de
conseillère
municipale,
et de
facto
en
qualité
de
déléguée
au
sein
du
SYDEC,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité :
-
DESIGNE
M.
Patrick
Darribère
pour
siéger
en
qualité
de
titulaire
au
SYDEC
pour
l’énergie.
29
Septembre
2023
A
Labenne, re
41
À
.
D P
ddyeng
Département.
Outre
l’envoi
sur
papier
ou
dépôt
sur
place,
le Tribunal
administratif
de
Pad
pourra
être
saisi
par
requête
po
via
je
site
www.telerecours.fr.
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
le
0/10/2023
Et publication
et/ou
notification
le OU
/10/2023