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Procès Verbal - PV 2017 06 30
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Huisseau-sur-Cosson.
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Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
République
Française
Liberté
—
Egalité
—
Fraternité
Loir-et-Cher
SÉANCE
DU
30
JUIN
2017
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
à
20
heures
30,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire
de
Huisseau
sur
Cosson,
suite
à
la
convocation
du
9
juin
2017
adressée
et publiée
le même
jour.
Présents
:
Monsieur
Joël
DEBUIGNE,
Maire.
Mesdames
et
Messieurs
les
Adjoints
Claire
CAILLON,
Bertrand
GRISEL,
Alain
PREGEANT,
Yvette
LANÇON.
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
Municipaux :
Joël
BARON,
Bruno
MOREAU,
Maryse
FERMÉ,
Virginie
VINCENT,
Stéphane
LABBÉ,
Nicolas
VERNEAU,
Sylvia HERLÉDAN
(arrivée à 18h25).
Absents
:
Isabelle
HUARD,
qui
donne
pouvoir
à Claire
CAILLON,
Lionel RUÉ-THIBAL,
qui donne pouvoir à Joël DEBUIGNE
Sylvie
RIBATIMONT,
Agnès
COULBEAU,
Jean
DE
GOLOUBINOW.
Secrétaire
de
séance
:
Virginie
VINCENT
Approbation
du
procès
verbal
du
Conseil
Municipal
du
1°
juin
2017
Il
est
approuvé
à l'unanimité.
Délibération
N°001/
juin-2017
ELECTIONS
SENATORIALES
-
ELECTIONS
DES
DELEGUES
DES
CONSEILS
MUNICIPAUX
ET
DE
LEURS
SUPPLEANTS
Conformément
à
la
circulaire
du
12
juin
2017,
le
Conseil
Municipal
a
procédé
à
la
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et
de
leurs
suppléants
et
établi
le tableau
des
électeurs
sénatoriaux.
Le
procès-verbal
a été
transmis
et
affiché
à la porte
de
la mairie.
Délibération
N°002/
juin-2017
ALSH
-
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
LES
VRD
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la consultation
pour
les
travaux
de
VRD
de
l'accueil
de
loisirs
a été
lancée.
3
offres
ont
été
déposées.
Après
analyse
et
négociations
avec
les
entreprises,
Le
Conseil
Municipal,
a décidé
de
voter
à bulletin
secret,
Par
11
VOIX
POUR
l'entreprise
BSTP
2
VOIX
POUR
l'entreprise
CLEMENT
1 NUL De
retenir
l'entreprise
BSTP
pour
un
montant
de
:
85
049.00
€ H.T.
offre
de
base
4
280.00
€
H.T.
: option
2
3
500.00
€
H.T.
: option
3
Autorise
le Maire
à signer
le marché
ainsi
que
les
pièces
qui
s'y rapportent.
Page
1 sur
2 Délibération
N°003/ juin-2017
ORGANISATION
DE
LA
SEMAINE
SCOLAIRE
ECOLES
MATERNELLE
ET
ELEMENTAIRE
Vu
le
Décret
n°
2017-1108
du
27
juin
2017
relatif
aux
dérogations
à
l'organisation
de
la
semaine
scolaire
dans
les
écoles
maternelle
et
élémentaire
publiques
fixant
le cadre
de
ces
évolutions
possibles
à mettre
en
œuvre
à
la rentrée
2017.
Vu
la
réunion
de
la
commission
scolaire
du
29
juin
2017,
réunissant
la
collectivité,
les
enseignants
de
l'école
maternelle,
les
enseignants
de
l'école
élémentaire,
Considérant
que
la nouvelle
mise
en
place
revient
à la collectivité
Considérant
les avis
des
3
entités
présentes
à
la réunion
:
Mairie
: favorable
dès
la rentrée
de
septembre
Ecole
maternelle
: favorable
dès
la rentrée
de
septembre
Ecole
élémentaire
: favorable
dont
certains
enseignants
avec
report
d'un
an
Considérant
que
les
collectivités
sont
dans
l'incertitude
de
continuer
à percevoir
le fonds
d'amorçage
et
que
dans
l'hypothèse
de
report
d'un
an,
elles
pourraient
se
voir
dans
l'obligation
de
répercuter
le
coût
des
TAP
aux
parents,
Considérant
que
les
conseils
d'écoles
se
réuniront
le 04
juillet
prochain,
Considérant
la
lettre
de
l'inspection
académique
du
30
juin
informant
les
collectivités
que
la
date
de
dépôt
de
demandes
de
dérogation
à
l'organisation
de
la
semaine
scolaire
est
fixée
le
O7
juillet
2017,
dernier
délai
afin
que
la décision
puisse
être
arrêtée
et
communiquée
le 8 juillet.
Par
14
voix
POUR
et
1 voix
CONTRE,
Emet
un
avis
favorable
au
retour
à la semaine
de
4 jours
dès
la rentrée
2017
pour
les
écoles
maternelle
et
élémentaire,
Donne
pouvoir
à Monsieur
le Maire
pour
solliciter
la dérogation
après
la réunion
des
conseils
d'écoles.
AFFAIRES
DIVERSES
CHANTIER
VIEILLE
EGLISE
Monsieur
GRISEL
Bertrand
informe
le conseil
municipal
que
les
chantiers
jeunes
vont
reprendre
pour
la
réfection
de
la
vieille
église.
En
revanche,
il
informe
que
certains
travaux
ne
peuvent
être
effectués
par
des
adolescents.
Des
adultes
pourraient
intervenir
dans
le
cadre
de
ce
chantier.
Il
propose
d'organiser
des
journées
portes
ouvertes
qui
seraient
fixées
au
28
et
29
juillet
prochains.
La
séance
est
levée
à
19
heures
30.
Le
Maire,
Joël
DEBUIGNE
Page
2 sur
2