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Déliberation - 2026 34
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 34)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE DU FRENEY D’OISANS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26/05/2026
Nombre de membres en exercice: 11 Présents: 8
Votants :9
Délibération N° DEL2026 - 34 : nsvltahon manage écce EE di ll Ÿ
L’an deux mille vingt-six et le 26 mai à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, convoqué le 19 mai deux mille vingt-six, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Christian PICHOUD, Maire.
Étaient présents : Christian PICHOUD, OUGIER Jean-Patrick, DIEUDONNE Laurent, CROUZET
Louise, JOUFFREY Camille, DUSSERT Sandrine, Didier VEYRAT, Chloé GARNOT, Étaient absents et excusés : Jeanne MOUNAUT, Christelle MAYET, Cédric DUSSERT Pouvoirs : Jeanne MOUNAUT donne pouvoir à Jean Patrick OUGIER
Secrétaire de séance : Jean Patrick OUGIER
Le Maire informe le Conseil municipal qu’une consultation restreinte a été lancée le 12 mai 2026 auprès des entreprises Oisans Multi Services, CF CRYOGENIE et Mme RENOU Alexandra afin de sélectionner un prestataire chargé des prestations de ménage des locaux de la maison paramédicale et de l’école.
La date limite de remise des offres a été fixée au ler juin 2026 à 12h00.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré
- APPROUVE le lancement de la consultation restreinte auprès des entreprises Oisans Multi Services, CF CRYOGENIE et Mme RENOU Alexandra;
- AUTORISE Monsieur le Maire à procéder au choix de l’entreprise retenue à l’issue de la consultation ;
-__ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à cette décision.
Résultat du vote : Pour : 9. Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré le jour, mois et an que dessus.
Le Maire. Le secrétaire de séance
Jean Patrick OUGIER
DR