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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D47 Validation du programme de travaux de lutte contre lerosion des sols et le ruissellement sur le secteur de Pas en Artois
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - D47 Validation du programme de travaux de lutte contre lerosion des sols et le ruissellement sur le secteur de Pas en Artois)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes, Environnement,
Communauté
de
Communes
des
Cam
:se
Séance
du
21
mai
2026
L'an
2026
et le 21
mai
à
18h30
le Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est réuni
au
siège
communautaire
à Avesnes
le Comte
sur
convocation
du
13
mai
2026
Date
de
la convocation
: 13
mai
2026
Date
d’affichage
: 13
mai
2026
Délibération
N°
21-05-2026
/ N°47
Etaient
présents
les
membres
en
exercice
: 83
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Pascal
Mestan,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Mathieu
Louis,
Yohann
Carvalho,
Sébastien
Bertout,
Arnould
Thilliez,
Francis
Delassus,
Christophe
Rose,
Harold
Tétu,
Philippe
Verret,
Christophe
Ansquin,
Olivier
Deneuville,
François
Level,
Frédéric
Jonard,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Pascal
Glavieux,
Patrick
Dekeyser,
Hugues
Legoux,
Jean
Bridel,
Christophe
Cuisinier,
Pascal
Hemery,
Jean-Michel
Delannoy,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Philippe
Lefebvre,
Stéphane
Locquet,
Nicolas
Capron,
Olivier
Gallet,
Jean-Louis
Cauvet,
Jérôme
Corman,
Michel
Seroux,
Jonathan
Rogez,
Pierre
Barrois,
Jean-François
Détourné,
Pierre-Etienne
Jud,
Yannick
Barlet,
Jean-François
Haultcoeur,
Patrick
Deberles,
Marc
Degrendele,
Philippe
Labenne,
Denis
Caillierez,
Stéphane
Gomès,
Freddy
Balavoine,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Serge
Leu,
Thomas
Bonnelle,
François
Coquart,
Christophe
Hautecoeur,
Roland
Descamps,
Eric
Caron,
Joël
Toursel,
Ludovic
Duriez,
Yves
Lieppe,
Maxime
Fourmanoir,
David
Duchateau,
Pierre
Bourdrez,
Eric
Legrand,
Guillaume
Lefebvre,
Damien
Bricout.
Mesdames
Sophie
Cossart,
Anne-Marie
Dupuis,
Michèle
Delporte,
Marie-Angèle
Lefetz,
Béatrice
Dausse,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Magalie
Larivière,
Marie
Bernard,
Martine
Gérard,
Sidonie
Duriez,
Murielle
Roussel,
Anne-Sophie
Larivière,
Céline
Godart,
Françoise
Détourné,
Muriel
Sergier,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 7
Membres
ayant
donné
procuration
: 14
Membres
votants
: 104
Absents
excusés
: Michel
Petit,
Benoit
François.
Absents
suppléés
: Pascal
Dionnet
suppléé
par
Didier
Briout,
Philippe
Cojon
suppléé
par
Eric
Théry,
David
Dubois
suppiéé
par
Bernadette
Peze,
Sébastien
Henquenet
suppléé
par Arnaud
Delame,
René
Pruvost
suppléé
par
Chantal
Jacquemelle,
Raymond
Lavigne
suppléé
par
Catherine
Regniez,
Frédéric
Plaquet
suppléé
par
Elisabeth
Dufour.
Absents
: Patrick
Roblot,
Jean-Luc
Leuiller,
Christian
Boucly,
Luc
Delaporte,
Jean-Claude
Jacquemelle,
Alain
Traisnel,
Simon
Guillemant,
Rodrigue
Hotte,
Xavier
Jacquemont.
Absents
ayant
donné
procuration
: Sylvie
Gabez
ayant
donné
procuration
à Arnould
Thiiliez,
Maurice
Soyez
ayant
donné
à Monique
Debeaumont,
Julien
Bellengier
ayant
donné
procuration
à Sébastien
Bertout,
Arnaud
Ricq
ayant
donné
procuration
à
François
Coquart,
Romuald
Delattre
ayant
donné
procuration
à
Freddy
Balavoine,
Christophe
Beaumont
ayant
donné
procuration
à Gérard
Nicolle,
Jean-Paul
Hemery
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
Dominique
Verdel
ayant
donné
procuration
à
Serge
Leu,
Jean-Michel
Schulz
ayant
donné
procuration
à
Vannick
Barlet,
Gilbert
Cottin
ayant
donné
procuration
à
Arnaud
Douchet,
Alexandre
Decry
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Tassencourt,
Jean-François
Varoqui
ayant
donné
procuration
à Joël
Toursel,
Julie
Théret
ayant
donné
procuration
à Françoise
Détourné,
Carine
Brabant
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre. Secrétaire
de
séance
:Pascal
Mestan
ID
:062-200068482-20260621-DEL47
2026-DE
Environnement
-:
Validation
du.
programme.
de
travaux
de
lutte.
contre
l'érosion
des
sols
et.
le
ruissellement
sur
le secteur
de Pas-en-Artois
Vu -
Le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
- La
délibération
n°5
du
10
avril
2026
donnant
délégations
de pouvoir
du
Conseil
Communautaire
au Président
de
la Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
l'Artois.
- L’avis
favorable
émis
par
le bureau
en
date
du
13
mai
2026
Considérant
que
- Dans
le cadre
de
la poursuite
du programme
de lutte
contre
l'érosion
des
sols et le ruissellement
sur le secteur
de
Pas-en-Artois,
Monsieur
le
Vice-Président
indique
aux
membres
de
l'assemblée
communautaire
que
les
ouvrages
suivants
sont prévus
:
+
- 1
retenue
collinaire
de
6280
m°
à Grincourt-les-Pas,
- 5 barrages
de
creuse
de
3422
m°
à Grincourt-les-Pas,
- 5 barrages
de
creuses
de
4373
m°
à Mondicourt,
- 1 bassin
de
rétention
de
5030
m°
à Pas-en-Artois.
Il précise
que :
+
la conception
des
ouvrages
est finalisée
(au
stade
Avant-Projet),
+
les
acquisitions
foncières
des
emprises
nécessaires
pour
les
ouvrages
prévus
sur
Grincourt-
les-Pas
et
Pas-en-Artois
sont
finalisées,
<
un
bail
emphytéotique
est en
cours
de
mise
en place
pour
les
ouvrages
prévus
sur Mondicourt,
+
un
inventaire
faune /
flore
/ habitats
d'un
an
va
être
engagé
sur
les
sites
comportant
les
barrages
de
creuse
à Grincourt-les-Pas
et Mondicourt.
Monsieur
le Vice-Président
propose
de
valider
comme
suit la programmation
des
travaux
:
,
Montant
HT.
ee
Montant
Dépenses
Lee
Financement
prévisionnel
prévisionnel
HT
Etudes
: levés
topographiques,
inventaires
faune /
flore,
tests
de
une
1 405
485 €
.
ue
perméabilité,
sondages
dont
Subventions sollicitées
:
711234
€
géotechniques,
maîtrise d'œuvre!
1 159
725
€ de
Etat au titre du Fonds Vert
2026
304
579
€
Foncier
:
frais
de
géomètre
ax
Agence
de l'Eau Artois-Picardie
frais
| de
notaire,
coûts
(estimation au
|Autofinancement:
389
672 €
d'acquisition,
indemnité
stade
AVP)
CCCA
+
communes
d'éviction Travaux Monsieur
le Vice-Président
précise
que
le Département
du
Pas-de-Calais
sera
également
sollicité.
Cependant,
les
modalités
et possibilités
de
financement
de
ce
partenaire
n'étant
pas
connues,
sa participation
éventuelle
n'a pas
été intégrée
au plan
de
financement. Envoyé
en
préfecture
le
28/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2026
ER
Publié
le
Après
en
avoir
discuté,
le
conseil
communautaire
décide
à l’unanir]:iD:
062-200069482-20260521-DEL47_2026-DE
- _
d’approuver
le programme
de
travaux
de
lutte
contre
l'érosion
des
sols
et le ruissellement
sur
le secteur
de
Pas-en-Artois
comme
présenté
ci-avant,
- _
d’approuver
le montant
de
l’enveloppe
financière
prévisionnelle
de
cette
opération,
-
d’autoriser
le
Président
à
signer
les
documents
afférents
à
cette
opération
(convention,
demandes
de
permission
de
voirie,
autorisation
d'urbanisme),
-_
d’autoriser
le Président
à lancer
ces
opérations
dans
la limite
des
crédits
prévus
au budget.