Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - ly0hzkxyzkvsd9j
unknown - Guide pour la scolarisation des enfants et adolesc
unknown - annexe1
unknown - annexe2 592320
unknown - DP Ecole inclusive livret repondre aux besoins 373
Déliberation - wv54zd8oan5m6sn
Déliberation - 2uzuudpw626oy7
Arrêté - j1epf3dlaqcqx4
Arrêté - f88swytjvdihdab
Déliberation - 0kbkhzsw50hkmxi
Déliberation - nyb89mdayeoje55
Document publié le Lundi 24 avril 2023 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - nyb89mdayeoje55)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Éducation,
Numéro Objet de la délibération Vote Observations
DEL 2023-028
Finances – Demande de subvention au titre des amendes de police 2022 Programme 2023 : approbation Approuvée
DEL 2023-029
Finances – Demande de subvention au titre des Contrats Départementaux d’Avenir et de Solidarité (CDAS) 2023 : approbation Approuvée
DEL 2023-030 Finances – Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet du SYANE : approbation Approuvée
DEL 2023-031 Finances – Demande de subvention dans le cadre du Plan « 5000 terrains de sport » : approbation Approuvée
DEL 2023-032
Finances – Convention d’objectifs entre la Commune de Groisy et l’association Les Groisy’Loups : approbation de l’avenant n°1 Approuvée
DEL 2023-033 Finances – Adhésion au contrat cadre de fourniture de titres restaurant du CDG74 : approbation Approuvée
DEL 2023-034 Finances – Octroi d’une gratification à un stagiaire : approbation Approuvée
DEL 2023-035 Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs : approbation Approuvée
DEL 2023-036 Finances – Approbation de l’avenant n°1 du règlement intérieur du salon « Groisy Arts et Talents » Approuvée
DEL 2023-037
Commande Publique - Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés ≤ à 36kVA et participation de la commune à ce groupement Approuvée
DEL 2023-038
Environnement - Convention de partenariat à intervenir avec l’Abeille Savoyarde Annecienne dans le cadre de la mise à disposition de pièges pour la campagne de piégeage Approuvée
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2023
COMMUNE DE GROISY
Publié le 25/04/2023