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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pleumeleuc.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Industrie, Jeunesse,
Département d'Ille-et-Vilaine Arrondissement de Rennes Canton de Montfort sur Meu Commune de Affiché le 14 novembre 2018 Compte rendu- Procès-Verbal réunion du conseil municipal 12 novembre 2018 35137 Nombre de conseillers en exercice : 23 présents : 20 représentés : 2 votants : 22 L'an deux mille dix-huit, Le 12 novembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de PLEUMELEUC s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, après convocation légale, sous la présidence de Madame Patricia COUSIN, Maire. Date d’envoi de la convocation : 07 novembre 2018 Date d’affichage de la convocation : 07 novembre 2018 Étaient présents : Mme COUSIN, Maire, M. DELAMARRE, Mme DERSEL, M. LEDUC, M. LE TEXIER, Mme LE NABOUR, Mme PATRU, Adjoints., M. ALLAIS, M. AUFFRAY, Mme BÉTHUEL, M. CARDOSO, M. FOUVILLE, Mme GUILLEMOIS, M. HERBRETEAU, Mme LEBRUN, M. MASSÉ, M. MOUTON, M.PERRIGAULT, M. RAMIREZ, M. TANVEZ. Etaient représentés : Mme CHEVANCE pouvoir à M. FOUVILLE. M. LERAY pouvoir à M. RAMIREZ. Était absente : Mme JOUANOLOU. Madame Marie-Noëlle GUILLEMOIS a été désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance. Le compte rendu des délibérations de la séance du 15 octobre 2018, transmis aux membres du conseil municipal le 07 novembre 2018, n'appelle pas d'observation de sa part. Avant d'évoquer les points de l’ordre du jour de la réunion du conseil municipal, le lieutenant Leroux présente les services de compagnie de gendarmerie de Montfort sur Meu. Le conseil municipal accepte d’ajouter à l’ordre du jour la délibération portant sur «Urbanisme - Droit de préemption urbain : Cession propriété bâtie- 04 rue de Rennes >. 2018/11/12 - 01 - AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - CESSION À LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE ZR N°42 COMPRENANT UN ETANG Madame le Maire indique que la commune souhaite acquérir la parcelle cadastrée section ZR n°42, d’une contenance de 2510 m2 comprenant un étang. Les motivations de cette acquisition sont exposées ainsi : + Régulariser La situation de cette parcelle qui est aujourd’hui entretenue par la commune (tontes, fascinage des berges, plantation de pommiers, entretien annuel à la charge de la commune), e Clarifier la responsabilité en cas d’accident et permettre l'intervention de la commune en termes d'aménagement paysager, de signalétique et de sécurisation du lieu, °_ Valoriser un espace récréatif avec comme ambition de l'ouvrir à tous Les habitants, Par ailleurs, il est précisé que ° deux réunions de présentation de l'intention d'acquisition de la parcelle cadastrée sec- tion ZR n°42 aux habitants du Bois ont eu lieu en septembre 2017 et en février 2018. Ces derniers ont accueilli favorablement cette intention. e Les habitants du bois ont donnés une procuration pour la cession de cette parcelle à la commune de Pleumeleuc. Pour l’ensemble de ces éléments, il est proposé au conseil municipal d'accepter cette cession gratuite afin de mettre dans le domaine public cette parcelle. Avant le vote, Patrick Le Texier indique qu'il ne souhaïte pas prendre part au vote. Après avis favorable de la commission « Aménagement du territoire et du cadre de vie », et après avoir délibéré, Le conseil municipal, avec 19 voix pour (1 élu ne prenant pas part au vote), > approuve la cession gratuite de la parcelle cadastrée section ZR n°42 propriété des habitants du bois de Pleumeleuc à la commune, > donne pouvoir à Mme le Maire à l'effet de signer l'acte authentique de cession ainsi que tout document s'y rapportant, > dit que Les frais d'acte seront à la charge de la commune de Pleumeleuc, > après transfert de propriété, classe cette parcelle dans le domaine public Avant le vote de la délibération n°2018/11/12-02, Mme le Maire rend hommage à Arnaud PELE, responsable du service finances/Comptabilité de la commune décédé le 31 octobre 2018. 2018/11/12 - O2 - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - MODIFICATION - DECISION MODIFICATIVE N°2 Madame Anne-Sophie PATRU, Adjointe aux Finances, informe le conseil que la décision modificative N°2 adopté au conseil municipal du 15 octobre dernier, comportait des erreurs matérielles. Elle propose aux membres du Conseil de procéder à quelques ajustements du budget primitif 2018. Dépenses de fonctionnement Réelle Chapitre Imputation ou Montant ordre 011 60624 - Fournitures de produits de traitement R -1 000,00 011 606313 - Fournitures pour entretien matériel roulant R -700,00 011 606315 - Fournitures de produits d'entretien R 900,00 011 60632 - Fournitures de petits équipements R 3 000,00 011 6064 - Fournitures administratives R 2 000,00 011 6135 - Locations mobilières R -4 500,00 011 615221 - Entretien de bâtiments R -5 500,00 011 61524 - Entretien des bois et forêts R 1 000,00 011 61551 - Entretien et réparation de matériel roulant R 5 500,00 011 6226 - Honoraires R 1 500,00 011 6238 - Frais divers R -700,00 014 73928 - Autres prélèvements pour reversement de R 3 000,00 fiscalité 65 65742 - Subventions de fonctionnement aux associations R -1 500,00 66 66111 - Intérêts des emprunts et des dettes R 3 000,00 023 Virement à la section d'investissement 0 1500.00 Total général 7 500,00 Recettes de fonctionnement Réelle Chapitre Imputation ou Montant ordre 70 70876 - Remboursement de frais par le GFP de R 6 000,00 rattachement 042 781 1- Reprise sur amortissement des immobilisations 0 1 500.00 incorporelles et corporelles Total général 7 500,00 Dépenses d’investissement Réelle Chapitre Imputation ou Montant ordre 20 2031 - Frais d'études R 8 100,00 204 2041 582 - Subventions d'équipements versées à d'autres R 12 000,00 organismes 21 2115 - Terrains bâtis -70 000,00 21 2116 - Aménagement du cimetière -5 000,00 21 2135 - Installations générales agencements et R -5 000,00 aménagements des constructions 3 21 2152 - Installations de voirie R -4 000,00 21 2184 - Mobilier R -1 100,00 23 2313 - Constructions R 70 000,00 23 2315 - Installations, matériels et outillages techniques R 6 000,00 040 28031 - Amortissement O 1 500,00 Total général 12 500,00 Recettes d'investissement Chapitre Imputation Réelle Montant ou ordre 10 10226 - Taxe d'aménagement R 11 000,00 021 Virement de la section de fonctionnement O 1 500,00 Total général 12 500,00 Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité > approuve cette décision modificative n°2 modifiée. 2018/11/12 - 03 - FINANCES - DEMANDE DE DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - CREATION BATIMENT SPORTIF MUTUALISE - ANNEE 2019 Madame le Maire informe que, dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux exercice 2019, La création du bâtiment sportif mutualisé peut être subventionnée dans Le cadre de la catégorie d'opération éligible N°10. Elle précise que les dépenses subventionnables au titre de la dotation d'équipement des terri- toires ruraux (DETR) pour 2019 - correspondant à l'opération sont : — La création du bâtiment sportif mutualisé : 1 565 300.00€ HT Le taux de subvention envisageable est de 30.00.% sur un plafond de 400 000.00€ HT. Le plan de financement est Le suivant : DEPENSES PREVISIONNELLES (HT) RECETTES PREVISIONNELLES ETAT DETR 138 300.00€ | Plafond de dépenses: 400 000.00€ HT 120 000.00 € Maîtrise d'œuvre Taux 30% Conseil départemental : Con- trat de territoire 180 000.00 € Travaux 1 427 000.00€ AUTOFINANCEMENT / EMPRUNT 1 265 300.00€ TOTAL 1 565 300.00€ TOTAL 1 565 300.00€ Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité > approuve l'opération de création du bâtiment sportif mutualisé, > arrête les modalités de financement de cette opération, > sollicite une subvention au titre de La Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) - exercice 2019 pour un montant de 120 000.00€, > mandate le Maire pour effectuer Les démarches nécessaires à ce dossier. 2018/11/12 - 04 - FINANCES - MODIFICATION TARIFS REGIE PHOTOCOPIES Madame le Maire rappelle que, par arrêté en date du 3 août 1992, a été instituée une régie de recettes pour l’encaissement des produits de délivrance de photocopies. Face aux évolutions des demandes des administrés et afin d'adapter la grille tarifaire, Les tarifs suivants sont proposés : Prestations Public Couleurs | Format De eIMPTES" | brix unitaire Impression 0.15 € Format A4 ou Copie Particuli Noir et Recto Verso |0.30 € AFTIQUTETS l'htanc Impression 0.30 € Format A3 ou Copie Recto Verso |0.60 € Fotocopies Forfait annuel de e - . Impressions Associations | Noir et doremi 309 copies gratuites Communales | blanc Format A3 et A4 ï . Au-delà, le prix par- ticulier sera facturé Demandeurs | Noir et Tous types s d'emplois blanc FOITABÉ ÀS ELA d'impressions ÉPRLRE : Tous les docu- Télécopie Tous As de JT EL ments formats Gratuit A5, Ad et A3 . Tous les docu- Scan Tous es de OT % ments formats Gratuit A5, Ad et A3 Après avoir délibéré, Le conseil municipal, à l'unanimité > applique pour la régie photocopies, janvier 2019, les tarifs détaillés ci-dessus à compter du 1° 2018/11/12 - 05 - FINANCES - SUBVENTION DE CLASSE DE DECOUVERTE - OCTOBRE 2018 Monsieur Patrick Le Texier, adjoint en charge des services scolaires et périscolaires, précise qu’une classe découverte a été organisée par l’école privée Saint-Melaine à Belle-Isle-en-Terre du 04 au 05 octobre 2018 pour 47 enfants de CP/CE1/CE2, dont 43 enfants de la commune Pleumeleuc. Après avis favorable de la commission « Education, Enfance, Jeunesse >», et après avoir délibéré, Le conseil municipal, à l’unanimité > accorde une subvention « classe de découverte » à l’école Saint-Melaine pour la classe découverte qui va se dérouler du 04 au 05 octobre 2018 à Belle-Ilsle-en-Terre: - __6.25€ x 2jours x 43 élèves = 537.50€. 2018/11/12 - 06 - FINANCES - CADEAU DEPART EN RETRAITE Madame le Maire rappelle que la commune a pour coutume d’offrir des présents aux agents municipaux à l’occasion des départs à la retraite. Conformément à la règlementation en vigueur, il convient d’en préciser le cadre. Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité > autorise l’achat de cadeaux aux agents municipaux titulaires dans Le cadre de départs à la retraite dans la limite : ° de 250.00€ maximum par agent pour une ancienneté dans la collectivité inférieure à 10 ans, e de 500.00€ maximum par agent à partir de 10 ans d’ancienneté dans la collectivité. > dit que les dépenses seront imputées au budget de la commune au chapitre 011 « charges à caractère général >», nature 6232 « fêtes et cérémonies » aux fonctions correspondantes. 2018/11/12 - 07 - PERSONNEL COMMUNAL - SERVICE URBANISME /AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - SUPPRESSION D'EMPLOI - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Madame le Maire indique que suite : à la création d'un emploi d’ingénieur à temps complet au 1er novembre 2017, et à la nomination d'un agent sur cet emploi, - puis à La nomination, suite à réussite d’un examen professionnel, d’un autre agent au grade de technicien principal de 1ere classe, un emploi de technicien principal 2eme classe est vacant. L'avis du comité technique paritaire a été sollicité pour la suppression de ce poste à temps complet au 01/12/2018. Après avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité > supprime au 01/12/2018 l'emploi technicien principal 2eme classe, > modifie en conséquence le tableau des emplois de La commune. 2018/11/12 - 08 - COMMERCES - AVIS SUR LES AUTORISATIONS D’OUVERTURES EXCEPTIONNELLES DE COMMERCES ACCORDEES PAR LE MAIRE POUR L’ANNEE 2019. Vu le code du travail et notamment ses article L 3132-26, L 3132-27 et R 3132-21, Vu le projet de protocole d'accord sur l'ouverture exceptionnelle des commerces, Vu les avis des organisations syndicales et d'employeurs, Vu l'avis de la Direccte, Madame le Maire rappelle que le principe des dérogations municipales au repos dominical et jours fériés a été établi pour permettre aux branches commerciales concernées d'exercer leur activité exceptionnellement Les dimanches de forte activité commerciale. En contrepartie, Les salariés concernés bénéficient de compensations financières et de repos prévus à minima par le code du travail. Elle rappelle qu’avant 2015, Le Maire pouvait, après consultation des organisations syndicales, autoriser une dérogation au repos dominical pouvant aller jusqu’à 5 dimanches. Depuis la loi n°2015/990 du 6 août 2015 « pour la croissance, l’activité et l'égalité des chances économiques » (dite loi MACRON), Le Maire peut déroger au principe du repos dominical à hau- teur de 12 dimanches par an, dès 2016. Ces dérogations doivent néanmoins être accordées pour la totalité des commerces de détail de La commune exerçant la même activité que Le deman- deur même si la demande est individuelle afin de contenir le risque d’une multiplication in- contrôlée des ouvertures dominicales obtenues sur Le fondement des dispositions de cet article. Pour 2019, conformément à l’article L.3132-26 du code du travail modifié récemment par la loi Macron et l’article R. 3132-21 du même code, le Maire peut autoriser les dérogations au repos dominical par arrêté municipal après avoir recueilli l’avis des organisations syndicales et l’avis du conseil municipal. Lorsqu'il décide de déroger au-delà de 5 dimanches par an, il doit en outre solliciter l’avis de l'Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre (avis conforme) à sa- voir Montfort Communauté. De plus, l’arrêté municipal fixant les dates de dérogations au repos dominical doit être transmis au service de l’état avant le 31 décembre 2018. Aucune demande de dérogation ne pourra désormais être faite par Les commerçants en dehors des dates arrêtées par le Maire. Madame le Maire indique qu’une concertation à l’échelle du territoire communautaire a été menée depuis février 2016 avec les commerces demandeurs et les associations de commer- çants de Montfort Communauté et a permis d’aboutir à deux documents : — Un protocole d'accord 2017-2020 qui prévoit une autorisation de 3 jours fériés et 3 dimanches par an, — Un avenant, qui fixe les dates d’ouverture déterminées à l’échelle de Montfort Com- munauté pour l’année 2019. IL'est rappelé que lors de sa séance du 11 juillet 2016, Le conseil municipal de Pleumeleuc a émis un avis favorable à La signature de ce protocole. Pour 2019, les dates retenues dans l'avenant à ce protocole sont : -__ pour les jours fériés : Le mercredi 8 mai, le jeudi 30 mai et Le lundi 11 novembre ; pour les dimanches : Le 13 janvier, Le 15 décembre et le 22 décembre. Même si ce protocole a permis d'obtenir l’avis des organisations syndicales, il est précisé que conformément à l’article L3132-26 du Code du Travail, l'avis consultatif du conseil municipal est obligatoire avant que l'arrêté puisse être délivré. Après avoir délibéré, le conseil municipal, par 11 voix pour (dont la voix de Mme le Maire prépondérante (article L2121-20, alinéa 2 du CGCT) et 11 voix contre, > émet un avis favorable à l’ouverture exceptionnelle des commerces de détail (y compris les Drives) à l’exclusion des concessions automobiles et autres que ceux faisant l’objet d’une règlementation particulières aux dates suivantes : — pour les jours fériés : Le mercredi 8 mai, le jeudi 30 mai et Le lundi 11 novembre, — pour les dimanches : Le 13 janvier, Le 15 décembre et Le 22 décembre. 2018/11/12 - 09 - INTERCOMMUNALITE - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE 35 (SDE 35) - RAPPORT D'ACTIVITE 2017 Le rapport d'activité du syndicat départemental d'énergie pour l'année 2017 a été adressé à chaque commune membre afin qu'il fasse l'objet d'une communication au conseil municipal. Une synthèse de ce rapport a été adressée, par mail, aux membres du conseil, avec une mise à disposition du rapport dans son intégralité sur Le site internet du syndicat. Monsieur Albert DELAMARRE, adjoint à l'aménagement du territoire, présente quelques points de ce rapport, notamment : + les compétences du syndicat * son fonctionnement ° Les faits marquants 2017 * Les finances + Les travaux sur réseaux électriques et d'éclairage public + l'éclairage et l'énergie. Le conseil municipal prend acte de la communication du rapport d'activité du Syndicat Départemental d'Energie 35 de l'année 2017. 2018/11/12 - 10 - URBANISME - DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN : CESSION PROPRIÉTÉ BATIE - 04 RUE DE RENNES Madame le Maire présente une déclaration d'intention d'aliéner d'un bien soumis au droit de préemption urbain situé au 04 rue de Rennes. Propriété bâtie et terrain cadastré À 226 pour une surface totale de 390 m? environ appartenant à M.CARRE. Après avoir délibéré, Le conseil municipal, à l’unanimité > renonce à l'exercice du droit de préemption sur ce bien. INFORMATIONSPermanences élus Madame le Maire informe le conseil que des permanences élus à) destination de la population vont être organisées Le vendredi 1 décembre de 17h00 à 20h00 et Le samedi 15 décembre 2018 de 10h00 à 12h30. Séance levée à 23h30. Pleumeleuc, le 14 novembre 2018, Le Maire, Patricia COUSIN