Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu cm septembre 2016 089537700 1008 0111
Compte-Rendu - compte rendu cm janvier 2016 019157500 1026 230220
Déliberation - liste deliberations 29 avril 2026
Compte-Rendu - compte rendu cm octobre 2016 010902300 1346 191120
Procès Verbal - pv 29 avril
Compte-Rendu - compte rendu avril 080304500 1434 01062015
Compte-Rendu - compte rendu septembre
Compte-Rendu - cr fevrier 2016 010221000 1842 24032016
Compte-Rendu - compte rendu 28 mai 2014 099192800 1310 29072014
Compte-Rendu - compte rendu mai 004627900 1006 28072015
Conseil Municipal - cm 29 avril
Document publié le Vendredi 29 avril 2016 par la commune de Vallan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 29 avril)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Famille,
2016-
Conseil Municipal – 29 Avril 2016
CONSEIL MUNICIPAL
29 Avril 2016
Le vingt-neuf avril deux mil seize, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de VALLAN
s’est réuni en séance ordinaire, sur convocation et sous la présidence de Bernard RIANT, Maire.
Présents : Bernard RIANT, Maire
Véronique PIERRON, Richard GAUTIER, Joël NAIN, adjoints
Nadine DURAND, Jean François CAPOLUNGO, Jean DELOFFRE, Thiery GUENARD, Dany MOINE,
Maurice POULIN, Frédéric MAGNIER
Absents excusés : Maryline RENAUDIN, Mathieu DEBAIN (pouvoir à Bernard RIANT), Martine CHEVALLIER (pouvoir à Jean François CAPOLUNGO), Jean Michel GUYOT (pouvoir à Nadine DURAND)
Secrétaire de Séance : Richard GAUTIER
1 - ADOPTION DU COMPTE RENDU DU 31 Mars 2016
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité des présents et représenté.
2 – DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
Pas de dossier
3 – COMPTE RENDU DES COMMISSIONS
Commission Enfance
Rapporteur : Véronique PIERRON
Regroupement pédagogique :
Sur demande de l’IA un éventuel projet de regroupement pédagogique entre Vallan et Gy l’Evêque est à
l’étude :
- Le 4 avril : réunion d’informations aux parents des 2 communes. Lors de cette réunion, les familles
ont pu faire part de leurs questions, de leurs inquiétudes sur les transports, la cantine, l’accueil …
un groupe de travail est constitué comprenant les maires des 2 communes, les adjoints chargés des
affaires scolaires, les institutrices, les parents d’élèves élus, Monsieur Gouel, représentant de l’IA
- Les 13 et 18 avril, le groupe de travail a listé les incidences d’une nouvelle organisation en se basant
sur une journée « type »
- La prochaine réunion aura lieu le lundi 2 mai à 18 heures à la Mairie de Vallan.
Sortie « cirque star » à Piffonds : 2016-
Conseil Municipal – 29 Avril 2016
21 enfants ont pu découvrir l’univers du cirque, s’initier à l’équilibre, au jonglage
Journée remplie de joie, de bonne humeur, tout cela consommé sans modération
PPMS :
Le 8 avril, les adjudants COURTEAU et KARDES ont visité les 2 écoles, la cantine, le centre de loisirs
pour définir avec Joël NAIN, Véronique PIERRON et les institutrices les pièces de confinement en cas
d’agression extérieure dans ces locaux.
Des consignes ont été préconisées (occulter les fenêtres, mise en place de fermeture « bouton…)
Vacances de printemps :
En raison de la fermeture du parc aventure de Laborde, la sortie a été remplacée au grand plaisir des
enfants par le karting et la patinoire.
Ecoles :
Véronique PIERRON a fourni aux institutrices les comptes de l’année 2015
Ecole élémentaire : excédent de 144.20 euros reportés sur l’année 2016
Ecole maternelle : déficit de 273.99 euros reportés sur l’année 2016
« plus d’arbres, plus de vie »
Dans le cadre de cette opération, un certificat de plantation sera remis à chaque enfant lors d’une
cérémonie.
Cantine :
Un rappel du fonctionnement sera fait aux familles concernées.
Commission Environnement - Attractivité
Rapporteur : Joël NAIN
Le container à tissus va être changé. La communauté de l’Auxerrois va nous installer un container
double au même endroit.
La commande pour le fleurissement du village vient d’être passée auprès des serres « les champs
galottes ».
L’opération « Nettoyons la nature » se déroulera le vendredi 23 septembre 2016 pour sa 19ème édition.
La plantation d’arbustes à fleurs sortie sud du village se fera à l’automne.
Commission Travaux
Rapporteur : Bernard RIANT
Le nouvel outil pédagogique (la fourmi) a été installé dans la cour de l’école maternelle par les employés
communaux.
La porte du logement a été remplacée. 2016-
Conseil Municipal – 29 Avril 2016
Commission Voirie Assainissement
Rapporteur : Bernard RIANT
Des reprises ont été faites par l’entreprise DRTP.
La lyonnaise des eaux a terminé les travaux sur la route nationale. Les prochains travaux dans les rues
de l’église et de beau s’effectueront prochainement.
Commission Animation
Rapporteur : Richard GAUTIER
Vide grenier :
160 exposants. La mise en place des tickets pour la restauration a bien fonctionné et sera renouvelée.
Le CACV fait une réunion le lundi 2 mai pour faire le bilan du vide grenier.
Le samedi 25 juin 2016 : Fête Patronale
Le samedi 28 mai 2016 : exposition de l’association Arts’ Amis
Commission Accessibilité
Rapporteurs : Véronique PIERRON et Joël NAIN
Un contact a été pris avec l’entreprise pour les travaux de plomberie au sein de la salle polyvalente.
Ecole élémentaire : la demande de la DETR a été effectuée.
COMMISSION Aménagement de la Place Communale
Rapporteur : Véronique PIERRON
Le lundi 9 mai 2016, une réunion est organisée avec Mr BODO (responsable du CAUE)
4 – PERSONNEL COMMUNAL
1. Contrat Aidé – service Entretien
M. le Maire rappelle qu’il n’a pas souhaité reconduire le contrat avenir pour la personne embauchée à ce
titre en mai 2015. Il est donc nécessaire, pour les besoins du service, de recruter une nouvelle
personne.
M. le Maire propose de créer un emploi avenir, dans les conditions suivantes, sachant que ce type de
contrat bénéficie d’exonération de charges patronales de sécurité sociale ainsi qu’une compensation
financière de l’état fixée par arrêté du Préfet de Région :
Durée : 1 an à compter du 9 juin 2016, renouvelable 2 fois.
Temps de travail : 28h
Taux horaire : smic
Profil : adjoint technique 2ème classe
Accord du Conseil Municipal à l’unanimité des présents et représenté. 2016-
Conseil Municipal – 29 Avril 2016
2. Contrat CDD pour accroissement temporaire d’activité
M. le Maire informe qu’il est nécessaire, pour le service entretien, de faire un contrat
d’accroissement temporaire d’activité.
Durée : 9 mai au 8 juin 2016.
Temps de travail : 28h
Taux horaire : smic
Profil : adjoint technique 2ème classe.
Accord du Conseil Municipal, à l’unanimité des présents et représentés.
3. Contrat Aidé – service Accueil Périscolaire
Pas de suite pour l’instant.
5 – COMMUNICATIONS
Le 8 mai 2016 : cérémonie de commémoration.
Véronique Pierron et Joël Nain ont reçu l’adjudant Courteau pour le stationnement dans les rues du
village.
Prochaine réunion du Conseil : 26 mai 2016
Séance est levée à 22h35
Fait et délibéré, le 29 avril 2016.
Le Maire,
Bernard RIANT
Véronique PIERRON Richard GAUTIER Joël NAIN
Jean-François CAPOLUNGO Frédéric MAGNIER Maurice POULIN
Thierry GUENARD Nadine DURAND Jean-Michel GUYOT
Absent excusé 2016-
Conseil Municipal – 29 Avril 2016
Mathieu DEBAIN
Absent excusé
Martine CHEVALLIER
Absente excusée
Maryline RENAUDIN
Absente
Jean DELOFFRE Dany MOINE