Conseil Municipal - CM 26 09 2011

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Conseil Municipal - CM 26 09 2011 Document publié le Lundi 26 septembre 2011 par la commune de Vignols. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 26 09 2011)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Logement, Compte rendu de la réunion du 26 septembre 2011

Présents : 13 conseillers

Absents excusés : CARRE Lydie – MEYER Didier

Secrétaire de séance :BOYER Evelyne

Date de convocation : 16 septembre 2011

Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité.

-Agrandissement du restaurant scolaire :

L’appel d’offres pour le choix des entreprises va être lancé rapidement. L’ouverture des plis aura lieu en novembre et le lancement des travaux peut être envisagé fin du 1er trimestre 2012 après le vote des budgets. Actuellement le financement de l’opération n’est pas bouclé. La commune a reçu l’accord de subvention d’Etat de 35 000 € (dans le cadre de la DETR) Une demande de subvention est demandée au Conseil Général ainsi qu’à Totalgaz pour le remplacement de la chaudière. Il resterait à la charge de la commune environ 53 220 €. Le conseil donne son accord pour déposer une demande de subvention auprès du Député et une auprès du Sénateur pour l’achat du mobilier.

-Restauration du local atelier : Dans le cadre du P.A.B, la commune pourrait bénéficier d’une subvention (70 %) pour la restauration de ce bâtiment à condition de respecter les préconisations du CAUE. Un devis complémentaire a donc été demandé au menuisier concernant la porte et l’aménagement intérieur. Le conseil autorise le maire à déposer une demande de subvention.

-Site éolien : le maire présente le projet de création d’un site éolien déposé par un bureau d’études. Ce projet d’implantation de 7 éoliennes serait situé à la gare du Vaysse. D’autres sites, en Corrèze, sont également étudiés par la Région. Après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité, demande d’avoir plus de précisions avant de donner une réponse.

-Révisions des tarifs : le conseil décide de ne pas changer les tarifs suivants : - locations gîtes : seul le tarif week end est majoré et passe de 36 à 45 € - location camion : inchangée

- concessions cimetière : inchangée

- location salle polyvalente : inchangée.

-révision du montant de la redevance assainissement

Le conseil décide de ne pas changer la part fixe : 60€ - la part consommation passe de 0,77 € à 0,81 €.

-redevance d’occupation des sols France Telecom : la commune percevra la somme de 950 €.

-Congrès des Maires : le conseil accepte de prendre en charge les frais de participation au Congrès.-Renouvellement de la ligne de trésorerie : Cette ligne de trésorerie est renouvelée chaque année et sert surtout en début d’année. Les nouvelles conditions n’étant pas favorables, le conseil décide de ne pas renouveler cette ligne. En cas de besoin, une nouvelle ligne sera ouverte ultérieurement.

-Vente de la table de la bibliothèque : la mairie a reçu trois offres. Le conseil décide de la vendre au plus offrant pour la somme de 551 €.

Questions diverses :

*Réunion publique pour le PAB est fixée au lundi 17 octobre 2011.

*Changement de la pompe à chaleur à la mairie : suite à des problèmes de rendement et de manque de puissance, celle-ci va être changée (sous garantie). *Traitement des châtaigniers par hélicoptère : un riverain a envoyé un courrier à la Préfecture et copie de ce courrier a été transmise à la mairie. Toutes les précautions n’étant pas prises, il demande qu’une plus grande information du public soit faite au moment du traitement.

*Entretien du réseau téléphonique : plusieurs villages subissent des pannes de téléphone car le réseau n’est pas entretenu correctement. La mairie va intervenir auprès du directeur régional de France Telecom afin que le problème soit résolu. *Randonnée pédestre organisée par l’USEP : environ 800 élèves vont parcourir nos sentiers le 20 octobre. Ils seront encadrés par leurs professeurs, des bénévoles de l’Amicale des Sentiers et les employés communaux de Vignols, Saint-Solve et Lascaux.

*cable EDF à relever au village du Monteil.

*entretien du chemin public passant entre le garage Peyramaure et la maison Boucher : les cantonniers interviendront.