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Document publié le Samedi 17 décembre 2011 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 12 2011)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Culture et patrimoine,
Compte rendu de la réunion du 17 décembre 2011
Présents : 13 conseillers
Absentes excusées : TALLET Sylvia – CARRE Lydie.
Convocation du 09 décembre 2011
Secrétaire de séance : BOYER Evelyne.
Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l’unanimité.
Augmentation des loyers : Les loyers dits conventionnés sont augmentés tous les ans au 1er janvier. L’augmentation autorisée est de 1,73%. Le logement conventionné de l’école subira une hausse de loyer de 5 €. Le conseil municipal donne son accord.
Décision modificative : Lors du vote du budget primitif 2011, un emprunt avait été prévu pour le programme « grange Roussely ». Des subventions ayant été accordées, il faut maintenant modifier les écritures prévues.
Logement au dessus de la bibliothèque : les locataires s’étant séparés, le logement est inoccupé. Le co-locataire n’a pas payé les loyers depuis juillet malgré les relances. Le logement ne peut pas être récupéré. Le conseil autorise le Maire à lancer une procédure par huissier, pour récupérer le logement et les loyers.
Régularisation des paiements cantine et autres produits communaux : un état des impayés est fait trimestriellement.
Bibliothèque : elle sera opérationnelle en janvier. Les jours d’ouverture sont les mercredi de 9H30 à 11H00, vendredi de 17 à 18H et le samedi de 9H30 à 11H30. Elle accueillera les élèves de l’école en dehors des heures d’ouverture.
Questions diverses :
Vœux du maire : ils auront lieu le 21 ou 28 janvier 2012.