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Document publié le Lundi 6 juin 2011 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 06 06 2011)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Environnement,
COMPTE RENDU de la REUNION du 06 JUIN 2011
Présents : 14 conseillers
Absente : LAVAUD Germaine
Secrétaire de séance : BOYER Evelyne.
Date de convocation : 27 mai 2011.
Le compte rendu de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité.
Carte des boisements : Monsieur BOURGES, de la Chambre d’Agriculture, rappelle au Conseil Municipal la réglementation en matière de boisement et présente une carte de zonage de la commune. La 1ère phase de l’opération est achevée puisqu’il a rencontré les agriculteurs lors d’une permanence. Maintenant, le conseil municipal doit créer une commission composée de membres du conseil, propriétaires forestiers, délégués de la chambre d’agriculture et par divers organismes. Cette commission est souveraine dans ses décisions et devra approuver la carte établie par Monsieur BOURGES. En dernier lieu, une enquête publique aura lieu en début d’année 2012.
Jurés d’assises : Cette année, la commune de Vignols est rattachée à celle de Lascaux. Trois délégués doivent être choisis. Après tirage au sort, Vignols doit désigner 2 délégués et Lascaux, 1 délégué. Il est procédé au tirage au sort des 2 délégués.
Recherches archéologiques autour de l’église : des sondages vont être réalisés derrière l’église, dans l’église et sur la place afin d’écarter tout risque de découverte d’anciens sites gallo-romains avant d’entreprendre les travaux du PAB ; 3 tranchées vont être creusées en parallèle sur la place. Les travaux de creusement ne coûteront rien à la commune mais elle devra prendre à sa charge la remise en état. Après discussion au sein du conseil municipal sur le coût engendré par ces travaux, le Maire est autorisé à signer la convention.
Le bureau d’études chargé du PAB veut faire une réunion fin juin
Dépliants sur Vignols : Didier Meyer présente la dernière « version »du dépliant. Il va être mis au tirage rapidement. Des conseillers se proposent de les distribuer dans les offices de tourisme des alentours. Quelques corrections peuvent y être apportées rapidement.
Admission en non valeur : il s’agit de loyers impayés depuis les années 96-98-99 et dont les locataires sont partis et ne pourront pas être récupérés pour la somme de 1453,45 € et 70,50€ pour la location d’un gîte en 2005. Gérard Petit fait également le point sur les cantines impayées. Malgré des relances, certains destinataires n’ont toujours rien réglé. Un courrier a été envoyé aux Maires de Lascaux et ST Solve pour les informer de ces situations.
Rapport sur la qualité de l’eau : Gérard Petit fait le compte rendu du rapport sur la qualité de l’eau en 2009 sur le syndicat de l’Auvézère. Questions diverses :
travaux de voirie : ils vont commencer semaine du 6 juin
fleurissement : Le Maire tient à remercier toutes les bénévoles qui ont accepté d’arroser les jardinières.
Evolution du territoire de la Communauté de Communes : tendance initiée par M.le Préfet pour un rapprochement avec la Communauté d’agglomération de Brive
Dépôt sauvage : un dépôt d’ordures a été signalé en contrebas de la route départementale en bas du chemin de Sarget. Les contrevenants s’exposent à des poursuites. Un panneau d’interdiction de dépôt va y être installé. Défense incendie aux Gardes : proposition d’une réserve d’eau enterrée à la place d’une bâche superficielle : dossier en attente car coût très élevé.