Convocation - DEL2018 059 Modification du tableau des emplois (2)

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Convocation - DEL2018 059 Modification du tableau des emplois (2) Document publié le Vendredi 13 avril 2018 par la commune de Magneville. Lien du pdf (Convocation - DEL2018 059 Modification du tableau des emplois (2))Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques, Accusé de réception en préfecture

050-200067205-20180413-DEL2018-059-DE

Date de télétransmission : 02/05/2018

Date de réception préfecture : 02/05/2018

leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGL OMERATION

SEANCE DU 13 AVRIL 2018

Date d'envoi de la convocation : 06/04/2018

Nombre de membres : 221

Nombre de présents : 160

Nombre de votants : 186

(à l’ouverture de la séance)

Secrétaire de séance : Luc DUFOUR

L'an deux mille dix-huit, le vendredi 13 Avril, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s'est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 17 h 00 sous la présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.

Etaient présents :

ADE André, AMIOT Sylvie, BELLAMY Robert suppléant de AMIOT André, AMIOT Guy, ANNE Philippe, Gilbert LEBUNETEL suppléant d'ANTOINE Joanna, ARLIX Jean, ARRIVÉ Benoît, ASSELINE Yves, BALDACCI Nathalie (jusqu'à 19h50), BARBEY Hubert, BELHOMME Jérôme, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERTEAUX Jean-Pierre, BESNARD Jean-Claude, BESUELLE Régine, BOUILLON Jean-Michel, BOURDON Cyril, JAME Dominique suppléant de BRECY Rolande, BROQUAIRE Guy, BURNOUF Elisabeth, CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CAUVIN Jean-Louis, CHARDOT Jean-Pierre (à partir de 17h45), CHEVEREAU Gérard, CHOLOT Guy, COQUELIN Jacques, CROIZER Alain (à partir de 18h10), CUNY Daniel, D'AIGREMONT Jean-Marie, DELAPLACE Henry, DELESTRE Richard, DENIAUX Johan, DENIS Daniel, DESQUESNES Jean, DESTRES Henri, DIESNY Joël, DIGARD Antoine, DRUEZ Yveline, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFOUR Luc, FAGNEN Sébastien (à partir de 17h30), FAUCHON Patrick (à partir de 17h45), FAUDEMER Christian, FEUILLY Emile, FEUILLY Hervé, FONTAINE Hervé, AUBERT Daniel suppléant de GANCEL Daniel, Daniel BELLAMY suppléant de GAUCHET Marc, GESNOUIN Marie-Claude, MEDARD Monique suppléante de GILLES Geneviève, GIOT- LEPOITTEVIN Jacqueline, GODAN Dominique, GODIN Guylaine, GOLSE Anne-Marie, GOMERIEL Patrice, GOSSELIN Albert, GOSSELIN-FLEURY Geneviève (jusqu'à 19h50), GOSSWILLER Carole, GROULT André, GRUNEWALD Martine, GUERARD Jacqueline, HAIZE Marie-Josèphe, HAMEL Bernard, HAMELIN Jacques, HAMELIN Jean, HAMON Myriam, HAMON-BARBE Françoise, HARDY René, HAYE Laurent (jusqu'à 19h57), HEBERT Dominique (à partir de 17h35), GIROUX Bernard suppléant d'HENRY Yves, HOULLEGATTE Jean-Michel (jusqu'à 18h45), CATELAIN Pierre suppléant d'HOULLEGATTE Valérie, HUBERT Christiane, HUBERT Jacqueline, HUET Catherine, JEANNE Dominique, JOLY Jean-Marc, JOUAUX Joël (jusqu'à 19h40), LAFOSSE Michel, LAGARDE Jean (jusqu'à 19h37), LAHAYE Germaine, LAINÉ Sylvie, LAMORT Philippe, LAMOTTE Noël, LATROUITE Serge, LE BRUN Bernadette, OLIVIER Patrice suppléant de LE DANOIS Francis, LEMONNYER Florence (à partir de 17h25), LE PETIT Philippe, LEBARON Bernard, LEBRETON Robert, LEBRUMAN Pascal, LECHEVALIER Guy, LECHEVALIER Michel, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LECOUVEY Jean-Paul (à partir de 18h07), LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFEVRE Hubert, LEFEVRE Noël, LEGER Bruno, LEJAMTEL Ralph, LEMENUEL Dominique, LEMOIGNE Jean-Paul, LEMONNIER Thierry, LEMONNIER Hubert, LEMYRE Jean-Pierre, LEONARD Christine, LEPETIT Jacques, LEPETIT Jean, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert, LEQUERTIER Joël, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédéric (à partir de 17h30), LERENDU Patrick, LESEIGNEUR Hélène, LESENECHAL Guy, LETERRIER Richard, LETRECHER Bernard, LEVAST Jean-Claude, LINCHENEAU Jean-Marie, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MAGHE Jean-Michel, MAIGNAN Martial, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARIVAUX Isabelle, MARTIN Serge, MATELOT Jean-Louis, MAUGER Michel, MAUQUEST Jean-Pierre, MELLET Christophe, MELLET Daniel, MESNIL Pierre, MIGNOT Henri, MONHUREL Pascal, MOUCHEL Evelyne, LEFEVRE Sylvie suppléante de MOUCHEL Jean-Marie (à partir de 17 h 50), NICOLAÏ Michel, PARENT Gérard, PELLERIN Jean-Luc, PEYPE Gaëlle, PILLET Patrice, PINABEL Alain, PIQUOT Jean-Louis, POISSON Nicolas, POTTIER Bernard, POUTAS Louis, PRIME Christian, REGNAULT Jacques, RENARD Jean-Marie, RODRIGUEZ Fabrice (à partir de 18h04), ROUSSEAU Roger, ROUSVOAL Camille, SARCHET Jean-Baptiste, SCHMITT Gilles (à partir de 17h50), SEBIRE Nelly, SOURISSE Claudine, TAVARD Agnès, TIFFREAU Danièle, TRAVERT Hélène (à partir de 18h), VALENTIN Jean-Louis, VIGER Jacques, VILLETTE Gilbert, VILTARD Bruno.Ont donné procurations :

BASTIAN Frédéric à Dominique HEBERT (à partir de 17h36, à l'arrivée de M.HEBERT) BAUDIN Philippe à Arnaud CATHERINE

BURNOUF Hervé à Claudine SOURISSE

CAPELLE Jacques à Jacques VIGER

CATHERINE Christian à Régine BESUELLE

CAUVIN Bernard à Martine GRUNEWALD

CAUVIN Joseph à Martial MAIGNANT

CROIZER Alain à Jacques COQUELIN (jusqu'à 18h10)

DELAUNAY Sylvie à Gilbert LEPOITTEVIN

FEUARDANT Marc à Jean-Luc PELLERIN

GODEFROY Annick à Isabelle MARIVAUX

GOSSELIN-FLEURY Geneviève à Benoit ARRIVE (à partir de 19h50)

GOUREMAN Paul à Hervé FEUILLY

GUERIN Alain à Elisabeth BURNOUF

HOULLEGATTE Jean-Michel à Christiane HUBERT (à partir de 18h45) JOUAUX Joël à Jacky MARIE (à partir de 19h40)

JOURDAIN Patrick à Gérard CHEVEREAU

LEBEL Didier à Jean-Pierre CHARDOT (à partir de 17h45, à l'arrivée de Monsieur CHARDOT) LEFAIX-VERON Odile à LAINE Sylvie

LEGOUPIL Jean-Claude à Philippe ANNE

LERECULEY Daniel à Jean LAGARDE (jusqu'à 19h37, au départ de M.LAGARDE) LOUISET Michel à Guylaine GODIN

MARTIN Yvonne à Jean HAMELIN

ONFROY Jacques à Hervé FONTAINE

REBOURS Sébastien à Pierre MESNIL

REVERT Sandrine à Guy LECHEVALIER

RODRIGUEZ Fabrice à Anne-Marie GOLSE {jusqu'à 18h04)

ROUSSEL Pascal à Cyril BOURDON

ROUXEL André à Nelly SEBIRE

THEVENY Marianne à Marie-Claude GESNOUIN (à partir de 17h40)

TISON Franck à Sébastien FAGNEN (à partir de 17h30, à l’arrivée de M.FAGNEN) VARENNE Valérie à Richard DELESTRE

VIGNET Hubert à Louis POUTAS

VIVIER Nicolas à Florence LEMONNYER {à partir de 17h25, à l'arrivée de Mme LEMONNYER).

Excusés :

BARBÉ Stéphane, BAUDRY Jean-Marc, BROQUET Patrick, BUTTET Guy, COLLAS Hubert, DUBOST Michel, DUPONT Claude, FALAIZE Marie-Hélène, GIOT Gilbert, GOSSELIN Bernard, HUET Fabrice, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LALOË Evelyne, LAMOTTE Jean-François, LAUNOY Claudie, LEBONNOIS Marie-Françoise, LEFRANC Bertrand, LEMARÉCHAL Michel, POIDEVIN Hugo, TARDIF Thierry.

Délibération n° 2018-059

OBJET : Modification du tableau des emplois

Exposé

Direction des déchets ménagers et assimilés

Suite aux départs en retraite, mobilités internes et reclassements pour inaptitude, il est proposé la création de :

- À poste dans le cadre d'emplois des adjoints techniques à temps complet, - 4 postes sur le grade d’adjoint technique à temps complet,

- 1 poste sur le grade d'adjoint technique principal 2è" classe à temps complet.

Direction de l'urbanisme

Suite à la validation de l'organigramme de la direction de l'urbanisme en comité technique du 19 janvier 2018, il est proposé la création de :

- 1 poste sur d'adjoint administratif à temps complet.Pôle de proximité de Montebourg

Suite à la réussite au concours d'Agent Spécialisé des Ecoles Maternelles (ATSEM) principal de 2ère classe d'un agent, il est proposé la création de :

- À poste sur le grade d'ATSEM principal 2" classe à temps complet.

Pôle de proximité du Val de Saire

Suite à la réussite au concours d'animateur d'un agent, il est proposé la création de : - 1 poste d'animateur à temps complet.

Pôle de proximité de Les Pieux

Ecole de musique

Dans le cadre de l'organisation de la rentrée scolaire 2018/2019 et après avis favorable de la

commission de territoire en date du 20 février 2018, il est proposé la création de : - 1 poste dans le cadre d'emplois des assistants d'enseignements artistiques (assistant d'enseignement artistique, assistant d'enseignement artistique principal de 29e classe et 1% classe) à temps non complet 4h/20h, discipline « chant de variété ». Suite au non renouvellement de contrat d'un agent contractuel exerçant plusieurs disciplines, il est proposé :

- la création de:

o 1 poste dans le cadre d'emplois des assistants d'enseignements artistiques (assistant d'enseignement artistique, assistant d'enseignement artistique principal de 2è" classe et 1° classe) à temps non complet 5h/20h, discipline « guitare basse »,

o 1 poste dans le cadre d'emplois des assistants d'enseignements artistiques (assistant d'enseignement artistique, assistant d'enseignement artistique principal de 2" classe et 1*° classe) à temps non complet 3h/20h, discipline « trombone/tuba »,

o poste dans le cadre d'emplois des assistants d'enseignements artistiques (assistant d'enseignement artistique, assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe et 1° classe) à temps non complet 4h/20h, discipline « musiques actuelles »,

- la modification du temps de travail de :

o poste d'assistant d'enseignement artistique à temps non complet pour le passer de 7h30/20h à 8h15/20h, discipline « formation musicale et éveil » à compter du 1% septembre 2018.

Piscine

Suite à une inaptitude physique d'un agent d'accueil et d'entretien son poste a été aménagé et Un binôme a été mis en place pour pallier aux restrictions médicales. Aussi, il est proposé la création de :

- 1 poste d'adjoint technique à temps non complet 28h/35h.

Délibération

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1884 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

Vu l'avis favorable de la commission d'administration générale,

Le conseil communautaire après en avoir délibéré, à la majorité (Pour: 181 — Contre : 1 — Abstentions : 17):

-__ Modifie le tableau tel que défini ci-dessous :Libelié du poste Nombre | Temps de Action : de poste travail proposée Observations

Cadre d'emplois des

adjoints techniques

{adjoint technique,

adjoint technique 1 TC Ouverture DMA — re ciessement principal 2Ê" classe pour inaptitude et adjoint technique

principal 1° classe)

DMA -— départs en

Adjoint technique 4 TC Ouverture retraite, mobilité interne

Adjoint technique DMA — mobilité principal 2ère classe 1 TC Ouveriure interne

Adjoint administratif 1 TC Ouverture Urbanisme | secrétariat

ue ème Pôle de proximité de ATSEM principal 2 1 TC Ouverture Montebourg — classe RON réussite à concours

Pôle de proximité du

Animateur 1 TC Ouverture Val de Saire — réussite à concours

Cadre d'emplois des

assistants

d'enseignements

artistiques (assistant Pôle de proximité des d'enseignement TNC Pieux — école de artistique, assistant 1 ah/20h Ouveriure musique — discipline d'enseignement « chants variétés » artistique principal de

2ère classe et 1*°

classe)

Cadre d'emplois des

assistants

d'enseignements

artistiques (assistant Pôle de proximité des d'enseignement TNC Pieux -- école de artistique, assistant 1 5h/20h Ouverture musique — discipline d'enseignement « guitare basse » artistique principal de

2ère classe et 19e

classe)

Cadre d'emplois des

assistants

d'enseignements

artistiques (assistant Pôle de proximité des d'enseignement 4 TNC Ouverture Pieux — école de artistique, assistant 3h/20h musique — discipline d'enseignement

artistique principal de

2ère classe et 1°

classe)

« trombone/tuba »Cadre d'emplois des

assistants

d'enseignements

artistiques (assistant Pôle de proximité des Pieux — école de

d'enselsnement The Ouverture musique — discipline artistique, assistant 4h/20h . tSiques,

d'enseignement tuell

artistique principal de agigelles »

2°" classe et 1°'°

classe)

Pôle de proximité des

Assistant TNC Modification Pieux — école de

d'enseignement 8h15/20h de temps musique — discipline

artistique travail « formation musicale

et éveil »

à à . TNC Pôle de proximité des Adjoint technique 28h/35h Ouverture Pieux - Piscine

Dit que pour élargir les possibilités de recrutement, notamment en cas de recrutement

infructueux de fonctionnaires, il convient de préciser que les postes de catégorie A et B (des filières administrative, animation, culturelle, sociale et médico-sociale, sportive, technique) peuvent être pourvus par des contractuels sur le fondement des articles 3- 2 et 3-3 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires

relatives à la Fonction Publique Territoriale. L'autorité territoriale fixera le niveau de rémunération en fonction du diplôme détenu et de l'expérience professionnelle du candidat et au maximum sur l'indice brut terminal de la grille indiciaire du grade de

recrutement.

Arrête le tableau des effectifs annexé à la présente délibération

Dit que les crédits afférents sont prévus et inscrits au chapitre 012, charges de

personnel du budget principal 2018

-__ Autorise le Président, le Vice-président ou le Conseiller délégué à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération.

- Dit que la présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal

Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa

publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.

- Dit que le Président et le Directeur Général de la Communauté d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.

Acte rendu exécutoire

après réception en Sous-Préfecture

e:|oS UE

du: 20 OUR

et publi lo ou notification

LE PRESIDENT,

7 \

@\

Jean-Louis VALENTINANNEXE TABLEAU DES EMPLOIS 13/04/2018

Dont :

EFFECTIFS EFFECTIES | TEMPS E GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES BUDGÉTAIRES | POURVUS NON

COMPLET

FILIERE ADMINISTRATIVE

DGS d'une commune de 150 000 à 400 000 habitants A 1 9 0

DGA des services des communes de 150 000 à 400 . A 6 2 0 000 habitants

Administrateur hors classe À Ï 0 0 Administrateur territorial À 2 0 0 Directeur territorial À l 1 0 Attaché hors classe À 2 2 0 Attaché Principal A 16 13 0 Attaché territorial À 30 21 3

Secrétaire de mairie A Ï Î 1 Rédacteur principal 1ère classe B 18 13 1 Rédacteur principal 2ème classe B ll 6 0

Rédacteur territorial B 20 32 i Adjoint administratif principal de lère classe C il 9 i Adjoint administratif Principal de 2ème classe C 59 51 9 Adjoint adininistratif territorial € 56 35 9

TOTAL 231 166 25

FILIERE ANIMATION

Animateur principal de 1re classe B 3 3 1 Animateur principal de 2ème classe B Î 1 0 Animateur B 5 2 1 Adjoint d'animation principal 2ème classe C 8 8 4 Adjoint d'animation territorial € 59 17 12

TOTAL 16 31 18

FILIERE TECHNIQUE

Ingénieur hors classe A 3 2 0 Ingénieur Principal A 10 8 0 Ingénieur territorial A 18 13 0 Technicien Principal 1ère classe B 20 16 1

Technicien principal 2ème classe B 12 1 Ô Technicien territorial B 22 19 l Adjoint technique Principal de lère classe € 112 108 0 Adjoint technique Principal de 2ème classe € 159 135 32 Adjoint technique territorial € 212 159 76 Agent de maîtrise Principal C 31 30 1

[Agent de maîtrise C 48 37 3

TOTAL 647 538 114

FILIERE SANITAIRE ET SOCIALE

Puéricultrice classe supérieure À 3 3 0

Educateur principal jeunes enfants B 8 8 3 Educateur jeunes enfants B 3 3 0 Auxiliaire de puériculture principal de lere classe C 1 û 0

Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe C 15 14 3 ATSEM Principal de lère classe C 8 3 2

LATSEM Principal de 2ème classe C 20 16 16 Agent social principal 2ème classe C 4 4 1 Agent social territorial € 11 8 4

TOTAL 73 59 29FILIERE SPORTIVE

ETAPS Principal ière classe

ETAPS Principal 2ème classe

ETAPS

FILIERE CULTURELLE

Àss. d'Ens. Artist. Principal lère classe B 14 9 6 Ass. d'Ens. Artist. Principal 2ème classe B 13 10 10 Ass. d'Ens. Artistique B 4 4 À Adjoint du patrimoine principal 2ème classe C 1 1 ô

TOTAL 32 24 20

HORS FILIERE

Maître de Port

Maître de Port Adjoint

Sans e - CDI Droit privé

[TOTAL GENERAL Ï Ï 1086 I 841 Ï 206 ]