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Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune de Saint-Forgeot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 05.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
À K a nn ds
Mairie de
Saint-Forgeot
Conseil municipal de Ia Commune de Saint-Forgeot (Saône-et-Loire) — Séance du 5 mars 2026
Liste des délibérations
Délibération n° Intitulé de la délibération Sens du vote
2026/01 Approbation du procès-verbal de la séance du 9 décembre 2025 Approuvé à l'unanimité
2026/02 Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2025 Approuvé à l'unanimité
2026/03 Affectation du résultat du Budget communal 2025 Approuvé à l'unanimité 2026/04 Attribution de subventions municipales aux associations au titre de l’année 2026 Approuvé à l'unanimité
2026/05 Attribution d’une subvention d'équipement à SAS Maison de la Literie dans le cadre de Approuvé à l'unanimité travaux relatifs au bon fonctionnement du réseau d’assainissement collectif
2026/06 Don consacré à l’urgence énergétique en Ukraine Approuvé à l'unanimité 2026/07 Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité Approuvé à l'unanimité
2026/08 Approbation du Budget Primitif 2026 Approuvé à l'unanimité 2026/09 Avis de la commune sur le projet de PLU intercommunal du Grand Autunois Morvan arrêté en Conseil Communautaire le 11/12/2025
Approuvé à l'unanimité
(avis favorable avec
observations)
Saint-Forgeot, le 9 mars 2026
Norbert LABILLE, Maire