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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Argent-sur-Sauldre.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 25 Janvier 2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Assurance, Consommateurs,
COMMUNE
D'ARGENT
SUR
SAULDRE
(Cher)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
25
JANVIER
2021
L'an
deux
mil
vingt
et
un,
le vingt-cinq
janvier
à dix-huit
heures
trente,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la commune
d'ARGENT
SUR
SAULDRE,
convoqués
le dix-huit
janvier
deux
mil
vingt
et un,
se sont
réunis
à la
salle
Jacques
Prévert,
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
LOEPER,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 19
PRESENTS
: M.
Pierre
LOEPER,
Mme
Anne
CASSIER,
M.
Philippe
STROOBANT,
Mme
Sophie
ESPEJO,
M.
Stéphane
BORDIER,
M.
Guy
LANDRY,
M.
Guy
LEMONNIER,
Mme
Aline
GARNIER,
Mme
Annette
RAFIGNAT,
M.
Pierre
COLIN,
M.
Denis
GIRAUD,
Mme
Ingrid
RIVIERE,
M.
Romain
MIMBOURG,
Mme
Elisabeth
MAUROY,
M.
Pascal
VILAIN,
Mme
Anne
MAMAN
ABSENTE
EXCUSEE
: Mme
Anne-Sophie
MOSSOT
ETAIENT
REPRESENTES
: Mme
Gaëlle
GIRAUD
a donné
procuration
à Mme
Anne
CASSIER
M.
Jean-François
CARCAGNO
a donné
procuration
à M.
Guy
LANDRY
Mme
Ingrid
RIVIERE
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
De
A
ARE
A
D
XX
-
Convocations
sr
4
|
18
Janvier
&
Le
ÉI
3 \ 2)
M te
Ka
10
(CNE
:
D
mc
A
RE
PROJET
DE
POLE
MUSICAL
ET
CULTUREL
ATTRIBUTION
DES
LOTS
DU
MARCHE
DE
TRAVAUX
VU
la délibération
N°01/2020
en
date
du
27
février
2020
autorisant
le lancement
de
la consultation
pour
le Pôle
musical
et culturel
- création
d’un
pôle
culturel
dans
un
bâtiment
existant,
Une
consultation
en
procédure
adaptée
a été
lancée
le 25
septembre
2020
avec
mise
en
ligne
sur
la
plateforme
de
dématérialisation
« Soalere
» profil
acheteur
de
la commune
et adressée
pour
publication
au
journal
d'annonces
légales
« Le
Berry
Républicain
» (publication
le 30
septembre
2020)
et au
BOAMP
(publication
le 25
septembre
2020)
à la
même
date.
M.
le Maire
indique
que
21
offres
ont
été
déposées
avant
la date
limite
fixée
au
30
octobre
2020.
Tous
les
lots
ont
fait
l’objet
d’au
moins
une
offre.
Il précise
que
les
plis
ont
été
téléchargés
par
l’Agence
Cher
Ingénierie
des
Territoires
puis
confiés
au
Maître
d’Œuvre
pour
une
analyse
technique.
Au
regard
des
critères
du
règlement
de
consultation,
le Maitre
d’Œuvre
a établi
un
rapport
d'analyse
des
offres
et proposé
un
classement
des
entreprises.
Conformément
au
règlement
du
marché,
une
phase
de
négociation
a été
engagée
avec
les
entreprises.
Après
présentation
du
rapport
d’analyse
des
offres
établi
par
le Maître
d'Œuvre,
et
sur
avis
de
la
commission
Travaux,
Appel
d’offre
et Marchés
publics,
Monsieur
le Maire
propose
:
- De
déclarer
sans
suite
les
lots
2 et
8 pour
motif
d’intérêt
général.
Pour
le lot
n°
8, une
consultation
sera
lancée
conformément
à l'article
R2123-1
2°
du
code
de
la
commande
publique.
- D’attribuer
les
marchés
de
travaux
conformément
aux
propositions
du
Maître
d'Œuvre
comme
suit
:
N°
de
lot
Lot
Entreprise
Montant
HT.
1
DEMOLITION
- GROS-
91
085,04
€
ŒUVRE
- DÉSAMIANTAG
|
DI
ZAZZO
Inclus
variante
nettoyage
des
façades
2
CHARPENTE
BOIS
3
ATELIER
MENUISERIE
|
16
140,47
€ inclus
variante
ES
PÉTAURE
L
des
FORGES
Organigramme
SERRURERIE
4
PLATRERIE
- FAUX
LAGRANGE
53
000,00
€
PLAFOND
5
MENUISERIES
ATELIER
MENUISERIES
|
48
247,33
inclus
variante
INTERIEURES
des
FORGES
Organigramme
6
CARRELAGE
/ FAÏENCE/
|
SOLS
du
BERRY
19
500,00
€
SOLS
SOUPLES
7
PEINTURE
PEINTURE
et COULEUR
|
22
500,00
€
du
BERRY
8
CHAUFFAGE
-
PLOMBERIE VENTILATION
9
ELECTRICITÉ
cf:
CF
SDEE
44
115,27
€
TOTAL
en
€ H.T.
| 294
588,11
€ HT
Vu
le Code
de
la commande
publique
et notamment
son
article
R 2123-1-2°alinéa
;
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l’article
L.2122-21
4°
qui
prévoit
que
le
conseil
municipal
est
seul
compétent
pour
délibérer
en
matière
de
marchés
publics,
que
le maire
applique
les
décisions
du
conseil
municipal
et
exécute
les
marchés
sous
son
contrôle
;
Va
le rapport
présenté
en
commission
Travaux,
Appels
d’offres
et Marchés
publics
;
Vu
l'avis
de
la commission
Travaux,
Appels
d’offres
et Marchés
publics
du
10
décembre
2020
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
;
DECIDE,
de
confirmer
l’attribution
des
lots
des
marchés
relatifs
à la
création
d’un
pôle
culturel
dans
un
bâtiment
existant
pour
un
montant
total
de
294
588,11
€ HT.
D’AUTORISER
le Maire
à prendre
toute
décision
concernant
la préparation,
la passation,
l'exécution
et le
règlement
des
présents
marchés
ainsi
que
toute
décision
concernant
leurs
avenants
éventuels.
D’AUTORISER
le maire
à déclarer
sans
suite,
pour
motif
d'intérêt
général,
les
lots
suivants
:
- Lot
2 : CHARPENTE
BOIS
- Lot
8 : PLOMBERIE
CHAUFFAGE
VENTILATION
D’AUTORISER
le maire
à relancer
la consultation
en
procédure
adaptée
sous
la forme
d'un
petit
lot
pour
le lot
8 : PLOMBERIE
CHAUFFAGE
VENTILATION
AAA
HRK INSTALLATION
DE
STORES
A LA
MAISON
DES
JEUNES
DEMANDES
DE
SUBVENTION
AUPRES
DE
LA
CAF
Monsieur
le Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
projet
d’installation
de
stores
à la
Maison
des
jeunes,
sise
rue
Lakanal
afin
de
lutter
contre
l’excès
de
chaleur
notamment
lors
des
épisodes
de
canicule.
Le
coût
prévisionnel
global
de
ce
projet
est
de
2 189,09
euros
HT.
Ce
projet
peut
bénéficier
d’une
subvention
de
la CAF,
au
titre
des
projets
d’investissement,
à hauteur
de
80%. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
- Décide,
de
solliciter
l’aide
financière
de
la CAF
du
Cher
pour
le projet
:
e Installation
de
stores
à la
Maison
des
jeunes
: 2 189,09
E HT.
- Approuve
en
conséquence
le plan
de
financement
prévisionnel
suivant
:
Coût
global
du
projet
H.T
:
2 189,09
€
CAF
du
Cher
1751,00
€
(80
%)
Commune
d’ Argent
sur
Sauldre
:
438,09
€
(20
- fonds
propres)
- Autorise
Monsieur
le Maire
à signer
tous
documents
se
rapportant
à cette
opération.
KA
A HRK
A HRK
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
ET
DE
LA
RÉPARTITION
DES
SIÈGES
DE
CONSEILLERS
COMMUNAUTAIRES
APRÈS
EXTENSION
DU
PÉRIMÈTRE
DE
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
SAULDRE
ET
SOLOGNE
AU
1FR
JANVIER
2021
ANNULE
ET
REMPLACE
LA
PRECEDENTE
DELIBERATION
SUITE
À UNE
ERREUR
MATERIELLE
Par
arrêté
préfectoral
n°
2020-1621
du
22
décembre
2020,
le périmètre
de
la communauté
de
communes
Sauldre
et Sologne
a été
étendu
à la
commune
de
Nançay
à compter
du
1°
janvier
2021.
En
application
des
articles
L.5211-6-2
et R.521-1-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
l’extension
du
périmètre
de
la communauté
de
communes
Sauldre
et Sologne
entraîne
la recomposition
du
conseil
communautaire.
À compter
du
1°
janvier
2021,
les
14
communes
membres
de
la communauté
de
communes
Sauldre
et
Sologne
disposent
d’un
délai
de
trois
mois
pour
procéder
à une
nouvelle
détermination
du
nombre
et de
la
répartition
des
sièges
de
conseiller
communautaire
dans
les
conditions
prévues
à l’article
L.5211-6-1
du
CGCT. Il ressort
de
l’application
de
cet
article
que
la composition
du
conseil
communautaire
antérieure
à
l’extension
de
périmètre,
soit
37
sièges,
ne
peut
être
maintenue.
La
Préfecture
nous
a adressé
le tableau
de
synthèse
des
différents
accord
locaux
possibles
qui
se
présente
ainsi
qu’il
suit
:
Nombre
de
sièges
Accord
|
Accord
|
Accord
|
Accord
|
Accord
|
Accord
|
Accord
|
Accord
|
Accord
|
Accord
ral
c
de droit
onaunss
SU
|
local1
| local2
| local3
| local4
| local5
| local6
| local7
| local
| local9
| local10
commun
{accord
Total
14597
30
36
35
34
33
32
31
31
30
30
30
38
L’accord
des
communes
membres
sur
la composition
du
conseil
communautaire
doit
être
adopté
à la
majorité
qualifiée,
c’est-à-dire
par
les
deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
représentant
plus
de
la moitié
de
la population
de
celles-ci
ou
par
la moitié
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
représentant
plus
des
deux
tiers
de
la population
de
celles-ci.
Cette
majorité
doit
comprendre
le conseil
municipal
de
la commune
dont
la population
est
la plus
nombreuse,
lorsque
celle-ci
est
supérieure
au
quart
de
la population
des
communes
membres.
L’avis
de
l’ensemble
des
communes
membres
doit
faire
l’objet
de
délibérations
expresses,
nécessairement
requises
pour
constater
que
la condition
de
majorité
qualifiée
est
remplie,
et ce
avant
le 31
mars
2021.
A
défaut
d’accord
des
communes,
la composition
du
conseil
communautaire
répondra
à la
répartition
de
droit
commun,
qui
établit
à 30
le nombre
de
siéges
à répartir
pour
la communauté
de
communes
Sauldre
et
Sologne. Il est
proposé,
par
la Communauté
de
communes
Sauldre
et Sologne,
d’approuver
l’accord
local
n°
1
établissant
à 36
le nombre
de
sièges
de
conseillers
communautaires.
Celle-ci
fait,
en
effet,
observer
que
la
solution
globalement
la moins
impactante
pour
les
conseillers
communautaires
installés
depuis
le 15
juillet
2020
est
l’application
de
l’accord
local
n°
1.
Monsieur
le Maire
propose
un
vote
au
scrutin
secret
et soumet
cette
proposition
au
vote
du
conseil
municipal. Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents,
décide
de
procéder
au
vote
au
scrutin
secret.
Vu
le décret
n°2020-1706
du
24
décembre
2020
authentifiant
les
chiffres
des
populations
de
métropole,
des
départements
d'outre-mer
de
la Guadeloupe,
de
la Guyane,
de
la
Martinique
et de
La
Réunion,
de
Saint-
Barthélemy,
de
Saint-Martin
et de
Saint-Pierre-et-Miquelon
applicable
au
1°
janvier
2021
;
Vu
la loi
n°
2015-264
du
9 mars
2015
autorisant
l’accord
local
de
répartition
des
sièges
de
conseiller
communautaire
;
Vu
l’article
L.5211-6-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Considérant
que
l’extension
du
périmètre
de
la
communauté
de
communes
Sauldre
et Sologne
à la
commune
de
Nançay
au
1°
janvier
2021
entraîne
la recomposition
du
conseil
communautaire
;
Considérant
que
les
communes
membres
doivent,
dans
un
délai
de
trois
mois
et par
délibérations
expresses,
se
prononcer
sur
la détermination
du
nombre
et de
la répartition
des
sièges
de
conseillers
communautaires
;
Considérant
qu’un
accord
local
peut
être
conclu
à la
majorité
qualifiée
des
communes
intéressées
c’est-à-
dire
par
accord
des
deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
représentant
plus
de
la moitié
de
la population
de
celles-ci
ou
de
la moitié
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
représentant
plus
des
deux
tiers
de
la population
de
celles-ci.
Cette
majorité
doit
comprendre
le
conseil
municipal
de
la commune
dont
la population
est
la plus
nombreuse,
lorsque
celle-ci
est
supérieure
au
quart
de
la population
des
communes
membres
;
Considérant
que
l’accord
local
doit
permettre
de
répartir
au
maximum
25
%
de
sièges
supplémentaires
par
rapport
au
nombre
de
sièges
obtenus
en
application
des
règles
de
droit
commun.
Les
sièges
sont
répartis
en
fonction
de
la population
municipale
de
chaque
commune,
chaque
commune
dispose
d’au
moins
un
siège
et aucune
commune
ne
peut
disposer
de
plus
la moitié
des
sièges
;
Considérant
qu’à
défaut
d’accord
local,
la recomposition
s’effectue
selon
les
règles
de
droit
commun
:
Monsieur
le Maire
sollicite
deux
volontaires
comme
assesseurs.
Anne
MAMAN
et Anne
CASSIER
acceptent
de
constituer
le bureau.
Chaque
conseiller
municipal
dépose
son
bulletin
dans
l’urne.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement.
Monsieur
le Maire
proclame
les
résultats
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 18
Nombre
de
bulletins
nuls
ou
assimilés
: 0
Suffrages
exprimés
: 18
Les
résultats
sont
les
suivants
:
Accord
local
n°
1 : 3
voix
Aecord
local
n°
7 : 6
voix
Ne
se prononce
pour
aucun
accord
local
: 9 voix
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité, DECIDE
Article
1:
D'APPROUVER
l'accord
local
n°
7 fixant
à 31
sièges
le nombre
de
sièges
pour
la
composition
du
conseil
communautaire
Sauldre
et Sologne. ke ke
SR Re
RO
ACCEPTATION
DU
LEGS
DE
MONSIEUR
ANDRE
LAMBERT
DANS
LE
CADRE
D’UNE
ASSURANCE-VIE
Par
courrier
du
1%
décembre
2020,
le Crédit
Agricole
Centre
Loire
a informé
la
commune
d’Argent
sur
Sauldre
du
décès
de
Monsieur
André
LAMBERT,
né
à Batilly
en
Gâtinais,
le 30
novembre
1928
et décédé
à Beaune
la
Rolande,
le 5
juillet
2020,
domicilié
en
son
vivant
au
34
rue
du
Caquereau
à Pithiviers
et
du
fait
que
Monsieur
André
LAMBERT
a désigné
la commune
d’Argent
sur
Sauldre
comme
bénéficiaire
du
contrat
d’assurance-vie,
à hauteur
de
24
%
du
capital
souscrit.
Considérant
que
la valorisation
du
contrat
au
jour
du
décès
est
de
36
886,55
euros,
la commune
est
donc
bénéficiaire
d’un
legs
d’un
montant
de
8 852,77
euros.
Vu
l’article
L 2242-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
le courrier
du
Crédit
Agricole
Centre
Loire
du
1%
décembre
2020
:
Considérant
que
le legs
dont
il s’agit
n’est
grevé
d’aucune
condition,
ni charge
pour
la commune
d'Argent
sur
Sauldre
;
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
- Décide,
d'accepter
le legs
de
Monsieur
André
LAMBERT
d’un
montant
de
8 852,77
euros
fait
à la
commune
d’Argent
sur
Sauldre.
- Autorise
Monsieur
le Maire
à entreprendre
les
démarches
nécessaires
et à
signer
tous
les
actes
afférents
à
l'acceptation
de
ce
legs.
A A
A
BOURSE
POUR
LES
VOYAGES
SCOLAIRES
EDUCATIFS
2021
Attendu
que
des
élèves
argentais
partent
chaque
année
en
voyage
scolaire
avec
leurs
établissements
scolaires
;
Attendu
que
la commune
verse
une
bourse
à chaque
élève
partant
en
voyage
scolaire
;
Attendu
que
le montant
de
la bourse
a été
porté
à 30
euros
par
élève
en
2020
;
Monsieur
le Maire
propose
de
maintenir
le montant
à 30
€ par
élève
pour
2021.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
FIXE
à 30
euros
par
élève
le montant
de
cette
bourse
pour
l’année
2021.
PRECISE
que
le montant
sera
versé
à l’organisateur
sur
justification
de
la liste
des
participants.
DIT
que
la dépense
sera
imputée
au
compte
6714
du
budget
communal.
2h 2
REC
COMMUNICATION
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
DELEGATION
Monsieur
le Maire
rend
compte
aux
conseillers
des
décisions
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal,
conformément
à la
délibération
du
8 octobre
2020
:
- N°01D/2021
: Contrat
de
balayage
des
rues
2021
- N°02D/2021
: Contrat
d’entretien
du
dessableur
de
la station
d’épuration
et des
postes
de
relèvement
pour
2021 Ïl est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
:
- Prendre
acte
de
ces
décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
de
sa
délégation.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
:
PREND
ACTE,
des
décisions
prises
par
le Maire
dans
le cadre
de
sa
délégation.
HRKHERERER
QUESTIONS
DIVERSES
Campagne
de
vaccination
COVID
19
Les
conditions
nécessaires
à la
tenue
d’un
centre
de
vaccination
étaient
trop
contraignantes
pour
qu’il
puisse
se tenir
à Argent,
notamment
en
terme
de
matériel
et de
sécurisation
des
personnes
et des
locaux.
La
campagne
de
vaccination
a donc
débuté
à Aubigny
mais
les
inscriptions
sont
difficiles
car
il n°y
a pas
assez
de
doses
par
rapport
à la
demande
de
la population. Les
personnes
qui
ne
peuvent
utiliser
internet
ou
qui
n’arrivent
pas
à joindre
le centre
d’appel
par
téléphone
sont
invités
à se
faire
connaitre
en
mairie
afin
que
Madame
ESPEJO
les.
assiste
dans
leur
démarche. Madame
MAMAN
souhaiterait
savoir
s’il
serait
possible
d’assurer
le transport
des
certaines
personnes
âgées
avec
les
minibus
municipaux.
[1 conviendrait
de
lister
les
plus
de
75
ans
afin
de
les
solliciter
sur
leur
volonté
de
se
faire
vacciner.
Monsieur
le Maire
l’informe
que
ce
sujet
est
en
cours
de
réflexion
et que
la démarche
de
recensement
est
en
Cours.
Madame
CASSIER
signale
que
les
transports
Ligne
18
ont
prévu
de
transporter
gratuitement
les
personnes
qui
ne
disposent
pas
d’un
véhicule.
EHPAD Les
résidents
de
l'EHPAD
ont
été
vaccinés
en
grande
majorité.
S’agissant
du
personnel,
seuls
50%
des
agents
ont
souhaité
être
vaccinés.
Masques
chirurgicaux
Madame
MAMAN
souhaiterait
savoir
s’il
est
prévu
une
dotation
de
masques
chirurgicaux
pour
les
familles
rencontrant
des
difficultés
financières
car
cela
représente
un
coût
important.
Madame
ESPEJO
signale
que
la
banque
alimentaire
dispose
d’un
stock
de
masques
pour
ces
familles.
Madame
RAFIGNAT
indique
que
le Secours
Catholique
a aussi
reçu
un
carton
de
masques
pour
les
gens
qui
en
ont
besoin.
Monsieur
le Maire
précise
que
les
masques
en
tissus
qui
font
l’objet
de
réserves
d’un
point
de
vue
sanitaire
sont
ceux
fabriqués
artisanalement
et non
ceux
qui
ont
été
distribués
aux
argentais
et faisant
l'objet
d’une
certification
officielle.
Madame
CASSIER
précise
que
s’agissant
des
enfants
et adolescents,
une
dotation
pourra
être
envisagée
si
cela
s’avère
nécessaire
mais
cela
est
pour
l’instant
prématuré
dans
l’attente
de
nouvelles
obligations
règlementaires. Présence
de
sangliers
Madame
MAMAN
évoque
la
présence
de
sangliers
à proximité
du
bourg
et
notamment
dans
le quartier
des
Aubépins.
Monsieur
GIRAUD
explique
que
la population
de
sangliers
est
très
importante
cette
année
et
qu’une
battue
administrative
a déjà
eu
lieu
vendredi
dernier
à l’étang
du
Puits.
Il s’avère
malgré
tout
difficile
de
les
faire
partir
car
ils
se trouvent
sur
de
petites
parcelles
sur
lesquelles
il est
dangereux
de
les
chasser.
Monsieur
le Maire
va
demander
une
nouvelle
battue
dans
le secteur
sud
de
la commune.
Monsieur
GIRAUD
indique
que
les
fils
électriques
autour
du
stade
Coubertin
ont
été
remplacés
afin
de
protéger
les
terrains
de
sport.
FÉTITII
IIS
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
h 05