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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17 novembre 2025
Document publié le Lundi 17 novembre 2025 par la commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 17 novembre 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Démocratie,
Commune de Malicorne sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du Conseil Municipal du 17 novembre 2025
N° Délibération Objet de la délibération Vote
Demande de subvention « Doudou Addiction » Adopté à l'unanimité
Demande de subvention « Compagnie La Part de 2 l'Ombre » Adopté à l'unanimité
Déclassement de la parcelle cadastrée ZE N° 79 et 2 té gx 3 : Adopté à l'unanimité ZD N° 15
4 Indemnités de gardiennage de l’église Adopté à l'unanimité
5 Règlement intérieur de la restauration scolaire Adopté à l'unanimité
6 Validation de l'artiste retenu pour les œuvres dans Délibéré et voté l'espace public, Acte IV