Procès Verbal - SKM C22723110621150

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Compte-Rendu - CR CM du 13 avril 2021

Procès Verbal - SKM C22723110621150 Document publié le Vendredi 15 septembre 2023 par la commune de Saint-Julien-le-Roux. Lien du pdf (Procès Verbal - SKM C22723110621150)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Environnement, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUN ICIPAL

du 15 Septembre 2023 à 19h

Présents :

Roselyne PEYROUZE VETTER Pierrick CALVAGRAC Françoise VAUX TRESCOL Albano FABRIS Noémie BROSILLE Sébastien ASSEZAT Joëlle BUSTO David SABATIER

Benoît BOUCHARDON

Date de la convocation 04 Septembre 2023

Secrétaire de séance : Noémie BROSILLE

Quorum : 9 présents le quorum de 5 est atteint, ouverture de la séance 19h00.

Ordre du jour :

Approbation du procès verbal de séance du conseil municipal du 21 Juin 2023

Délibération N°17/2023: Convention CAUE

Délibération N°18/2023: Élection d'un conseiller déontologie

Délibération N°19/2023: Règlement colis et arbre de Noël

Présentation DICRIM

Préparation du bulletin municipal

Divers FINUEWR

mi Approbation du procès verbal de

séance du conseil municipal du 21 Juin 2023 : Pas d’observations,

Approbation à l'unanimité

2. Délibération N°17/2023: Convention CAUE :

Les conseillers ont été destinataires du projet de convention CAUE concernant

le bâtiment de la mairie: agrandissement, rénovation. Suite au rendez-vous

de mars avec la DDT qui avait été peu concluant, nous nous Sommes

rapprochés du CAUE. Un rendez-vous a eu lieu le 5 Juillet 2023. Le CAUE

nous propose une convention pour 1 an afin de nous accompagner sur

le devenir de la mairie et commencer l'étude. Ils bâtiront plusieurs scénarios,

allant de la rénovation simple, à l’agrandissement ou la construction

neuve et la transformation du local laissé vacant. Avec à chaque

fois une idée du coût et des pistes pour les subventions auxquelles émarger.

Le montant de cet accompagnement est de 2200€TTC pour 1 an, payable en 2 fois.

Approbation à l'unanimité

3. Délibération N°18/2023: Élection d'un conseiller déontologie :

Élection à faire Pour toutes les communes de France, L'AMF nous à

transmis une liste de personnes volontaires (juristes) pour aider

les élus dans l'exercice de leur fonction dans les cas où nous aurions besoin

d'aide concernant des questions déontologiques. Il y avait deux personnes

au plus proche de chez nous en Haute-Loire, qui ont été contactées

par Mme le Maire. Une personne a été sélectionnée : M. André-Frédéric

DELAY, natif de Privas et qui connait bien le monde rural ardéchois.

Approbation à l'unanimité

4. Délibération N°19/2023: Proposition d’un règlement intérieur sur

le colis de Noël : Concernant les colis de Noël, sont

concernées : les personnes de plus de 70 ans, dont la résidence principale

est sur la commune, distribution à domicile par le conseil.

Pour les enfants entre 3 et 15ans, Mme le Maire propose l’idée d’un bon

d'achat de 10€ pour des livres , afin d’inciter les enfants à la lecture.

Cette année nous prévoyons un partenariat avec le MOKIROULE, librairie

itinérante qui peut assurer une présence un samedi de janvier à St Julien.

(23 enfants concernés cette année sur la commune). Approbation à l'unanimité5. Présentation DICRIM :

En amont du Plan Communal de Sauvegarde nous devons faire notre DICRIM (Document d’Information Communal sur les Risques Majeurs) Le risque majeur le plus présent sur notre commune est celui des feux de forêts. Les conseillers ont été destinataires du projet de DICRIM, une modification est demandée pour une lecture plus facile. Après validation par le biais d’une délibération au prochain conseil, le fascicule sera distribué à tous les habitants afin de présenter les risques, de les prévenir et les démarches à suivre en cas de

survenue d’un incident.

6. Préparation du bulletin municipal : pas de propositions des conseillers, la commission communication travaille sur la rédaction du prochain bulletin.

7. Divers

Compétences CAPCA: Transport scolaire, le service de transport est « suspendu » cette année sur la commune faute d'inscriptions d’élèves. Pour le rétablir, il faudra un minimum de 4 enfants. Gestion des déchets, les habitants de Roumezoux sont mécontents à juste titre car la collecte des ordures ménagères est irrégulière. Un courrier a été fait par Mme le Maire au vice-président M. Gilbert MOULIN. Suite au RDV en mairie le 6 Septembre 2023, la CAPCA s'engage à une collecte mensuelle à Roumezoux. Un marché pour le nettoyage des colonnes est en cours de négociation, les colonnes devraient être désinfectées et nettoyées avant la fin de l'année. Un nettoyage des abords des colonnes est en cours d'organisation avec le personnel de la CAPCA.

Travaux de l'église : la réfection du toit a commencé. Mme le Maire propose de prendre contact avec une chorale ou un groupe de musique pour faire vivre le lieu dès cet automne. Ceci avait été mis en avant dans nos demandes de subventions, les 3 dossiers sont complets et en cours d’étude auprès de l’Etat, la Région et

le Département.

Décès : nous avons eu 2 décès à domicile dernièrement, Mme le Maire porte une réflexion sur la possibilité de proposer des formations « premiers secours » ouvertes aux habitants de la commune. Des contacts sont en cours avec la Croix-Rouge et les pompiers pour voir comment organiser ces formations, lieux, coûts, nombre de participants, modalités ?

Retour sur la fête du 18 Août : il y a eu du monde, les exposants étaient globalement satisfaits. Concernant la tombola, que. nous avons logistiquement soutenue, La Croix-Rouge a collecté 412€, Un mail de remerciements a été envoyé en mairie.

Pour l'année prochaine, en point d’amélioration prévoir la location de toilettes sèches pour l’événement.

Rencontres hivernales de St Julien : ces rencontres seront reconduites cette année mais les lundis après-

midis durant l'ouverture de la mairie. 3°” lundi du mois d’octobre à mars 2024.

Les chasseurs, par l'intermédiaire d' Albano FABRIS, souhaitent nettoyer le chemin communal de Banchet et demandeà Mme le maire son accord, de façonà pouvoir le réutiliser au lieu de passer par l’autre côté dont

une partie est sur le domaine privé.

Fin du conseil à 20h10

La présidente La secrétaire de séance Roselyne Peyrouze-Vetter Noémie Brosille

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