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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Passage.
Lien du pdf (Déliberation - decision n3 visee)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
I D 1 REÇU EN PREFECTURE
le 13/81/2826
DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE
VILLE LE PASSAGE D'AGEN
Décision du Maire (n°2026-3)
Le Passage d'Agen, le 12 janvier 2026
OBJET : Aménagement de l’espace naturel urbain du bois Viguié
Marché n° PA 25 10 T COM - Lot n°1
Modification de marché n°1 (avenant n°1)
Le Maire de la Ville du PASSAGE D’AGEN,
Vu l’article L.2122-22 C.G.C.T.,
Vu la délibération n°2020-91 du 15 juillet 2020, portant délégation à Monsieur le Maire
de certaines attributions du Conseil municipal, visée par les services préfectoraux le 17 juillet 2020,
Vu le budget de la Commune,
Vu la décision du Maire n°2025-35 en date du 8 octobre 2025, aux termes de laquelle il
est procédé à la dévolution dudit marché comportant 3 lots, soit respectivement: lot n°1
« Aménagement des cheminements », lot n°2 « Fourniture et pose du mobilier urbain et clôtures » et lot n°3 «Fourniture et plantation d’arbustes », relatifs audit marché, visée par les services préfectoraux le 9 octobre 2025,
Considérant que la décision du Maire n°2025-35 en date du 8 octobre 2025, susvisée,
attribue ladite dévolution à la SARL ANTOINE ESPACES VERTS respectivement pour le lot n°1
«Aménagement des cheminements », pour un montant de 46 506,16 € H.T., pour le lot n°2
«Fourniture et pose du mobilier urbain et clôtures », pour un montant de 56 837,43 € HT. et pour
le lot n°3 « Fourniture et plantation d’arbustes », pour un montant de 14 142,20 € HT,
Considérant que la consultation relative à la dévolution de ce marché a été lancée
suivant une procédure adaptée conformément aux articles L 2123-1 et R 21231,
Considérant qu’au titre dudit marché, il convient, conformément aux dispositions de l’article R 2194-3 du Code de la commande publique de prendre en compte la modification de
marché n° (avenant n°1) se rapportant au lot n°1 « Aménagement des cheminements » portant sur
la mise en œuvre du chemin en calcaire faisant le tour du site, la réalisation dudit chemin ayant dû être augmentée en quantité de matériaux, au regard de l’altimétrie requise pour assurer une
bonne évacuation des eaux pluviales, REÇU EN PREFECTURE
le 13/81/2826
we E-leqait
Considérant qu’à cet effet, 185 tonnes de matériaux supplémentaires ont été
apportées afin de réaliser ledit aménagement dans les meilleures conditions, impliquant une
dépense complémentaire d’un montant de 8 950.49 EH.T.,
DÉCIDE
©@ De signer la modification de marché n°1 (ou avenant) se rapportant au lot n°1 « Aménagement des cheminements », avec la SARL ANTOINE ESPACES VERTS, sise ZI Rossignol à Sainte-Livrade-sur-Lot (47110) ; étant précisé que les autres articles et prescriptions du marché restent inchangés.
Le montant du présent marché passant de 46 506,16 € H.T. à 55 456,65 € H.T., soit une
augmentation de 19.24 % par rapport au montant initial du marché.
La présente dépense sera imputée au Budget de la Commune section d'investissement, article
2128-511-1027.