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Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2023 03 09 convocation cm)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 9 mars 2023 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 décembre 2022
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. FINANCES : Débat d’Orientation Budgétaire (D.O.B) pour l’exercice 2023 Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. RESSOURCES HUMAINES : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38. Rapporteur : Lorine BAUDOIN
5. RESSOURCES HUMAINES : Détermination des critères d’attribution du CIA Rapporteur : Lorine BAUDOIN
6. SALLES COMMUNALES : Règlements d’utilisation des salles communales Rapporteur : Isabelle COURANT
7. TARIFICATION : Tarifs de location des salles communales
Rapporteur : Isabelle COURANT
8. PROJET - SKATEPARK : Conclusion d’une convention d’objectifs entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’Association Alpine Skate Culture pour la création d’un équipement structurant de type Skatepark. Rapporteur : Isabelle COURANT
9. RESEAUX : Validation du lancement d’une étude de faisabilité pour l’enfouissement des réseaux aériens situés sur le Chemin des Chanssures et la traversée de la Route de la Gorge
Rapporteur : Eric CHASSERY
10. ECLAIRAGE PUBLIC : Groupement de commandes relatif au marché de gestion, maintenance et renouvellement des systèmes d’éclairage pour Grenoble-Alpes Métropole et les communes de l’agglomération grenobloise.
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
11. URBANISME : Groupement de commandes relatif au marché de maintenance et d’évolution de l’outillage du système d’instruction des autorisations relatives au Droit des sols (ADS), entre Grenoble-Alpes Métropole et les 49 communes de la Métropole.
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
12. LOGEMENT : Approbation de la convention 2023 de mise en œuvre du service métropolitain d’accueil et d’information de la demande de logement social
Rapporteur : Martine MERMIER
13. CONVENTION : Convention 2023 de stérilisation et d’identification des chats errants entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et La Fondation 30 Millions d’Amis
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
14. Informations
15. Questions Diverses
CONVOCATION