Procès Verbal - jm6fvmqjd6rkzih

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Procès Verbal - jm6fvmqjd6rkzih Document publié le Lundi 20 mai 2019 par la commune de Dainville. Lien du pdf (Procès Verbal - jm6fvmqjd6rkzih)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Consommateurs, Intelligence artificielle et robotique, ORDRE DU JOUR

REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL

MUNICIPAL EN DATE du 20 mai 2019

***

1. Désignation d’un secrétaire de séance – Art. L.2121-15 CGCT

2. Approbation du procès-verbal – Réunion du 1er avril 2019

3. Questions

a. Question n°1 – 19D025 - Décisions du Maire (Art. L. 2122-22 du CGCT)

• Décision 19DM007 du 30.04.2019 – Repas exceptionnel du Foyer des Ainés du 9 mai 2019 – fixation de la participation financière ;

• Décision 19DM008 du 02.05.2019 - Sortie annuelle des Ainés du 13 juin 2019 – fixation de la participation financière pour les dainvillois et pour les compagnes ou compagnons non dainvillois ; • Décision 19DM009 du 02.05.2019 – spectacle pyrotechnique du 13 juillet 2019 – attribution du marché ;

• Décision 19DM010 du 03.05.2019 – achat de tondeuse autoportée et deux robots tondeurs – attribution des marchés ;

• Décision 19DM011 du 10.05.2019 – Week-end échanges familiaux des 10,11 et 12 mai 2019 – fixation de la participation financière des familles ;

b. du conseil municipal

N° ORDRE N° QUESTION OBJET DE LA QUESTION

Question n°2 19D026 PERSONNEL – PLAN DE FORMATION

Question n°3 19D027 PERSONNEL - ENGAGEMENT DANS LE DISPOSITIF DU SERVICE CIVIQUE – RENOUVELLEMENT D’AGREMENT

Question n°4 19D028 PERSONNEL – TABLEAU DES EFFECTIFS

Question n°5 19D029 ALLOCATION SCOLAIRE ECOLE LES LOUEZ DIEU POUR 2018/2019

Question n°6 19D030 ACCUEIL DANS LES ECOLES PUBLIQUES DE LA COMMUNE DE DAINVILLE D’ENFANTS RESIDENTS DES COMMUNES EXTERIEURES

Question n°7 19D031 ACM ETE 2019

Question n°8 19D032 MEDIATHEQUE – CONVENTION DE PRET AVEC LA MICRO-CRECHE CERISE

Question n°9 19D033 FONCIER – ACQUISITION DE LA PARCELLE AE2014 A LA SOCIETE IMMOBILIERE DU GRAND HAINAUT (SIGH)

Question n°10 19D034 FONCIER – VENTE DES PARCELLES EN ZONE D’EMPLOI A LA CUA

Question n°11 19D035 CONVENTION POUR L’EXPERIMENTATION DE L’ACCOMPAGNEMENT @CTES AVEC LE CENTRE DE GESTION

Question n°12 19D036 ADHESION A LA CENTRALE D’ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC (CATP)

Question n°13 19D037 CONVENTIONS DE MECENAT

Question n°14 19D038 CONVENTIONS DE SPONSORING

Question n°15 19D039 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS

Question n°16 19D040 MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATION DE LA 3E PHASE DES TRAVAUX DE LA RUE D’EN BAS – CONVENTION AVEC

L’OPERATEURQuestion n°17 19D041 COOPERATION INTERCOMMUNALE - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MUTUALISATION DES RESSOURCES DES SERVICES

INFORMATIQUE DE LA VILLE D’ARRAS

Question n°18 19D042 TAXE LOCALE DE PUBLICITE 2020

Question n°19 19D043 CONTRAT TERRITORIAL DE DEVELOPPEMENT DURABLE – ADOPTION DU CONTRAT AVEC LE DEPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS

c. Questions diverses