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Déliberation - 057 2026 Commission VIE Associative Associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gabian.
Lien du pdf (Déliberation - 057 2026 Commission VIE Associative Associations)
Thèmes du document : Éthique publique, Justice et droit, Données personnelles,
Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
Publié le ER
ID : 034-213401094-20260923-0572026-DE
Pl, COMMUNE DE GABTAN (34320)
EXTRAIT DE DELIBERATION
L'an deux mille vingt-six, et le Mercredi 23 Septembre à 18h30, le Conseil Municipal
de la commune de Gabian régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit
par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire.
Présents : Messieurs FOREZ Daniel - SOULIE Christophe - BARRAL Alain - MAGANA Antonio -
BERTHOMIEU Michel - ISARN Pierre - BOUDET André - LAVIT Frédéric -
Mesdames LOPEZ Chantal - PAILLÈS Séverine - ROUSSET Agnès - LABROUSSE Marlène - GROUSSET Emilie - MERLIER Viviane -
Procuration : Madame GALZY Isabelle donne procuration à Monsieur FOREZ Daniel
Secrétaire de séance : Madame LABROUSSE Marlène
057/2026 Création d'une commission VIE ASSOCIATIVE - ANIMATIONS
Monsieur le Maire propose la mise en place d'une commission festivités
La commission a pour missions :
- _ De discuter des festivités organisées sur le village
- De favoriser le partenariat avec les associations
- De formuler des propositions visant à dynamiser la vie locale
Aucunes décisions ne seront prises en commissions, les décisions seront prises uniquement par le conseil
municipal.
La charte des élus pour la commission école est annexé à la délibération et devra être signée par chacun des
élus membres.
La commission sera composée de :
Monsieur le Maire pour la présidence,
De Madame LOPEZ Chantal 3*" adjointe pour la vie associative et aux animations
De Madame LABROUSSE Marlène, subdéléguée
Ainsi que 4 conseillers municipaux :
- Monsieur BOUDET André
- Madame ROUSSET Agnès
- Monsieur BARRAL Alain
- Madame MERLIER Viviane
La commission se réunira au minimum 3 fois par an, sur convocation de Monsieur le Maire, la secrétaire
désignée membre de la commission devra établir un rapport écrit.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, à l'unanimité
des membres présents,
VALIDE les membres de la commission « VIE ASSOCIATIVE - ANIMATIONS » ci-dessus.
DIT que chacun des membres de la commission sauf le président signeront la charte des élus annexé à la
présente délibération.
AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette décision.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois, an que susdit
Pour extrait conforme
Secrétaire de séance Le Maire,
Madame LABROUSSE Marlène Daniel FOREZEnvoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
Publié le ie
ID : 034-213401094-20260923-0572026-DE
PP), COMMUNE DE GABIAN
CHARTE DE FONCTIONNEMENT ET DÉONTOLOGIQUE DES
MEMBRES DE LA COMMISSION MUNICIPALE
« VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION DU VILLAGE »
Charte annexée à la délibération n°057/2026 du Conseil municipal en date du 23 septembre
2026
PRÉAMBULE
La présente charte a pour objet de définir les règles de fonctionnement, les principes de
déontologie et les engagements applicables aux membres de la Commission municipale « Vie
associative et animation du village ».
La Commission constitue une instance de travail, d'étude, de réflexion et de préparation des
dossiers relatifs à la vie associative, aux manifestations, aux animations et aux événements
organisés ou soutenus par la commune.
Conformément aux dispositions applicables du Code général des collectivités territoriales, les
commissions municipales sont chargées d'étudier les questions soumises au Conseil municipal.
La Commission « Vie associative et animation du village » participe à la préparation des dossiers
et peut formuler des propositions et recommandations.
Elle ne se substitue toutefois pas au Conseil municipal, au maire où aux autres autorités
compétentes dans l'exercice de leurs compétences respectives.
Les membres de la Commission s'engagent à exercer leurs fonctions dans le respect de l'intérêt
général, de l'égalité de traitement, des principes déontologiques applicables aux élus locaux et
des règles définies par la présente charte.
ARTICLE 1 - OBJET ET RÔLE DE LA COMMISSION
La Commission municipale « Vie associative et animation du village » a pour mission d'étudier les
questions relatives notamment :
e au soutien et à l'accompagnement de la vie associative locale ;
e aux relations entre la commune et les associations :
° aux manifestations et animations organisées dans la commune ;
e aux événements culturels, sportifs, festifs et citoyens :
e à la valorisation et à l'animation du village :
+ à la coordination des projets et événements communaux ;
e à l'utilisation des équipements municipaux dans le cadre des manifestations ;
+ à toute question relative à la dynamique associative et à l'animation de la commune.
La Commission peut notamment :
e recueillir les besoins et propositions des associations ;
+ __ étudier les projets d'animations et de manifestations ;
° proposer des initiatives et événements :
e favoriser la coordination entre les acteurs locaux :
° formuler des avis et recommandations ;
° préparer les dossiers destinés à être examinés par les autorités compétentes.
ARTICLE 2 - CARACTÈRE CONSULTATIF ET ABSENCE DE POUVOIR DÉCISIONNEL La Commission « Vie associative et animation du village » constitue une instance de travail, d'étude et de préparation.Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
Publié le
ers,
Levrault
ID : 034-213401094-20260923-0572026-DE
Elle ne dispose pas d'un pouvoir général de décision.
Les propositions, avis et recommandations formulés par la Commission ne constituent pas, par
eux-mêmes, des décisions officielles de la commune.
Lorsqu'une décision relève de la compétence du maire ou du Conseil municipal, le dossier devra
être transmis à l'autorité compétente afin que celle-ci puisse prendre une décision dans le
respect des règles applicables.
Aucun membre de la Commission ne peut, en dehors de ses compétences propres ou d'une
délégation régulièrement accordée :
e engager la commune :
° prendre seul une décision au nom de la commune ;
° attribuer une aide, une subvention ou un avantage à une association ;
° engager une dépense au nom de la commune :
+ autoriser seul l'utilisation d'un équipement municipal ;
+ décider seul de l'organisation officielle d'une manifestation communale ;
e présenter une proposition de la Commission comme une décision officielle de la commune.
ARTICLE 3 - PRÉSENTATION DES PROPOSITIONS AUX AUTORITÉS COMPÉTENTES Les travaux réalisés par la Commission ont vocation à contribuer à la préparation des décisions et projets de la commune.
Les propositions, recommandations et projets issus de la Commission devront être transmis au
maire.
Lorsqu'un projet nécessite une décision relevant de la compétence du Conseil municipal, celui-ci
devra être présenté au Conseil municipal afin d'être examiné et, le cas échéant, adopté
conformément aux règles applicables.
La Commission peut proposer et préparer.
Elle ne décide pas à la place du maire ou du Conseil municipal.
ARTICLE 4 - RELATIONS AVEC LES ASSOCIATIONS
Les relations entre les membres de la Commission et les associations doivent être fondées sur :
e le respect mutuel:
e l'impartialité ;
e l'égalité de traitement ;
e la transparence dans le respect des règles applicables ;
e la recherche de l'intérêt général.
Les élus membres de la Commission veillent à ne pas favoriser une association au détriment d'une
autre en raison de relations personnelles, familiales, politiques ou associatives.
Les associations conservent leur indépendance dans le cadre de leur fonctionnement propre et
conformément aux dispositions légales applicables.
ARTICLE 5 - CONFLITS D'INTÉRÊTS
Tout membre de la Commission qui exerce une responsabilité au sein d'une association concernée
par un dossier examiné par la Commission doit faire preuve d'une vigilance particulière.
Lorsqu'un membre se trouve dans une situation susceptible de créer un conflit entre son intérêt
personnel ou associatif et l'intérêt de la commune, il devra respecter les règles légales et
déontologiques applicables.
Le membre concerné devra notamment signaler la situation lorsqu'elle est susceptible d'affecter
son impartialité.
Lorsque cela est nécessaire, il devra s'abstenir de participer aux échanges ou décisions relevant
du dossier concerné, conformément aux dispositions légales applicables.Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
Publié le
ID : 034-213401094-20260923-0572026-DE
ARTICLE 6 - DEVOIR DE DISCRÉTION ET CONFIDENTIALITÉ
Les membres de la Commission s'engagent à faire preuve de discrétion concernant les
informations dont ils ont connaissance dans le cadre de leurs fonctions.
Ils s'interdisent de diffuser ou de communiquer à des personnes non habilitées les informations :
+ à caractère personnel :
e concernant les responsables où membres d'associations ;
e concernant les demandes de subventions ou d'aides en cours d'examen ;
e relatives à des situations financières non publiques :
+ figurant dans des documents non publics ;
e concernant des projets ou manifestations avant leur communication officielle ;
+ protégées par la loi.
Les membres de la Commission veillent au respect de la vie privée et des règles applicables à la
protection des données personnelles.
ARTICLE 7 - UTILISATION DES INFORMATIONS ET DES DOCUMENTS
Les informations obtenues dans le cadre des travaux de la Commission doivent être utilisées
exclusivement dans le cadre de l'exercice des fonctions liées à la Commission et dans l'intérêt
général de la commune.
Il est interdit à tout membre :
e d'utiliser une information obtenue dans le cadre de la Commission pour obtenir un
avantage personnel :
+ d'utiliser une information au profit d'une association avec laquelle il entretient un lien
particulier :
e de transmettre une information confidentielle à un tiers non habilité ;
+ de diffuser publiquement un document non destiné à être rendu public ;
e d'utiliser les informations obtenues dans un but personnel, commercial, politique ou
partisan.
ARTICLE 8 - RESPECT DES PERSONNES ET DES ÉCHANGES
Chaque membre de la Commission s'engage à adopter un comportement respectueux envers :
+ les autres élus ;
e les représentants des associations ;
o les bénévoles :
e les habitants:
+ les agents municipaux ;
+ les partenaires et intervenants participant aux projets et manifestations.
Les échanges doivent être constructifs et respectueux.
Les membres s'interdisent notamment :
e les attaques personnelles ;
° les propos injurieux ou diffamatoires ;
e les comportements intimidants ou discriminatoires ;
+ l'utilisation des informations personnelles pour porter atteinte à une personne ;
+ toute pression visant à favoriser ou défavoriser une association.
Les divergences d'opinion peuvent être exprimées librement dans le respect des personnes et du
fonctionnement démocratique.
ARTICLE 9 - ORGANISATION DES MANIFESTATIONS
La Commission peut participer à la réflexion et à la préparation des manifestations et animations
organisées où soutenues par la commune.Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
Publié le
ID : 034-213401094-20260923-0572026-DE
Elle peut notamment :
e proposer des animations ;
° recueillir les idées et suggestions des habitants et associations ;
+ étudier la faisabilité des projets ;
+ participer à la coordination et à la préparation des événements :
+ __ formuler des recommandations concernant l'organisation des manifestations.
Toutefois, la mise en œuvre d'une manifestation organisée par la commune devra respecter les
procédures administratives, financières, techniques et réglementaires applicables.
Aucun membre de la Commission ne peut engager seul la commune auprès :
° d'unprestataire;
° d'un fournisseur ;
° d'unartiste;
e d'une association;
e d'un partenaire ;
e d'une entreprise.
Toute dépense ou engagement devra respecter les règles applicables aux finances publiques et
aux décisions de la commune.
ARTICLE 10 - RESPECT DES BUDGETS ET DES DÉCISIONS FINANCIÈRES La Commission peut examiner les besoins financiers liés aux projets et manifestations. Elle peut formuler des propositions concernant les budgets nécessaires.
Toutefois, elle ne peut :
° engager une dépense :
° attribuer une subvention:
+ décider d'une aide financière ;
s conclure un contrat ou une convention au nom de la commune.
Toute décision financière relève des autorités compétentes et doit respecter les procédures
budgétaires et financières applicables.
ARTICLE 11 - COMPTE RENDU ET TRANSMISSION DES TRAVAUX
Les travaux de la Commission pourront faire l'objet d'un compte rendu, d'une note de synthèse ou
de tout document permettant d'assurer le suivi des dossiers.
Ces documents pourront notamment présenter :
+ les sujets examinés ;
e les propositions formulées ;
° les projets étudiés :
+ les besoins identifiés ;
+ les points nécessitant une décision ;
° les actions à préparer.
Les comptes rendus et documents de travail ne constituent pas, sauf disposition particulière, des
décisions officielles de la commune.
ARTICLE 12 - MANQUEMENT AUX RÈGLES DE LA PRÉSENTE CHARTE
Tout membre de la Commission est tenu de respecter les principes et engagements définis par la
présente charte.
Tout manquement pourra être porté à la connaissance du maire et faire l'objet d'un examen
approprié.
Les manquements susceptibles d'être examinés concernent notamment :
+ la divulgation d'informations confidentielles :
+ le non-respect de la vie privée ou des données personnelles ;Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
Publié le
ID : 034-213401094-20260923-0572026-DE
° la prise ou la présentation d'une décision sans compétence :
e l'engagement de la commune sans autorisation :
e l'utilisation d'informations à des fins personnelles ou associatives ;
e une situation de conflit d'intérêts non traitée conformément aux règles applicables ;
+ un comportement portant gravement atteinte au bon fonctionnement de la Commission ;
+ toute violation des obligations légales ou déontologiques applicables aux élus.
ARTICLE 13 - PROCÉDURE DE SIGNALEMENT DES MANQUEMENTS Lorsqu'un manquement grave ou répété est constaté, les faits pourront être portés à la connaissance du maire.
Le maire pourra, selon la nature des faits et dans le respect des compétences de chacun :
e demander des explications à la personne concernée :
+ rappeler les obligations applicables ;
e porter la situation à la connaissance du Conseil municipal lorsque cela apparaît nécessaire
° prendre ou proposer les mesures relevant de ses compétences :
° transmettre les informations aux autorités compétentes lorsque les faits le justifient.
Lorsque les faits sont susceptibles de constituer une infraction où un manquement relevant de la
compétence d'une autorité administrative où judiciaire, ils pourront être portés à la connaissance
de l'autorité compétente conformément aux dispositions légales applicables.
ARTICLE 14 - PARTICIPATION À LA COMMISSION
En cas de manquement grave ou répété aux règles de fonctionnement de la Commission, la
situation pourra être examinée conformément aux règles applicables à l'organisation et à la
composition des commissions municipales.
Toute modification éventuelle de la participation d'un élu à la Commission devra intervenir dans le
respect :
+ des règles applicables ;
+ des modalités de désignation des membres :
+ des droits des élus ;
+ des décisions relevant des autorités compétentes.
Une éventuelle modification de la participation d'un élu à la Commission ne constitue pas une
sanction ou une remise en cause de son mandat électif.
ARTICLE 15 - INFORMATION DES AUTORITÉS COMPÉTENTES
Lorsque les faits constatés sont susceptibles de relever d'une violation de la loi ou d'une
infraction, ils pourront être signalés aux autorités compétentes conformément aux dispositions
légales applicables.
Selon la nature des faits, le signalement pourra notamment concerner :
e le maire, dans le cadre de ses compétences :
s le Conseil municipal, lorsque la situation nécessite son information ;
° le représentant de l'État dans le département, dans le cadre de ses compétences : e l'autorité judiciaire, lorsque les faits sont susceptibles de constituer une infraction. Il est rappelé que la présente charte ne peut, à elle seule, entraîner l'annulation, le retrait ou la suppression du mandat électif d'un conseiller municipal.
Toute procédure susceptible d'affecter un mandat électif relève exclusivement des dispositions
prévues par la loi et des autorités compétentes.
ARTICLE 16 - VALEUR ET PORTÉE DE LA CHARTE
La présente charte constitue un document de référence destiné à assurer :Envoyé en préfecture le 24/09/2026
Reçu en préfecture le 24/09/2026
per Suit | Evraul Publié le
ID : 034-213401094-20260923-0572026-DE
ele bon fonctionnement de la Commission ;
e la clarté des rôles de chacun;
e le respect du cadre institutionnel :
e l'égalité de traitement des associations :
e la protection des informations sensibles :
e le respect des personnes :
+ la bonne préparation des animations et manifestations :
° la prévention des conflits d'intérêts :
+ la transparence dans la préparation des décisions.
Elle complète les dispositions législatives et réglementaires applicables.
En cas de contradiction entre la présente charte et une disposition légale ou réglementaire, la loi
et les règlements applicables prévalent.
ARTICLE 17 - ENTRÉE EN VIGUEUR
La présente charte entre en vigueur à compter de son adoption par le Conseil municipal.
Elle est remise à chaque membre de la Commission municipale « Vie associative et animation du
Village ».
Chaque membre reconnaît avoir pris connaissance de son contenu et s'engage à respecter les
principes qu'elle énonce.
ARTICLE 18 - ENGAGEMENT DES MEMBRES
En signant la présente charte, chaque élu membre de la Commission municipale « Vie associative
et animation du village » reconnait :
° avoir pris connaissance des règles de fonctionnement de la Commission ;
e comprendre que la Commission a un rôle de travail, d'étude et de proposition :
e reconnaître que les décisions relevant du conseil municipal doivent être soumises à celui-
ti;
e s'engager à respecter les règles de confidentialité et de discrétion :
+ s'engager à respecter les personnes et le fonctionnement démocratique de la commune ;
e s'engager à agir dans l'intérêt général.
ENGAGEMENT
Je soussigné(e) :
Nom et prénom : Fonction :..........................
Membre de la Commission « VIE ASSOCIATIVE ET ANIMATION DU VILLAGE »
déclare avoir pris connaissance de la présente charte et m'engage à en respecter les principes et
les règles.
Fait à :
Signature :
Signature précédée de la mention :
« Lu et approuvé - Je m'engage à respecter la présente charte de fonctionnement de la
Commission municipale « Vie associative et animation du village ».