Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberation examinees en cm
Déliberation - liste des deliberations examinees en cm du 30 06 2
Déliberation - microsoft word liste des deliberations examinees
Déliberation - liste des deliberation examinees en conseil munici
Déliberation - liste des deliberation examinees au conseil munici
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - liste des deliberations examinees lors de la seanc
Déliberation - liste des deliberations examinees en cm du 9 novembre 2022
Document publié le Mercredi 9 novembre 2022 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees en cm du 9 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Enseignement supérieur,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 NOVEMBRE 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
01- Convention entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale de Wattrelos – Réactualisation de l’Analyse des Besoins Sociaux (ABS) par assistance à maitrise d’ouvrage
02- Personnel Municipal – Recours à des magistrats du Tribunal Administratif pour présider les Conseils de discipline
Rapporteur : Monsieur Sébastien FITAMANT, Adjoint au Maire
03- Création de micro-forêts sur le territoire
04- Inscription de la randonnée du Plouys au plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Rapporteur : Monsieur Henri GADAUT, Adjoint au Maire
05- Convention de partenariat entre la Ville de Wattrelos et la société Kéolis Lille Métropole
Rapporteur : Monsieur Tarik MEKKI, Adjoint au Maire
06- Aide estivale aux séjours des jeunes : renouvellement de la convention de financement et autorisation de subvention
Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire
07- Projet de PLU3 – En vue de son arrêt par le Conseil Métropolitain
08- Désaffectation d’une parcelle publique communale – 308 rue Jules Guesde
09- Logement sis 39 rue Voltaire - Cession, Servitude de passage et de tréfonds et constitution de charge
10- Cession de terrains angle rues Pierre Mendès France et Stephenson pour construction d’un site Funéraire
Rapporteur : Monsieur Gilbert CHARLES, Adjoint au Maire
11- Participation au projet de Bibliothèque Numérique Métropolitaine (BNM) développé par la Métropole Européenne de Lille (MEL) - Bibliothèque Municipale
Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée
12- Délégation de Service Public – Gestion des marchés d’approvisionnement
13- Ouvertures dominicales dérogatoires dans le commerce
Rapporteur : Monsieur le Maire
14- Budget communal – Constitution de provisions comptables pour créances douteuses
15- Budget communal – Apurement du compte 1069
16- Décision modificative n°2