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Déliberation - liste des deliberations examinees en cm du 30 06 2022
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees en cm du 30 06 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
Page 1 sur 2
Rapporteur : Monsieur le Maire
01 -Adoption du compte administratif 2021.
02 -Affectation du résultat de l’exercice 2021.
Rapporteure : Madame Myriam DE SMEDT, Adjointe au Maire
03 -Création d’une Commission Administrative Paritaire Commune entre la Ville et le CCAS de Wattrelos.
04 -Création d’une Commission Consultative Paritaire Commune entre la Ville, le CCAS et la Caisse des Ecoles de Wattrelos.
05 -Création d’un Comité Social Territorial Commun entre la Ville, le CCAS et la Caisse des Ecoles.
06 -Nouvelles règles de temps de travail à la Ville de Wattrelos – Application de la loi n°2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique – Précisions quant aux modalités spécifiques d’organisation du temps de travail pour certains agents de la Ville de Wattrelos.
07 -Politique de la Ville - Programmation 2022 du volet Wattrelosien du contrat de Ville.
08 -Dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale 2021 – Rapport annuel.
09 -Politique de la Ville – Nouveau programme de renouvellement urbain – Convention de Gestion de site pour une gestion durable du quartier des Villas.
Rapporteur : Monsieur Sébastien FITAMANT, Adjoint au Maire
10 -Renouvellement de l’adhésion au dispositif Métropolitain de valorisation des certificats d’économie d’énergie (CEE).
Rapporteure : Madame Zohra REIFFERS, Adjointe au Maire
11 -Désaffectation et déclassement d’un espace communal - Square Raoul Dufy.
12 -Cession d’une parcelle communale à la Métropole Européenne de Lille.
13 -Désaffectation et déclassement du logement sis 39 rue Voltaire.
14 -Révision du Plan Local d’Urbanisme – Inscription de 2 bourloires à l’IPAP (Inventaire Patrimonial Architectural et Paysager).
15 -Dénomination d’une voirie.
Rapporteur : Monsieur Gilbert CHARLES, Adjoint au Maire
16 -Demande de subvention au Centre National du Livre – Bibliothèque Municipale.
Rapporteure : Madame Myriam LESTIENNE, Adjointe au Maire
17 -Travaux de traitement de façade – Conservatoire de Musique – Demande de subventions.
Rapporteur : Monsieur Jacques DELFOSSE, Conseiller Municipal Délégué
18 -Nouvelle convention de partenariat entre la Ville de Wattrelos, l’Office Municipal des Sports et les Associations Sportives.
Rapporteure : Madame Annie CHANTRIE, Conseillère Municipale Déléguée
19 -Participation financière de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d’association. SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2022
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
Page 2 sur 2
Rapporteure : Madame Béatrice DUJARDIN, Conseillère Municipale Déléguée
20 -Délégation de Service Public Marchés de plein air - Indemnisation de la société Mandon suite à la Covid 19.
21 -Signalétique de Proximité - Redevance d’occupation du domaine public.
Rapporteur : Monsieur le Maire
22 -Budget Supplémentaire.
23 -Conclusion d’avenant à la convention avec l’association des Centres Sociaux de Wattrelos.
24 -Conclusion d’avenant à la convention avec l’association Acti’Jeunes.
25 -Commissions Municipales – Désignation des membres – Délibération Modificative.