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Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal 21 mars 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Gaillard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal 21 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
VGAÏLLARD
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Conseil municipal du 21 mars 2026
Etaient présents : Monsieur BLOUIN, Maire - Mesdames et Messieurs VINCENT, BOSLAND, MAITRE, PASSAQUAY, ANCHISI, FIGUIÈRE, CHARPENTIER LOMBARD, SIMON, CROISIER, CORNEC, MATRINGE, R. PIGNY, SEITE, ABDALLAH, KAMANDA, FOURNIER, CHAPPEL, MARTIN GARCIA, ESTERMANN, CURTIL, BARBOTIN, SALLET, MAGDELAINE, LE PRIOL, A. PIGNY, DIALLO, MULLER, BALMES, PRADAS, LAAJI Etaient absent représenté : Procuration de Martine GALY à Isabelle VINCENT
Etaient absent excusé : Denis JUGET
N° de la : Décision du jte Objet : Fe délibération Conseil Municipal
2026-36 [Election du Maire ARAIQUNEE l'unanimité
2026-37 |Détermination du nombre d'Adjoints au Maire ApPTOUVEE 2 l'unanimité
2026-38 [Election des Adjoints au Maire or
2026-39 |Lecture et remise de la charte de l'élu local approuvée à l'unanimité
2026-40 [Délégation du conseil municipal au Maire ARRIVER à l'unanimité
2026-41 Approbation du nombre de conseillers municipaux exerçant approuvée à des mandats spéciaux l'unanimité Adoption de l'enveloppe globale des indemnités mensuelles approuvée à 2026-42 Re r ee de fonction d'élu l'unanimité 2026-43 Fixation répartition indemnités des élus appliquant les approuvée à majorations légales l'unanimité
2026-44 |Création des commissions municipales approuvée à l'unanimité
2026-45 |Désignation des membres des commissions municipales RRRIAUSEE à l'unanimité
5056-56 Détermination du nombre de membres au Conseil approuvée à d'administration du Centre Communal d'Action Sociale l'unanimité Election des représenants du Conseil municipal au sein du approuvée à 2026-47 4 ne CCAS l'unanimité
Mise en place commission appel d'offres et commission
2026-48 |délégation de service public condition dépôt des listes de approuvéeà candidats l'unanimité
Election membres Commission Appel Offre et Délégation approuvée à 2026-49 . . | Le Service Public l'unanimité
2026-50 |Droit de formation des élus APPEOUYES A l'unanimité
Désignation des délégués de la commission du marché approuvée à 2026-51 ë sp hebdomadaire l'unanimité
approuvée à 2026-52 [Désignation des délégués des conseils d'écoles : se l'unanimité
Affichée et mise en ligne Le 30 mars 2026 Le Maire Antoine BLOUIN