Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cahi
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - pv
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cc d
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - 2025
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - list
unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute du 17.03.25
Document publié le Lundi 17 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - liste des deliberations examinees conseil de communaute du 17.03.25)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
Lundi 17 mars 2025 à 18 heures 10
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
N° DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS et VOTES
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Finances
Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire
Budget primitif :
1 Budget primitif 2025 - DEL-2025-40 Le conseil adopte à la majorité
Contre: 9, M. Yves AUREGAN,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Jean-François
GARCIA, M. Bruno GOUA, M.
Anthony GUIDAULT, Mme
Marielle HAMARD, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON.
Budget annexe transports :
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 8, M. Yves AUREGAN,
Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, M. Bruno GOUA,
M. Anthony GUIDAULT, Mme
Marielle HAMARD, Mme Elsa
RICHARD, Mme Claire
SCHWEITZER, Mme Céline
VERON.
Budgets annexes Eau /
Assainissement / Déchets /
Réseaux de chaleur / Aéroport
/ Lotissement économique
Le conseil adopte à
l'unanimité
2 Taxes foncières, taxe d’habitation sur les résidence secondaires et cotisation foncière des entreprises - Fixation des taux pour l'année 2025 - DEL-2025-
41
Le conseil adopte à
l'unanimité
3 Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom) - Fixation des taux pour l'année 2025 - DEL-2025-42
Le conseil adopte à
l'unanimité N° DOSSIERS RAPPORTEURS et VOTES
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
Environnement
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
4 Air Pays de la Loire - Surveillance de la qualité de l'air extérieur -
Convention de partenariat 2025-2027 - Cotisation annuelle - DEL-2025-43
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Dominique BREJEON, Mme
Hélène CRUYPENNINCK, M.
Patrick GANNON.
Énergie
Corinne BOUCHOUX, Vice-
Présidente
5 Fonds transition énergétique - Commune de Bouchemaine - Convention de participation financière - DEL-2025-44
Le conseil adopte à
l'unanimité
6 Fonds transition énergétique - Commune d’Ecuillé - Convention de
participation financière - DEL-2025-45
Le conseil adopte à
l'unanimité
7 Fonds transition énergétique - Commune de Saint-Lambert-la-Potherie -
Convention de participation financière - DEL-2025-46
Le conseil adopte à
l'unanimité
Déchets
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
8 Feuille de route économie circulaire (Frec) - Programmation 2025 -
Avenants n°2 aux conventions conclues avec Aldev et les trois chambres
consulaires - Convention avec Aldev et l'Association pour le développement de l'économie circulaire et collaborative (Adecc) - DEL-2025-47
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
Mme Anita DAUVILLON, Mme
Mathilde FAVRE D'ANNE,
Mme Elsa RICHARD.
9 Association Ressourcerie des Biscottes - Promotion du réemploi d'objets - Convention d'objectifs et soutiens annuels - DEL-2025-48
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Sébastien BOUSSION, Mme
Hélène CRUYPENNINCK,
Mme Isabelle RAIMBAULT. 10 Mise à disposition de courte durée de bennes de collecte des ordures
ménagères - Convention-type avec des personnes morales de droit public -
DEL-2025-49
Le conseil adopte à
l'unanimité
Agriculture
Dominique BREJEON, Vice-
Président
11 Transition Écologique - Humus - Projet Européen en faveur de la
préservation des sols - Feuille de route - DEL-2025-50
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN.
Cycle de l'eau
Jean-Paul PAVILLON, Vice-
Président
12 Eau, Assainissement et Eaux pluviales - Révision des redevances et tarifs au 1er avril 2025 - DEL-2025-51
Le conseil adopte à
l'unanimité
13 Eaux pluviales - Dispositif d'incitation à la déconnexion - Accompagnement à l'acquisition de récupérateurs d'eaux pluviales - Modification des
conditions de subventions - DEL-2025-52
Le conseil adopte à
l'unanimité
14 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue domaniale du Val d'Authion - Avenant n°1 à la convention de travaux de renforcement de la digue - DEL-2025-53
Le conseil adopte à
l'unanimité
15 Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) - Digue du Val d'Authion - Convention de mobilisation de moyens humains et matériels avec le Département, Saumur Val de Loire et Beaugeois Vallée -
DEL-2025-54
Le conseil adopte à
l'unanimité
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Enseignement supérieur et Recherche
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
16 Association Angers Technopole - Soutien à l’innovation - Portage du label French Tech - Convention annuelle d’objectifs - Attribution d'une
subvention exceptionnelle - DEL-2025-55
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Yves GIDOIN, Mme Constance
NEBBULA, M. Yves COLLIOT,
M. Francis GUITEAU, Mme
Monique LEROY. Rayonnement et coopérations
Véronique MAILLET, Vice-
Présidente
17 GIP Anjou tourisme et attractivité (issu de la fusion des GIP Anjou tourisme et Produit en Anjou) - Approbation de la convention constitutive modifiée - DEL-2025-56
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme Jeanne
BEHRE-ROBINSON.
18 Restructuration de la Pyramide du Lac de Maine - Approbation de
l'enveloppe prévisionnelle des travaux - DEL-2025-57
Le conseil adopte à
l'unanimité
Lamine NAHAM, Vice-
Président
19 Restructuration de la Pyramide du Lac de Maine - Réemploi des produits, équipements et matériaux de construction - DEL-2025-58
Le conseil adopte à
l'unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Habitat et Logement
Roch BRANCOUR, Vice-
Président
20 Programme local de l’habitat - Foncière d’Habitat et Humanisme - Angers - 4/6, rue du Figuier - Construction d'une pension de famille de 22 logements financés en PLAI structure - Subvention exceptionnelle - Approbation -
DEL-2025-59
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Christophe BÉCHU.
Roselyne BIENVENU, Vice-
Présidente
21 Amélioration de l'habitat privé - Programme d’actions de prévention des inondations Authion-Loire 2022-2028 - Établissement public Loire - Portage d’une action visant à réaliser des diagnostics de vulnérabilité sur des
logements en zone inondation - DEL-2025-60
Le conseil adopte à
l'unanimité
Voirie et espaces publics
Jacques-Olivier MARTIN,
Vice-Président
22 Apaisement aux abords des écoles - Études et travaux - Appel de fonds de concours auprès de la Ville d’Angers - DEL-2025-61
Le conseil adopte à
l'unanimité 23 Tarifs de voirie - Redevance d’occupation du domaine public - Réseaux de télécommunications - Réseaux de transport et de distribution de gaz -
Réseaux de transport et de distribution d’énergie électrique - DEL-2025-62
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Grégoire LAINÉ.
Jean-Louis DEMOIS, Vice-
Président
24 Effacements des réseaux de distribution d’électricité basse tension et
d’éclairage public - Participations financières d’Angers Loire Métropole et
du Siéml - Convention particulière avec le Siéml - Appel des fonds de
concours auprès des communes - DEL-2025-63
Le conseil adopte à
l'unanimité des suffrages
exprimés
N'ont pas pris part au vote: M.
Franck POQUIN, Mme
Constance NEBBULA, M.
Jacques-Olivier MARTIN, M.
Robert BIAGI, M. Sébastien
BOUSSION, M. Marc
CAILLEAU, M. Patrick
CHARTIER, M. Denis
CHIMIER, M. Jérémy
GIRAULT, M. Eric GODIN, M.
Arnaud HIE, M. Grégoire
LAINÉ, Mme Monique LEROY,
M. Patrice NUNEZ, M. Jean-
François RAIMBAULT.
PILOTAGE MUTUALISE DES POLITIQUES PUBLIQUES
Achat - Commande publique
Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire
25 Fourniture de bacs roulants de 140 à 340 litres et de bacs biodéchets pour une collecte des déchets en porte-à-porte - Autorisation de signature du(des) contrat(s) - DEL-2025-64
Le conseil adopte à
l'unanimité
26 Acquisition d’équipements de protection individuelle, de sécurité et de
vêtements de travail - Marché porté par la centrale d’achat d’Angers Loire
Métropole au bénéfice de tous ses adhérents - Autorisation de signature des contrats - DEL-2025-65
Le conseil adopte à
l'unanimité Finances
Benoît COCHET, Conseiller
Communautaire
27 Dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) - Opérations présentées pour 2025 - DEL-2025-66
Le conseil adopte à
l'unanimité
28 Financement des investissements - Réalisations d'emprunts - DEL-2025-67 Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des décisions de la commission permanente
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L. 5211-10 du code général des collectivités
territoriales
Liste des marchés pris en application de la délégation du conseil au
président
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 18/03/2025
Christophe BECHU