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Compte-Rendu - CR 05 04 2022
Document publié le Mardi 5 avril 2022 par la commune d'Archigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 05 04 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Budget,
1
Mairie d’Archigny
Compte-Rendu tenant lieu de Procès-Verbal
Réunion du 05 avril 2022
L’An deux mil vingt-deux, le cinq avril à dix-neuf heures, les membres du Conseil municipal de la commune d’Archigny, régulièrement convoqués, se sont réunis en session ordinaire sous la présidence de Monsieur le Maire, ROY Jacky.
Etaient présents: M. Guillaume BOUTAUD, M. Frédéric COGNE, Mme Béatrice DUVEAU, M. Romain GOURMAUD, Mme Nathalie GRIFFON, M. Jérôme JUSSIAME, M. Gérard LEFEVRE, M. Benoît NEVEU, Mme Françoise LEMEUR, Mme Delphine BONNEAU, Mme Nathalie GRIFFON, M. Jacky ROY
Procurations: Mme Magalie BROSSARD donne son pouvoir à M. Jean-Michel BOYER, Mme ROY donne son pouvoir à M. Jacky ROY
Etaient absentes excusées : Mme Magalie BROSSARD, Mme Cécile ROY
Etaient absent : M. Wallerand GOUILLY-FROSSARD
Secrétaire de séance : Mme Delphine BONNEAU
Ordre du jour :
1 Désignation d’un secrétaire de séance
2 Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 08/03/2022
3 Budget communal : vote du budget primitif 2022
5 Budget communal : vote des taux communaux 2022
Questions diverses
1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance
La secrétaire de séance est Madame Delphine BONNEAU.
2. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 08/03/2022
Monsieur le Maire rappelle les différents points étudiés et les délibérations lors de la séance du 08 mars 2022. M. le Maire présente Mme MERDJIMEKIAN conseillère à la trésorerie de Châtellerault.
Vote Pour 13 Contre 0 Abstention 0
M. Romain GOURMAUD arrive après le premier vote.
3. Budget communal : vote du budget primitif 2022
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le budget primitif 2022 de la Commune
Et vote les propositions nouvelles du Budget Primitif de l’exercice 2022 :
INVESTISSEMENT
Dépenses 659 863,24
Restes à réaliser 22 348,23
Recettes 592 958,90
Restes à réaliser 89 252,67
FONCTIONNEMENT
Dépenses 1 065 750,63 2
Recettes 1 065 750,63
Vote Pour 14 Contre 0 Abstention 0
4. Vote des taux d’imposition 2022
Monsieur le Maire invite les membres du Conseil municipal à se prononcer sur le montant des deux taxes suivantes : Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti pour l’année 2021.
Rappel des taux de l’année 2021 :
- Taxe sur le Foncier Bâti : 39,41 %
- Taxe sur le Foncier Non Bâti : 43,44 %
Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter les taux.
- Taxe sur le Foncier Bâti 39,41%
- Taxe sur le Foncier Non Bâti : 43,44 %
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte les taux pour l’année 2021 suivants :
- Taxe sur le Foncier Bâti 39,41%
- Taxe sur le Foncier Non Bâti : 43,44 %
-
Vote Pour 14 Contre 0 Abstention 0
Questions diverses
Monsieur Jean-Michel BOYER remercie l’équipe technique pour la qualité du nettoyage du plan
d’eau.
* * * * *
Monsieur Benoit NEVEU signale un problème de gaz et des douches froides dans les vestiaires du
stade.
* * * * *
M. Gérard LEFEVRE informe la demande de Monsieur DESMET pour une décision rapide par rapport
aux travaux effectués par l’entreprise « LA COLAS » car il va y avoir une grande augmentation de
dépenses pour l’achat de matériaux. Il est décidé de fixer la date de la réunion de la commission de
voirie.
* * * * *
Monsieur Gérard LEFEVRE informe l’achèvement du contrôle de l’état des ponts de la commune d’ARCHIGNY. Le pont de l’Aâge est en mauvais état et doit être interdit à la circulation des véhicules de plus de 3,5 tonnes, avec l’instauration d’un rétrécissement de la voie avec une mise en place d’une déviation.
* * * * *
Monsieur le Maire évoque l’organisation des élections présidentielles, les consignes sanitaires en vigueur et demande des volontaires pour le dépouillement.
* * * * *
N’ayant plus rien à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h41.