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Déliberation - CHEMIN 1904 1364564252
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Déliberation - CHEMIN 1904 1364564252)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Bernin,
le 29
mars
2013
A
mesdames
les
conseillères
EX
date)
et
messieurs
les
conseillers
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assister
le jeudi
4 avril
2013
:
au
conseil
municipal
à 20h
salle
du
conseil
en
mairie
Je
vous
prie
d'agréer,
madame,
monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Lauren Mairé
de-B
Ordre
du
jour
:
(
1. Approbation
des
procès
verbaux
des
conseils
municipaux
des
24/01/13
et
01/03/13
Il.
Présentation
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
la
délégation
de
pouvoirs
du
conseil
municipal
(délibération
du
24/04/2008
en
vertu
des
articles
L2122-22
et
L2122-23
du
CGCT)
:
Il. Vote
des
délibérations
Finances
1.
Approbation
du
compte
administratif
2012
du
budget
annexe
«
eau
et eaux
industrielles
»,
2.
Approbation
du
compte
de
gestion
2012
du
budget
annexe
«
eau
et
eaux
industrielles
»,
3.
Reprise
et affectation
du
résultat
2012
au
budget
« eau
»
4.
Vote
du
budget
« eau
»
5.
Approbation
du
compte
administratif
2012
du
budget
annexe
«
parc
technologique
»,
6.
Approbation
du
compte
de
gestion
2012
du
budget
annexe
«
parc
technologique
»,
7.
Reprise
et affectation
du
résultat
2012
au
budget
«
parc
technologique
»
8.
Vote
du
budget
annexe
«
parc
technologique
»
9.
Approbation
du
compte
administratif
2012
du
budget
annexe
«
relais
du
Grésivaudan
- la
Veyrie
»,
10.
Approbation
du
compte
de
gestion
2012
du
budget
annexe
« relais
du
Grésivaudan
- la Veyrie
»,
11.
Reprise
et
affectation
du
résultat
2012
au
budget
«
relais
du
Grésivaudan
La
Veyrie
»
12.
Vote
du
budget
annexe
«
relais
du
Grésivaudan
La
Veyrie
»
13.
Approbation
du
compte
administratif
2012
du
budget
principal,
14.
Approbation
du
compte
de
gestion
2012
du
budget
principal,
15.
Reprise
et affectation
du
résultat
2012
au
budget
principal
16.
Vote
des
taux
d'imposition
k
17.
Vote
du
budget
primitif
du
budget
principal
18.
Emprunt
à
risque
: principe
de
fixation
des
provisions
pour
risques
Urbanisme
19.
Délégation
du
droit
de
préemption
urbain
à
la communauté
de
communes
du
Grésivaudan
Aménagements
/ Travaux
20.
Demande
de
subvention
au
SEDI
pour
des
travaux
de
renforcement
du
réseau
d'éclairage
public
dans.le
cadre
de
l'aménagement
de
la
route
départementale
1090,
entre
le
carrefour
avec
le
chemin
de
Craponoz
et
le
giratoire,
ainsi
que
le
chemin
de
la
Proula,
depuis
la
route
départementale
1090 et
jusqu'a
l'entrée
de
la future
crèche
TR
Mairie
de BeminZ1-
Signature
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
terrain
dans
le
cadre
de
la
réalisation
des
RD1090
aménagements
de
points
d'arrêt
par
la
communauté
de
communes
du
Grésivaudan
38190
Bernin
T
047692
07 40
F
047608
97 22
@
mairie@bernin.fr
w
www.bernin.fr