Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte rendu 04 fevrier 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour du CM 04 fevrier 2016
Procès Verbal - 2023 04 04 odre du jour affichage
Ordre du Jour - Ordre du jour 08 novembre 2019
Ordre du Jour - Ordre du jour 13 novembre 2019
Ordre du Jour - odre du jour 05 04 22
Procès Verbal - odre du jour
Compte-Rendu - Odre du jour
Conseil Municipal - odre du jour cm 09 04 2026
Ordre du Jour - Ordre du jour 08 juillet 2019
Ordre du Jour - Odre du jour 04 fevrier 2019
Document publié le Lundi 4 février 2019 par la commune de Vulaines-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Odre du jour 04 fevrier 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Institutions publiques,
Département
de
Seine
et
Marne
République
Française
Vulaines-sur-seine,
le
24
janvier
2019
Vulaines-sur-Seine
La
prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
le
:
Lundi
4
février
2019
A
20
HEURES
30
A
LA
MAIRIE
ORDRE
DU
JOUR :
1.
Ouverture
anticipée
des
crédits
d'investissement
2.
Convention
de
mise
de
biens
dans
le
cadre
de
la
compétence
zone
d'activités
économiques
3.
Vente
d’une
parcelle
communale
4.
Gare
routière
: convention
de
reversement
d’une
subvention
au
syndicat
du
collège
5.
Achat
d'une
parcelle
au
diocèse
6.
Tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
7.
Convention
de
mise
à
disposition
ponctuelle
des
polices
municipales
Es
6
rue
Riché
-
77870
Vulaines
sur
Seine
+
tél
: 01
60
74
59
10
+
fax
: 01
60
7459
11
mairie@vulaines-sur-seine.fr
+
www.vülaines-sur-seine.fr