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Ordre du Jour - ordre du jour 3
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - conseil municipal du 27 novembre 2014 ordre du j
Conseil Municipal - Odre du jour Conseil municipal
Procès Verbal - odre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gargenville.
Lien du pdf (Procès Verbal - odre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Télécommunications et internet,
Ouverture
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Jeudi
28
septembre
2023
à
20h00
ORDRE
DU
JOUR
Nomination
d'un
secrétaire
de
séance
A/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
03
avril
2023
B/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
10
mai
2023
C7
Informations
au
Conseil
Municipal
ll
est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
connaissance
des
décisions
que
Monsieur
le
Maire
a
été
amené
à
prendre
récemment,
en
vertu
de
la
délibération
prise
par
l'Assemblée
Municipale
donnant
délégations
au
Maire,
en
vertu
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales :
N°
|
En
date
du
Objet
Montant
TTC
Attribution
d'un
MAPA
à
la
société
GPR
PARISIEN.
sis
2
rue
Robert
23-36 |
16/06/2023
Bellec
à Sannois,
pour
la prestation
« Travaux
de
peinture
à
l'école
30
108
€ TTC
élémentaire
Corneille
de
Gargenville
».
Les
prestations
seront
pour
l'ensemble
de
la prestation
réalisées
entre
le
10 juillet et
le 18
août
2023.
Attribution
d'un
MAPA
à la société
MPO
FENETRES,
pour
la prestation
23-37 |
20/06/2023
|‘ Remplacement
des
menuiseries
extérieures
de
bâtiments
et
210
965,09
€ TTC
logements
de
la ville de
Gargenville
»,
pour
l'offre
de
base
(Solution
pour
l'ensemble
de
la prestation
mixte). Décision
ayant
pour
objet
d'acter
une
revalorisation
de
6%
des
tarifs
relatifs
aux
services
proposés
par
la société
MEDIA
COMMUNICATION
1 745
18
E TTC
23-38 |
26/06/2023
dans
le cadre
du
contrat
«
Mise
en
service
de
la fibre
internet
et
’
.
|
.
,
par
mois
abonnement
».
Les
nouveaux
tarifs
sont
applicables
à compter
du
ter
juillet 2023. Décision
ayant
pour
objet
d'acter
une
revalorisation
de
6%
des
tarifs
relatifs
aux
services
proposés
par
la société
MEDIA
COMMUNICATION
4 068.12
€ TTC
23-39 |
26/06/2023
|dans
le cadre
du
contrat
«
Mise
en
service
de
lignes
téléphoniques
!
.
.
.
\
par
mois
fixes
et abonnement
».
Les
nouveaux
tarifs
sont
applicables
à compter
du
ter juillet 2023.
Décision
actant,
par
accord
amiable,
la résiliation
du
contrat
de
base
et
des
divers
avenants
« Mise
en
service
de
la fibre
internet
et
23-40 |
04/07/2023
abonnement
» au 31
juillet 2023,
afin
de
repartir
sur
un
contrat global
«
1 745,18
€TTC
Abonnement
fibre
internet
» pour
les
sites
équipés,
avec
la société
par
mais
MEDIA
COMMUNICATION.
Le
nouveau
contrat
s'étend
sur
la période
allant
du
1er
août
2023
au
31
juillet 2025.
Attribution
d'un
MAPA
à
la société
ADD-ON
CONSULTING
(95450
VIGNY),
pour
la prestation
«
Renouvellement
du
parc
de
serveurs
23-41 |
06/07/2023
informatiques
de
la mairie
de
Gargenville,
accessoires
et
périphériques
100
460,38
€ TTC
réseaux
».
La
prestation
inclue
la
livraison
de
l'ensemble
des
matériels | pour
l'ensemble
de
la prestation
et
logiciels,
la mise
en
service
des
équipements,
et
la garantie
5 ans
pièces,
main
d'œuvre
et déplacements.
Commune
de
Gargenville
- Séance
du
conseil
municipal
du
28
septembre
2023
1 N°
|
En
date
du
Objet
Montant
TTC
Avenant
n°3
au
marché
ADELYA
-
TERRE
D'HYGIENE
«
Fourniture
de
produits
et de
petits
matériels
d'entretien
»,
ayant
pour
objet
de
23-42 |
11/07/2023
|formaliser
un
changement
de
référence
(40050A
remplacée
par
Sans
incidence
financière
40050C),
suite
à
une
rupture
longue
du
produit.
L'avenant
prend
effet
immédiatement. Attribution
d’un
MAPA
à la société
ALIO
TP
(6,
rue
des
Garennes
—
78440
Gargenville),
pour
la prestation
« Terrassement/VRD
» dans
le
23-43 |
13/07/2023
cadre
de
la consultation
« Travaux
de
rénovation
et d'extension
de
233
674,80
€ TTC
l'école
La
Fontaine
à Gargenville
».
L'exécution
du
marché
débutera
à | pour
l'ensemble
de
la prestation
compter
de
la date
fixée
par
ordre
de
service.
La
durée
prévisionnelle
de
l'opération
globale
est
de
12
mois.
Terme
de
Quantité
(TQ):
PEG
MA+
113,29
€
TTC/MWn
Contrat
de
vente
de
gaz
avec
la société
ENGIE,
pour
le logement
situé
23-44 |
20/07/2023
|au 9 rue
Dolingen
— 78440
Gargenville,
en
cours
de vente.
Le
contrat
| Terme
de Quantité d'Acheminement:
est conclu
pour une durée
allant du
1er au 30 septembre
2023.
10,72 € TTC/MWM
Abonnement
:
16,63
€
TTC
par
mois
Avenant
n°4
au
marché
ADELYA
-
TERRE
D'HYGIÈNE
«
Fourniture
de
produits
et
de
petits
matériels
d'entretien
»,
ayant
pour
objet
de
23-45 |
17/08/2023
|formaliser
un
changement
de
référence
(56603
remplacée
par!
Sans
incidence
financière
56603B),
suite
à
un
arrêt
de
production.
L'avenant
prend
effet
immédiatement. Contrat
de
mise
en
service
de
la fibre
internet et abonnement,
souscrit |
His
bonctuels de mise en service :
avec
la société
MEDIA
COMMUNICATION
IDF
(95450
420
€ TTC
23-46 |
21/08/2023
|CONDECOURT),
pour
l'école
maternelle
Arc
en
Ciel
(5,
passage
des
écoles
—
78440
Gargenville).
Le
contrat
prend
effet
dès
la mise
en
Abonnement:
service de la fibre, pour une durée
de 36 mois.
75.08 € TTC par mois
Contrat
de
mise
en
service
de
la fibre
internet et abonnement,
souscrit |
His
bonctuels
de mise en service :
avec
la société
MEDIA
COMMUNICATION
IDF
(95450
420 € TIC
23-47 |
21/08/2023
|CONDECOURT),
pour
le Groupe
Scolaire
Jeanne
Couvry
(9,
rue
Simone
Veil
- 78440
Gargenville).
Le
contrat
prend
effet
dès
la mise
en
Abonnement:
service de la fibre, pour une durée de 36 mois.
75,08 € TTC par mois
Contrat
de
mise
en
service
de
la fibre
internet et abonnement,
souscrit |
Es
bonctuels
de mise en service :
avec
la société
MEDIA
COMMUNICATION
IDF
(95450
420
€ TTC
23-48 |
21/08/2023
|CONDECOURT),
pour
le Château
de
Rangiport
(1,
avenue
Victor
Hugo
- 78440
Gargenville).
Le
contrat
prend
effet
dès
la mise
en
Abonnement:
service de la fibre, pour une durée de 36 mois.
78,08 € TTG par mois
Attribution
d'un
MAPA
à
la société
TERRE
ET
ARBRE
&
CO
(78440
GARGENVILLE),
pour
la prestation
«
Elagage,
abattage,
dessouchage
d'arbres,
taille de
haies
et échenillage
».
L'accord-cadre
à
bons
de
120
000 € TTC
Maximum
23-48 |
04/09/2023
commande
est
conclu
pour
une
durée
initiale
de
12
mois
à
compter
de
pour 48
mois
la date
de
notification.
Il est
tacitement
reconductible
3 fois
12
mois,
soit
une
durée
totale
de
48
mois.
D/
Notes
de
synthèse :
1- 2 - 3 -
Inscription
à
l'inventaire
des
dépenses
d'investissement
d'un
montant
unitaire
inférieur
à
500
€
Décision
Modificative
n°
2 sur
le budget
de
la ville
Adoption
du
rapport
de
la
commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
du
30
juin
2023
de
la Communauté
urbaine
du
Grand
Paris
Seine
et Oise
Réévaluation
des
loyers
des
propriétés
de
la
Ville
hors
contingent
social
-
Modification
de
la délibération
n°22D60
du
27/09/2022
Changement
d'affectation
d’un
logement
communal
Commune
de
Gargenville
- Séance
du
conseil
municipal
du
28
septembre
2023 6-
Fixation
du
loyer
d'un
logement
communal
sis
au
rez-de-chaussée
du
3
place
du
8
mai
1945
7-
29°"
Salon
Automnal
des
peintres,
sculpteurs
et
photographes
de
la
ville
- Fixation
du
tarif du
droit
d'inscription
et des
prix
8-
Vente
d'une
partie
de
la parcelle
cadastrée
section
AL
n°
114
9-
Vente
des
parcelles
cadastrées
section
AS
n°
70,
71,
74
et
75,
et
d’une
partie
de
la
parcelle
cadastrée
section
AB
n°
11
à
la Communauté
Urbaine
Grand
Paris
Seine
&
Oise
10
- Convention
de
mise
à
disposition
onéreuse
d'équipements
municipaux
pour
le COG
TENNIS
11
- Partenariat
avec
la Société
AMMAREAL
12
- Association
«
Cirque
des
Villes
- Cirque
des
Champs
»
13
- Nouveau
règlement
du
Conseil
Municipal
des
Enfants
(CME)
14
- Modification
du
tableau
des
effectifs
Fait
à Gargenville,
le 20
septembre
2023
Affiché,
le 21
septembre
2023
Le
Maire
Yann
PERRO
Le
Maire
Yann
PERRON
Commune
de
Gargenville
- Séance
du
conseil
municipal
du
28
septembre
2023
3