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Ordre du Jour - AVIS conseil municipal du 12 mai
Ordre du Jour - séances du 24 juin 2024 liste délibérations
Ordre du Jour - avis conseil municipal du 1er juin 2022
Procès Verbal - PV conseil municipal 24 juin 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil municipal 24 juin 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DE
L'OISE
Arrondissement
de
Compiègne
- Canton
de
Compiègne
Sud-Est
MAIRIE
DE
SAINT-SAUVEUR
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
24
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
LEBON
Claude,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 18/06/2024
Membres
en
exercice
: 19
(Quorum
: 10)
Membres
présents
: 16
(à
partir
du
point
n°2)
; point
1 =
15)
Membres
votants
:
18
Présents
:
M.
LEBON
Claude,
Mme
COLLAS
Patricia,
M.
DAMBRINE
Yves,
M.
GAURET
Frédéric,
M.
GERBAULT
Claude,
Mme
NEUDORFF
Christiane,
M.
DEBRAY
Bernard,
M.
DESCORSIERS
Pascal,
Mme
BROHON
Véronique,
M.
LE
PAPE
Yannick,
Mme
ABOT
Mireille,
M.
LEVASSEUR
Jean-Yves
(arrivé
au
point
n°2),
M.
HORALA
Czeslaw,
Mme
BARBIER
Danièle,
M.
DANNE
Emmanuel,
Mme
BERTRAND
Lucie
Excusés
:
Mme
JOSEPH
Marie
Gladisse
a donné
procuration
à Mme
BROHON
Véronique
M.
DUVAL
Etienne
a donné
procuration
à Mme
BERTRAND
Lucie
M.
MAGNY
Tite-Louis
20—00—-00—00—00
Mme
BROHON
Véronique
a été
désignée
secrétaire
de
séance
en
application
de
l'article
L2121-15
du
CGCT.
Ordre
du
jour
:
Ÿ_
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
10/04/2024
Y_
Finances
: subventions
aux
associations
Y_
Affaires
scolaires
: avis
du
conseil
municipal
sur
les
rythmes
scolaires
Ÿ_
Information
sur
le périscolaire
2025
et
le projet
« repas
cantine
en
circuit
court
»
1.
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
10
AVRIL
2024
Emmanuel
DANNE
revient
sur
la question
posée
lors
de
la séance
du
10/04/24
qui
portait
sur
la
faisabilité
ou
pas
d'un
passage
entre
les
2
écoles
et
demande
si
un
devis
a
été
établi.
Le
maire
indique
qu'il
a
déjà
répondu
à
cette
question
et
reprécise
que
l'investissement
financier
est
important
au
regard
des
difficultés
techniques
d'un
tel
aménagement.
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité
des
présents
et
des
représentés,
approuve
le procès-verbal
du
10
avril
2024.
2.
FINANCES
: SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Le
maire
indique
que
l'avis
de
la
commission
finances
a
été
sollicité
pour
l'attribution
des
subventions
mais
qu'il
revient
au
conseil
municipal
de
déterminer
les
montants
octroyés
aux
associations. Plusieurs
critères
peuvent
être
pris
en
compte
:
e
budget
à
l'équilibre,
Procès-Verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
24/06/2024 +
activités
au
bénéfice
de
leurs
propres
membres,
e
activités
destinées
à l'ensemble
de
la population
et
qui
participent
à
l'animation
du
village
Le
maire
rappelle
qu'un
conseiller
municipal
membre
d'un
bureau
ou
adhérant
à
l'une
des
associations
dont
on
va
statuer
sur
la demande
de
subvention
ne
doit
participer
ni
aux
échanges,
ni
aux
votes.
Les
dossiers
seront
examinés
et
votés
un
par
un.
Les
conseillers
concernés
se
signaleront
avant
l'examen
de
la demande.
L'année
précédente,
les
contraintes
budgétaires,
en
raison
de
la forte
hausse
de
l'énergie,
avaient
imposé
une
baisse
des
subventions.
Cette
année,
les montants
ont
été
réajustés.
Le
maire
reviendra
si nécessaire
sur
la nature
des
activités
de
chacune
des
associations.
à
Subvention
Subvention
Proposition
ANS
Subvention
2
ne
TES
Associations
2022
2023
(<
car
demandée
commission
Décision
énergie)
2024
finances
2024
FAPPA
SCIE
1500,00€ |
840,00€
1 180,00 €
adopté à l’unanimité
élémentaire
Projet pédagogique école |
> ngpe
|
2000,00€
2 400,00 €
adopté à l'unanimité
élémentaire
Cospératte
école
16
voix
pour
et
2 abstentions
ee
(*)
710,00
€
490,00
€
590,00
€
(V.
BROHON
et
M.G.
JOSESPH)
Projet pédagogique école
|: an o0e |
1500,00€
1 800,00 €
adopté à l'unanimité
maternelle
15
voix
pour
Comité
des
fêtes
et
(F. GAURET,
C. NEUDORFF,
JY
A tinations
8
000,00
€
0,00
€
10
521,66
€
10
000,00
€
LEVASSEUR
adhérents,
ne
participent
pas
au
vote)
Association de chasse
|
200,00 €
160,00 €
100€
18 Venus
ee
enIenE
car
pas
de
dossier
déposé
ÉIUB dé lois GES
600,00€
|
1746,25€ |
600,00€
600,00 €
adopté à l'unanimité
Sauveur
ru
17
voix
pour
U.N.C
150,00 €
150,00 €
ApRranIon
200,00 €
(P. DESCORSIERS adhérent,
aire
ne
participe
pas
au
vote)
A.S.S.L
(ex
A.S.S.S)
(**)
8
000,00
€
6
000,00
€
8
000,00
€
8
000,00
€
adopté
à
l’unanimité
15
voix
pour
St
Sauveur
à
pleins
250,00
€
200,00
€
200€
+
210€
410,00
€
(C.
LEBON,
Y. LE PAPE,
C. HORALA
poumons
(conférence)
adhérents,
ne
participent
pas
au
vote)
17
voix
pour
Giroloisirs
400,00
€
320,00
€
600,00
€
600,00
€
(D.
BARBIER
adhérente,
ne
participe
pas
au
vote)
Club
astro
amateurs
0,00
€
0,00
€
286,91
€
290,00
€
adopté
à
l'unanimité
Lt
17
voix
pour
Le Souvenir Français
100,00 €
100,00 €
D
100,00 €
(P. DESCORSIERS adhérent,
aire
ne
participe
pas
au
vote)
OSARC
100,00
€
100,00
€
100,00
€
adopté
à
l’unanimité
ADMR
100,00
€
0,00
€
0,00
€
adopté
à
l’unanimité
Procès-Verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
24/06/2024 PUMBA
POKER CLUB
250,00 €
0,00€
pastis Que
Sans objet
cette
année
VIELIBRE ladatétions alcool,
160,00 €
200,00 €
200,00 €
adopté à l'unanimité
drogue,
jeux,
etc..)
Protection
civile
200,00
€
160,00
€
Pas
de
demande
Amicale
Pompiers
Demande
non
ge
je
se
EE
Verberie
(***)
chiffrée
100
€
adopté
à
l’unanimité
24
760,00
€
13
926,25
€
20
618,57
€
26
570,00
€
(*)
Coopérative
école
maternelle
Yannick
LE
PAPE
demande
si
on
a connaissance
du
solde
disponible;
ce
qui
permettrait
de
définir
les
besoins
et
ajustements
nécessaires.
Véronique
BROHON
approuve
cette
réflexion.
Lucie
BERTRAND
déplore
qu'il
n'y
ait
pas
eu
de
réunion
de
la
commission
enfance
jeunesse
pour
évoquer
le sujet.
Le
maire
répond
que
la
démission
de
l'adjointe
en
charge
des
affaires
scolaires
explique
l'absence
de
réunion
puis
s'adresse
à
Pascal
DESCORSIERS,
conseiller
municipal
nouvellement
en
charge
des
affaires
scolaires,
afin
de
prévoir
prochainement
une
réunion.
La
subvention
est
adoptée
mais
pour
l'année
prochaine,
la
commission
finances
étudiera
les
critères
d'attribution
avec
connaissance
des
comptes
de
la coopérative.
(*)
ASSS
Le
maire
informe
l'assemblée
du
projet
d'union
entre
les
clubs
de
foot
de
Saint-Sauveur
et
de
Lacroix-Saint-Ouen
à
partir
de
la saison
2024-2025.
Une
assemblée
générale
est
programmée
le
05/07/2024. Suite
à
des
débordements
de
joueurs,
le
Club
de
foot
de
Lacroix-Saint-Ouen
ne
fonctionne
plus.
Le
Maire
de
Lacroix
St
Ouen
met
à
disposition
du
nouveau
club
de
St
Sauveur-LaCroix
St
Ouen
ses
infrastructures.
Le
but
de
cette
union
serait
donc
de
partager
les
infrastructures
des
deux
communes,
de
réunir
les
bénévoles
et
encadrants,
et
d'avoir
davantage
d'adhérents
dans
le
club.
Une
réflexion
est
engagée
sur
le choix
du
nom
du
club
(ASSL),
du
logo,
des
couleurs
des
maillots.
(***)
Amicale
pompiers
de
Verberie
Cette
association
permet
d'apporter
un
soutien
aux
pompiers
au
niveau
personnel
et
professionnel
(animations,
salle
de
repos,
soutien
psychologique,
arbre
de
Noël).
3.
AFFAIRES
SCOLAIRES
:
AVIS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
LES
RYTHMES
SCOLAIRES
Conformément
au
code
de
l'Éducation
article
D521
(modifié
par
décrets
n°2013-77,
2016-1049,
2017-5409),
la
dérogation
triennale
au
rythme
scolaire
arrêtée
au
1°
septembre
2021
par
le
directeur
académique
arrive
à échéance.
Le
conseil
municipal
a
la possibilité
de
:
e
_ Renouveler
la dérogation
pour
3 ans
en
gardant
les
horaires
d'entrée
et
de
sortie
2023-2024.
e
Renouveler
la
dérogation
pour
3
ans
en
modifiant
les
horaires
d'entrée
et
de
sortie
pour
la
rentrée
2024,
l'avis
du
conseil
d'école
est
conseillé.
e
Ne
pas
renouveler
la dérogation
et
proposer
la nouvelle
organisation
accompagnée
de
l'avis
du
conseil
d'école.
Considérant
l'intérêt
que
présente
la
semaine
de
4
jours
et
l'avis
favorable
des
conseils
d'école
consultés
pour
le
maintien
de
la semaine
de
4
jours,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
- décide
de
renouveler
la dérogation
pour
trois
ans
en
gardant
les
horaires
d'entrée
et
de
sortie
2023-2024 Plusieurs
conseillers
municipaux
font
remarquer
que
les
heures
de
sorties
des
classes
ne
sont
pas
toujours
respectées.
Procès-Verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
24/06/2024 4.
INFORMATION
SUR
LE
PROJET
«
REPAS
CANTINE
EN
CIRCUIT
COURT
»
ET
LE
PERISCOLATRE
2025
Mme
Patricia
COLLAS
quitte
la réunion
*, #
Repas
cantine
en
circuit
court
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Yannick
LE
PAPE
Une
étude
a
été
menée
sur
la
possibilité
d'approvisionner
plusieurs
cantines
de
l'ARC
en
aliments
bio
et
locaux
via
une
cuisine
existante
à
Verberie.
Cette
cuisine
pourrait
desservir
les
communes
de
St
Sauveur,
Béthisy
St
Pierre,
St
Vaast
de
Longmont,
Le
Meux
et
Armancourt.
Cela
représente
environ
650
repas
par
jour
en
liaison
chaude.
Les
avantages
:
-
Nourriture
plus
saine
pour
les enfants
-
Meilleure
qualité
d'eau
car
agriculture
biologique
:
Écologiques
: suppression
des
barquettes
plastiques
; moins
de
transport
-
Production
locale
-
Moins
de
gaspillage
alimentaire
-
Respect
de
la loi
Egalim
Coût
du
repas
livré
Actuellement
3.70
€ auquel
il faut
ajouter
des
frais
de
personnel
en
cuisine
et
au
service
évalué
à
2.10
€,
soit
5.80
€
au
total
Surcout
estimé
entre
0.70
cts
et
1€,
soit
environ
20
€/mois
et
par
enfant
(sans
prise
en
charge)
Pour
minimiser
l'impact
du
surcout
Dispositif
« cantine
à 1€
» (tarifs
sociaux,
compensation
de
l'Etat
du
reste
à charge)
Économies
d'énergie
car
pas
de
réchauffage
:
Coût
investissement
Véhicule,
conteneurs
et
bacs
gastro
Adaptations
cuisine
Verberie
pour
dépasser
les
500
repas/jour
Christiane
NEUDORFF
demande
si
les
parents
ont
été
informés
et
si
l'investissement
du
véhicule
impactera
le prix
du
repas.
Yannick
LE
PAPE
répond
que
le surcoût
pour
St
Sauveur
est
estimé
à
14
600
€
mais
que
la facture
d'énergie
baissera,
même
si cela
n'est
pas dans
la même
proportion.
Lucie
Bertrand
demande
si une
réunion
pour
une
présentation
aux
parents
est
prévue.
Yannick
LE
PAPE
indique
qu'une
réunion
est
envisagée
ainsi
que
l'envoi
d'un
questionnaire.
Il
précise
qu'une
partie
de
la hausse
des
repas
pourrait
être
prise
en
charge
par
la CAF.
Véronique
BROHON
demande
si des
communes
ont
instauré
ces
repas
cantine
en
circuit
court.
Yannick
LE
PAPE
répond
que
la commune
de
Verberie
met
en
œuvre
ces
types
de
repas
dans
leur
cantine
dès
la rentrée
de
septembre
2024.
Le
Maire
ajoute
que
l'ARC
participera
au
recrutement
d'une
diététicienne
et
d'un
référent
qualité.
Pour
une
mise
en
place
au
1°" janvier
2025,
il conviendra
de
prendre
une
décision
fin
septembre.
Contrat
avec
la SAGÈRE
à résilier
3
mois
avant.
M.
Frédéric
GAURET
quitte
la réunion
#
Périscolaire
2025
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Pascal
DESCORSIERS
La
précédente
convention
avec
la MJC
arrive
à terme
au
31/12/24.
Comme
indiqué
lors
de
la
réunion
précédente,
les
interlocuteurs
vont
changer
: création
de
l'association
"La
Maison
pour
tous
- Les
CLEFS
du
château"
en
juillet
2022.
Cette
association
loi
1901
aura
en
charge
la
future
animation
périscolaire
(accueil
périscolaire
avant
et
après
les
horaires
de
classe,
ainsi
que
le
mercredi)
à
Saint-Sauveur
:
les
accueils
extra-scolaires
(à
Verberie)
; les
activités
en
direction
de
la jeunesse
(12-15
ans
et
16-25
ans).
Procès-Verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
24/06/2024 Ainsi,
il est
nécessaire
d'établir
une
nouvelle
convention.
Durant
ces
dernières
années,
il convient
de
souligner
le bon
déroulement
des
accueils
collectifs
de
mineurs.
Cependant,
la
question
de
l'animation
globale,
autre
versant
de
la
convention
ne
s'est
jamais
réellement
mise
en
œuvre
au
niveau
de
la commune. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h50
Le
Maire
: Claude
LEBON
La
secrétaire
de
séance
: Véronique
BROHON
4
Procès-Verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
24/06/2024