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Procès Verbal - 7 PV du 05 décembre 2024
Procès Verbal - 05 PV DU 28 mai 2018
Document publié le Lundi 28 mai 2018 par la commune de Saint-Myon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 05 PV DU 28 mai 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Institutions publiques,
Commune de Saint-Myon
Procès-Verbal du 28 mai 2018 1
CONSEIL MUNICIPAL
Procès-verbal de la réunion du 28 mai 2018
L'an deux mil dix-huit le 28 mai à 18 heures 00, le Conseil Municipal dûment convoqué s’est
réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur JP MUSELIER, Maire.
Date de convocation : 18 mai 2018.
PRESENTS : Jean-Pierre MUSELIER, Elisabeth JACQUART, Jean-Claude GISSET, Nicole DAUPHIN,
Maryse ORLIANGES, Jean Claude LEMOINE, Evelyne RAOUX, Stéphane GRAND, Paul LASSET, Jérôme
MEYNET.
ABSENTS ET EXCUSES : Néant
SECRETAIRE : Jean-Claude GISSET
Rajouts de points à l’ordre du jour :
1) Dossier PLU : nouvelle délibération relatif au bilan de concertation
2) Proposition d’une liste de travaux proposés par Jérôme MEYNET
3) Décision modificative pour erreur comptable
Vote unanimité
Approbation et comptes rendus
1) Approbation des procès - verbaux du conseil du 28 mars et 09 avril sont reportés
2) Compte rendu des commissions communales
- Voirie : 10 entrées à goudronner
- Fleurissement : inscription au concours départemental, plantations par J.C Lemoine dans
des bacs. Emplacement du pressoir à l’entrée de Parret.
- Communication : sortie des Echos
Appel d’offre du com. Com. Pour le site, nous attendons les résultats
4) Comptes rendus des commissions inter communales
- Voirie : Chemins ruraux repris par la commune
Dotation 17482€
Prévoir un dossier d’amende de police pour cette année (7500 €)
- Sioule et Morge : Problème avec SEMERAP suite à l’éviction du Président
- Haute Morge : Problème de travaux mal réalisés sur le parmant du barrage (prix des travaux
475000€ HT). Problème d’amortissement du barrage Commune de Saint-Myon
Procès-Verbal du 28 mai 2018 2
- Restauration collective : Refonte des structures existantes
Si possible travailler avec les gens du secteur en BIO
Système de Loubeyrat à prendre en exemple
Personnel communal
Avis favorable pour l’avancement de Florence et Michel
Affaires financières
1. Opération COCOM2 : diagnostique d’isolation garage et gîte
Gîte : laine de verre à changer, isolation par soufflage
Garage : pose de rail suspendu
Dépense 2791 TTC pour la mairie
VOTE : OK unanimité
2. Rapport de la CLET : transfert de charges voirie à la com.com
3. Eglise : réactualisation des honoraires pour les architectes. VOTE à l’unanimité
4. Bâtiment : accord pour l’achat de la maison Jourde pour 55 000€… visite de l’EPF Smaf
5. Enquête d’assainissement : modification du schéma d’assainissement : parcelle
Roudadoux, Pelletier, Combe et Delaire, accord pour passage assainissement collectif
6. Maison d’Adèle : Maître d’ouvrage 5160 €, étude du sol 3208 €. Le conseil n’est pas
d’accord pour ces sommes
7. Décision modificative pour erreur d’imputation : VOTE à l’unanimité
Information diverses
1. SMADC : désignation titulaire : Jérôme MEYNET, suppléant : J.C GISSET
2. Blason : Plusieurs projets à travailler
3. Recensement : Prévu le 17 /01/2019
Coordinateur : Paul LASSET
Agent recenseur à recruter
4. Dossier PLU : délibération à préciser réunion à 18h30 le 11/06/2018
5. Liste de Jérôme :
Participation frais de garderie : compétence ComCom
Panneaux priorité à droite vers chez Jeanne Torregrossa et rue des Reydiales Commune de Saint-Myon
Procès-Verbal du 28 mai 2018 3
Radar pédagogique
Nettoyage du monument aux morts : raviver les couleurs
Nettoyage des bords de Morge prévus le 16/06/2018
Portail du cimetière : à réparer
Panneaux d’interdiction de dépôt d’ordures vers le point propre
L’ordre du jour étant épuisé, la séance du 28 mai 2018 est levée.
Jean-Pierre
MUSELIER
Maire,
Elisabeth JACQUART
1ère Adjointe,
Jean-Claude GISSET
2ème Adjoint,
Nicole DAUPHIN
3ème Adjointe,
Maryse ORLIANGES Jean Claude LEMOINE Evelyne RAOUX Stéphane GRAND
Paul LASSET Jérôme MEYNET