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Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16.05.2023
Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Dormans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations CM 16.05.2023)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Tourisme,
N° d'ordre
Objet des délibérations
Décision
23-047
Société SPL-Xdemat - réunion de l'assemblée générale sur la répartition du capital social
approuvée
23-048
Délibération retenant l'entreprise pour les travaux d'aménagement du parking rue des grands remparts
approuvée
23-049
Modification de la délibération fixant les tarifs des emplacements et des prestations du complexe touristique sous le clocher - saison 2023
approuvée
23-050
Modification de la tarification des produits en vente au complexe touristique sous le clocher - saison 2023
approuvée
23-051
Délibération retenant l'entreprise pour les travaux de fauchage, d'élagage et de curage des fossés
approuvée
23-052
Délibération retenant la société de fourniture et livraison des repas aux écoles et à la crèche
approuvée
23-053
Demande de subvention - aménagement d'un parcours sportif
approuvée
23-054
Tarification cantine scolaire école maternelle des Erables et école élémentaire du Gault - année scolaire 2023-2024
approuvée
23-055
Tarification de l'accueil périscolaire école maternelle des Erables - année scolaire 2023-2024
approuvée
23-056
Tarification de l'accueil périscolaire et des études dirigées école élémentaire du Gault - année scolaire 2023-2024
approuvée
23-057
Modification de la régie de recettes du camping municipal
approuvée
23-058
Délibération
ponctuelle
autorisant
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
approuvée
23-059
Délibération
ponctuelle
autorisant
le
recrutement
d'un
agent
contractuel
sur
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
approuvée
23-060
Subvention exceptionnelle à l'Association Familles Rurales
approuvée
Publiée sur le site internet et affichée en mairie, le 22 mai 2023
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MAI 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE