Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Scan 20231025 102013
unknown - scan copieur 20230629 145819
Déliberation - Scan 20220705 115813
Procès Verbal - Scan 20220704 171611
Procès Verbal - PV du CM du 29.06.21
Déliberation - LISTE DELIBERATIONS CM 090420241
Compte-Rendu - CR 19102020
Déliberation - scan 01122025111922
PLU - Règlements - Règlement graphique
Procès Verbal - PV CM 20062023
Déliberation - Scan 20230629 183358
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Saint-Manvieu-Norrey.
Lien du pdf (Déliberation - Scan 20230629 183358)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
St MANVIEU
NORREY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2023
N° de la
délibération Objet de la délibération
Approuvé/Refusé/
Reporté/A pris acte
Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d'Urbanisme
2023-016 Intercommunal valant Programme Local de l'Habitat et Plan de Approuvé Mobilité (PLUi-HM) présenté par la Communauté urbaine Caen la
mer
2023-0717 Avis sur les ouvertures dominicales des commerces de détail Approuvé
2023-018 Reprise de concessions en état d'abandon - Cimetière de Approuvé Norrey
2023-010 Convention de rétrocession des voiries et des espaces Approuvé communs du programme « Les Blés d'OrIl»
Retrait de la commune du Syndicat Education Enfance z 2023-020 Jeunesse (SEEJ), Approuvé
Avenant, à la convention avec la Communauté urbaine Caen
2023-021 la mer, lié à l'évolution du service commun d'instruction des Approuvé autorisations, des actes d'occupation et d'utilisation des sols
Création d'une aire de jeux inclusive et durable - Attribution a
FOPSAOEZ du marché public - Procédure adaptée APPIQUVÉ
Renouvellement de la convention avec la FREDON
2023-023 Normandie pour le « Programme de lutte collective contre le Approuvé frelon asiatique »
2023-024 | Subvention CCAS Approuvé
2023-025 Participation à l'action « Adieu Bitume, les cours décollent ! » Approuvé