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Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du5 septembre 2013
Document publié le Vendredi 6 septembre 2013 par la commune de Chambly.
Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du conseil municipal du5 septembre 2013)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
XX
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
www
ville-chambly.fr
DU
JEUDI
5
SEPTEMBRE
2013
Le
Conseil
municipal
de
Chambly
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
le
jeudi
5
septembre
2013
à
la
Mairie,
Espace
François
Mitterrand,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
David
LAZARUS.
Présents : David
LAZARUS,
Marie-France
SERRA,
Claudine
SAINT-GAUDENS,
Pascal
BOIS,
Danièle
BLAS,
Patrice
GOUIN,
René
DISTINGUIN,
Françoise
GALLOU,
Micheline
KOVAR,
Madeleine
BIGOT,
Michel
FRANÇAIX,
Louis
PASQUIER,
Gérard
PAVOT,
Gérard
KLEIN,
Daniel
BESSE,
Marc
VIRION,
Dominique
SUTTER,
Gilles
VIGNÉ,
Rafaël
DA
SILVA,
Magaly
MARTIN,
Chrystelle
BERTRAND,
Doriane
FRAYER.
Ont
délégué
leur
droit
de
vote
:
Roger
GRABLI,
représenté
par
René
DISTINGUIN
Sylviane
LEROUGE,
représentée
par
Pascal
BOIS
Agnès
LECOMTE,
représentée
par
Micheline
KOVAR
Clotilde
BILLOIR,
représenté
par
Chrystelle
BERTRAND
Absents :
Sylvie
QUENETTE
Kenza
MOTAÏB
Assistaient
en
outre
à
la
séance
:
Jérôme
CURIEN,
Directeur
Général
des
Services
Aude
FRANK,
Rédacteur
Monsieur
le
Maire,
ouvre
la
séance
à
20
h.
40.
Il
procède
à
l'appel
nominal
des
présents
et
constate
que
le
quorum
est
atteint
(22
présents,
4
pouvoirs,
2,
absents,
soit
26
votants).
Chrystelle
BERTRAND
est
nommée
secrétaire
de
séance.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du 4 juillet
2013
est
adopté
à
l'unanimité
(soit
26
voix
pour).
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05/09/2013
1/4 Compte
rendu
des
décisions
prises
par
le
maire
en
vertu
de
l’article
L.
2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
N°
SG-DM-2013-87
portant
passation
d’un
contrat
de
prestation
de
service
avec
l'association
R.E.C.
Reportage
et
Cinéma
(1,
place
Youri
Gagarine
BP
90042
95340
PERSAN).
Ce
contrat
a
pour
objet
la
une
projection
de
film
en
plein
air.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
2.288,00
€
TTC.
N°
SG-DM-2013-88
portant
passation
d’une
convention
d'utilisation
des
locaux
scolaires
(en
dehors
du
temps
scolaire)
avec
l'association
C.P.E.
Cette
convention
a
pour
objet
la
mise
à
disposition
d’une
salle
au
collège
Jacques
Prévert
en
vue
d'organiser
la
soirée
des
élèves
de
3ème
le 28
juin
2013
de
16h00
à 00h30.
N°
SG-DM-2013-89
portant
passation
d’une
convention
de
mise
à
disposition
occasionnelle
de
salles
communales
avec
E.F.S.
SITE
D'AMIENS
(96
RUE
DE
JEMMAPES
BP
2018
59012
LILLE
CEDEX).
Cette
convention
a
pour
objet
la
mise
à
disposition
du
gymnase
Raymond
Joly
pour
la
collecte
de
sang
les
jeudis
2
janvier,
27
février,
24
avril,
28
août
et
30
octobre
2014.
N°
SG-DM-2013-90
portant
passation
d’une
convention
d'accueil
pour
le
CLSH
avec
LA
FERME
DE
RICHEMONT
(226
HAMEAU
DE
RICHEMONT
60730
LACHAPELLE
SAINT
PIERRE).
Cette
convention
a
pour
objet
la
prestation
suivante
:camping
à
la
ferme
pour
16
enfants
au
prix
de
17
€
par
personne
et
par
jour
du
24
au
26
juillet
2013.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
816.00
€.
N°
SG-DM-2013-100
portant
passation
d’une
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
communaux
avec
l'association
«
Handball
Club
de
Chambly
».
Cette
convention
a
pour
objet
la
mise
à
disposition
des
gymnases
D.
Costantini
et
R.
Joly
(activité
handball)
du
1er
septembre
2011
au
31
août
2012,
renouvelable
par
tacite
reconduction
pour
une
durée
d’un
an.
N°
SG-DM-2013-101
portant
passation
d’un
contrat
d'engagement
d’un
spectacle
avec
l'association
BERLINGOT
(BP1
93341
LE
RAINCY
CEDEX).
Ce
contrat
a
pour
objet
la
représentation
d’un
spectacle
intitulé
:MELODIE
EN
CLE
DE
SOL.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
480.00
€
TTC.
N°
SG-DM-2013-102
portant
passation
d’une
convention
de
diagnostic
avec
QUALICONSULT
(16,
rue
de
la
République
95570
BOUFFEMONT).
Cette
convention
a
pour
objet
un
diagnostic
de
faisabilité
d’une
charpente
lamellée
collée.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
4.500
€
HT.
N°
SG-DM-2013-103
portant
passation
d’un
contrat
pour
un
concert
avec
l'association
«
UNEXPECTED
»
(60230
CHAMBLY).
Ce
contrat
a
pour
objet
un
concert
dans
le
cadre
de
CHAMBLY
PLAYA,
Place
Charles
de
Gaulle
le
samedi
27
juillet
2013.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
400
€
TTC.
N°
SG-DM-2013-104
relative
au
remboursement
du
«
coût
lauréat
»
suite
à
la
nomination
de
Madame
Clémence
BENDIER
en
qualité
de
gardien
de
police
municipal
au
Centre
Interdépartemental
de
Gestion
de
la
Petite
Couronne
de
la
Région
Ile-de-France
—
157,
avenue
Jean
Lolive
à
PANTIN
(93).
Le
montant
de
ce
remboursement
est
de
1.417
€
TTC.
N°
SG-DM-2013-105
portant
passation
d’un
contrat
avec
SARL
MAGIC'ANIMATIONS
(60870
BRENOUILLE).
Ce
contrat
a
pour
objet
l’animation
d’une
soirée
dansante
avec
sons
et
lumières,
vendredi
12
juillet
2013
—
20
h.
00
- Parc
Chantemesse.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
500
€
TTC.
N°
SG-DM-2013-106
portant
passation
d’un
contrat
pour
un
concert
avec
l'association
«
Périf
»
représentée
par
M.
Idir
CHERFAOUI
(7,
avenue
G.
et
M.
Cahen
60000
BEAUVAIS).
Ce
contrat
a
pour
objet
un
concert
dans
le
cadre
de
CHAMBLY
PLAYA,
Place
Charles
de
Gaulle
le
samedi
13
juillet
2013.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
300
€
TTC.
N°
SG-DM-2013-107
Portant
modification
de
la
régie
d'avance
du
Pôle
Enfance
et
Education,
le
montant
maximum
de
l’avance
à consentir
au
régisseur
est
fixé
à 300
€
(trois
cents
euros).
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05/09/2013
2/4 N°
SG-DM-2013-108
portant
passation
d’une
convention
pour
les
spectacles
de
fin
d'année
à
destination
des
écoles
maternelles
avec
La
Compagnie
des
P'tits
Loups
(4,
rue
Saint
Hubert
75011
PARIS).
Cette
convention
a
pour
objet
4
représentations
du
spectacle
intitulé
Noël
de
toutes
les
couleurs
dans
les
écoles
maternelles,
les
9
et
10
décembre
2013.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
2.215
€
TTC.
N°
SG-DM-2013-109
portant
passation
d’un
contrat
de
cession
de
droits
d'exploitation
d’un
spectacle
avec
l’association
SAÏDA
KAO
(Mairie
Place
de
l'Eglise
34230
TRESSAN).
Ce
contrat
pour
objet
4
représentations
du
spectacle
intitulé
L’Envers
de
mes
sommeils
dans
le
cadre
du
festival
CHAMBAR'’DEMENT
le
31
août
et
le
1er
septembre
2013.
Le
coût
de
cette
prestation
est
de
3.922,40
€
TTC.
N°
SG-DM-2013-110
désignant
la
société
STRATORIAL
FINANCES
pour
la
réalisation
d'une
assistance
à
la
contractualisation
d’une
convention
avec
la
société
MEGARAMA
(ZAC
de
la
Porte
Sud
de
l'Oise).
Le
montant
de
cette
prestation
est
de
6.398,60
€
TTC.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05/09/2013
3/4 RAPPORT
N°1 :
Demande
de
subvention
à
l'Etat
au
titre
de
la
réserve
parlementaire
pour
les
travaux
d'aménagement
d’un
rond-point
sur
la
route
départementale
n°
105
Rapporteur:
David
LAZARUS
Le
carrefour
à
feux
tricolores
route
de
Gisors
sur
la
RD
105
à
Chambly
en
entrée
d'agglomération
est
vétuste
et souvent
hors
service.
La
municipalité
a
programmé
des
travaux
d'aménagement
afin
d'améliorer
la
sécurité
des
usagers,
fluidifier
la
circulation
et
embellir
l'entrée
de
ville
avec
la
construction
d'un
giratoire
fleuri
et
éclairé.
Le
coût
de
cette
opération
est
estimé
à
200.000,00
€
HT.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
À
l'unanimité
(26
voix pour)
:
%
__ APPROUVE
LE PROJET ET
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
déposer
un
dossier
de
demande
de
subvention
d’un
montant
de
130.000
€
auprès
de
l'Etat,
au
titre
de
la
réserve
parlementaire,
pour
les
travaux
d'aménagement
d’un
rond-point
sur
la
route
départementale
n°
105.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
plus
de
question
n'étant
posée,
la séance
est
levée
à 20h.
50.
À
Chambly,
le 6 septembre
2013.
Le
Maire,
Affiché
le :
0 6 SEP. 2013
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
05/09/2013
4/4