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Déliberation - liste des deliberations 31 01 2023 2162
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 31 01 2023 2162)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Jeunesse,
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 JANVIER 2023
Numéro Objet Vote
1 Autorisation crédits d’investissement 2023 – Budget Principal Approuvé à l’unanimité
2 Autorisation crédits d’investissement 2023 – Budget Eau et Assainissement Approuvé à l’unanimité
3
Mise en œuvre des restitutions de compétences - Approbation des
avenants de substitution de la commune d’Allemond au SIEPAVEO aux
contrats d’emprunt conclus pour le financement du Téléporté Eau d’Olle
Express
Approuvé à
l’unanimité
4
Mise en œuvre des restitutions de compétences – Approbation de
l’avenant de substitution de la commune d’Allemond au SIEPAVEO à la
convention de mandat en cours conclue avec la société Territoire 38
Approuvé à la
majorité
5
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité –
Service administratif – saison estivale 2023
Approuvé à
l’unanimité
6
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité au
Musée du Rivier – saison estivale 2023
Approuvé à
l’unanimité
7
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité pour
tenir la caisse de la piscine municipale – saison estivale 2023
Approuvé à
l’unanimité
8
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité –
technicien à la piscine municipale – saison estivale 2023
Approuvé à
l’unanimité
9
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – Zone
de loisirs – saison estivale 2023
Approuvé à
l’unanimité
10
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité –
Services techniques – saison estivale 2023
Approuvé à
l’unanimité
11
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité –
BEESAN et BNSSA – saison estivale 2023
Approuvé à
l’unanimité
12
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour
faire face à un besoin occasionnel à l’occasion de la classe de découverte
au Lavandou du 11 au 16 juin 2023 inclus
Approuvé à
l’unanimité
13 Délibération pour la mise en place de la verbalisation électronique Approuvé à la majorité
14 Camping municipal Le Plan – tarifs hiver 2022/2023 - Modifications Approuvé à l’unanimité
15
Avenant n°1 du règlement communal du camping municipal « Le
Plan » pour l’hiver 2022/2023
Approuvé à
l’unanimité
16 Convention avec le Cabinet MS CONSEILS pour mission de conseil et d’assistance financière et fiscale – année 2023 Approuvé à l’unanimité
17 Convention de conseil et d’assistance avec le Cabinet Fessler Jorquera & Associés – année 2023 Approuvé à l’unanimité
18 Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de diverses prestations de conseils et d’études en urbanisme – année 2023 Approuvé à l’unanimité 19
Convention de mise à disposition de sel de déneigement – hiver
2022/2023 – Entreprise Olivier MICHAUD Approuvé à
l’unanimité
20 Convention avec la SCM Cabinet Médical pour le maintien de professionnels de santé Approuvé à l’unanimité
21 Approbation de L’avenant n°2 au bail professionnel conclu avec la SCM CABINET MEDICAL Approuvé à l’unanimité
22 Acquisitions de parcelles suite au réaménagement de la RD 526 Approuvé à l’unanimité
23 Acquisition de parcelles « Emplacement réservé 1 » au PLU Mme FROMENT et M. MANIN – Modification du prix au mètre carré Approuvé à l’unanimité
24 Acquisition de deux parcelles situées au lieu-dit « Croix Gayloup » - AB n°294 et n°521 – Consorts Ollivier Approuvé à l’unanimité
25 Vente de deux parcelle situées au lieu-dit « Croix Gayloup » - E n°1233 et n°1234 à RAMPA Réalisations Approuvé à l’unanimité
26 Rétrocession d’une aprtie de la parcelle section F n°1155 à M et Mme VANDEVELDE Approuvé à l’unanimité
27 Cession de deux locaux de stockage / appentis situés au RDC du bâtiment édifié sur la parcelle AC n°766 Approuvé à l’unanimité
28 Echange des parcelle AC n°476 et 770 entre la commune d’Allemond et les consorts Lafay Approuvé à l’unanimité
29
Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG
38 Approuvé à
l’unanimité
30 Subvention exceptionnelle à l’association FLAVEO Approuvé à l’unanimité
31 Demande de subvention 2022 de l’Amicale des Employés Communaux Approuvé à l’unanimité
32 Subvention exceptionnelle à l’Association « Les Archers de l’Oisans » pour le renouvellement des tenues Approuvé à l’unanimité
33 Désignation des délégués élus aux différentes commissions, syndicats, EPCI, CA et CE Approuvé à l’unanimité
34 Modification des tarifs 2023 – ventes au BIT Approuvé à l’unanimité
35 Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – du
02/02 au 07/07/2023
Approuvé à
l’unanimité
36 Convention de mise à disposition des locaux de l’Eau d’Olle Express Approuvé à l’unanimité
Publié et affiché à Allemond, le 17 février 2023
Retrouvez le procès-verbal du Conseil Municipal du 31 janvier 2023 sur le site internet de la Mairie www.allemond.fr