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Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 12 MARS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-du-Doigt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal du 12 MARS 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Justice et droit,
oigt
s?
9
$
LXXX
+
‘@
Le
qe
èf] [ i —
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
12
mars
2026
Présents
Monique
NEDELLEC,
Marc
BOIZARD,
Laurent
THOMAS,
Isabelle
BIDEAU,
Anaïs
MURLA,
Michel
CLEACH,
Yves-Marie
DAYOT,
Julie
HOFER,
Clément
REUNGOAT,
Marie-France
ROLLAND,
Stéphane
REMEUR,
Emmanuel
TOCQUER
Secrétaire
de
séance
Marc
BOIZARD
Absents
/ Excusés
Anne-Flore
CZERWINSKI
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Présents
: 12
/ Votants
: 12
Date
de
convocation
du
conseil
Municipal
: 06/03/2026
Mme
le
Maire
ouvre
la séance,
en
rappelant
l’ordre
du
jour
:
+
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
*
Budget
Principal
Commune
- Compte
Financier
Unique
2025
*
Budget
annexe
Lotissement
de
Rozigou
— Compte
Financier
Unique
2025
*
Budget
annexe
Lotissement
rue
Ar
Pont-
Compte
Financier
Unique
2025
*
Budget
annexe
Commerces
— Compte
Financier
Unique
2025
*
Budget
annexe
Commerces
- Affectation
de
résultat
+
_
Budget
Principal
Commune
- Affectation
de
résultat
+ __ Ajout:
Sollicitation
du
volet
2 du
Département
pour
les 4
constructions
*
Questions
et
informations
diverses
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
19
février
2026
Aucune
remarque,
le
PV
est
approuvé
à
l'unanimité.
Vote
: Adonté
à
l’unanimité
(12
votants).
1. Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Suite
à
l'affectation
de
Julien
Barazer
au
poste
de
responsable
des
services
techniques,
il
est
nécessaire
de
modifier
le tableau
des
emplois.
Il convient
de
supprimer
le
poste
d’agent
polyvalent
chargé
de
l'entretien
des
espaces
verts
et
des
bâtiments
et
de
créer
le
poste
de
responsable
des
services
techniques.
Missions
principales
du
responsable
des
services
techniques:
Diriger
et
coordonner
les
actions
des
services
techniques,
entretenir
les
bâtiments,
les
espaces
verts,
la voirie
et
le
matériel
roulant.
Il s’agit
d’un
emploi
permanent
à
temps
complet
calibré
du
grade
d’adjoint
technique
au
grade
de
technicien
principal
de
1ère
classe.
Le
Comité
Social
Territorial
a donné
un
avis
favorable
en
date
du
3 février
2026.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
- De
valider
la
modification
du
tableau
des
emplois
en
conséquence.
Adonté
à l'unanimité
(12
votants). Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
12
mars
2026
2.
Budget
principal
Commune
-— Compte
Financier
Unique
2025
Voici
les
réalisations
et
résultats
du
budget
principal
pour
l’année
2025
:
DETTES
LATE
Résultat
LITTLE
Résultats |
Résultat
de
clôture
CC
te
N-1
SIMIF
Care
EN
Investissement
213
692,06
419913,33
206221,27
287857,28
153,29
494
231,84
Fonctionnement
599228,12
7/747474,63
148
246,51
45
608,82
365,44
194
220,77
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
- D'approuver
le
CFU
2025
du
budget
principal
en
dehors
de
la
présence
du
Maire.
Adopté
à
l’unanimité
(11
votants).
3.
Budget
annexe
lotissement
de
Rozigou
—
Compte
Financier
Unique
2025
Voici
les
réalisations
et
résultats
du
budget
annexe
du
lotissement
de
Rozigou
pour
l’année
2025
:
Dépenses
LITE
Résultat
Résuitat
STE
Eee
exercice
N
N-1
exercice
N
Investissement
7034,67
-7034,67
-154 860,05
- 161
894,72
Fonctionnement _
7035,06
66 902,79
59867,73
102 026,60
161
894,33
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
- D'approuver
le
CFU
2025
du
budget
annexe
du
lotissement
de
Rozigou
en
dehors
de
la
présence
du
Maire. Adopté
à
l’unanimité
(11
votants).
4.
Budget
annexe
lotissement
rue
Ar
Pont
—
Compte
Financier
Unique
2025
Voici
les
réalisations
et
résultats
du
budget
annexe
du
lotissement
rue
Ar
Pont
pour
l’année
2025 :
PTIT ETES
LEA
LE LS
Résultat
Résultat
de
clôture
exercice
N
N-1
exercice
N
investissement
271
050,56
356
626,21
85
575,65
-96
801,98
-11
226,33
Fonctionnement
271325,56
27105056
-275,00
-
275,00
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
- D'approuver
le
CFU
2025
du
budget
annexe
du
lotissement
rue
Ar
Pont
en
dehors
de
la
présence
du
Maire. Adonté
à
l’unanimité
(11
votants). Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
12
mars
2026
5.
Budget
annexe
commerces
- Compte
Financier
Unique
2025
Voici
les
réalisations
et
résultats
du
budget
annexe
commerces
pour
l’année
2025 :
COMMERCES Investissement
3333,32
4999,98
1666,66
-4999,98
-3333,32
Fonctionnement
119,00
8569,41
8450,41
3606,74
12
057,15
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
- D’approuver
le CFU
2025
du
budget
annexe
des
commerces
en
dehors
de
la
présence
du
Maire.
Adopté
à l’unanimité
(11
votants).
6.
Budget
annexe
Commerces
— Affectation
définitive
des
résultats
Excédent
de
Er.
057,15
€
12
057.15
€ :u
1068
en
recettes
fonctionnement
CAT
AE
TE LATE1
S
fonctionnement
capitalisés
Déficit
d'investissement
LEE
AN
RUE
CNE
Re
Ale
Ce M AT
ET
ele
eo
og
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
-De
valider
l'affectation
définitive
des
résultats
présentée
ci-dessus
pour
les commerces.
Adopté
à l’unanimité
(12
votants).
7.
Budget
Commune
-— Affectation
définitive
des
résultats
NOTE
OR
ORAN
ORNE
Excédent
de
143
855,33
€ en
1068
(RI)
fonctionnement
194
220,77
€
Excédent
En
001
(RI)
d'investissement
494
231,84
€ DUT
$
rer
+ n
le
SET
=
Ï À
—
À
Procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
12
mars
2026
|
h
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
:
-De
valider
l'affectation
définitive
des
résultats
présentée
ci-dessus
pour
la
commune.
Adopté
à
l’unanimité
(12
votants).
8.
Sollicitation
du
volet
2
du
Département
pour
les
4
constructions
Un
accord
de
principe
a
été
validé
par
le
Département
au
titre
de
son
volet
2,
afin
d'accorder
une
aide
de
50
000
€
à
la
commune
pour
la
construction
de
4
logements
sociaux
pour
personnes
âgées
autonomes. Suite
à
l'attribution
des
marchés
de
travaux,
la
demande
de
subvention
peut
désormais
être
déposée
en
ligne.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide :
-De
solliciter
une
aide
de
50
000
£
au
titre
du
volet
2
pour
la construction
de
ces
4
logements
sociaux.
Adopté
à l’unanimité
{12
votants).
13.
Questions
et
informations
diverses
- Demande
reçue
pour
filmer
la
plage
avec
un
drone
(Entreprise
Hemarina
qui
souhaite
faire
une
vidéo
institutionnelle
dans
le cadre
du
prix
de
l'inventeur
Européen).
Accord
des
élus
sous
réserve
de
l'accord
de
la Préfecture.
- Désignation
de
2 assesseurs
titulaires
pour
les
élections
municipales
: Michel
CLEAC’H
et
Isabelle
BIDEAU. Séance
levée
à
20H10.
La
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Monique
NEDELLEC