Compte-Rendu - Compte rendu du 29.01.2021

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Compte-Rendu - Compte rendu du 29.01.2021 Document publié le Vendredi 29 janvier 2021 par la commune de Jouy-le-Potier. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 29.01.2021)Thèmes du document : Sécurité routière, Institutions publiques, Transports, 1/7

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JANVIER 2021

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L’an deux mil vingt et un, le vendredi 29 du mois de janvier à vingt heure trente, le conseil municipal de la Commune de JOUY-LE-POTIER (Loiret), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la salle de la Fraternelle, sous la présidence de Monsieur Gilles BILLIOT, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Nombre de conseillers municipaux présents : 14

Nombre de conseillers municipaux votants : 15

Date de convocation du conseil municipal : 22 janvier 2021

Présents :

Gilles BILLIOT

Catherine COLAS

Pascal HERRERO

Nicole BERRUÉ

Jean-Benoît PELLETIER

Thierry ZION

Patricia GAUTHIER

Michel GAUDÉ

Florence NOYER

Pascale SZCZERBAL

Colette DELVINGT

Benoit MALARD

Christine LALIÈRE

Boubacar DIALLO

Absents excusés :

Monsieur Jean-François ROBINET donne pouvoir à Monsieur Gilles BILLIOT

Madame Christine Lalière a été élue secrétaire de séance.

 Délibération n°2021/01/29/01 : Validation du compte-rendu du 04 décembre 2020

Le conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

ADOPTE le compte rendu de séance du conseil municipal du 04 décembre 2020.

 Délibération n°2021/01/29/02 : Installation d’une professionnelle de santé au pôle communal de santé

Considérant la demande écrite d’installation d’une psychologue en date du 14 décembre 2020 dans notre pôle communal de santé,

Considérant les locaux actuellement disponibles à la location,

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

DECIDE de louer à Madame Nawal Carmier un local de 16m² pour son activité de psychologue à compter du 1er février 2021,

DIT que le loyer de Madame Nawal Carmier sera réduit de 50 % pendant 6 mois, soit jusqu’au 31 juillet 2021, comme il a été pratiqué à chaque nouveau professionnel de santé,

CHARGE, AUTORISE et DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire et signer tous les documents afférents à cette délibération.2/7

 Délibération n°2021/01/29/03 : Création et recrutement de contrats d’engagement éducatifs

Considérant la création de l’accueil de loisirs « les Marcassins » pour accueillir les enfants de Jouy le Potier, Ligny et Ardon,

Considérant l’ouverture de l’accueil de loisirs du 22 au 26 février 2021,

Considérant la nécessité de recruter une équipe d’animation pour assurer le fonctionnement de la structure, Considérant le décret n° 2006-950 du 28 juillet 2006 relatif à l'engagement éducatif pris pour l'application de la loi n° 2006-586 du 23 mai 2006 relative au volontariat associatif et à l'engagement éducatif, créant le contrat d’engagement éducatif,

Considérant que le contrat d’engagement éducatif est un contrat de travail de droit privé, spécifique, destiné aux animateurs et aux directeurs des accueils collectifs de mineurs. Il fait l’objet de mesures dérogatoires au droit du travail en ce qui concerne le temps de travail, le repos du salarié et la rémunération. Considérant que les personnes recrutées doivent justifier des qualifications exigées et qu’elle doit être affectée à des fonctions d’animation et d’encadrement durant un temps spécifique.

Considérant l’exposé de Monsieur Jean-Benoît Pelletier,

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l'unanimité,

DECIDE la création de cinq emplois non permanents et le recrutement de cinq contrats d’engagement éducatif pour les fonctions de directeur et animateurs, dans les conditions citées dans le tableau ci-dessous :

DEBACKER

Agnès

14 Hameau de la

Rivière, Ardon

Directrice/

animatrice 9 jours temps plein 65€ par jour

10% congés

payés

BIGOT

Dominique

23 rue Aristide

Briand, La Ferté

Saint Aubin

Animatrice

diplômée 8 jours temps plein 50€ par jour

10% congés

payés

GOUE

Corinne

1 rue Noël Phélut, La

Ferté St Aubin

Animatrice 8 jours temps plein 50€ par jour 10% congés

payés

ROUSSEAU

Mathis

21 domaine de

l'ardoux, Ardon Animateur 7 jours temps plein 50€ par jour

10% congés

payés

LECOMTE

Ludivine

1 rue Noël Phélut,

La Ferté St Aubin Animateur 7 jours temps plein 50€ par jour

10% congés

payés

AUTORISE et DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire et signer les documents s’y afférents.

 Délibération n°2021/01/29/04 : Création de poste et modification du tableau des effectifs

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires Vu la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Conformément à l’article 34 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et à temps non complet nécessaire au fonctionnement des services.

Considérant la délibération modifiant le tableau des emplois en date du 25 mai 2019,3/7

Considérant la nécessité de créer emploi de rédacteur principal de 2ème classe, en raison de la réussite d’un examen professionnel,

Considérant la création d’un emploi de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet à compter du 1er janvier 2021,

Considérant la suppression d’un emploi de rédacteur,

Considérant la nécessité de supprimer les postes d’adjoint administratif principal de 2ème classe et d’adjoint technique à temps non-complet.

Le tableau des effectifs est ainsi modifié à compter du 1er janvier 2021, comme notifié ci-dessous,

Le Conseil municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

APPROUVE la création d’un emploi permanents, dans la filière administrative, cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux, au grade de rédacteur principal de 2ème classe à temps complet,

APPROUVE la suppression du poste de rédacteur, à temps complet, d’un poste adjoint administratif principal de 2ème classe et d’un poste d’adjoint technique à temps non-complet.

ADOPTE le tableau des emplois permanents de la collectivité ainsi proposé qui prendra effet le 1er janvier 2021, DIT que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges sociales correspondant aux emplois et grades ainsi créés sont inscrits au budget de l’exercice en cours.

 Délibération n°2021/01/29/05 : Demande de subvention DETR pour les plateaux surélevés RD18

Vu le code général des collectivités territoriales,

Considérant le courrier reçu de la Préfecture indiquant les conditions d’éligibilité à la D.E.T.R 2021,

Cadres d'emploi Grades Nombre d'emplois Temps complet ou non complet Pourvu ou non pourvu

Filière administrative

Rédacteur Rédacteur principal de 2

ème

classe 1 temps complet pourvu

Adjoint

administratif adjoint administratif 2 temps complet pourvus

Filière technique

Adjoint technique adjoint technique ppal de 2

ème

classe 1 temps complet pourvu

Adjoint technique adjoint technique territorial 4 temps complet pourvus

Adjoint technique adjoint technique territorial 1 temps non complet pourvu

Filière médico-social

ATSEM

agent spécialisé principal de

2ème classe des écoles

maternelles

2 temps complet pourvus

Filière animation

Adjoint

d'animation

adjoint d'animation principal

de 2ème classe 1 temps non complet pourvu

TOTAL 124/7

Considérant la volonté de la commune de sécuriser les abords de la route départementale 18 en créant trois plateaux

surélevés,

Considérant la catégorie d’opération « voirie, sécurisation centre bourg » éligible pour 2021,

Considérant l’éligibilité du projet communal à la DETR 2021,

Considérant le coût prévisionnel des travaux de sécurisation et d’aménagement s’élevant 85 334.50€ HT soit 102

401.40€TTC,

Considérant que ce projet rentre dans les critères d’éligibilité de la DETR 2021 en catégorie prioritaire « Cadre de

vie et maintien des services publics en milieu rural »

Le conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

SOLLICITE une subvention de 42 667.25€ au titre de la DETR 2021, soit 50% du montant du projet, ADOPTE le projet prévisionnel de création de trois plateaux surélevés sur la RD 18 pour un montant total de

85 334.50€ HT soit 102 401.40€TTC,

ADOPTE le plan de financement ci-dessous :

DEPENSES HT TTC RECETTES pourcentage

Travaux 85 334.50€ 102 401.40€ DETR 42 667.25€ 50%

autofinancement 42 667.25€

TOTAL 85 334.50€ 102 401.40€ 85 334.50

CHARGE Monsieur le Maire de toutes les formalités,

AUTORISE, CHARGE et DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire.

 Délibération n°2021/01/29/06 : Demande de subvention DETR pour la création d’une piste cyclables RD15

Vu le code général des collectivités territoriales,

Considérant le courrier reçu de la Préfecture indiquant les conditions d’éligibilité à la D.E.T.R 2021,

Considérant la volonté de la commune de sécuriser les abords de la route départementale 15 en créant une piste

cyclable,

Considérant la catégorie d’opération « voirie, sécurisation centre bourg » éligible pour 2021,

Considérant l’éligibilité du projet communal à la DETR 2021,

Considérant le coût prévisionnel des travaux de sécurisation et d’aménagement de la piste cyclable s’élevant

97 542.90€ HT soit 117 051.48€TTC,

Le conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

SOLLICITE une subvention de 48 771.45€ au titre de la DETR 2021, soit 50% du montant du projet, ADOPTE le projet prévisionnel de création d’une piste cyclable sur la RD 15 pour un montant total de 97 542.90€

HT soit 117 051.48€ TTC,

ADOPTE le plan de financement ci-dessous :

DEPENSES HT TTC RECETTES pourcentage

Travaux 97 542.90€ 117 051.48€ DETR 48 771.45€ 50%

autofinancement 48 771.45€

TOTAL 97 542.90€ 117 051.48€ 97 542.90€5/7

CHARGE Monsieur le Maire de toutes les formalités,

AUTORISE, CHARGE et DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire.

 Délibération n°2021/01/29/07 : demande de subvention auprès de la caisse des allocations familiales

Considérant la création de l’accueil de loisirs « les Marcassins » pour accueillir les enfants de Jouy le Potier, Ligny et Ardon,

Considérant la nécessité d’informatiser le centre de loisirs,

Considérant la possibilité d’obtenir un financement partiel de la part de la CAF pour l’acquisition de matériel pour l’informatisation des structures,

Considérant le devis de Promosoft concernant l’informatisation du centre de loisirs pour un montant de 3509.65€TTC,

Le conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

SOLLICITE une subvention auprès de la caisse des allocations familiales

AUTORISE, CHARGE et DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire.

 Délibération n°2021/01/29/08 : vente de terrain

Considérant l’achat par la commune du terrain situé rue des Raboliots en 2007 pour un montant de 60 000€ (738m²), Considérant la délibération n°2018/04/10 du 12 avril 2018 décidant de ne pas mettre en vente ce terrain constructible, Considérant la nouvelle demande verbale de Madame Dubois d’acquérir 500m² de ce terrain pour un montant de 50 000€, viabilisation comprise, afin d’y créer sa micro-crèche,

Le conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité, moins l’abstention de Monsieur Jean-Benoît Pelletier

DECIDE de ne pas vendre tout ou partie du terrain communal situé impasse des Raboliots CHARGE, AUTORISE et DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire d’en informer la demandeuse.

 Délibération n°2021/01/29/09 : Révision du périmètre de préemption des Espaces Naturels Sensibles

En vertu de la loi n°85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, les Départements sont compétents pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des Espaces Naturels Sensibles, boisés ou non. Vu la loi n°85-729 du 18 juillet 1985 relative à la définition et à la mise en œuvre de principes d’aménagement, Vu les articles L113-8 à L113-14, L215-1 à L215-24, R113-15 à R113-18 et R215-1 à R215-20 du Code de l’Urbanisme,

Considérant qu’en vertu de la loi n°85-729 du 18 juillet 1985, les Départements sont compétents pour élaborer et mettre en œuvre une politique de protection, de gestion et d’ouverture au public des Espaces Naturels Sensibles, boisés ou non,

Considérant que le département demande à la commune si elle souhaite se positionner en deuxième préempteur,

Le conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

DECIDE de confier au département du Loiret la définition et la responsabilité des espaces naturels sensibles à

préempter,

DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire aux fins d’instruire ce dossier et de représenter la commune de Jouy le Potier dans l’ensemble des démarches et formalités y afférentes.6/7

 Délibération n°2021/01/29/10 : Achat groupé de défibrillateurs avec la CCTVL

En application du décret n°2018-1186 du 19 décembre 2018, les Etablissement Recevant du Public (ERP) sont

obligés de s’équiper en Défibrillateur Automatisé Externe (DAE). Ce décret entre en vigueur :

- Le 1er janvier 2020 pour les ERP de catégories 1 à 3

- Le 1er janvier 2021 pour les ERP de catégorie 4

- Le 1er janvier 2022 pour les ERP de catégorie 5

Considérant que Monsieur le Maire a sollicité la CCPS pour un achat en commun, mais que le Ferté Saint Aubin et Marcilly en Villette ont déjà réalisés leurs acquisitions,

Considérant la proposition de La Communauté de Communes des Terres du Val de Loire de constituer un groupement de commandes aux vues de l’achat de défibrillateurs externes automatisés. Considérant la convention passée avec la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire Considérant que la commune de Jouy le Potier souhaitent s’associer dans le cadre d’un groupement de commande pour la fourniture, livraison, pose, mise en service et entretien de défibrillateurs automatiques externes afin de permettre de dégager des économies d’échelle et de rationaliser les coûts.

Vu le besoin de la commune de six 6 DEA dont les détails sont inscrits en annexe 1.

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

DÉSIGNE la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire comme coordinateur du marché, DIT que la Communauté de Communes des Terres du Val de Loire prendra en charge les frais liés à la publication du marché et que la commune de Jouy le Potier procèdera au paiement direct des factures au titulaire du marché. CHARGE, AUTORISE et DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire et signer tous les documents afférents à cette délibération.

 Délibération n°2021/01/29/11 : Circulation allée de l’ormeraie

Considérant le courrier des habitants du lotissement de l’ormeraie signalant de fréquents excès de vitesse dans l’allée de l’ormeraie,

Considérant leur demande d’installation de deux ralentisseurs types « gendarmes couchés »,

Le Conseil Municipal,

Après en avoir délibéré,

A l’unanimité,

ACCÈDE à la demande des riverains de l’allée de l’ormeraie d’installer un « gendarme couché » CHARGE, AUTORISE et DONNE tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour mener à bien cette affaire et signer tous les documents afférents à cette délibération,

 Informations et questions diverses

Monsieur le Maire informe que :

- Les murs de la grange aux dîmes s’écartent et menacent de s’écrouler

- A la prochaine scolaire de septembre 2021, il y aura sûrement une ouverture de classe. Cela devrait être actée par l’éducation nationale. Il y aura plusieurs scénarios à étudier pour l’accueil de cette 8ème classe (dans les locaux actuels ou la location d’un modulaire)

- Le budget 2021 sera très serré et demandera à faire des choix d’où l’organisation de la commission finances pour discuter des opérations à mener

Monsieur Thierry Zion informe les élus que :

- le revêtement du lotissement du Tourniquet 2 va être réalisé le 9 février 2021.7/7

- La serre de notre station d’épuration organica va commencer à être montée semaine 05 pour une mise en route en mai 2021. Tous les bassins bétons sont terminés.

- Qu’il a rencontré des entreprises pour la réparation de la toiture du centre de loisirs et qu’il attend une proposition pour refaire toute la toiture, qui est défectueuse, avec un projet d’installation, de panneaux photovoltaïques qui pourraient payer les travaux de toiture car l’électricité pourra être revendu à l’EDF.

Monsieur le Maire

- ajoute que le revêtement final de la piste cyclable route de la Ferté n’a pas encore été décidé. Il est envisagé plusieurs solutions : de l’enrobé noir, de l’enrobé rouge, du bi couche ou du stabilisé qui revient 2 fois plus cher. - Et complète en indiquant que le chantier de la STEP a été visité par des voleurs qui ont pris du fioul dans les engins de chantiers, et deux fois tous les câbles électriques et d’autres matériaux.

Déclaration d’intention d’Aliéner sans droit de préemption

N°045-175-20-28 : 356 rue de vignelles

N°045-175-20-29 : impasse de la blottière

N°045-175-20-30 : rue des sarments

N°045-175-20-31 : rue des sarments

N°045-175-21-01 : domaine du pigeon vert

Dates à retenir :

Conseils municipaux (sous réserve) : 26 mars 2021

Commission finances : 12 mars 2021 à 18h