Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du CCAS du 20 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations prises par le CCAS le 18 f
Déliberation - Liste des deliberations du 26 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 21 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du 4 juillet 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 31 mars 2026
Déliberation - liste des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des decisions prises par le CCAS le 27 fevri
Déliberation - Liste des deliberations du 2 juin 2026
Déliberation - liste deliberations 10 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 10 2022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Budget,
SL
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
12
octobre
2022
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
11
octobre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
onze
octobre,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
4
octobre
2022,
s'est
réuni
à
la
salle
du
restaurant
scolaire
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
Mr
CHENAUD
Fabrice
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
présent
Mr
PORTERAT
Chantal,
présente
Mme
GALICHON
Alain,
présent
Mr
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly
absente
excusée,
ayant
donné
pouvoir
à Johann
FRBEZAR
Mr
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
présente
- Arrivée
tardive
— a participé
aux
votes
à partir
de
la délibération
n°2022-068
Mme
GUILLIN
Karene,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
présent
Mme
SOLÉ
Frédérique,
présente
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
PAS
DE
DE
ADOPTEE
PAR
VOTE
L’ACTE 2022-063
|
Démission
d’un
conseiller municipal
DARGAUD
Acte
Fernand.
l'installation
Installation
d’une
conseillère
municipale
SOLÉ
de
la
Frédérique
nouvelle conseillère
2022-064
|
Détermination
du
nombre
de
postes
d'adjoint
à 5
A
L’UNANIMITÉ
2022-065
|
Election
d’une
nouvelle
adjointe
au
maire :
ALA
Mme
TRAMBOUZE
Marie
-Ciaude
MAJORITÉ
14
voix
pour
Marie-Claude
TRAMBOUZE
1 voix
pour
Christophe
PEGON
1 voix
pour
Jean-Paul
BOURNAS
2 voix
nulles
ou
blanches
2022-066
|
Fixation
du
taux
des
indemnités
de
fonctions
du
A
maire
et des
adjoints
L'UNANIMITÉ 2022-0667
|
Modification
des
commissions
et comités
A
consultatifs
communales
L’UNANIMITÉ
2022-068
|
Désignation
des
délégués
de
la
commune
au
A
Syndicat
intercommunal
d'énergies
de
la
Loire |
L’UNANIMITÉ
(SIEL)
2022-069
|
Désignation
des
délégués
de
la
commune
au
A
Syndicat
intercommunal
de
gestion
du
gymnase
|
L’UNANIMITÉ
de
la Bouverie
2022-070
|
Charlieu-Belmont
Communauté
: désignation
de
A
délégués
de la commune
au
sein de
la commission |
L'UNANIMITÉ
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
2022-6071
|
Validation
du
projet
éducatif
de
territoire
dans
le
A
cadre
du plan
mercredi
L'UNANIMITÉ
2022-072
|
Instauration
du
permis
de
démolir
sur
tout
le
A
territoire
communal
L'UNANIMITÉ
2022-073
|
Option
adoption
du
référentiel
budgétaire
et
A
comptable
M57
développé
au
ler janvier
2023
L’UNANIMITÉ
2022-074
|
Budget
général
: décision
modificative
n°3
A
L'UNANIMITÉ
2022-075
|
Extension
BTS
(Basse
tension
souterraine)
A
- prop.
SARL
IBG
(OP25237)
L'UNANIMITÉ
Le
secrétaire
de
séance
Marie
-Christine
CALLSEN
HE