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Déliberation - Liste des deliberations du 21 avril 2026
Document publié le Mardi 21 avril 2026 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 avril 2026)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Éducation,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
22
avril
2026
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
21
avril
2026
L’an
deux
mil
vingt-six,
Le
vingt-un
avril,
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
14
avril
2026,
s'est
réuni
à
la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la
Mairie
- en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
17
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
M.
DESCAVE
Guillaume,
excusé,
a donné
pouvoir
à PRAS
Béranger
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
présent
Mme
BASSI
Ophélie,
présente
M.
BRETON
Bernard,
présent
M.
CASSERAT
Nicolas,
présent
Mme
BERGUE
Cathy,
présente
M.
DUBESSAY
Richard,
présent
Mme
SOLÉ
Frédérique,
présente
M.
ANTIER
Marc,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
excusée,
a donné
pouvoir
à BURDIN
Cécile
M.
FOUILLAND
Ambroise,
présent
Mme
DUBEY
Alexia,
présente
M.
THEVENET
Jean
Victor,
présent
M.
DURAND
Daniel,
présent
Mme
BOYER
Mélina,
présente
Mme
MERCIER
Pauline,
présente
NUMERO
POINTS
À
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
PAS
DE
ADOPTEE
PAR
DE
L’ACTE
VOTE
2026-028
|
Désignation
des
membres
de
la
commission
À
L’'UNANIMITE
communale
des
impôts
directs
2026-029
|
Subvention
au
CCAS
À
L'UNANIMITE
2026-030
|
Subventions
aux
associations
2026
A
L'UNANIMITE
2026-031
|
Achat
de
fournitures
scolaires
pour
les
écoles
de
la
À
L’UNANIMITE
commune
:fixation
du
montant
par
élève
2026-032
|
Subventions
versées
à l'école
privée
Notre-Dame
des
A
L'UNANIMITE
Vignes
en
2026
2026-033
|
Fiscalité
directe
locale
:taux
d’imposition
pour
2026
À
L’UNANIMITE
2026-034
|
Budget
général
:vote
du
budget
primitif
2026
A
LA
MAJORITE
(18
POUR
—
1ABSTENTION)
2026-035
|
Application
fongibilité
des
crédits
A
L’UNANIMITE
2026-036
|
Admission
en
non-valeur
/7ANQUNANIMITE
Le
secrétaire
de
séance
Béranger
PRAS