Procès Verbal - PV CM 30 09 2024

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Procès Verbal - PV CM 30 09 2024 Document publié le Vendredi 25 mai 2018 par la commune de Lézan. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 30 09 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi, Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

L'an deux mille vingt-quatre, le 30 septembre à dix-huit heures , le Conseil Municipal de Lézan régulièrement convoqué, Le 23/09/24 en session ordinaire, s'est réuni en Mairie, sous la Présidence de M. Eric TORREILLES, Maire.

La séance est publique.

M. le Maire procède à l'appel des membres.

Présents :

ASTIER Jean Louis, BERBON Evelyne, BIGNOLLES Martine, CARRASCO Sylvie, Philippe DURAND, FRAISSE Bruno, Clément FESQUET, LEVAILLANT Jean Pierre, MANOEL Stéphane, PAILHES Nelly, RAUCOULLES Cécile, ROBLIN Christine,

Excusés : Cyrille FIRMIN, BONNAURE Eva, Alain PONTIER, TALAGRAND Philippe,

Absent non excusé :

Procurations :

Nombre de membres en exercice : 17

Nombre de membres présents : 13

Nombre de procurations : O

Le quorum étant atteint, le Conseil peut, conformément à l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales, valablement délibérer.

DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Sur proposition de Monsieur le Maire, et conformément à l’article L 2121-15 du CGCT le Conseil

Municipal désigne, à l'unanimité, M. Jean Pierre LEVAILLANT, pour remplir les fonctions de

secrétaire de séance.

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Mr le Maire demande à l’assemblée si des remarques ou observations sont à formuler.

Aucune remarque n’étant formulée, M. le Maire demande de passer au vote.

Le procès-verbal de ladite séance est approuvé par :

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTION(S)Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

Le procès-verbal est signé par les membres présents.

ee ke ke he ve 2e 2e 2e 2h ve fs 58 2e 62e 2e ee ee ee 2e 2e ee 2e 2e ee 6 6 ee ke me eo ae 6ok 2 2 of 6 6 me 2e 2e 6 6 6 3e me ke af ae fe je je ske ke fe fe me ok of ee ko ok ae ee me

Ordre du Jour :

. Cession du bien cadastré section AK N°238 par le Conseil Départemental à la commune

° Vente du château : Déclassement des lots c et e

. Réhabilitation de la cuisine de la restauration scolaire, demande de subventions ° Convention relative à l’adhésion au service protection des données du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Gard

° Conventions de servitude de passage pour passage d’un câble d’alimentation électrique (Bouygues Télécom -— Enédis)

° Personnel Communal : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade, création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet — convention d’adhésion au service de psychologie au travail.

° Décisions prises par délégation (le cas échéant)

. Informations et Questions

Délibération N° D019-300924

Cession du bien cadastré section AK N°238 par le Conseil Départemental à la commune

M. le Maire indique au Conseil que suite aux accords avec le Conseil départemental du Gard il est proposé à la commune de faire l’acquisition de la parcelle AK n° 238 d’une superficie totale de 17 m? vendue en totalité par le Département du GARD.

Cette parcelle jouxte une voie communale (vous pouvez justifier en mettant : permettra un élargissement de la voie communale)

Cette parcelle sera cédée à la commune à l'euro symbolique avec dispense de paiement.

Le Conseil après avoir délibéré, décide par :

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTION(S)

- _ D’acquérir à l’euro symbolique, la parcelle AK n° 238 d’une superficie totale de 17 m? vendue en totalité par le Département du GARD

- D’autoriser M. le Maire à signer toutes pièces utiles ou à intervenir afférentes à ce dossier,Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

Délibération N° D020-300924

Vente du château : déclassement des lots cet e

Dans le cadre de la vente du château de Lézan, pour laquelle le conseil a déjà délibéré, (Délibération N°D014-250624) , et comme indiqué dans la délibération N°D015-250624 , il a été effectué une division en volume concernant la passerelle. Lot c.

Il est précisé dans la présente que la passerelle a toujours été privée, que lors de l’acquisition du bien par la municipalité en 2009, ladite passerelle faisait partie intégrante de la parcelle cadastrée section AL N°187 correspondant au château de Lézan. Cette passerelle (lot c) comme son accès (lot e) n’ont jamais été ouverts au public et n’ont jamais fait partie du domaine public. Il n’y a donc pas de changement d’affectation de ces deux lots.

Ceci étant précisé, et afin que l’acte notarié réponde aux formalités administratives, les deux notaires,

agissant pour les comptes respectifs du vendeur et de l’acquéreur, souhaitent que le conseil municipal confirme ces faits.

Considérant que ces biens sont totalement désaffectés du service public ; Considérant que ces biens n’ont jamais été utilisés pour les besoins du service public, étant situés derrière un portail d’accès verrouillé au public,

Considérant que ces biens ne servent qu’uniquement à l’accès ponctuel au domaine privé de la commune, à savoir le château de LEZAN.

Considérant que ces motifs justifient l’absence d’enquête publique, à savoir que ce déclassement n’a pas pour conséquence la non-affectation des biens à la circulation générale, à l’accès des riverains, ni au service du public ;

Considérant que ces biens n’ont jamais eu une telle affectation, étant interdits au public car situés dans l’enceinte du château de LEZ AN, lequel dépend du domaine strictement privé de la commune.

Le conseil , après avoir délibéré, par

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTION(S)

Donne son accord pour le déclassement des lots c et e à tout usage public.

Délibération N° D021-300924

Réhabilitation de la cuisine scolaire, demande de subventions

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-29 et suivants, Vu les dispositions relatives à la gestion et à l’entretien des équipements publics scolaires,

Considérant la nécessité de réhabiliter cet équipement pour garantir des conditions d’hygiène et de sécurité optimales,

Considérant que les travaux de réhabilitation sont estimés à 40 000 euros HT,Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

Considérant que la commune souhaite solliciter des aides financières pour la réalisation de ce projet,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par :

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTION(S)

© Approuve la réhabilitation de la cuisine de la cantine scolaire pour un montant

estimé à 40 000 euros HT.

© Sollicite une subvention auprès de la Région Occitanie dans le cadre de ses

dispositifs d’aide aux communes pour la rénovation des infrastructures scolaires.

© Sollicite également une subvention auprès de la communauté d'agglomération

Alès Agglomération, dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial.

© Autorise M. le Maire à déposer les dossiers de demande de subvention auprès de ces

instances et à signer tous les documents relatifs à cette opération.

o Précise que les crédits nécessaires au financement de la part communale de ces

travaux seront inscrits au budget communal de l’exercice 2025.

Délibération N° D022-300924

Convention relative à l’adhésion au service protection des données du centre de gestion de la fonction

publique territoriale du Gard

Le Maire informe l’assemblée :

Le règlement général européen de protection des données (RGPD) est entré en vigueur le 25 mai 2018. Ce règlement apporte certaines modifications en matière de protection des données personnelles.

Il responsabilise notamment les collectivités territoriales sur la protection des données qu’elles collectent et la sécurité des systèmes d’information. Il renforce les obligations des collectivités territoriales en matière de respect des libertés et droits fondamentaux des personnes vis-à-vis de leurs données.

Le pouvoir de sanction de la CNIL augmente considérablement et le non-respect de cette réglementation entraine des sanctions financières lourdes.

La désignation d’un délégué à la protection des données (DPD) pour chaque collectivité territoriale devient obligatoire et il convient de se conformer à cette nouvelle réglementation.

Considérant le volume important de ces obligations et le niveau d’expertise demandé en matière de protection de données, la mutualisation présente un intérêt certain.

Par l’article L.452-40 du Code général de la fonction publique, le CDG 30 est compétent pour assurer tout conseil en organisation et conseil juridique. Il propose la mise à disposition d’un délégué à la protection des données (DPD) mutualisé pour accompagner la collectivité dans sa mise en conformité. Par la présente délibération, nous nous proposons de nous inscrire dans cette démarche. En annexe de la présente délibération, vous trouverez la convention d’adhésion à ce service, détaillant les modalités d'exécution de la mission et les tarifs.

Le Maire de Lézan propose à l’assemblée :Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

- De mutualiser ce service avec le CDG 30,

- De l’autoriser à signer la convention de mutualisation, ses protocoles annexes, et à prendre/signer tout document afférent à la mission de mise en conformité avec la réglementation européenne et nationale en la matière,

- De désigner le CDG 30 en qualité de délégué à la protection des données « personne morale » (DPD personne morale) comme étant le DPD de la collectivité.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

Vu le règlement UE 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE, dit « règlement général sur la protection des données » (RGPD),

Vu la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, Vu le Code général de la fonction publique, et son article L.452-40 instaurant la possibilité pour les centres de Gestion d’assurer à la demande des collectivités et établissements publics toute tâche administrative complémentaire ainsi que les missions de conseils en organisation et de conseils juridique,

Vu le décret n° 2018-687 du 1° août 2018 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,

Vu la délibération du CDG 30 en date du 05 octobre 2018, créant le service « protection des données » du CDG 30,

Vu la délibération du CDG 30 en date du 10 novembre 2022 approuvant les conditions d'adhésion au service « protection des données » et les tarifs s’y rapportant,

Vu l’avis du comité social territorial réuni en date du 31/01/2019 et portant mise en conformité de Lézan.

DECIDE

Article 1 : Le Maire est autorisé à signer la convention de mutualisation avec le CDG 30

Article 2 : Le Maire est autorisé à prendre et à signer tout acte relatif à la présente mission de mise en conformité avec la réglementation européenne et nationale

Article 3 : Le Maire est autorisé à désigner le CDG 30 comme délégué à la protection des données « personne morale » pour la commune de Lézan.

ADOPTÉ par :

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTIONProcès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

Délibération N°D023-300924

Convention de servitude de passage pour un câble d'alimentation électrique (Enedis)

Afin de pouvoir réaliser les travaux nécessaires au bon fonctionnement des réseaux électriques il est nécessaire de signer avec la Sté Anonyme Enedis , une convention de passage des réseaux, sur la parcelle cadastrée section AB N° 2060 appartenant à la Commune de Lézan.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré par :

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTION

Autorise M. le Maire à signer ladite convention avec Enédis

Délibération n° D024-300924

Personnel communal : détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Le Conseil Municipal,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 2010-329 du 22 mars 2010 relatif aux conditions générales de notation et d’avancement de grade des fonctionnaires territoriaux,

Vu l'arrêté N° RH 007-2021 portant établissement des lignes directives de gestion et fixant les conditions de promotion interne et d'avancement de grade des agents territoriaux,

Considérant que, conformément aux dispositions légales, le conseil municipal est appelé à fixer le ratio « promus-promouvables » pour l’avancement de grade des agents titulaires remplissant les conditions statutaires,

Considérant que l’avancement de grade constitue un levier important pour la valorisation des parcours professionnels et la motivation des agents territoriaux,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par :

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTION

1. Fixe pour l'année [année] le ratio promus/promouvables pour l'avancement de grade des agents de la commune dans les conditions suivantes :

o Pour les agents de catégorie A : 100 %

o Pour les agents de catégorie B : 100 %

o Pour les agents de catégorie C : 100 %

2. Précise que ce ratio sera appliqué aux agents remplissant les conditions d'avancement définies par les textes en vigueur et sous réserve des nécessités de service.Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

3. Charge M. le Maire ou son représentant de notifier cette délibération au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale et de la transmettre à la Préfecture pour contrôle de légalité.

Délibération n° D025-300924

Personnel communal : création d’un poste d’adijoint technique territorial à temps complet

Le Conseil Municipal,

Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,

Vu le décret n° 87-1107 du 30 décembre 1987 portant organisation des carrières des fonctionnaires territoriaux de catégorie C.

Vu la délibération du Conseil Municipal en date du 11/12/2023 fixant le tableau des effectifs des emplois permanents,

Considérant les besoins en personnel dans le cadre des missions techniques de la commune, et notamment la nécessité de renforcer les services techniques,

Considérant que la création de ce poste est indispensable pour assurer le bon fonctionnement des services communaux et répondre aux exigences techniques des projets en cours,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTION

1. Décide la création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial, catégorie €, à temps complet (35 heures par semaine), à compter du 1° novembre 2024 Précise que cet emploi sera pourvu par recrutement direct en application des règles statutaires. Fixe la rémunération correspondante au grade d’adjoint technique territorial, conformément aux grilles indiciaires en vigueur dans la fonction publique territoriale.

4. Charge M. le Maire ou son représentant de procéder aux formalités de déclaration de vacance de poste et de recrutement auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale. 5. Précise que les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges de cet emploi seront inscrits au budget communal.

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D

Délibération N°D026-300924

Convention d’adhésion au service de psychologie du travail

VU le Code général de la fonction publique, et notamment ses articles L136-1, L452-35, et L452-47,

Vu l’ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du code général de la fonction publique,

VU le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale, VU le décret n° 2022-551 du 13 avril 2022 relatif aux services de médecine de prévention dans la fonction publique territoriale,

VU la délibération du Conseil d’ Administration du centre de gestion du Gard en date du 14 septembre 2023 portant sur l’adoption d’une nouvelle convention du service de psychologie du travail,Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

VU le plan de santé au travail dans la fonction publique.

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que le centre de gestion par délibération en date du 14 septembre 2023 a décidé la mise en place d’une nouvelle convention qui permet l’adhésion au service de psychologie du travail du centre de gestion du Gard.

Eu égard à l'importance des questions touchant à la prévention, à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail, il est proposé aux membres du conseil municipal de solliciter le centre de gestion pour cette prestation et d'autoriser à cette fin Monsieur le Maire à conclure cette convention.

Considérant, qu’en tant qu’employeurs, les collectivités et leurs établissements publics ont l’obligation d’assurer la santé physique et mentale de leurs agents.

LE CONSEIL MUNICIPAL sur le rapport de Monsieur le Maire, après en avoir délibéré, et à la majorité des suffrages exprimés,

DECIDE par :

13 Voix POUR

0 Voix CONTRE

0 ABSTENTION(S)

Article 1 :

% De demander le bénéfice des prestations proposées par le centre de gestion, $ D’autoriser Monsieur le Maire à conclure la convention correspondante avec le centre de gestion annexée à la présente délibération,

& De prévoir les crédits correspondants au budget de la collectivité.

Article 2 :

Monsieur Le Maire,

& Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité,

& Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication.

Décisions prises par délégation

Néant

Informations

Pôle santé :

L'option bois a été supprimée, ce qui ramène l’estimatif à 30 000 euros de moins, Nous espérons une forte concurrence lors de l’appel d’offres.

Installation de chantier est prévue au 1° décembre

Château : signature définitive prévue le 8 octobre prochain

Cimetière : le permis d'aménager a été déposé, l’instruction est en cours,Procès-Verbal du Conseil Municipal du 30/06/24

Pumptrack : problème des acacias, des barrières délimitant le pumptrack sont en train d’être posées par les services techniques

Ecole : Les travaux de rénovation énergétique sont terminés : les panneaux photovoltaïques sont mis en service, et les volets posés

Foyer : une nouvelle salle de réunion est mise à disposition. Les clés sont à retirer au foyer.

Ancienne poste : réhabilitation, voir ce que l’on fait ? la direction de la poste sera contactée

pour débarrasser le comptoir. Un projet sera mis

à la réflexion.

Animations et festivités : M. le Maire indique qu’en raison de la surcharge de travail importante en cours et à venir, sur de nombreux domaines,

il convient que l’équipe municipale (agents et élus) se

recentrent sur les dossiers essentiels. Ainsi, il ne sera pas organisé cette année des manifestations d’ampleur de type Marche pour Octobre Rose ou Marché de Noël.

Cependant, le Maire tient à souligner que la Commune restera solidaire par d’autres moyens plus simples à organiser et en rapport avec les

moyens matériels et humains dont elle dispose.

Bruno Fraisse va organiser une réunion avec la commission festivités afin d’évoquer l’organisation des évènements à venir : cérémonie 11 novembre, vœux du maire, cérémonie du 8 mai.

CCAS : Christine Roblin : Pour le Noël des enfants : des goûters seront commandés. Les colis

des ainés également. Une réunion du CCAS est

prévue le 30 octobre prochain afin de statuer sur le

menu et sur le spectacle pour le repas festif prévu le 14 décembre prochain.

CM] : Sylvie Carrasco souhaite que les actions continuent au sein du CM] : lotos

intergénérationnels, boum au profit d’une association caritative …

Bibliothèque : les agents continueront à Programmer des animations à la Biblio : Halloween prévu le 29 octobre prochain, Atelier écriture « lettre

au père Noël »…

Nettoyage du village : Place du château : pas de passage sur la place, Rue de la transhumance :

Entre la maison de retraite et le stop. Les équipes techniques feront le nécessaire.

Boite à dons : Cécile Raucoules indique que la boite à dons a dû être enlevée car c'était un véritable dépotoir. Le Maire propose qu’elle soit installée dans un endroit vidéosurveillé.

Point sur la vie associative :

- Pétanque : dynamique, cela fonctionne bien

- Festival du Jeu : 13 octobre, chasse au trésor

- Lézan trail : 7000 euros ont été remis aux lutins cévenols

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h20.

SIGNATURES DU PROCES VERBAL

Le Maire Le secrétaire de séance

Eric TORREILLÉS Jean Pierre LEVAILLANTDate de Mise en ligne sur le site internet de la Commune www.lezan.fr : le 03/10/24

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