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Procès Verbal - pv Conseil Municipal 14.11.2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune d'Auberives-sur-Varèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 14.11.2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Justice et droit,
efAVES Ÿ
es
COMMUNE
D’AUBERIVES
SUR
VAREZE
œ
\
BA
<
14.11.2024
(T
$
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
quatorze
novembre
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d’AUBERIVES
SUR
VAREZE
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Mme
CLARET
Nelly,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 8/11/2024.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
est
de
15.
Nombre
de
votants
: 13
Nombre
de
procurations
: 13
PRESENTS
:
MME
CLARET
Nelly.
M
NOYER
Jean-Claude.
Mme
PHILIBERT
Ghislaine.
M
MERCADES
Jean.
Mme
FRIER
Barbara.
Mme
BLANOT
Arielle.
Mme
CALANDRE
Nathalie.
Mme
MORIN
Sandrine.
M
PONTUS
Jérôme.
M
GHEMBAZA
Célim
(arrivé
à
20h20).
M
ARIGAULT
Thomas.
M
ANDREANI
Éric.
M
GUILLERMAZ
Thomas
ABSENTS
: M
BRENIER
Rodolphe.
Mme
DE
BARROS
Olivia.
Secrétaire
de
séance
: Mme
PHILIBERT
Ghislaine
Le
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DU
19.09.2024
Madame
le Maire
propose
l’adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2024,
Une
remarque
de
Barbara
FRIER
concernant
l'heure
de
clôture
qui
est
erronée.
La
séance
s'est
terminée
à 21h10
et non
20h10
comme
indiqué
sur
le PV.
Des
remarques
de
Arielle
BLANOT
concernant
les
formulations
employées
pour
le
sujet
de
la
climatisation
à
l'école.
Nelly
CLARET
précise
que
s'il
ne
s'agit
que
des
tournures
de
phrases,
le
PV
ne
sera
pas
modifié.
Également
une
erreur
sur
ce
même
point.
Nelly
CLARET
a
indiqué
que
le
BP
2024
sera
consulté
afin
de
voir
ce
qui
avait
été
prévu
pour
la climatisation
et non
le BP
2025.
Thomas
ARIGAULT
souhaite
s'abstenir
compte
tenu
du
fait
que
le
PV
a
été
envoyé
trop
tardivement
et qu'il
le précise
depuis
longtemps
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
19
septembre
2024,
est
adopté
à
l’unanimité
à
12
voix
pour
et
1 abstention
2.
AVENANT
A
LA
CONVENTION
D'ENTRETIEN
DE
LA
ZONE
ECONOMIQUE
AVEC
CCEBER
POUR
LES
FRAIS
DE
L’ANNEE
2022
Une
convention
d’entretien
de
la
ZA
de
Louze,
est
signée
entre
la
Communauté
de
Communes
Entre
Bièvre
et
Rhône
et
la
commune
pour
couvrir
les
frais
d’entretien
courant
et
notamment
les
points
lumineux,
espaces
verts
et
nettoyage
de
voirie
des
zones
économiques
de
compétence
intercommunale. Une
première
convention
a été
conclue
pour
une
durée
de
3
ans,
sur
une
période
qui
prend
effet
le
ler
janvier
2019
et
une
seconde
a
été
conclue
pour
une
durée
de
3
ans
sur
une
période
qui
prend
effet
le
ler janvier
2023.
Pour
couvrir
l’année
2022
entre
les
deux
conventions,
il
y
a
lieu
de
réaliser
un
avenant
à
la
première
convention
qui
prend
effet
le
ler janvier
2019.
Le
Conseil
Municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
pal,
AP
8
J
,
Approuve
la convention
d'entretien
de
la zone
économique
avec
CCEBER
pour
les
frais
de
l’année
2022. 5.
DIVERS
: INFORMATION
SUR
LES
DIFFERENTES
COMMISSIONS.
Jeunesse :
s
Jean
MERCADES
explique
que
des
jeunes
d’Auberives
avaient
pour
projet
de
créer
une
association
des
conscrits.
À
la
suite
de
plusieurs
réunions
et
ayant
compris
l'engagement
et
surtout
l'encadrement
que
cela
nécessitait,
ils ont
décidé
d'abandonner
le projet.
e
La
commission
jeunesse
va
travailler
sur
la possibilité
de
créer
un
conseil
municipal
des
enfants.
e
La
soirée jeux
qui
devait
avoir
lieu
en
collaboration
avec
le Sou
des
écoles
est
annulée.
Travaux
:
s
Les
travaux
RN7
doivent
être
terminés
fin
de
semaine
prochaine.
Nelly
CLARET
a pris
contact
avec
M.
Defilipis
afin
d'insister
sur
le
fait
que
le
chantier
doit
être
laissé
propre
et
que
les
dégradations
sur
les
murs
de
clôture
et
autres
doivent
être
réparées.
e
Les
travaux
des
trottoirs
doivent
démarrer
fin
du
Îer
trimestre
2025.
e
Un
rendez-vous
a eu
lieu
sur
place
avec
le voisin
mitoyen
du
bâtiment
JCB
et
un
bureau
d'étude
pour
que
la
démolition
se
fasse
dans
de
bonnes
conditions.
Une
visite
de
la
maison
de
M.
Vo
a
fait
l'objet
d'un
rapport
par
le
bureau
d'étude
gros
œuvre.
H
faut
prévoir
la
dépose
du
câble
de
la
fibre
qui
est
fixé
sur
le bâtiment.
e
La
passerelle
va
être
restaurée
par
le service
voirie
de
la CCEBER.
e
Une
réunion
a
eu
lieu
en
mairie
le
7
novembre
dernier
avec
M.
Bannwarth,
chef
de
district
à
la
DIRCE,
M.
Rome
du
Conseil
Départemental
et
M.
Duchamp
responsable
de
notre
secteur
du
service
voirie
de
la
CCEBER.
Nous
avons
eu
une
proposition
de
rachat
par
le
propriétaire
de
Pex-maison
Gay
à
l'intersection
entre
la
RN7
et
la
route
de
Cheyssieu.
Après
discussion
il n'est
pas
possible
de
co-financer
ce
projet.
Par
contre,
la
mise
en
place
de
feux
peut
être
financer
par
les 3
parties
à
savoir
mairie
- DIRCE
-
Conseil
Départemental.
M.
Bannwarth
nous
propose
les
coordonnées
d'un
cabinet
afin
d'étudier
les
types
de
feux
appropriés
(feux
récompenses,
feux
intelligents,
feux
tricolores.)
e
Il
faut
prévoir
le
curage
des
fossés
route
des
Grenouillères
afin
d'éviter
d'éventuelles
inondations
en
cas
de
fortes
précipitations.
Cimetière
:
+
La
commune
avait
la
volonté
de
reprendre
des
concessions
qui
paraissaient
en
état
d'abandon
dans
la
cimentière.
Seulement
10
concessions
pourront
être
reprises.
1!
est
urgent
de
prévoir
l'agrandissement
du
cimetière.
Ce
projet
sera
inscrit
au
BP
2025.
Site
mairie
:
*
Jean
Mercades
explique
que
le
site
internet
actuel
est
obsolète.
Il
explique
avoir
demandé
plusieurs
devis.
Les
coûts
engagés
sont
d'environ
1500
à 2000
€
par
an.
L'AMF
propose
un
site
CAMPAGNOL
dont
le
coût
pour
la
commune
est
moindre
220
€
+
56
€
(abonnement)
puisque
négocié
par
l'association.
Les
élus
sont
unanimes
pour
ce
site,
Christelle
travaillera
sur
la
mise
en
service.
Ecole
:
+
Barbara
Frier
explique
qu'elle
travaille
sur
l'agrément
PMI
suite
au
déménagement
de
la
garderie
dans
la cantine.
+
Suite
au
conseil
d'école,
il
a
été
décidé
de
faire
le
Père
Noël
à
l'école
Le
19
décembre
2024
au
matin.
Commerces *
Barbara
Frier
informe
que
la commission
commerce
se
réunira
le
mardi
19
novembre
2024
afin
de
mettre
en
place
un
fichier
communal
des
entreprises Vidéoprotection
:
+
Jean
Mercades
travaille
actuellement
sur
la
mise
en
place
de
la
vidéo
protection.
Une
entreprise
propose
ses
services
pour
l'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
comprenant
fes
demandes
de
subvention.
Lors
du
prochain
conseil
municipal,
il fera
un
rapport
de
ce
projet.
Manifestations
:
+
Ghislaine
Philibert
rappelle
la
fête
de
Noël
le dimanche
15
décembre
2024
à partir
de
15h.
* _
Nelly
Claret
demande
à Jean
Mercades
de
faire
un
sondage
sur
les
réseaux
sociaux
pour
savoir
si
les
habitants
préfèrent
le vendredi
3 janvier
2025
soir
ou
bien
le dimanche
5 janvier
2025
soir.
FIN
DE
SEANCE
à 22h00
La
secrétaire
La
Présidente
Ghislaine
PHILIBERT
Nelly
CLARET