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Conseil Municipal - Conseil Municipal 2023 07 06
Procès Verbal - 2023 07 PV Conseil Municipal 7 Juillet
Procès Verbal - PV Conseil Mun. 06 07 2023
Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 06 2023
Procès Verbal - pv Conseil Municipal 06 07 2023
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune d'Auberives-sur-Varèze.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Conseil Municipal 06 07 2023)
Thèmes du document : Logement, Transports,
<
S
RIVES
S E
COMMUNE
D'’AUBERIVES
SUR
VAREZE
\
A
£
06.07.2023
Nes
AT
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
6
juillet
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
la
commune
d’'AUBERIVES
SUR
VAREZE
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la
présidence
de
Mme
CLARET
Nelly,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 29 juin
2023.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
est
de
15.
Nombre
de
votants
: 12
Nombre
de
procurations
: 1
PRESENTS :
MME
CLARET
Nelly.
M
NOYER
Jean-Claude.
Mme
PHILIBERT
Ghislaine.
M
MERCADES
Jean
Mme
BLANOT
Arielle.
Mme
CALANDRE
Nathalie.
M
BRENIER
Rodolphe.
Mme
MORIN
Sandrine.
M
PONTUS
Jérôme.
M
GHEMBAZA
Célim.
M
ARIGAULT
Thomas.
M
GUILLERMAZ
Thomas
EXCUSES
AVEC
POUVOIR
: Mme
FRIER
Barbara
à M
BRENIER
Rodolphe.
EXCSUSES
: Mme
DE
BARROS
Olivia.
ABSENTS
: M
ANDREANI
Éric.
Secrétaire
de
séance
: Mme
PHILIBERT
Ghislaine
ORDRE
DU
JOUR
:
1.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
9/06/2023
2.
Aménagement
du
parking
du
foyer
— ombrières
ou
arbres
3.
Décision
Modificative
4.
TE38
— Travaux
d’entretien
d’éclairage
public
en
section
d’investissement
1.
AJOUT
D'UN
POINT
A L’ORDRE
DU
JOUR
Madame
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’ajouter
le point
suivant
à
l’ordre
du jour :
-
Dépôt
d’un
permis
de
construire
concernant
l'installation
d’un
auvent
au
foyer
d’animation
rurale,
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
accepte
à l’unanimité
cet
ajout
à
l’ordre
du
jour.
2.
APPROBATION
PROCES-VERBAL
Madame
le Maire
propose
l’adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 juin
2023,
lesquel
est
adopté
à
l’unanimité
après
modification
de
date.
3.
DEPOT
D’UN
PERMIS
DE
CONSTRUIRE
CONCERNANT
L’INSTALLATION
D'UN
AUVENT
AU
FOYER
D’ANIMATION
RURALE
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
en
date
du
9 juin
2023
l’autorisant
à
déposer
une
demande
de
déclaration
préalable
pour
l'installation
d’un
auvent
attenant
au
foyer
d’animation
rurale,
Considérant
que
par
leur
nature
les
travaux
rentrent
dans
le
champ
d'application
d'une
demande
d’un
P
F
permis
de
construire,
il convient
de
donner
au
Maire
l'autorisation
de
déposer
un
permis
de
construire
au
nom
de
la commune
pour
les
travaux
d’installation
d’un
auvent.
Il
est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'habiliter
Madame
le
Maire
à
signer
et
déposer
la
demande
de
permis
de
construire
ainsi
que
tout
acte
s'y
rapportant
afin
de
permettre
la réalisation
des
travaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
approuve le projet
d’installation
d’un
auvent
au
foyer
d'animation
rurale
et autorise
Madame
Le Maire
à
signer
et à déposer
la
demande
de
permis
de
construire
pour
les
travaux
sus
indiqués
et
tout
acte
s'y
rapportant.
4, -: AMENAGEMENT
DU
PARKING
DU
FOYER
—
OMBRIERES
OÙ
ARBRES
Madame
le
Maire
rappelle
la
délibération
en
date
du
29
septembre
2021
concernant
la
mise
à
disposition
de
la
SAS
Ombr’isère,
du
parking
du
foyer
d'animation
rurale
afin
d’y
installer
un
ensemble
d’équipements
photovoltaïques
de
production
d’électricité
destiné
à
être
raccordé
au
réseau
publie
de
distribution
d’électricité
en
vue
de
la commercialisation
par
le bénéficiaire.
La
convention
entre
les
parties
n’étant
pas
signée
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
interrogés
sur
le devenir
du
parking
du
foyer.
Après
réflexion
et
consultation
de
la
population,
il
en
ressort
qu’une
telle
installation
priverait
la
commune
du
seul
espace
propice
pour
les
diverses
manifestations,
feu
d’artifice...
et que
la
plantation
d’arbre
rentrerait
dans
Pobjectif
de
végétalisation
des
espaces
publics.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
renonce
au
projet
de
mise
à disposition
de
la
SAS
Ombr’Isère,
du
parking
du
foyer
d'animation
rurale
et décide
de
végétaliser
le parking
du
foyer
par
la
plantation
d’arbres.
5.
DECISION
MODIFICATIVE
N°1
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
l’approbation
de
la
décision
modificative
n°1
au
BP
20231
du
Budget
Principal
afin
d’équilibrer
les
écritures
d’ordres
du
chapitre
040
d’un
montant
de
29
040
€ et du
chapitre
042
d’un
montant
de
31
040
€ soit
une
différence
de
2 000
€,
La
section
d’investissement
est
équilibrée
par
une
augmentation
de
2
000
€
du
compte
2804182
et
du
compte
2152.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents,
approuve
la
décision
modificative
n°1
Désignation
NE
Diminution
| Augmentation
pue
pres
INVESTISSEMENT
D
21
: immobilisations
corporelles |
975
000.00
€
-
2
000.00
€ |
977
600.00
€
D
2152
: [Installation
de
voirie
25
000.00
€
-
2 000.00
€
27
000.00
€
D
049
: Opérations
ordre
transf,
29
040.00
€
2
000.00
€
31
040.00
€
entre
sections
D
2804182
:
Amort.
Subv.
Org.
Pblics
divers
—
bâtiments
et
23
933.00
€
2 000.00
€
25
933.00
€
installations
TOTAL
GENERAL
DES
DEPENSES
1 135 000.00 €
:
+2000,00€)
! 1970000
D’INVESTISSEMENT TOTAL
GENERAL
DES
RECETTES
1
135
000.06
€
-
+2
000.00
€ |
1
137
609.00
€
D'INVESTISSEMENT [6.
TE38
— TRAVAUX
D'ENTRETIEN
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
EN
SECTION
D’INVESTISSEMENT
Madame
le
Maire
rappelle
le
transfert
de
la
compétence
Eclairage
public
à
Territoire
d’Energie
de
PIsère
(TE38)
pour
les
travaux
d’entretien
réalisés
sur
la commune
dans
le
cadre
de
la
maintenance
éclairage
public
2023.
Ces
travaux
relèvent
du
budget
d’investissement
car
ils
participent
à
une
amélioration
du
patrimoine
notamment
au
niveau
énergétique.
La
contribution
aux
investissements
pour
ces
travaux
pour
l’année
2022
est
récapitulée
dans
le
tableau
suivant
:
Montant
facturé
USE
Part
communale
COMMUNE
Libellé
intervention
RARE
maintenance
HT
avec
révision
EP
totale
AUBERIVES
|
DI
38019-2022-13147
5
-
SUR
VAREZE
|- MP003
et
MP004
LARGE
70ée
s00U2e
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés
prend
acte
:
1-
des
travaux
d’entretien
réalisés
dans
le cadre
de
la
maintenance
éclairage
public
2022
relevant
du
budget
d’investissement,
2
- de
sa
contribution
aux
investissements
constitutive
d'un
fonds
de
concours
d'un
montant
total
de
360.02
€.
7.
DIVERS: »
Travaux
terrain
de
basket
et gymnase
— choix
des
couleurs
:
Basket
: terracotta/granite
Gymnase
: bleu
pigeon
>
Terrain
de
tennis
— ouvert
au
public
gratuitement
>
Installation
de
figurines
de
signalisation
sur
la
RN7
>
Péril
imminent
—
rue
du
Presbytère
arrêté
sommant
la
propriétaire
à
engager
les
travaux
pour
la mise
en
sécurité
La
secrétaire
La
Présidente
Nelly
CLARET