Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL N°31
Déliberation - DELIBERATION N°31
Déliberation - DEL 10
Déliberation - DEL N°21
Déliberation - DEL N°13
Déliberation - DEL N°12
Déliberation - DEL 12
Déliberation - DEL N°17
Déliberation - DEL 16
Déliberation - DEL 24
Déliberation - DEL N°31
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Étaples.
Lien du pdf (Déliberation - DEL N°31)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
062-216203182-20231114-DEL31-141123-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception par le
préfet :
16/11/2023
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
A = étaples sure
Délibération
n°
31
Conseil
Municipal
du
Mardi
14
novembre
2023
Service
: Maréis
Domaine
de
compétence
:
7.1
Décisions
budgétaires
Date
de convocation
:
06/11/2023 Membres
présents
: 22
Membres
ayant
donné
pouvoir
: 8
Membre(s)
excusé(s)
: 0
Membre(s)
non
excusé(s):
3
Nombre
de
votants
: 30
Affiché
le
17/11/2023
Le
Mardi
Quatorze
Novembre
deux
mille
vingt
trois
à
18
h
30,
le
Conseil
Municipal
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
réunion
publique,
à
la
salle
de
La
Corderie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire.
Présents:
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Madame
Christelle
BEAURAIN,
Monsieur
Charles
LANQUETIN,
Monsieur
Bernard
GHESELLE,
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Nathalie
TILLIER
Monsieur
Bernard
WAUQUIER,
Madame
Dominique
DELSAUX,
Adjoints,
Monsieur
Gérard
ANDRE,
Monsieur
Jean-Michel
GOSSELIN,
Madame
Lyliane
DUFOUR,
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Madame
Aurore
WACOGNE,
Madame
Josiane
BOUTOILLE,
Monsieur
Philippe
RAMET,
Madame
Caroline
ROSSIGNOL,
Monsieur
Frédéric
CADET,
Monsieur
Adrien
BACLET,
Monsieur
René
BONVOISIN,
Monsieur
Maxime
GUERVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR
Conseillers
municipaux. Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir:
Madame
Justine
GOSSELIN
à
Madame
Maryse
MAILLART,
Madame
Andréa
ÉLYSÉ
à
Madame
Marie-Antoinette
LISIK,
Monsieur
Sébastien
BAILLET
à
Madame
Nathalie
TILLIER,
Monsieur
Robert
BAILLET
à
Monsieur
Philippe
RAMET,
Monsieur
Grégory
HURTREL
à
Monsieur
Adrien
BACLET,
Madame
Sophie
DENEUX
à
Monsieur
Jean-Pierre
BOUVILLE,
Madame
Coralie
PRUVOST
à
Monsieur
Franck
TINDILLER,
Madame
Anne-Marie
GOLDSTEIN
à
Monsieur
Jean-Pierre
LAMOUR. Absent
(s)
excusé
(s)
:
Absent
(s)
non
excusé(s)
:
Madame
Marine
NEMPONT,
Monsieur
Xavier
BRASSART,
Monsieur
Jean-Paul
HAGNÉRE.
Votants:
30
Secrétaire
de
séance
: Madame
Caroline
ROSSIGNOL
Objet
: Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
25
mai
2023
Rapporteur
: Monsieur
Franck
TINDILLER
Synthèse
de
la délibération
:
Tarifs
des
articles
de
la
boutique
à
compter
du
25
mai
2023
Vu
la
commission
n°3
« Rayonnement
de
la
ville
d'Etaples-sur-mer
du
15
mars
2023,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'approuver
la
grille
des
tarifs
des
articles
de
la
boutique
MAREIS
(ci-jointe),
commandés
à
partir
du
25
mai
2023
et
des
modifications
des
prix
de
certains
articles.
L'argent
est
encaissé
via
la
régie
« Boutique
Maréis
». La
délibération
est
adoptée
par
30
voix
pour.
Vu
pour
être
affiché
le
17
Novembre
2023
conformément
aux
prescriptions
de
l'Article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
Maire
k
TINDILLER
d'un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille.