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Déliberation - D CN 2026 92
Déliberation - D CN 2026 273
Déliberation - D CN 2026 21
Déliberation - D CN 2026 90
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune d'Annecy.
Lien du pdf (Déliberation - D CN 2026 90)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
A
N
N
s CY
Département
de la
Haute-Savoie
pi
COMMUNE D'ANNECY
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 27 AVRIL 2026
D.CN.2026-90 OBJET:
CONSEILS
D'ÉCOLES
PUBLIQUES
DU
1ER
DEGRÉ
-
DÉSIGNATION DES
REPRESENTANTS DE
LA
VILLE D'ANNECY
Rapporteur : Monsieur le Maire Nombre de Conseillers en exercice :
69
Nombre de Conseillers présents et représentés :
69
Délibération réceptionnée en Préfecture le
7 6 MAI 2026
Délibération publiée le 4 mai 2026 Le vingt sept avril
deux mille vingt six,
à dix-huit heures,
le
Conseil
municipal
de la
commune
d'Annecy, dûment convoqué en séance officielle le vingt avril deux mille vingt six, s'est réuni dans la salle Cap Périaz, sous la présidence de Antoine ARMAND, Maire. PRÉSENTS : ALLARD Catherine, ANDRÉ Annabel, ARMAND Antoine, ASLAN-UZUNER Gulcan, ASTRUZ Isabelle,
BAJEUX
Peggy,
BASSAN
Pascal,
BATS
Rémi,
BAUDET
Philippe,
BERARD
Carla,
BEXON
Alain,
BOSSON
Marie,
BOUVARD
Pascal,
BOUVARD
Thomas,
BRICHET
Joris,
BROUILLARD Sabrina, CALLIES Clémence,
CARRE Antoine, CHAPPUIS Vanessa,
COMBET
Julien,
CORNIER Karine,
DE
BREDA Nathalie, de CRAYENCOUR Vincent,
DE VILLA Michel,
DIJEAU Isabelle, DJEBALI Saloua, DUCHÉ Adeline, DUPERTHUY Denis, DUSSOLLIER Aline, DUTOUR-LIARD Françoise, EFFNER Julien, EL BARKAOUI Khadouij, ELOY Servane, FARMER Chantale,
FONTANA
BUENAFUENTE
Loris,
GONZO-MASSOL
Valérie,
GOUEILLÉ
Chloé,
GRANGER
Anthony,
GRARD
Séverine,
HUON
Brieuc,
KLILIB
Sarah,
LHUILLIER
Myriam,
LONDICHE
Lucas,
LUNEAU
Philippe,
MANI
Vincent,
MODURIER Aurélien,
MOINE
Frédéric,
MOREAU
Patrice,
MUGNIER
Magali,
MULATIER-GACHET Alexandre,
PACORET Catherine,
PERNICI Céline,
PETIT Christian,
PUTHOD Dominique,
RAHIM Gina, RICHEFORT Alexandre,
RICQUE
Gaëtan,
RIOTTON
Véronique,
ROIT-LEVÈQUE
Guillaume,
ROUBIAN
Alain,
ROUX
Hugo,
SCIABBARRASI
Pascal, SOYEZ Laure, STEFANUTTI Arnaud, STOJIC Raphël,
TARDY
Lionel, TOUATI Rébecca, TOWNLEY BAZAILLE Laure, VAZQUEZ Kévin. D.CN.2026-90
1/4ONT
DONNÉ
PROCURATION
:
ABSENT(E)(S) EXCUSÉ(E)(S)
:
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
:
Lucas
LONDICHE
D.CN.2026-90
214D.CN.2026-90
CONSEILS
D'ÉCOLES
PUBLIQUES
DU
1ER
DEGRÉ
-
DÉSIGNATION
DES
REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D'ANNECY
Rapporteur :
Monsieur le Maire
OBJET : L'article
D. 411-1
du
Code de l'éducation dispose que
« Dans chaque école,
le conseil d'école
est composé notamment de deux élus :
-
Le maire ou son représentant ;
-__
Un conseiller municipal désigné par le Conseil municipal. »
Il appartient au Conseil municipal de désigner les conseillers municipaux qui siègeront aux côtés du Maire ou de son
représentant au sein
des différents conseils d'écoles publiques du
premier
degré de la ville d'Annecy. Il est proposé au Conseil municipal de bien vouloir : - _ PROCÉDER à
la désignation des conseillers municipaux pour représenter la Ville au sein
des conseils des écoles publiques du premier degré suivantes :
Sur Annecy École maternelle et élémentaire Carnot
Madame BROUILLARD Sabrina
École maternelle et élémentaire de Novel
Madame CHAPPUIS Vanessa
École maternelle et élémentaire du Parmelan
Monsieur COMBET Julien
École maternelle et élémentaire de la Plaine
Madame GRARD Séverine
École primaire de la Prairie
Madame DJEBALI Saloua
École primaire du Quai Jules Philippe
Madame LHUILIER Myriam
École maternelle et élémentaire des Romains
Monsieur BRICHET Joris
École maternelle et élémentaire des Teppes
Monsieur BOUVARD Thomas
École primaire Vallin Fier
Madame GONZO-MASSOL Valérie
École maternelle et élémentaire Vaugelas
Madame EL BARKAOUI Khadouj
Sur Annecy-le-Vieux École maternelle et élémentaire des Pommaries
Madame DUSSOLLIER Aline
École maternelle des Clarines
Madame SOYEZ Laure
École maternelle Colovry
Madame PERNICI Céline
École maternelle et élémentaire du Lachat
Monsieur MOINE Frédéric
École élémentaire des Glaisins
Monsieur MOREAU Patrice
École élémentaire Sur les Bois
Monsieur LONDICHE Lucas
Sur Cran-Gevrier École maternelle Arlequin
Madame CALLIES Clémence
École maternelle René Cassin
Monsieur EFFNER Julien
École maternelle et élémentaire du Vallon
Monsieur VAZQUEZ Kévin
École maternelle et élémentaire Renoir
Madame DJEBALI Saloua
École maternelle et élémentaire de Sous-Aléry
Madame DJEBALI Saloua
D.CN.2026-90
3/4École
maternelle
et
élémentaire
du
Vernay
Madame
DUTOUR-LIARD
Françoise
Sur
Meythet
École
maternelle
et
élémentaire
du
Centre
Madame
BERARD
Carla
École maternelle et élémentaire Cotfa
Monsieur
BOUVARD
Pascal
Sur
Pringy
École
maternelle
et
élémentaire
Madame
DIJEAU
Isabelle
Sur
Seynod
École
maternelle
et
élémentaire
Les
Muraillons
Madame BAJEUX Peggy
École
maternelle
et
élémentaire
de
la
Jonchère
Monsieur
BAUDET
Philippe
École
maternelle
et
élémentaire
de
Vieugy
Monsieur
LUNEAU
Philippe
École
maternelle
et
élémentaire
Les
Neigeos
Madame BAJEUX Peggy
École
maternelle
et
élémentaire
du
CEP
Monsieur
STOJIC
Raphaël
École
maternelle
et
élémentaire
de
Barral
Madame
MUGNIER
Magali
École
maternelle
et
élémentaire
de
Balmont
Monsieur
BATS
Rémi
La
délibération
a été
adoptée
à
l'UNANIMITÉ
Pour : 69 voix Contre : 0 voix Abstention
: 0
voix
Le Secrétaire de séance
Fait
à
Annecy,
le
6
mai
2026
Conseiller municipal Lucas LONDICHE
La
présente
délibération
peut
faire l'objet
d'un
recours gracieux
devant
Monsieur
le
Maire
de
la
commune
d'Annecy
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
de
sa
notification.
Pour
extrait
conforme
Fait à Annecy, le 5 mai 2026 le
Maire
de
la
Ville
d'Annecy
Antoine
ARMAND
bu
Un
recours contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le
Tribunal
administratif
de
Grenoble
par
voie
postale
(2
place Verdun,
BP
1135,
38022
Grenoble
cedex)
ou
par
voie
électronique
(Télérecours
citoyens,
www.telerecours.fr)
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter de
la
notification
de
la
décision
ou
de
sa
date
de
publication,
ou
à
compter
de
la
réponse
de
la
commune
d'Annecy,
si
un
recours gracieux
a
été
préalablement
déposé.
D.CN.2026-90
4l4